NUMÉRO 1 DU 09 MAI 2015 – 0€
4 MOIS PLUS TARD. Où est CHARLIE
?
Areva lance son plan de fission social. Page 7 POLITIQUE : Le FN perturbé lors de son 11 JANVIER 2015 : La manifestation
La loi sur le « Renseignement »
discours
« Charlie Hebdo » fait débat.
adoptée par l’Assemblée Nationale
MONDE : Vladimir Poutine isolé pour
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commémorer le sacrifice soviétique Soldats accusés de viols en Centrafrique
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Samedi 09 mai 2015
ERIALIPSE HEBDO
LA FRANCE AU FOND ... LA FRANCE AU FOND... LA FRANCE AU FOND... LA FRAN « favorisé la publication du dernier numéro de Charlie Hebdo pour se moquer de nous ». Le Sénégal a interdit la diffusion du n° 1178, le premier depuis la tuerie au siège du journal, publiant en Une une caricature présentée comme celle du prophète Mahomet avec un message « tout est pardonné ».
«
Rassemblement à Place de la République avec les slogans « JE SUIS CHARLIE »
Pas de mobilisation nationale »
Emmanuel Todd a construit une cartographie «Une partie de la France n’était pas là», résume-t-il. Le démographe qui travaille à partir de données cartographiques depuis une trentaine d'années, insiste sur la surreprésentation des cadres, et des catégories moyennes et supérieures dans les manifestations, «qui expliquent la sur mobilisation dans les villes comme Paris ou Toulouse». Il note aussi l'absence d'ouvriers et des classes populaires. Autre variable remarquée par l’historien, «l'imprégnation catholique». Cette «France catholique périphérique» est surreprésentée «du simple au double» chez les manifestants.
D
u vide existentiel à l’islamophobie
«Ce qui a marché en tête des manifestations, ce n’était pas la vieille laïcité, mais une mutation des forces qui avaient autrefois soutenu l'Eglise catholique, c’est le catholicisme zombie». Cartes en main, il montre que la Bretagne, les Rhône-Alpes, l’Ile-de-France, ont été les régions les plus mobilisées. Des régions autrefois, «vichystes » qui, historiquement, ont pourtant toujours combattu la laïcité.
U
ne manifestation « anti Charlie Hebdo » au Sénégal
Une manifestation au sénégal, au cours de laquelle un drapeau français a été brûlé, avait pour mot d'ordre "Je suis nigérian, je suis africain", afin de dénoncer le silence des dirigeants africains et du monde sur les massacres sur le continent, en opposition à la réaction aux attentats de Paris. Elle a rassemblé plusieurs membres du gouvernement, des représentants de la société civile, des députés et autorités coutumières et religieuses et de simples citoyens. "Je ne suis pas Charlie. Je suis musulman", "La liberté d'expression n'est pas la liberté d'insulter", "Touche pas à mon prophète", pouvait-on lire sur des pancartes brandies par les participants. "L'islam est une religion de paix", a déclaré le grand serigne de Dakar, chef de la communauté leboue, Abdoulaye Mactar Diop, qui a reproché aux autorités françaises d'avoir 2
"Charlie a répondu par la provocation, nous allons répondre par la paix. Charlie a des complices qu'il faut dénoncer. Il faut que la France arrête", a déclaré pour sa part un des organisateurs de la manifestation, Sambou Biagui. Pour Eric Ciotti, député UMP des Alpes-Maritimes, en critiquant de la sorte les rassemblements spontanés et citoyens du 11 janvier dans son ouvrage, Emmanuel Todd "insulte les Français". "Il ne faut pas répondre à ce type de propos qui déshonorent leur auteur." "Il faut être fier d'être français. (...) Je suis très lucide sur les difficultés du pays", a-t-il ajouté sur BFMTV. Dans son dernier ouvrage, "Qui est Charlie ?" (Seuil), l'auteur a fait sensation en estimant que les manifestations géantes du 11 janvier, après les attentats à Paris commis par des jihadistes, étaient en fait islamophobes et "égoïstes", sous l'influence de courants de pensée autrefois catholiques et devenus laïcs, irriguant le PS.
Affaire à suivre…
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CE AU FOND ... LA FRANCE AU FOND... LA FRANCE AU FOND... LA FRANCE AU FO
U
ne loi sur le renseignement pour une France « en guerre » débattue à l’Assemblée
Le projet de loi relatif au renseignement est un projet de loi français examiné par le Parlement. Elle vise à renforcer le renseignement en France, il prévoit la mise en place de plusieurs mesures controversées, telles que l’installation chez les opérateurs de télécommunications de dispositifs, surnommés « boîtes noires », visant à détecter les comportements suspects à partir des données de connexion ; mais aussi des dispositions sur l’utilisation de mécanismes d’écoute, logiciels espions ou encore « IMSI-catchers » pour les personnes suspectées d’activités illégales.
libertés individuelles, loi de flicage généralisée et de surcroit tout à fait inutile dans la lutte contre le fondamentalisme islamiste. » Le texte, digne de la "Chine autoritaire", est "extrêmement dangereux pour la démocratie, pour les libertés individuelles, les internautes, et même pour les droits de l'opposition politique", déplore le vice-président du Front national, Florian Philippot.
Une loi faisant débat Cette loi sur le renseignement fait débat, par la CNIL et par les particuliers, alors que la loi a été votée Mardi 5 mai 2015 par 438 pour et seulement 86 contre. Une pétition adressée à Manuel Valls a été rejetée. Cette loi doit maintenant être examinée au Sénat.
Une loi à suivre… Nouveau slogan "JE SUIS SUR ECOUTE" pour manifester contre la Loi sur le renseignement
L
e Conseil constitutionnel saisi
François Hollande, annonce à l’occasion d’une émission sur Canal+ que pour répondre aux inquiétudes formulées il saisira lui-même le Conseil constitutionnel sur le texte. Le 30 avril 2015, les députés Laure de La Raudière et Pierre Lellouche indiquent avoir réussi à rassembler 60 collègues pour saisir également le Conseil constitutionnel.
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es manifestations partout en France,
D'après le FN, c'est "100% flicage, 0% sécurité"
Marine Le Pen, présidente du Front National, pendant son discours du premier mai, place de l’Opéra à Paris, a d’ailleurs déclaré ces quelques phrases sur la Loi Renseignement : « La bonne aubaine que cette menace islamiste pour mettre en place la surveillance généralisée de tous les Français, pour écouter leurs conversations, lire leurs mails, sans aucune autorisation préalable d’un juge. » Elle ajoute ensuite : « Seul Monsieur Valls décide de l’opportunité d’une écoute, de la pose de micros, de la captation de correspondances. (…) Loi anti démocratique, attentatoire aux
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LES NEWS EN BREF Etats-Unis : le programme d'écoutes téléphoniques de la NSA déclaré illégal Renseignements.
La cour d'appel fédérale des Etats-Unis a déclaré que le programme d'écoutes téléphoniques mis en place par la NSA était illégal, car il n'avait pas obtenu l'aval du Congrès. Un lac américain se vide tous les ans avant de réapparaître Sciences
Chaque année, ce lac de 99 hectares s'engouffre dans un énorme trou pour disparaître aussi simplement que l'eau qui s'évacue de votre évier. Pourtant, le mystère du «Lost Lake» (lac disparu) ne serait pas si complexe que ça selon le porte-parole du parc national de Willamette (Oregon).
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AILLEURS DANS LE MONDE... AILLEURS DANS LE MONDE... AILLEURS DANS LE M
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Mai : Vladimir Poutine isolé pour commémorer le sacrifice soviétique
concentrerait sur l’éventuel usage «excessif de la force, y compris mortelle, de fouilles, saisies et arrestations illégales et de pratiques discriminatoires».
L
a Chine veut créer une «liste noire» de ses mauvais touristes
Les autorités de Pékin ont annoncé samedi la création prochaine d’une «liste noire» de ceux de ses ressortissants qui auraient des comportements inappropriés à l’étranger. L’Administration nationale du tourisme (ANT) souhaite créer une banque de données répertoriant le nom des touristes fauteurs de troubles, selon l’agence officielle Chine nouvelle.
Vladimir Poutine le 24 avril à Erevan (Arménie)
Le défilé militaire russe célébrant le 70e anniversaire de la capitulation allemande s’annonce d’une ampleur sans précédent. Vladimir Poutine veut ainsi afficher la puissance de sa Russie où «la grande guerre patriotique» fait désormais figure d’idéologie officielle autant aujourd’hui qu’à l’époque, voire encore plus. Mais sur la tribune officielle, il n’y aura aucun dirigeant occidental de premier plan. A la différence de 2005 où, de Jacques Chirac à George Bush, ils étaient tous là pour rappeler le rôle clef joué par l’armée rouge dans la défaite du nazisme et les immenses sacrifices des peuples de l’URSS. Ce choix est assumé aussi bien à Washington que dans la plupart des capitales européennes, afin de protester contre l’annexion de la Crimée au printemps 2014 et le soutien militaire, financier et politique de Moscou aux combattants séparatistes de l’est de l’Ukraine. Leur présence face aux chars défilant sur la place Rouge serait aussi une manière de se prêter à l’instrumentalisation de l’histoire par le régime dont la propagande présente systématiquement les autorités ukrainiennes élues comme des «fascistes» clamant que les batailles d’aujourd’hui dans le Donbass sont la continuation de celles de la deuxième guerre mondiale.
B
altimore : la ministre de la Justice lance une enquête fédérale
La justice américaine a ouvert une enquête sur les pratiques de la police de Baltimore et de possibles discriminations raciales, après la mort d’un noir à la suite de son interpellation, a annoncé ce vendredi la ministre de la Justice, qui veut réduire la «fracture» entre communautés. «Aujourd’hui, le ministère de la Justice ouvre une enquête pour savoir si la police de Baltimore s’est engagée dans une forme ou une pratique en violation de la Constitution», a déclaré la ministre Loretta Lynch, visiblement résolue dans cette entreprise. La ministre, dont c’est la première annonce depuis sa prise de fonction le 27 avril, s’était rendue la semaine dernière à Baltimore, où des émeutes raciales avaient éclaté après les Funérailles d’un jeune Noir de 25 ans. «Cette enquête débute immédiatement», a-t-elle indiqué, en promettant qu’elle se 4
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ortie de l'UE : Cameron promet un référendum
On les donnait au coude-à-coude. Mais, contre toute attente, les conservateurs de David Cameron sont arrivés très largement en tête à l'issue de ces élections législatives. Ils obtiennent la majorité absolue, avec 331 sièges après le dépouillement des bulletins dans les 650 circonscriptions du Royaume. C'est 100 députés de plus que le Labour, qui n'obtient que 232 sièges. En troisième position, le parti nationaliste écossais SNP rafle presque tous les sièges en Ecosse (soit 56 députés). Un véritable coup d’éclat de la part des nationalistes, qui ont liquidé l'héritage historique du Labour sur ces terres. Les libéraux-démocrates, qui gouvernaient avec les conservateurs depuis cinq ans, enverront seulement 8 députés à Westminster (ils étaient 46 en 2010). Le parti europhobe Ukip n'aura qu'un seul représentant au parlement, en dépit de sondages qui le plaçaient à 14% des intentions de vote. Même chose pour les Verts, avec un seul siège, à Brighton. Le Premier ministre David Cameron va donc rempiler pour un second mandat au 10, Downing Street. Reconnaissant sa «responsabilité totale et absolue» dans la défaite de son camp, Ed Miliband a annoncé sa démission de la tête du parti à la mijournée.
Royaume-Uni: David Cameron reconduit, le Labour laminé Il n’y aura donc pas de déménagement au 10, Downing Street. Le conservateur David Cameron reste Premier ministre. Et ce n’est plus une victoire, mais un triomphe. Le parti conservateur semble être en route pour remporter une courte majorité. Les dernières projections de la BBC lui prédisent 329 sièges, soit mieux que la majorité absolue de 326 sièges. Contrairement à ce que tous les instituts de sondage, dans un magnifique ensemble, avaient prévu, il n’y aura donc pas de longues journées de négociations compliquées, David Cameron pourra former son gouvernement dans les prochaines heures.
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ONDE... AILLEURS DANS LE MONDE... AILLEURS DANS LE MONDE... AILLEURS D Soldats accusés de viols en Centrafrique : la France aurait dû enquêter plus tôt, selon l’ONU
RAPPEL DES FAITS : Au moins 14 soldats français déployés en République centrafricaine sont soupçonnés d'avoir abusé sexuellement des enfants entre décembre 2013 et mai-juin 2014. Parmi ces militaires, « très peu » ont été identifiés, selon une source judiciaire citée par l'AFP, sans en dévoiler le chiffre. Une enquête a été ouverte en France en juillet 2014. François Hollande a promis d'être « implacable ». L'armée assure qu'elle ne veut pas « cacher quoi que ce soit ».
Le Haut-Commissaire de l’ONU aux droits de l’Homme est étonné, que la France n’ait ouvert qu’en juillet 2014 une enquête sur les accusations de viols par des soldats français en Centrafrique. Les autorités françaises ont ouvert leur enquête fin juillet 2014, après avoir été saisies d’un rapport de l’ONU transmis à la mi-juillet par un fonctionnaire du HautCommissariat, Anders Kompass. Pour le Haut-Commissaire Zeid Ra’ad Al Hussein, quelqu’un au sein des forces armées sur place a forcément été informé des faits avant la remise du rapport, voire quand ils se sont produits. « Quelqu’un était au courant et n’a rien dit. Pourquoi n’y a-t-il pas eu d’enquête nationale ? » à ce moment-là, a-t-il demandé, lors d’une conférence de presse à Genève. « Quelqu’un était au courant (…) Cela peut être un officier subalterne, cela peut être un sousofficier. Il est impossible de croire que 5
ces soldats aient agi sans que personne d’autre ne soit au courant », a insisté le Haut-Commissaire, appelant les autorités françaises à mener « une enquête très sérieuse » afin de comprendre pourquoi les allégations de viols n’ont pas été vérifiées plus tôt.
au courant de la méthode qui avait été employée pour faire passer son fils. Selon la police, la jeune femme n'avait aucun lien avec l'enfant et aurait été payée par le père pour le faire passer en Espagne.
Il a toutefois salué l’engagement de la France en Centrafrique, via l’opération « Sangaris », estimant qu’elle a sûrement permis d’éviter un génocide.
Australie : arrestation adolescent soupçonné préparer un attentat
Un enfant passé en contrebande en Espagne, dans une valise
Découvert grâce au scanner, Abou, 8 ans, était caché dans une valise. Du Maroc, il devait passer à l'enclave espagnole de Ceuta, pour y retrouver son père. Le quotidien espagnol El Pais raconte que quand les membres de la garde civile ont ouvert le bagage, l'enfant en a émergé, effrayé, et a dit en français « Je m'appelle Abou. » Il est originaire de Côte d'Ivoire. La valise était transportée par une marocaine de 19 ans. Hésitante au moment de passer la frontière jeudi, elle a été contrôlée, et sa valise rose à roulettes passée aux rayons X. Les douaniers pensaient y trouver de la drogue ou des marchandises de contrebande. « En passant la valise au scanner, l'opérateur a observé quelque chose d'étrange, ce qui paraissait être une personne à l'intérieur » Selon El Pais, le père, ainsi que la jeune porteuse de valise, ont été arrêtés et « mis à disposition de la justice ». Une juge d'instruction de Ceuta les accuse de « délit contre les droits des citoyens étrangers », avec la circonstance aggravante de mise en danger de la vie d'un mineur. Le père, qui habite dans les îles espagnoles des Canaries, avait déjà demandé le regroupement familial, sans succès. Il a assuré à la juge ne pas être
d'un de
Au moins une personne soupçonnée de préparer un attentat à la bombe a été arrêtée en Australie, a annoncé samedi 9 mai le premier ministre Tony Abbott après avoir indiqué que le pays faisait face à une « très sérieuse menace terroriste ».
« Il y a eu plusieurs coups de filet à Sydney et Melbourne au cours des dernières 24 heures. Il y a eu au moins une arrestation. Nous avons la preuve qu'un attentat à la bombe était à un stade assez avancé de préparation », a déclaré M. Abbott. La police australienne a précisé qu'elle avait mené vendredi des perquisitions dans des maisons situées dans le nord de Melbourne, avait détoné trois engins explosifs et arrêté un adolescent de 17 ans qui a été inculpé de préparation d'actes de terrorisme. Elle a refusé de confirmer des informations selon lesquelles un attentat était planifié dimanche à Melbourne. « Mais laissez-moi vous dire, quelque chose allait se passer », a confié le commissaire adjoint Mike Phelan. « Si nous n'étions pas intervenus, il y aurait eu une vraie menace de passage à l'action », a-t-il ajouté. L'Australie a relevé en septembre dernier le niveau de son alerte contre le terrorisme, à la suite en particulier du départ d'au moins 110 de ses ressortissants vers l'Irak et la Syrie pour combattre au sein du groupe djihadiste Etat Islamique (EI). Plus de 30 d'entre eux sont rentrés depuis en Australie.
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POLITIQUE... POLITIQUE... POLITIQUE... POLITIQUE...POLITIQUE... POLITIQUE... Le discours du Front National interrompu par des femen et par Jean-Marie Le Pen
Les juges valident les écoutes de Nicolas Sarkosy
Des militantes du mouvement féministe Femen s'exhibant seins nus depuis un balcon place de l'Opéra ont interrompu durant cinq bonnes minutes le discours de Marine Le Pen à Paris pour la fête annuelle de Jeanne d'Arc célébrée par le FN. Les Femen ont fait le salut nazi depuis le balcon, lançant des fumigènes et brandissant des banderoles sur lesquelles était écrit "Heil Le Pen". La même inscription apparaît sur leurs torses nus. Nicolas Sarkozy a été mis en examen à l'été 2014 pour "corruption active", "trafic d'influence actif" et "recel de violation du secret professionnel" (source de l’image : AFP / JEAN-PHILIPPE KSIAZEK)
La justice a validé jeudi 7 mai les écoutes qui valent à Nicolas Sarkozy une mise en examen pour corruption et trafic d'influence, a annoncé l’avocat de la Défense, Paul-Albert Iweins. Il est "paradoxal de se dire féministe et d'interrompre un discours en honneur à Jeanne d'Arc !", commentait Marine Le Pen, en honneur à Jeanne d'Arc. "Je crois que certaines vont devoir aller se rhabiller", a-t-elle ajouté peu avant l'intervention de trois hommes de l’Ordre du FN qui ont évacué violemment les trois jeunes femmes. Quelques instants plus tôt, le fondateur du FN, s’incruste sur la tribune sans dire un mot.
L’enquête en pause depuis l'automne le temps d'examiner les requêtes, elle va pouvoir donc reprendre. Paul-Albert Iweins a annoncé un pourvoi en cassation, mais qui n'est pas suspensif, selon une source judiciaire. "Contrairement à ce que nous pouvions légitimement espérer, la cour n'a pas fait droit à l'essentiel de nos moyens de nullité, à une seule exception", a déclaré Paul-Albert Iweins à la sortie de la cour d'appel. Ce point est accessoire dans cette enquête dans laquelle le président de l'UMP est soupçonné d'avoir des informations couvertes par le secret dans l'instruction de l'affaire Liliane Bettencourt Ce dossier a valu à Nicolas Sarkozy d'être le premier ancien Président de la République de l'histoire placé en garde à vue. Il est mis en examen pour « corruption active », « trafic d'influence actif » et « recel de violation du secret professionnel ».
Vêtu d'une veste rouge, Jean-Marie Le Pen surgit sur l'avantscène où sa fille, Marine Le Pen, s'apprête à prononcer son discours ce 1er mai. Tandis que les nouveaux élus frontistes, assis sur l'estrade, se lèvent pour l'applaudir, le fondateur du Front national teste sa popularité auprès des militants qui scandent des "Jean-Marie !". Le message de ce coup d'éclat improvisé est clair : Jean-Marie Le Pen signifie à la présidente du FN qu'on ne se débarrasse pas impunément de celui qui l'a faite reine.
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Jean-Marie Le Pen publie un long réquisitoire contre la gestion du FN par sa fille Le fondateur du parti s’attaque notamment au Vice-Président du Front National Florian Philippot et aux «recrutements massifs de collaborateurs dont l’une des caractéristiques communes, c’est de vouloir faire table rase du passé». «On craint d’avoir mauvaise réputation républicaine. Sommesnous devenus le premier parti antifasciste et antiraciste de France? Laissons ces tristes hochets à nos ennemis et soyons fiers d’être le parti des patriotes français et des parias du drapeau tricolore», défend Jean-Marie Le Pen dans cette déclaration qu’il a lu devant la quarantaine de membres du bureau politique du parti, réunis lundi 4 mai au siège du FN à Nanterre.
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LA FRANCE EN FAILLITE... LA FRANCE EN FAILLITE... LA FRANCE EN FAILLITE... LA Areva lance son plan de fission sociale Il était attendu par les salariés depuis l’annonce, le 4 mars, une perte abyssale de près de 5 milliards d’euros en 2014. Et la fourchette est conforme à ce que craignaient les syndicats. Mais le choc est rude, forcément. Areva va supprimer entre 5 000 et 6 000 emplois dans le monde, dont 3 000 à 4 000 en France.
Mais son compagnon étant mort en avril, les héritiers de ce dernier pressent maintenant Maryvonne T. de déménager du lieu qui leur revient. C’est alors que les choses se compliquent : elle l’explique à Ouest-France dans le premier article paru sur l’affaire, lorsqu’elle veut rentrer chez elle, les occupants l’en empêchent, estimant être dans leur droit. Et de fait, en l’état actuel des choses, ils ne peuvent être expulsés que sur décision d’un tribunal d’instance – une première audience doit avoir lieu le 22 mai, a annoncé jeudi l’avocat de l’octogénaire, Maître Philippe Billaud, après avoir déposé un référé jeudi matin – soit une semaine après le début de l’affaire. Là encore, la tentation semble grande de raccourcir les faits. Car en apprenant l’histoire, l’extrême droite locale, rapidement suivie par celle qui essaime au niveau national, a assombri le tableau en prétendant que Maryvonne T. «est à la rue», ce qu’affirme aussi l’éditorialiste du Figaro Ivan Rioufol, et en visant évidemment ces maudits gauchistes qui ne respectent pas la propriété. Or, selon Le Monde, Maryvonne T. occupe toujours le logement de son ancien compagnon.
Jeudi matin, à la première heure, le directeur général d’Areva, Philippe Knoche, a donc annoncé la nouvelle aux représentants syndicaux convoqués dans la tour, à La Défense, pour une première réunion de cadrage d’un plan intitulé «contrat triennal de transition pour l’investissement et la sauvegarde économique du groupe». C’est bien d’un plan de réduction d’effectifs drastique dont il s’agit. De mémoire de syndicaliste, c’est même «le plus lourd dans toute l’histoire de la filière nucléaire française». A l’étranger, 1 500 suppressions de postes ont déjà été annoncées en Allemagne, et «plusieurs centaines aux EtatsUnis». On arrive ainsi à 6 000, soit 15% des effectifs du groupe. Sur le milliard d’économies prévues d’ici 2017, 600 millions porteront sur la masse salariale.
Maryvonne : « squatteurs »
Une
propriété
délogée
par
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LES FAITS : Une Rennaise de 83 ans voulant récupérer son pavillon, qu'elle n'habitait plus depuis plusieurs années, a découvert que des squatteurs l'occupent depuis deux ans. L'extrême droite locale se mobilise pour elle. L’histoire ? On la résume en un combat comme certains les aiment : une Rennaise, contre quinze squatteurs qui l’ont délogée de son pavillon et l’empêchent d’y revenir. En réalité, les quinze squatteurs de cette maison, située rue de Châtillon à Rennes, y habitent depuis deux ans. Et s’ils l’ont investi, c’est tout simplement car elle n’y vivait plus depuis plusieurs années, habitant à quelques kilomètres de là avec son compagnon. D’ailleurs, il semble qu’elle ait eu l’occasion de s’en rendre compte : dans une tribune publiée sur Le Plus, Maryvonne T. indique qu’elle se rendait régulièrement sur le lieu pour récupérer son courrier. 7
Les opposants aux squatteurs dénoncent en outre un « problème juridique » : la loi sur le Droit au logement permettrait d’occuper un domicile inoccupé si son propriétaire n’a pas fait intervenir la police dans les 48 heures suivant la prise de possession du lieu : «la loi du 5 mars 2007, dite du droit au logement opposable, […] stipule que si après investissement des lieux par des tiers, le propriétaire n’a entrepris aucune démarche dans les 48 heures, les squatteurs peuvent invoquer la loi sur le domicile et revendiquer l’habitation des lieux.» Or, la loi sur le Droit au logement, adoptée sous l’UMP en 2007, ne dit rien de tel. Au contraire, son article 38 a été introduit par la sénatrice UMP Catherine Procaccia pour favoriser l’expulsion de squatteurs. Il dispose qu'«en cas d’introduction et de maintien dans le domicile d’autrui à l’aide de manœuvres, menaces, voies de fait ou de contrainte, le propriétaire ou le locataire du logement occupé peut demander au préfet de mettre en demeure l’occupant de quitter les lieux, après avoir déposé plainte, fait la preuve que le logement constitue son domicile et fait constater l’occupation illicite par un officier de police judiciaire».
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DANS LE PROCHAIN NUMÉRO... DANS LE PROCHAIN NUMÉRO... DANS LE PROCH 52% DES FRANÇAIS FAVORABLE A LA PEINE DE MORT.
Charlie Hebdo : mort du responsable d'Al-Qaeda qui avait revendiqué l'attentat
Législatives au Royaume-Uni : « Les électeurs n’ont pas supporté qu’on leur mente »
Changer de nom coûtera un peu plus de 60 000€ à l'UMP
Fin de l’épidémie d’EBOLA au Libéria Poutine remercie l'Occident pour sa «contribution» à la victoire de 1945
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