La boite a outils de la ville durable

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La boîte à outils de la ville durable

Sous la direction de Bruno GOUYETTE Urbaniste, spécialiste en aménagement urbain et espace public durables Directeur de projets environnement, collectivité publique territoriale

Groupe Territorial CS 40215 - 38516 Voiron Cedex - Tél. : 04 76 65 87 17 - Fax : 04 76 05 01 63 - http://www.territorial.fr Copyright Territorial Éditions - Reproduction interdite - Septembre 2014 Réf. CL 37 - Prix : 149 euros

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Nous rappelons donc que toute reproduction, partielle ou totale, de la présente publication est interdite sans autorisation du Centre français d’exploitation du droit de copie (CFC, 20 rue des Grands-Augustins, 75006 Paris).

© Groupe Territorial, Voiron ISBN : 978-2-35295-769-0 - ISSN : 2104-886X Imprimé par Reprotechnic, à Bourgoin-Jallieu (38) - Octobre 2014 Dépôt légal à parution

L’équipe éditoriale > Direction scientifique : Bruno GOUYETTE Urbaniste, spécialiste en aménagement urbain et espace public durables Directeur de projets environnement, collectivité publique territoriale > Les auteurs : Jean-Christophe AGUAS Recherche et développement, agence « Le Sommer Environnement » Christophe BAYLE Urbaniste, chef de projet à la Société d’études et de maîtrise d’ouvrage et d’aménagement parisienne (SEMAPA) Administrateur des ateliers de Cergy et du centre d’écodéveloppement de Villarceaux Gilles BERHAULT Président d’ACIDD, Association communication et information pour le développement durable, et du forum Internet TIC21 Aline BLANC-TAILLEUR Urbaniste, conseillère municipale déléguée de Grenoble, conseillère communautaire de la Métro Antoine CHARLOT Responsable du programme « Territoires durables » au Comité 21 Olivia CHAUMONT Architecte, Metropolitan Architecture Didier COUVAL Ingénieur, adjoint au responsable d’un service local de voirie et déplacements, mairie de Paris Yves DE LAGAUSIE V Urbaniste qualifié OPQU, secrétaire général Éco habitat groupé

Les classeurs de La Lettre du cadre territorial - Septembre 2014

Michel DESMARS Chef du département « eau et assainissement » de la FNCCR Charlotte GINSBURGER Chargée de mission FNCCR Véronique HACHÉ-AGUILAR Directrice générale du syndicat mixte Autolib Géographe et ingénieur des travaux publics de l’État Daniel KAPLAN Délégué général de la FING (Fédération Internet nouvelles technologies) Président du Triangle vert, élu délégué au projet de territoire à Marcoussis Thierry LAVERNE Ex-président du Triangle vert, élu délégué au projet de territoire à Marcoussis Paysagiste

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Thierry LE PESANT Planète publique Gwenaël LE ROUX Animateur du Réseau Grand Ouest commande publique et développement durable Michel LE SOMMER Gérant, agence « Le Sommer Environnement », bureau d’études spécialisé dans le conseil en environnement appliqué au bâtiment et au cadre bâti Michel MARIC Maître de conférences ès Sciences économiques, Université de Reims – Champagne-Ardenne Yann MARTINET Ancien ingénieur CITEPA Caroline MASSOT Planète publique Véronique MICHAUD Secrétaire générale du club des villes et territoires cyclables, chercheuse associée sur les questions de mobilités durables Benjamin PANCHOUT Urbaniste, conseiller de la mairie de Paris sur les sujets de propreté, espaces verts, eau et assainissement Bruno REBELLE Consultant, membre du Conseil national pour la transition énergétique Directeur de « Transitions », agence de conseil en développement durable Marie-Hélène RIAMON Première adjointe au maire de Roanne jusqu’en avril 2014, conseillère régionale Rhône-Alpes, présidente de la commission énergie et climat Dominique SELLIER Arene Île-de-France

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Jean-Baptiste VAQUIN Ancien directeur de l’Atelier parisien d’urbanisme (Apur) François VAUGLIN Ingénieur IGN, conseiller de Paris et maire du 11e arrondissement, membre du conseil général de l’environnement et du développement durable Magali VERGNET-COVO Conseillère du directeur général de la SEMAEST, chargée de la Stratégie et du Développement Spécialiste de l’écologie urbaine, ingénieur en développement durable local

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Sommaire Avant-propos (septembre 2014)

Introduction A - L’actualité du logement pour les acteurs de la ville durable 1. Une situation préoccupante pour la construction neuve 2. Un nouveau plan de relance de la construction de logements 3. La rénovation énergétique des logements existants doit accélérer en France 4. Les principales mesures du projet de loi de transition énergétique (30 juillet 2014)…

B - L’actualité énergétique française : un paysage énergétique en forte évolution 1. Le rôle spécifique des régions : aller au-delà du schéma régional climat-énergie-air ?

2. Le plan national des déchets 2014-2020 et la stratégie des collectivités territoriales C - La ville écosystémique 1. Responsabilité alimentaire des villes 2. Nouvelle échelle et nature de ville 3. Urbanité des agricultures

Partie 1

Les enjeux de la ville durable

I • Le mandat local comme levier d’action A - Le défi du développement durable local B - Le territoire pertinent C - Les pièges du calendrier 1. Temps global et temps local 2. Des étapes mesurables D - Les acteurs compétents 1. Les collectivités 2. Les acteurs économiques, associatifs et sociaux 3. Les particuliers : citoyens, habitants, consommateurs, usagers, salariés et électeurs

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E - Les choix stratégiques

II • Les objectifs paradoxaux de la ville durable A - La ville durable, un compromis évolutif B - Penser global 1. L’écocité : croître sans consommer plus 2. La ville solidaire 3. Le premier compromis : la ville dense et mixte C - Agir local 1. La ville agréable 2. La ville ouverte : un territoire de progrès 3. Le deuxième compromis : une ville mobile à l’espace partagé

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III • L’éventail des réponses A - À court terme : écotechnologies et projets vitrines B - À moyen terme : gouvernance durable et programmes globaux C - À long terme : modification des comportements et des usages

IV • Vers une normalisation de la ville durable

Partie 2

Méthodes et outils

I • L’Agenda 21 local, une démarche transversale, concertée et pragmatique A - Une nouvelle culture territoriale 1. Des mutations à prendre en compte 2. Des principes fondateurs 3. Un ancrage significatif dans les collectivités B - Des équipes mobilisées 1. Impulser la démarche 2. Convaincre les services 3. Ancrer le changement dans la pratique C - Une démocratie renouvelée 1. Mobiliser les partenaires et les citoyens 2. Définir les instances de concertation 3. Poser les règles du dialogue 4. Partager le diagnostic D - Une vision à court, moyen et long terme 1. Définir les axes stratégiques 2. Fixer des objectifs et des échéances 3. Élaborer le plan d’action E - Une dynamique d’amélioration continue 1. Identifier les indicateurs 2. Recueillir les données 3. Rédiger un rapport développement durable Les classeurs de La Lettre du cadre territorial - Septembre 2014

II • Le plan climat énergie territorial A - Objectifs et enjeux 1. Changement climatique : le nouvel impératif 2. Un cadre pour l’action 3. Le chemin parcouru par la France dans un environnement international nouveau B - Éléments de méthode 1. Le plan climat énergie pour renforcer le « faire ensemble » 2. Les trois temps de la construction d’un plan climat énergie C - Programmation, déploiement des politiques 1. La lutte contre le changement climatique comme nouvelle clé d’entrée 2. Exemplarité et effet de levier D - Exemple : le cas de l’agglomération de Roanne, point d’avancement en 2014 1. Contexte : du PCET au TEPOS 2. Méthode de travail : le PCET, premier outil de la planification énergétique La boîte à outils de la ville durable

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Sommaire

3. Mise en œuvre du plan climat 4. Suivi et évaluation : cinq ans déjà ?

5. Vers un territoire à énergie positive (TEPOS) E - Le plan climat régional 1. Principes d’élaboration 2. Exemple : le plan climat régional de l’Île-de-France

III • Les outils de mesure et de visualisation A - Bilans globaux 1. Empreinte écologique 2. Bilan énergétique 3. ACV (analyse du cycle de vie) B - Qualité de l’air, inventaires et Bilan Carbone® 1. Des inventaires, des bilans : pourquoi ?

2. Méthode Bilan Carbone® de l’Ademe C - Écocartographies (bilans spatiaux)

IV • Les documents d’orientation et de prescription A - Le plan local d’urbanisme : un outil au service du développement durable 1. Documents constitutifs du PLU 2. Le développement durable au cœur de l’élaboration du PLU 3. Les cadres réglementaires et juridiques 4. La prise en compte de l’environnement dans les documents d’aménagement 5. La concertation 6. Annexes B - Le plan de déplacements urbains (PDU) 1. Éléments de contexte 2. Le long travail du législateur pour organiser les déplacements urbains 3. Le contenu et les objectifs des plans de déplacements urbains 4. Le cas particulier de l’Île-de-France C - Plans de gestion et de prévention des déchets ménagers 1. Plans de gestion des déchets 2. Plans locaux de prévention des déchets 3. Un financement à refonder Les classeurs de La Lettre du cadre territorial - Septembre 2014

D - Plans de secours, gestion de crise, prévention des risques Cette partie vous parviendra lors d’une prochaine mise à jour.

V • Maîtrise d’ouvrage A - Évaluation synthétique des objectifs de durabilité 1. Une démarche d’urbanisme ouverte et multidisciplinaire 2. Orientations générales : défense de l’environnement, respect des équilibres économiques et équité sociale 3. Intégration du contexte dans le cadre d’une concertation publique 4. Évaluation de la durabilité du projet B - Maîtrise d’ouvrage de bâtiments durables 1. Écoconception, éléments du cahier des charges de construction durable 2. Construire et faire certifier la performance environnementale 3. Contrôler et faire certifier la durabilité d’un bâtiment durable La boîte à outils de la ville durable Sommaire

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C - Maîtrise d’ouvrage de projets de renouvellement ou de développement urbain durable 1. Orientations générales du projet 2. Contrôle de la durabilité du projet, recours à un référentiel adapté 3. Les aides et les financements 4. Annexes

VI • La régulation énergétique territoriale durable A - Les besoins et ressources du mix énergétique national 1. Les besoins en énergie 2. Les consommations d’énergie en France 3. Les sources d’énergie 4. Vers la sobriété énergétique B - Les objectifs 1. Rappel : les engagements de la France 2. L’évolution des consommations et des émissions récentes 3. Vers un pilotage territorialisé 4. Des outils locaux pour agir

VII • L’aménagement et la gestion de l’espace public A - Des espaces publics pour la ville durable 1. Espace ouvert, espace public 2. Vers un partage équilibré de l’espace 3. Fonctions, usages et droits B - Concertation publique et espace public 1. Simulations et chartes d’usage : des outils pour imaginer d’autres manières de fonctionner 2. Le Code de la rue : un outil systémique pour les nouveaux usages de la rue 3. La concertation : un élément essentiel pour la réussite d’un projet – L’exemple du réaménagement de la place de la République à Paris C - Reconquête des espaces publics : friches et infrastructures de transport 1. Réinvestir ou intensifier les fonctions des friches 2. Diversifier les usages et les activités urbaines 3. Reconnaître la valeur paysagère des friches industrielles et portuaires

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D - Trame verte et bleue, maillage des espaces publics : vers un nouveau partage 1. Partager pour protéger 2. Partager pour rassembler E - Espaces publics : mobilités et/ou mobiliers urbains 1. Les réseaux de mobilités soutenables ont besoin de mobiliers et de services adaptés 2. Deux démarches prospectives en faveur des mobilités soutenables F - Des espaces animés et commerçants : pour quelle ville et pour qui ?

1. Se doter d’une stratégie globale des formes et expressions de l’animation 2. Agir aux différentes échelles des agglomérations 3. Penser l’alternance animation/tranquillité en fonction des lieux et des temps G - Aménités urbaines : un concept sensible au profit de la qualité urbaine 1. Les critères d’aménités urbaines 2. Les modalités d’action

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Sommaire

VIII • Nature en ville A - Le végétal au service du cadre bâti 1. Les effets climatologiques de la nature en milieu urbain 2. Comment limiter les effets de l’urbanisation par une infrastructure verte 3. La dépollution par les plantes B - Le jardin : une demande sociale rémanente 1. Jardins partagés et thérapeutiques 2. Les nouveaux jardins urbains C - Biodiversité en ville, villes de la biodiversité 1. Des définitions complémentaires de la diversité biologique 2. Les stratégies globales en faveur de la biodiversité 3. Des outils pour agir au niveau local, des exemples de démarches territoriales pour la biodiversité 4. Des projets pédagogiques et participatifs D - Espaces ouverts dans la ville archipel 1. Le Triangle Vert et les champs citoyens 2. La plaine de Montjean, potentiel et ressources d’un parc métropolitain 3. La plaine de Versailles : protéger ou projeter…

4. Amiens 2030… métropole buissonnière

IX • Le management écoresponsable A - Commande publique durable 1. Les enjeux de la commande publique durable 2. De la démarche expérimentale à une généralisation de la commande publique durable 3. Le travail en réseau 4. L’exemple du Réseau Grand Ouest 5. Perspectives de développement de la commande publique responsable 6. Intégration des critères d’approvisionnement local dans les marchés publics de restauration scolaire 7. Annexes B - Exemplarité publique 1. Dématérialisation des procédures 2. Réduction des consommations 3. Recyclage

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C - Événementiel durable 1. Consommation d’énergie 2. Transports et mobilité 3. Calendrier 4. Le « faire-venir », les outils de communication, les cadeaux 5. Les décors et les stands 6. Éclairage et sonorisation 7. Restauration et traiteur D - Ressources humaines et développement durable 1. Lutte contre la discrimination 2. Gestion des compétences E - Politiques culturelles durables 1. Démarches d’écoresponsabilité 2. Interventions artistiques pour une transformation durable des territoires 3. Les démarches territoriales intégrées du type Agenda 21 de la culture

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X • La gouvernance durable des services publics A - Outils de gestion : l’exemple de l’eau 1. L’évaluation de la performance dans les services d’eau et d’assainissement 2. Les indicateurs de performance 3. L’observatoire des services publics d’eau et d’assainissement 4. Une démarche d’analyse comparative 5. Les certifications comme outils de pilotage B - Outils d’usage 1. Information des usagers 2. Politiques incitatives 3. Coproduction et interactivité usager/service

XI • Les nouvelles fonctionnalités A - Mobilités durables 1. Transports publics durables 2. Bouquet de services 3. Stationnement 4. Le fret durable Cette partie vous parviendra lors d’une prochaine mise à jour.

5. Les mobilités actives (marche et vélo) et les transports publics B - Ville augmentée 1. L’équipement numérique de la ville 2. L’équipement numérique des citadins 3. Quatre stratégies d’usage du numérique et des réseaux pour la ville durable 4. Trois conditions de succès

XII • L’économie et l’emploi durables A - Approche territoriale, écologie industrielle 1. Vers une écologie industrielle 2. Économie de la fonctionnalité 3. Économie circulaire 4. Pôles de compétitivité 5. Clusters

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B - Approche sectorielle et filières 1. Emplois durables et éco-industries 2. Exemple de marchés durables : l’exploitation de la ressource bois 3. Éco-innovation C - Instruments économiques 1. Principes du bilan global 2. Instruments économiques D - Outils financiers 1. Prêts écobonifiés et écoprêts sociaux 2. Finance solidaire E - Économie sociale et solidaire (ESS) 1. Principes et portée 2. Soutien des collectivités à l’ESS 3. Entreprises et structures d’insertion 4. Les pôles territoriaux de coopération économique

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Sommaire

5. Les régies de quartier 6. Les sociétés coopératives d’intérêt collectif (SCIC) 7. Le dispositif local d’accompagnement (DLA) F - Et au delà, de nouveaux modes de calcul du PIB et du bien-être local

XIII • L’écocitoyenneté A - De l’action individuelle…

1. Éducation à l’environnement 2. Dissuasion et sanctions B - … à la décision collective 1. Chartes de bonnes pratiques 2. Cogestion de services publics 3. Démocratie participative C - Consultation et concertation légales : enquête publique, débat public 1. Première conscience de la concertation : l’enquête publique 2. Structuration du débat public 3. La concertation citoyenne : l’exemple du Syctom de l’agglomération parisienne D - Démocratie associative : enjeux et stratégies 1. Associations agréées 2. Instances locales à caractère environnemental 3. Instances ponctuelles de concertation à fin d’élaboration d’un programme 4. Stratégies d’intervention des associations

Partie 3

Pratiques et projets

I • Conditions de durabilité d’un projet A - Conception 1. Gains environnementaux 2. Gains sociaux et sociétaux 3. Gains économiques

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B - Gouvernance et fonctionnement 1. Concertation publique 2. Management 3. Fonctionnement

II • Exemples de projets et pratiques durables A - Collecte pneumatique de déchets ménagers 1. Principe 2. Bilan environnemental, économique et social 3. L’exemple de Clichy-Batignolles (Paris XVIIe) B - Location de vélos en libre-service 1. Une innovation majeure en matière de déplacements urbains 2. Le vélo partagé, outil de la mobilité durable 3. Les vélos partagés, un bon engrais pour la croissance de la mobilité durable…

C - Éco habitat groupé, « le grain de la ville durable » 1. À l’échelle du groupe de voisinage : l’autogestion 2. À l’échelle de l’îlot d’habitat social : la cogestion La boîte à outils de la ville durable Sommaire

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3. À l’échelle du quartier ou de la commune 4. Application de ces expériences à la ville durable D - Construction de logements en zones à risques naturels 1. Gestion durable des riques naturels 2. Appréciation du risque acceptable Cette partie vous parviendra lors d’une prochaine mise à jour.

E - Écoquartiers, quartiers durables 1. Quartier de Bonne à Grenoble 2. Écoquartier Bouchayer-Viallet à Grenoble

III • Perspectives : impacts de la crise sur la ville durable A - Les menaces sur le développement durable B - Les opportunités de réorientation

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C - Le développement durable au secours de la crise

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