Accès États-Unis - 27 février 2014 - Publié par Manufacturiers et exportateurs du Québec

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États Unis volume 2, no1, 27 février 2014

Accès États-Unis

Information stratégique et affaires internationales 3 Se positionner dès le début de la reprise Mot de Simon Prévost, président de MEQ

6 Les incitatifs aux États-Unis : Qu’en est-il au juste?

Incitatifs financiers Programme discrétionnaire ou statuaire Le financement et l’aide à la formation

9 1 CAD → USD 90,3 cents (moyenne - 30 jours) 10 WANT TO TAKE A BITE ?

S’installer dans l’État de New York : des nouvelles aides, de réelles possibilités Secteurs porteurs La reprise économique Localisation stratégique

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États - Unis Éditrice Audrey Azoulay Collaborateurs vol. 2, no 1 Marc Beauchamp et Andrée Duhaime Accès États-Unis est publié par Manufacturiers et exportateurs du Québec 360, rue Saint-Jacques, bureau M201 Montréal QC H2Y 1P5 T 514.866.7774 ou SF 1.800.363.0226 F 514.866.9447

Coordonnatrice Annie Hamel Réviseur Maryse Lavigne Infographiste Josée Mercier

À propos de MEQ Manufacturiers et exportateurs du Québec (MEQ) est une association dont la mission est d’améliorer l’environnement d’affaires et d’aider les entreprises manufacturières et exportatrices à être plus compétitives sur les marchés locaux et internationaux grâce à son leadership, son expertise, son réseau et la force de ses membres. MEQ est une division de Manufacturiers et exportateurs du Canada (MEC), la plus importante association commerciale et industrielle au pays fondée en 1871. meq.ca ISSN 2292-2253

Se positionner dès le début de la reprise Certains signes de reprise se confirment pour l’économie américaine. Les entreprises québécoises en profiteront certainement, mais dans le contexte où les pressions concurrentielles resteront très fortes, il est toujours opportun de renforcer nos assises aux États-Unis et, pour les entreprises qui ne l’ont pas encore fait, d’y éventuellement installer une partie de leurs activités.

Pour cette nouvelle édition d’Accès États-Unis, Marc Beauchamp de CAI Global, vous propose un tour d’horizon des incitatifs à l’investissement offerts aux États-Unis. Andrée Duhaime, d’Expansion Québec, nous parle de l’opportunité pour une entreprise de détenir une adresse locale et dépeint spécifiquement les aides offertes dans l’État de New York.

Simon Prévost Président de MEQ

La mondialisation de l’économie se poursuit et se complexifie. Cela n’est pas sans impact sur les relations commerciales entre le Québec et son partenaire américain. C’est la raison pour laquelle MEQ souhaite faire d’Accès États-Unis un support à la disposition des experts pour partager de l’information stratégique et faciliter ainsi l’internationalisation des entreprises québécoises.

De plus, MEQ a récemment développé une formation pour dirigeants, afin de les aider à élaborer ou à renforcer leur stratégie internationale. Vous trouverez ainsi en page 13, les détails de la formation Réussir à l’international. Elle est dispensée par deux experts qui, dans le cadre d’un atelier d’une journée, permet aux participants d’identifier les enjeux et les outils de leur développement à l’international. À votre succès.

Simon Prévost

Accès État-Unis | 27 février 2014 | 3

Stratégies d’investissements en capitaux Sélection de sites Négociations d’incitatifs

Pour de plus amples informations : Xavier Paillat Directeur, développement d’affaires

615, boul. René-Lévesque Ouest Bureau 1120 Montréal QC H3B 1P5

T 514.982.0095, poste 226 x.paillat @caiglobal.com caiglobal.com

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États - Unis

Les entreprises partenaires

Le Groupe CAI Global est un cabinet d’expert-conseil œuvrant comme stratège en projets d’investissement en servant d’entremetteur ou conseiller aux entreprises et gouvernements. Ces services s’articulent et combinent la stratégie pour projets d’investissement, la sélection de sites et la négociation d’incitatifs. caiglobal.com

Le réseau Expansion Québec propose des solutions flexibles d’implantation commerciale aux exportateurs québécois qui souhaitent accroître leur présence à l’étranger, la structurer davantage ou la consolider sur certains marchés. Expansion Québec s’appuie sur le réseau de 25 centres d’affaires d’Entreprise Rhône-Alpes International (ERAI) et vise d’ici 2015 l’ouverture d’une douzaine de centres d’affaires québécois, ce qui amènera le réseau combiné à une quarantaine de centres de services. expansionquebec.com

Export Québec, en collaboration avec son réseau de partenaires, offre des services individualisés ou de groupe adaptés aux besoins des entreprises québécoises afin de les préparer à l’exportation et de les aider à conquérir de nouveaux marchés. S’adressant à toutes entreprises, qu’elle soit petite, moyenne ou grande, faisant ses premiers pas sur les marchés étrangers ou déjà en opération à l’échelle internationale, Export Québec met à leur disposition un ensemble d’expertises afin de les aider à : augmenter leur chiffre d’affaires et leurs profits par le biais des marchés extérieurs ; consolider leur présence à l’extérieur du Québec ; diversifier leurs clientèles ; établir un réseau d’affaires mondial performant ; bénéficier d’économies d’échelle ; augmenter la durée de vie de leurs produits. Export Québec est une entité du ministère des Relations internationales, de la Francophonie et du Commerce extérieur. export.gouv.qc.ca

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Incitatifs

Les incitatifs aux États-Unis : qu’en est-il au juste?

Quelle que soit leur stratégie de croissance, les entreprises québécoises qui décident d’investir et de développer leurs activités aux États-Unis doivent impérativement passer par une analyse précise déterminant le meilleur site sur lequel s’implanter ou la meilleure entreprise à acheter. Qu’il s’agisse d’une acquisition (DSA) ou d’un projet d’investissement (DSP), la matrice décisionnelle comprend forcément les incitatifs offerts aux États-Unis. Ces incitatifs évoluent dans un environnement d’affaires qui est tout particulier à la première économie mondiale. Tour d’horizon.

Les trois facteurs déterminants à l’octroi d’un incitatif financier Une des caractéristiques majeures de l’environnement américain est que les incitatifs se retrouvent principalement au niveau des États et des villes/municipalités. Pour un investisseur, les incitatifs offerts pour encourager son projet peuvent changer considérablement d’un État à l’autre ou, même, d’une ville à une autre. Chaque État américain a ainsi développé ses propres programmes en fonction des industries qu’il veut attirer. Il est également important de retenir que quelle que soit la nature des investissements ou le secteur d’activité, il y a trois principaux facteurs sur lesquels se basent les agences de développement économique dans leurs décisions d’attribuer ou non des aides financières : 1. L’investissement en capital 2. La création d’emplois 3. Les salaires associés aux emplois L’impact économique généré par ces trois éléments est déterminant dans l’octroi d’incitatifs, puisque dans la majorité des cas, les programmes sont financés par des taxes de l’État, des communautés ou dans certains cas, par un financement provenant de partenariat public-privé.

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Marc Beauchamp Vice-président et associé Le Groupe CAI Global T 514.982.0095 m.beauchamp@caiglobal.com

À propos de l’auteur : Marc Beauchamp a contribué à l’élaboration de stratégies d’investissements pour plusieurs entreprises d’envergure au Québec et aux États-Unis. Il a également développé plusieurs services au sein de son entreprise ayant conduit à de nombreux mandats de sélection de sites en Amérique du Nord, ainsi qu’au développement économique de plusieurs régions au Canada et aux États-Unis. M. Beauchamp possède une connaissance approfondie de la dynamique de l’attribution de mandats corporatifs à l’intérieur des multinationales.

Il compte aussi une connaissance de l’investissement direct étranger dans les projets d’investissement, tant avec les partenaires d’affaires privés que publics.

Programmes discrétionnaires versus programmes statutaires Une première distinction fondamentale à faire se trouve au niveau de la nature du programme : il faut savoir si ce programme est discrétionnaire ou statutaire.

Les incitatifs statutaires reposent sur la capacité à l’entreprise à rencontrer des critères établis dans le cadre de la loi pour se qualifier et ainsi obtenir les montants disponibles. Les critères sont préalablement établis et l’attribution est spécifiquement conditionnelle

autorités de l’État et, dans certains cas, par les autorités locales. Les processus sont donc possiblement plus arbitraires ou simplement moins encadrés légalement, laissant ainsi plus de place à une éventuelle négociation.

Les autres formes d’incitatifs : le financement et l’aide à la formation D’autres formes d’incitatifs sont disponibles et concernent bien souvent le financement ou l’aide à la formation. Généralement, les financements offerts prennent la forme d’obligations émises par différents organismes (services publics, villes, etc.), et cela, sous certaines conditions.

Alors qu’une importance particulière est accordée à l’accès à la main-d’œuvre qualifiée par les entreprises, les États américains offrent des aides à la formation qui peuvent combler autant les besoins de recrutement que ceux de formation. Si le programme de la Géorgie, nommé Quick Start Program, a jeté les bases pour ce type d’incitatif, plusieurs États ont maintenant reproduit un programme similaire.

à la capacité du projet pour satisfaire ces critères.

Les conditions peuvent autant porter sur les montants accordés (exemple : 1 500 $ par emploi créé, crédits de taxes de vente de 5 % sur 5 ans, etc.) que sur les objectifs à atteindre (ex. : création de 50 emplois ou plus, investissement de 5 millions ou plus, etc.). Toutefois, le gouvernement fédéral peut identifier certaines zones qu’il cherche à développer (ex : empowerment zones) et pour lesquelles les exigences d’investissement de la loi seront amoindries ou entièrement retirées.

En conclusion, les États-Unis offrent une myriade d’incitatifs de tous genres et dont l’impact sur les coûts ou la rentabilité de votre projet peuvent être tout à fait significatifs. Il faut toujours garder en tête la nature ponctuelle et arbitraire de ces incitatifs et se rappeler que, comme l’habit ne fait pas le moine, l’incitatif ne fait pas le projet.

Dans le cas des incitatifs discrétionnaires, les montants et les processus d’approbation sont établis par les Accès États-Unis | 27 février 2014 | 7

ÉVÈNEMENTS Croître aux États-Unis : les questions fiscales Vergers Leahy occupe aux ÉtatsUnis une part de 3 % sur le marché des purées de pommes. Il s'agit pour l'entreprise québécoise d'un débouché fondamental pour sa stratégie de croissance. Guylaine Yelle et Don Keddy expliqueront comment Vergers Leahy a renforcé sa position concurrentielle au sud de la Frontière.

Les questions fiscales associées à la conformité des sociétés canadiennes auprès des autorités américaines seront particulièrement abordées, avec l'appui de Joy Murad, spécialiste en fiscalité américaine et internationale.

Gérer la mobilité de vos employés aux États-Unis : les conseils de deux experts

Série Frontière Sud

Qui : Don Keddy, directeur des ventes à l'exportation, Vergers Leahy / Guylaine Yelle, CPA, CGA, vice-présidente, administration et finances, Vergers Leahy / Joy Murad, associée, fiscalité internationale, BDO Canada Quand : Mercredi 12 mars 2014, de 7h30 à 9h30 Où : Holiday Inn Express & Suite 1500, rue Johnson Est Saint-Hyacinthe QC J2S 8W5

Information : Annie Hamel, coordonnatrice - exportation 514.886.7774, poste 2264 / annie.hamel@meq.ca

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Au cours des dernières années, la conjoncture et l’incertitude sur l’économie américaine ont mené les entreprises canadiennes à saisir de manière plus proactive les opportunités d’affaires sur le territoire américain.

Jean-Philippe Brunet et Marie-Josée Bédard expliqueront la procédure permettant aux travailleurs canadiens d’entrer aux États-Unis à titre de visiteurs commerciaux ou de travailleurs temporaires. Découvrez les étapes à franchir, les options possibles et les questions à considérer avant de traverser la frontière.

Qui : Marie-Josée H. Bédard, directrice principale et conseiller juridique senior - Immigration mondiale, SNC Lavalin. / Jean-Philippe Brunet, associé, Norton Rose Fulbright Quand : Mardi le 25 mars 2014, de 7h30 à 9h30 Où : Norton Rose Fulbright, salle Chapleau, 1, Place Ville-Marie, bureau 2500 Montréal QC H3B 1R1

Taux de clôture

STAT.

Taux de change 1 CAD → USD

Janv. 2004 - Janv. 2014

Moyenne mensuelle

12 mois

Moyenne mensuelle

1 mois

15 janvier - 24 février

Le dollar canadien a retrouvé au cours des 30 derniers jours une certaine stabilité autour d'un taux moyen de 90,5 cents, après avoir fortement chuté en janvier, passant de 94 à 89 cents entre le début et la fin du mois. Le 29 janvier dernier, le dollar canadien atteignait un creux qui n'avait pas été atteint depuis l'été 2009. Les craintes exprimées par la Banque du Canada face à la faiblesse du taux d'inflation, le manque de tonus de l'économie canadienne, malgré l'accélération de l'activité aux États-Unis, sont les principaux facteurs expliquant la baisse récente du huard. À cela, il faut également ajouter une demande mondiale plutôt modérée du côté des ressources naturelles, jouant sur le volume des exportations canadiennes.

Source : Banque du Canada

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New York

WANT TO TAKE A BITE ?

S’installer dans l’État de New York : des nouvelles aides, de réelles possibilités Les États-Unis demeurent au cœur de la stratégie de développement international d’une entreprise. Qui mettrait de côté le plus gros marché unifié et riche au monde ? Le pays représente plus de 300 millions de consommateurs; les échanges commerciaux entre le Canada et les États-Unis s'élèvent à un milliard US $ par jour; le marché américain attire près de 68 % des exportations québécoises; à lui seul, l'État de New York en reçoit 9 %. Ce marché éprouve toutefois des difficultés et faire affaires aux États-Unis pourrait être de moins en moins simple pour les entreprises n’ayant pas de pied à terre chez l’Oncle Sam. Les secteurs porteurs dans l’État de New York Les secteurs porteurs dans l’État de New York sont relativement bien connus : le commerce et les investissements ainsi que la sécurité sont parmi les secteurs d’intérêt commun entre le Québec et l’État de New York. En matière d'environnement, il existe une cinquantaine d’accords bilatéraux fédéraux entre le Canada et les États-Unis et plus d'une centaine d'ententes à l'échelle des États et des provinces. Le fait que la ville de New York abrite l’une des plus grandes places financières de la planète, où se transigent plusieurs émissions d’obligations du Québec est un point à ne pas négliger. Enfin, en tant que capitale mondiale de la publicité, des médias et du commerce, la ville de New York se démarque de plus en plus comme le haut lieu de l'entrepreneuriat en matière de technologie Internet.

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La reprise économique est en cours Les signes d’une reprise économique se font clairement sentir. L'économie de New York a continué à se relever depuis la crise de 2008-09 et de manière beaucoup plus marquée que dans le reste des États-Unis. Cette reprise s’est notamment traduite par une création très nette d'emplois. Alors que l'économie américaine n’a récupéré que les deux tiers des emplois perdus pendant la récession, la ville de New York les a entièrement récupérés. D’ailleurs, l'emploi global dans la «Big Apple» a non seulement dépassé le niveau d'avant la crise de 2008, mais il a également atteint un sommet jamais égalé depuis 1969.

Avoir une adresse américaine : les pour et les contre Une présence concrète avec une adresse locale peut permettre de renforcer la confiance du marché, notamment avec la réalité du «Buy American Act». Toutefois, un tel choix peut s’avérer très coûteux et présenter des impacts non négligeables, tant en terme fiscal qu’au niveau de la mobilité de votre personnel, sans parler des baux à long terme qui donnent très peu de flexibilité pour une première exploration du marché.

S’incorporer aux États-Unis facilite sans équivoque les affaires des PME québécoises y développant leurs activités leur procurant ainsi de nombreux avantages comme facturer au nom de l’entreprise américaine, avoir un compte de banque aux États-Unis, être payé localement, détenir une adresse postale ou un numéro de téléphone local.

Une incorporation dans l’État du Delaware est particulièrement reconnue pour son coût attractif et ses avantages fiscaux (plus de la moitié des sociétés

américaines faisant partie du Fortune 500 et près de la moitié des entreprises inscrites à la Bourse de New York et à la Bourse américaine sont des sociétés légalement créées dans cet État). Une incorporation au Delaware n’implique pas que le siège social de l’entreprise y soit situé.

Les législations sont fondamentales sur ce marché à fort potentiel. Conséquemment, il est important de bien structurer son développement. De plus, il est essentiel de recourir à des conseils d’experts, tant sur les plans juridiques que fiscaux. Le marché est également soumis à une concurrence féroce et les risques de poursuites judiciaires ne sont pas des légendes urbaines. Cette réalité est omniprésente dans le quotidien des affaires aux États-Unis.

Localisation stratégique : des programmes d’aides existent L’un des premiers éléments à considérer est d’établir sa position physique près de son marché cible et d’y assurer une présence efficace à moindre coût.

Nombre d’entreprises rencontrées regrettaient d’avoir signé, de manière hâtive, un bail de cinq ans dans un quartier s’avérant finalement trop éloigné des clients à prospecter.

De plus, il appuie l’analyse nécessaire pour établir clairement les possibilités d’une présence locale et pour renforcer le développement d’affaires. Seules quelques sociétés sont éligibles à ce programme. Les lauréats sont sélectionnés en fonction de la pertinence de leur technologie et du sérieux de leurs projets.

2

Le programme de soutien au démarrage, (Start-Up NY) initié par le gouverneur de New York, prévoit notamment une vacance fiscale de dix ans, pour toute entreprise nouvellement créée, pour une entreprise déjà établie, mais démarrant une nouvelle unité d’affaires ou encore pour une entreprise établie hors de l’État de New York et qui décide de s’installer à proximité d’un campus universitaire ou d’un collège créant ainsi de nouveaux emplois. Ce programme est simple et plutôt efficace. >>

Plusieurs solutions sont disponibles pour s’implanter prudemment sur le marché américain :

1

Le programme «CanadianTechnology Accelerator» de la ville de New York, est conçu par le gouvernement canadien dans le but de soutenir de jeunes entreprises cherchant à renforcer leurs réseaux d’investisseurs providentiels (Anges) ou en capital de risque dans la ville de New York. Le programme aide également les jeunes entrepreneurs à dénicher des clients de marque ou des partenariats stratégiques.

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3

Le centre d’affaires d’Expansion Québec, ouvert depuis décembre 2012 au cœur de Manhattan, est situé de manière stratégique en face de Grand Central Station. Il a déjà permis à une dizaine d’entreprises québécoises d’avoir un établissement virtuel, un bureau dédié avec des employés américains ou des bureaux de passage selon les besoins de leur développement commercial. Les baux sont trimestriels et l’engagement est renouvelable avec des tarifs « tout inclus » très compétitifs, afin de faciliter et assurer une présence commerciale efficace et à moindre coût.

Andrée Duhaime Directeur bureau de New York Expansion Québec T 212.856.0100 duhaime@expansionquebec.com À propos de l’auteur Andrée Duhaime est titulaire d’un baccalauréat en administration des affaires de HEC Montréal et d’un certificat de coaching de l’Institute for Professional Excellence in Coaching du New Jersey.

Andrée a ouvert le premier bureau d’Expansion Quebec Corp. situé au cœur de Manhattan en décembre 2012. En 2008, elle a fondé la société Winning Life, dont la mission est d’aider les participants à identifier et atteindre leurs objectifs tant personnels que professionnels. Elle a fait carrière principalement à l’international, en gestion de services administratifs et en ressources humaines, pour diverses entreprises, dont SNC Lavallin.Elle est membre de l’International Coaching Federation, de la Professional Women of Westchester County, NY ainsi que du NAPW (National Association of Professional Women). Andrée est active au sein du Canadian Association of New York et de Toastmasters.

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Formation pour dirigeants

Réussir à l’international Manufacturiers et exportateurs du Québec (MEQ) vous propose un atelier de haut niveau destiné aux dirigeants d’entreprises manufacturières cherchant les pistes d’un développement international de leurs activités.

Cet atelier d’une journée permet aux participants de répondre aux principaux enjeux liés à l’internationalisation et d’obtenir des solutions concrètes de gestion ainsi que des outils décisionnels qui leur permettront de dépasser les obstacles à un positionnement stratégique sur les marchés étrangers.

Programme de la journée /

/ Identifier les avantages spécifiques à votre entreprise d'une expansion internationale / Gérer les opportunités de croissance et contrôler les risques / Préparer l'ensemble de l'entreprise à l'internationalisation : mode d'emploi / Choisir la meilleure approche stratégique pour optimiser les chances d'une réussite durable / Bâtir un plan d'affaires à l'international

En partenariat avec

Formateurs / Serban Teodoresco, ing., MBA Président de Preventa Inc.

Spécialiste dans le développement d’entreprises innovatrices et la gestion des risques stratégiques.

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Egderto (Gib) de Medeiros, ing., PhD Président-directeur général et cofondateur de Key Factors Consulting Membre exécutif dans différentes entreprises multinationales, notamment dans les secteurs des technologies de l’information, de l’emballage, de l’ingénierie, la consultation, l’édition et les médias.

Information : Annie Hamel, coordonnatrice - exportation 514.886.7774, poste 2264 / annie.hamel@meq.ca

Accès États-Unis | 27 février 2014 | 13

Réglementation Contrats publics Logistique Risque de change Fiscalité Nouveaux marchés Réseaux internationaux Commerce de services Matières premières Grands projets Coentreprise Normes de produits Incoterms Certification Propriété intellectuelle Gestion internationale Assurances Transport Commerce électronique Missions économiques Distribution Marquage Fret Paiements internationaux Taux de change Travailleurs temporaires Financement Transit Commerce de services Occasions d’affaires Mobilité internationale Accords commerciaux Marketing international Tendances mondiales Contrôle Normes Chaîne d’approvisionnement Veille économique Gestion internationale Nouvelles technologies Taxation Douanes

14 | Manufacturiers et exportateurs du Québec

ACCÈS

États - Unis Souhaitez-vous faire valoir votre expertise ?

Pour devenir partenaire d’Accès États-Unis : Annie Hamel, coordonnatrice - exportation 514.886.7774, poste 2264 / annie.hamel@meq.ca

Accès États-Unis | 21 février 2014 | 15

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