Ce carnet de correspondance que l’élève doit toujours avoir en sa possession sera présenté à chaque demande de l’administration ou des professeurs et visé régulièrement par les parents.
À qui s’adresser
CHEF D’ÉTABLISSMENT
■ Gestionnaire
■ Service d’intendance
• Gestion comptable
• Paiement de la demi-pension
• Bourses
• Organisation du financement de toutes les activités du collège
■ Conseiller(e) Principal(e) d’Éducation
• Suivi des élèves en liaison avec le professeur principal
• Accueil des familles
• Assiduité
• Organisation de la vie quotidienne (sortie, report de cours, rentrée)
• Organisation du service de vie scolaire
■ Infirmerie
• Problèmes de santé (maladie, fatigue)
• Problèmes personnels
■ Vie Scolaire
• Gestion et suivi des absences et des retards
• Surveillance des temps hors classe
• Animation des temps périscolaires
■ Chef d’Établissement
Adjoint(e)
■ Secrétariat
• Résultats scolaires
• Organisation des études
• Inscriptions (options)
• Examens
• Certificats de scolarité
■ Professeur Principal(e) et autres professeurs
• Résultats scolaires
• Orientation, travail scolaire (organisation, méthodes, rythme)
• Animation de l’équipe pédagogique en liaison avec le C.P.E.
L’élève
■ Assistante Sociale
• Difficultés familiales
• Aides relation élève, famille, vie sociale
• Ouverture sur les différentes instances sociales et juridiques
■ Élèves Délégués
• Relations avec les professeurs
• Problèmes personnels
■ Professeur documentaliste
• Exposés
• Recherche de documents
• Lecture
• T.P.E.
■ Psychologue de l’Éducation Nationale
• Orientation pendant les études
• Études supérieures
• Professions
• Recherche du projet personnel
■ Entretien et service
• Accueil
• Entretien
• Restauration
Renseignements
Élève
Nom : Prénom : Classe :
Adresse :
Date et lieu de naissance : ...... / ...... / ........... à Langue vivante 1 :
Langue vivante 2 :
Demi-pensionnaire Externe
Responsable légal 1
Nom : Prénom :
Adresse :
Tél. domicile : Portable :
Courriel :
Responsable légal 2
Nom : Prénom :
Adresse :
Tél. domicile : Portable :
Courriel :
Personne à prévenir en cas d’accident
Nom : Prénom :
Téléphone : Portable :
En cas de maladie ou d’accident nécessitant une intervention urgente, nous autorisons l’établissement à prendre toutes les mesures nécessaires.
Règlement intérieur
Les signataires déclarent avoir pris connaissance du règlement intérieur et de la charte internet de l’établissement et s’engagent à le respecter.
Responsable légal 1 Responsable légal 2 L’élève
SIGNATURE
SIGNATURE SIGNATURE
Collège Jean Moulin
Collège Jean Moulin
Équipe éducative
Chef d’établissement :
Adjointe au Chef d’Établissement :
Gestionnaire :
Conseiller(e) Principal(e) d’Éducation :
Professeur Principal :
Professeur de :..........................................................
M.
Professeur de : M.
Professeur de : M.
Professeur de : M.
Professeur de :..........................................................
M. ....................................................................................
Professeur de : M.
Professeur documentaliste :
Psychologue de l’Éducation Nationale :
Infirmière :
Assistante sociale :
Professeur de :..........................................................
M.
Professeur de : M.
Professeur de : M.
Professeur de : M.
Professeur de :.......................................................... M. ....................................................................................
Professeur de : M.
Jour(s) de réception
Réception des familles sur rendez-vous par l’intermédiaire du carnet ou par PRONOTE.
Congés scolaires 2024 / 2025
Jour de départ (après la classe)
Toussaint Vendredi 18 octobre 2024
Noël Vendredi 20 décembre 2024
Hiver Vendredi 8 février 2025
Printemps
Vendredi 5 avril 2025
Été Vendredi 4 juillet 2025
Délégués de classe
Jour de rentrée (au matin)
Lundi 4 novembre 2024
Lundi 6 janvier 2025
Lundi 24 février 2025
Lundi 22 avril 2025
Élèves délégués de classe : ........................................................................................... Parents délégués de classe : ...........................................................................................
Mes codes informatiques
Réseau pédagogique Educonnect
Collège Jean Moulin
Calendrier 2024/2025
Collège Jean Moulin
Règlement intérieur
Le présent règlement s’applique dans toutes les activités du collège y compris les voyages et sorties pédagogiques
■ I. PRÉAMBULE
Le collège Jean Moulin est un établissement public d’enseignement dont la mission est d’accueillir les élèves de la 6ème à la 3ème pour dispenser un enseignement, faciliter l’orientation et promouvoir une éducation à la citoyenneté.
Elèves, parents, personnels enseignants et non enseignants constituent la communauté scolaire qui se doit de créer dans l’établissement un climat de travail, de confiance et de respect mutuel.
Les principes qui fondent ce règlement sont :
• Respect de la laïcité et de la neutralité politique, idéologique et religieuse, incompatible avec toute propagande
• Nécessité de la tolérance et du respect d’autrui dans sa personnalité
• Refus de toute agression physique ou morale et le devoir qui en découle pour chacun de n’user d’aucune violence.
Ce règlement a pour objectif de permettre le développement harmonieux de l’élève dans le cadre du service public d’éducation.
Elaboré dans le cadre des dispositions réglementaires et voté par le conseil d’administration, ce règlement précise les conditions d’inscription, de vie et de travail à l’intérieur de l’établissement.
L’inscription au collège vaut engagement à le respecter.
Le chef d’établissement est habilité à résoudre tous les problèmes qui n’auraient pas été prévus dans ce texte.
■ II. ASSIDUITÉ ET PONCTUALITÉ
Conformément à la loi, tout élève de collège est soumis à l’obligation scolaire. En conséquence, toute absence imprévue sera justifiée par la famille dans les plus bref délais.
De même, toute absence prévue à l’avance par la famille doit faire l’objet d’une demande préalable d’autorisation formulée auprès du Chef d’établissement. Il est à noter que quatre demi-journées d’absences injustifiées dans le même mois font l’objet d’un signalement auprès des services de l’Inspection Académique.
L’élève devant suivre un protocole de soins l’obligeant à s’absenter régulièrement de l’établissement doit remplir les obligations suivantes :
• Fournir un certificat médical
• Fournir une attestation du professionnel qui prend les soins en charge
• Faire une demande au Chef d’établissement qui prendra la décision
Le créneau choisi devra se situer hors du temps d’enseignement (temps de repas ou permanence). Durant ce créneau, l’élève ne sera plus sous la surveillance et la responsabilité de l’Education Nationale.
Collège Jean Moulin
Règlement intérieur
Après une absence, après un retard, aucun élève ne sera admis en classe, s’il n’est porteur d’un billet établi par le bureau Vie Scolaire. Tout élève arrivant sans excuse en retard en cours sera conduit directement en permanence avec obligation de rattraper le cours. Obligation est faite à chaque élève de participer à toutes les activités organisées par l’établissement correspondant à sa scolarité. Chaque élève doit se présenter en cours avec le matériel nécessaire et doit accomplir avec application tous les travaux qui lui sont demandés. Cela implique bien sûr le respect rigoureux des horaires en vigueur.
HORAIRES DE L’ÉTABLISSEMENT :
8h00 Ouverture du portail
• Regroupement des élèves sur les marquages au sol correspondant aux salles dans lesquelles ils doivent se rendre en cours
8h20
8h25
• Prise en charge par les professeurs des élèves rangés
• Montée en classe
• Fermeture du portail
• Début du 1er cours
9h20 Fin du 1er cours
INTERCLASSE d’élève
Responsables : Professeurs aux alentours immédiats de leur salle de classe/Vie scolaire pour les déplacements
9h25 Début du 2ème cours
10h20 Fin du 2ème cours
RÉCRÉATION Sous la responsabilité de la Vie Scolaire
• Regroupement des élèves sur les marquages au sol correspondant aux salles dans lesquelles ils doivent se rendre en cours
10h30
• Prise en charge par les professeurs des élèves rangés
• Montée en classe
10h35 Début du 3ème cours
11h30 Fin du 3ème cours
INTERCLASSE déplacements d’élèves
Responsables : Professeurs aux alentours immédiats de leur salle de classe/Vie scolaire pour les déplacements
11h35 Début du 4ème cours
12h30 • Fin du 4ème cours
• Sortie des externes
MIDI DEUX Sous la responsabilité de la Vie scolaire
13h30
13h45
13h50
• Ouverture du portail
• Rentrée des externes
• Prise en charge par les professeurs des élèves rangés
• Montée en classe
• Fermeture du portail
• Début du 1er cours
14h45 Fin du 1er cours
INTERCLASSE déplacements d’élèves
Responsables : Professeurs aux alentours immédiats de leur salle de classe/Vie scolaire pour les déplacements
14h50 Début du 2ème cours
15h45 Fin du 2ème cours
Règlement intérieur
RÉCRÉATION Sous la responsabilité de la Vie Scolaire
15h55
• Prise en charge par les professeurs des élèves rangés
• Montée en classe
16h00 Début du 3ème cours
16h55 Fin du 3ème cours
Sous la responsabilité de la Vie Scolaire : Sortie des élèves et regroupement des élèves en vue du ramassage scolaire
■ III. RESPECT ET PROTECTION D’AUTRUI ET DES BIENS
Le respect d’autrui commence par le respect de soi-même. La politesse envers tous –adultes et élèves – est de mise. Les agressions qu’elles soient verbales, physiques ou morales, ne seront pas tolérées. Au contraire, elles seront réprimées tant il est vrai que la collectivité doit à ses membres protection et sécurité.
Une attitude correcte est exigée de tous, tant du point de vue de la tenue vestimentaire que du langage, que des attitudes des élèves entre eux, des élèves envers les personnels et des personnels envers les élèves.
La propriété d’autrui ainsi que les biens et matériels du Collège sont respectés. Les élèves sont responsables de leurs affaires personnelles. Celui qui dérobera ou détruira le bien d’autrui ou celui de la collectivité sera sévèrement sanctionné ; sa famille devra de plus prendre en charge la réparation des dommages causés.
Il est interdit d’apporter au collège tout objet de valeur : bijoux, argent, baladeurs, jeux vidéos…
L’utilisation par les élèves d’appareils de communication électronique (téléphones portables, tablettes…) est prohibée dans l’enceinte de l’établissement et lors des sorties scolaires. Le collège se réserve le droit de définir les modalités de restitution en cas de non respect des règles.
Dans certaines disciplines comme l’EPS, des règlements plus spécifiques seront imposés aux élèves.
Nul ne doit utiliser l’image d’autrui sans son accord à quelle que fin que ce soit (blogs, portables, affichages divers). Sacs et cartables doivent être remisés à l’emplacement réservé à cet effet.
Les élèves sont tenus de conserver leur matériel dans un bon état.
1. PROTECTION DES MINEURS ET SÉCURITÉ
La détention et l’usage de substances, d’objets ou de publications pouvant nuire à la santé ou à la moralité des élèves sont interdits (ex : tabac, alcool, arme ou tout autre objet jugé dangereux).
L’usage de la cigarette électronique est également prohibé. Les règles de sécurité et d’hygiène doivent être scrupuleusement respectées.
Pour des raisons de santé et de sécurité, la consommation de friandises, d’aliments salés ou de boissons sucrées est interdite au sein de l’établissement.
Collège Jean Moulin
Règlement intérieur
INCENDIE
Des consignes sont affichées dans tous les lieux de vie de l’établissement. Celles-ci sont commentées par le Professeur Principal en début d’année et doivent être appliquées sans discuter. Les matériels de lutte contre l’incendie et les équipements de sécurité doivent être particulièrement respectés.
TRAVAUX PRATIQUES UTILISANT DES PRODUITS DANGEREUX
Les consignes données par les professeurs doivent être strictement respectées.
CIRCULATION
La circulation aux abords immédiats de l’établissement s’effectue dans le respect des règles générales de sécurité (cf. infra : «Annexe : Arrêté municipal »).
Dans l’enceinte de l’établissement les élèves cyclistes ou motocyclistes sont tenus de mettre pied à terre. Seuls le véhicule de service et ceux des personnels logés peuvent être garés à l’intérieur du collège.
INFIRMERIE
L’Infirmière du collège est présente dans l’établissement deux journées par semaine. En cas d’urgence (maladie ou accident), celle-ci est alors responsable des dispositions à prendre en liaison avec les parents de l’élève concerné.
En dehors de ces journées, un élève souffrant ou blessé doit aussitôt prévenir son professeur ou un surveillant, afin qu’il soit autorisé (s’il peut se déplacer) à se rendre, accompagné d’un camarade au local infirmerie. Il est alors pris en charge par un personnel responsable qui prend toutes les dispositions pour prévenir soit le SAMU, soit le médecin de famille et/ou les parents. Si l’élève ne peut pas se déplacer, il faut alerter le chef d’établissement ou son représentant.
Quand un élève doit suivre un traitement médical, il doit déposer ses médicaments accompagnés de leur prescription à l’infirmerie. En aucun cas, un élève malade ou accidenté n’est autorisé à quitter le collège par lui-même. Ses parents (ou une personne autorisée par eux) viennent le chercher et signent une décharge à la vie scolaire ou au secrétariat. En cas d’urgence, le collège appelle le SAMU.
2. ASSURANCES – VOYAGES ET SORTIES PÉDAGOGIQUES
L’assurance scolaire n’est pas obligatoire, mais elle est fortement conseillée. Elle couvre les risques d’accidents dont l’élève peut être victime et comporte une responsabilité civile qui préserve les auteurs d’accident contre les conséquences financières d’un geste imprudent ou malheureux. (En début d’année les parents fournissent une attestation de responsabilité civile).
De plus, il faut savoir qu’un élève n’est autorisé à prendre part à un voyage ou à une sortie pédagogique facultatifs que si sa famille fournit au Chef d’établissement une attestation d’assurance le garantissant au titre non seulement de la responsabilité civile, mais aussi au titre de la garantie individuelle et des dommages corporels.
Les sorties scolaires à la journée sur temps scolaires sont obligatoires et gratuites. Les familles doivent en être préalablement informées.
Règlement intérieur
Les professeurs autorisés à organiser une sortie de ce type, munis des autorisations parentales, doivent procéder à l’appel des élèves au moment du départ du collège (ou à la montée du car) et remettre la liste des appels au Bureau Vie Scolaire avant de quitter l’établissement.
3. DISPENSE D’ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE
Tous les élèves doivent être présents. En cas de demande de dispense exceptionnelle par la famille, l’élève accompagne le groupe, en cas de dispense médicale, il rejoint la permanence. Le Principal ou la Conseillère d’éducation, au vu du dossier, peuvent apporter des aménagements chaque fois qu’une situation l’exige, en accord avec la famille. Toute demande de dispense, dès qu’elle dépasse une semaine, doit être accompagnée d’un certificat médical et soumise au Chef d’établissement.
4. STATIONNEMENT DES DEUX ROUES
Les élèves empruntant un véhicule deux-roues pour se rendre au collège doivent le remiser à leurs risques et périls à l’endroit prévu à cet effet. L’utilisation d’un système antivol est fortement recommandée. En aucun cas, le Collège Jean Moulin ne pourra être tenu pour responsable d’éventuels vols ou dégradations perpétrés sur ces deux roues. Cet espace n’est accessible qu’aux élèves cyclistes et motocyclistes, au début et à leur fin de cours. Tout élève qui vient en 2 roues doit avoir un véhicule conforme aux normes de sécurité routière. Dans le cas contraire, l’établissement peut immobiliser l’engin et appeler les responsables légaux de l’élève.
5. MOUVEMENTS DES ÉLÈVES
Tous les élèves doivent se regrouper sur l’emplacement réservé à leur classe à la montée de 8h20, à celle de 13h45 et à celles des récréations. Des marquages au sol facilitent ce repère.
Afin d’éviter toute bousculade à la montée dans les classes, les élèves ne doivent suivre leur professeur que lorsque celui-ci est venu les chercher et leur en a donné l’ordre ou sur les injonctions d’un surveillant.
Dans les couloirs, la mise en rangs doit s’opérer avant l’entrée en classe à proximité de la porte affectée à la division ou au groupe.
Les déplacements par groupe – sous la responsabilité d’un professeur ou d’un surveillant – pendant les heures de cours doivent se faire en silence pour ne pas gêner les autres classes qui travaillent.
Aux récréations et durant la demi-pension, il est strictement interdit aux élèves de stationner dans le bâtiment d’enseignement, sauf autorisation particulière accordée par le responsable Vie scolaire.
L’accès à la pelouse est réglementé.
Vers les installations extérieures, les élèves se déplacent en groupe sous la responsabilité du professeur de la classe. Il en va de même pour les sorties en ville où ces déplacements constituent un temps d’apprentissage du Code de la route : les élèves en tête de groupe sont alors tenus de s’arrêter aux traversées de route pour que le groupe se reconstitue. Ils attendent ensuite que l’accompagnateur autorise la traversée.
Collège Jean Moulin
Règlement intérieur
6. MIDI DEUX
Après le repas les aller-retour entre le collège et les installations sportives ne sont autorisés qu’aux licenciés UNNS, accompagnés de leurs professeurs.
■ IV. SCOLARITÉ
1. MANUELS SCOLAIRES
Les manuels scolaires – propriété du Collège – sont prêtés pour l’année scolaire. A la rentrée, leur état est enregistré sur une fiche signée ensuite par le responsable de l’élève. Ces livres doivent être couverts avec soin et maintenus en état tout au long de l’année, ils sont contrôlés. En cas de dégradations, une amende est à payer ; son montant est fixé en Conseil d’Administration.
2. CARNET DE LIAISON
En début d’année, un carnet de liaison est remis aux élèves. Il constitue outre un outil de communication entre le Collège et les familles, également une véritable carte d’identité de l’élève qui doit pouvoir le présenter à tout moment au personnel de l’établissement. C’est par le biais de ce carnet que les parents d’élèves peuvent solliciter un rendez-vous avec un membre de l’équipe éducative.
Ce carnet est contrôlé par la Vie scolaire et par le professeur principal. Il doit être régulièrement visé par les parents. L’élève est responsable de son carnet. En cas de perte, le remplacement est à la charge de la famille.
3. BULLETINS TRIMESTRIELS
Les élèves sont soumis au contrôle continu. Les contrôles sont un moyen de vérifier les connaissances et les compétences des élèves. Les différents travaux réalisés sont donc évalués à une fréquence et selon les modalités définies par les professeurs.
Au cours du premier trimestre, le programme d’information et d’orientation du Collège est diffusé aux parents. Ce document précise les dates annuelles des relevés de notes, des conseils de classe, des bulletins trimestriels, des rencontres parents-professeurs ainsi que celles des réunions portant sur l’Orientation.
A la fin de chaque trimestre, un bulletin est en effet remis, voire transmis par courrier, aux familles. Il rassemble les résultats chiffrés obtenus aux différents contrôles, les évaluations littérales portées par les professeurs dans chaque matière, ainsi qu’une appréciation globale du travail et du comportement de l’élève. Des récompenses, telles que « Félicitations » et « Encouragements à poursuivre cette voie » peuvent y être portées. Le cas échéant, des informations sur les vœux d’orientation formulées par les familles et une décision d’Orientation sont mentionnées.
Ces bulletins peuvent être transmis à d’autres établissements scolaires (école primaire d’origine, collège ou lycée en cas de changement d’établissement). Ces bulletins sont à conserver avec soin ; aucun double ne sera fourni.
Règlement intérieur
4. FONCTIONNEMENT DU CDI
Pour le bon fonctionnement du C.D.I. (Centre de Documentation et d’Information) les élèves doivent respecter impérativement certaines règles : On vient au C.D.I. avec un motif précis :
• Choisir ou rendre un livre de bibliothèque
• Désir de lire (quand le travail scolaire est fait, de préférence)
• Effectuer un travail donné par un professeur nécessitant l’utilisation de matériels informatiques, de documents ou de dictionnaires, Désir personnel d’approfondir une leçon en utilisant les documents du C.D.I.
• Désir de consulter les périodiques auxquels le C.D.I. est abonné
En aucun cas, le C.D.I. ne peut être considéré comme une permanence. Bien sûr, si le travail n’occupe pas toute l’heure, l’élève restera au C.D.I. pour éviter les allées et venues dans les couloirs.
Le C.D.I. doit être un lieu calme et agréable pour permettre le travail ou la lecture.
Les élèves pourront se rendre au C.D.I. pendant les heures de permanence, une fois l’appel fait par le Surveillant. Il leur est conseillé d’utiliser cette possibilité.
En ce qui concerne le prêt de livres et de documents, il est important de respecter la règle suivante : Livres bibliothèques : prêt 3 semaines / Documents : prêt une semaine.
■ V. AUTONOMIE ET RESPONSABILISATION
1. DÉLÉGUÉS DES ÉLÈVES
Le collège est un lieu où se tissent des relations entre les élèves, mais également entre les enseignants et ceux-ci. Les délégués-élèves, élus par leurs camarades, ont la possibilité de s’exprimer, de se réunir après en avoir sollicité l’autorisation auprès du Chef d’établissement. Ils peuvent intervenir concernant la vie de la classe ou du Collège.
2. ASSOCIATIONS
La prise en charge progressive par les élèves eux-mêmes de la responsabilité de certaines de leurs activités sera encouragée, notamment, sous la responsabilité d’adultes, au sein des associations dont le siège est situé au sein de l’établissement (Association sportive, Foyer Socio-éducatif). Des correspondants « Foyer » et « A.S. » sont choisis dans les classes.
Les activités proposées par ces associations doivent bien entendu s’inscrire dans l’esprit du présent règlement et ne devront en rien menacer la sécurité des personnes et des biens.
■ VI. DISCIPLINE
Le règlement intérieur est porté à la connaissance de tous les membres de la communauté scolaire. Tout manquement à ce règlement sera apprécié par le chef d’établissement (ou son représentant) qui informera la famille de l’élève concerné des manquements constatés.
Collège Jean Moulin
Règlement intérieur
Les procédures disciplinaires seront organisées selon les principes généraux du droit :
En vertu du principe du contradictoire, avant toute sanction, l’élève et sa famille doivent être informés des faits. Ils auront également accès au dossier et pourront ainsi faire entendre leurs arguments.
En vertu du principe de la proportionnalité, la sanction doit être graduée en fonction de la gravité du manquement à la règle et du fait d’indiscipline.
En vertu du principe de l’individualisation des sanctions, les sanctions et punitions sont considérées d’une manière singulière. Les sanctions sont individuelles et individualisées. Toutes les sanctions et punitions peuvent être assorties d’un sursis total ou partiel.
1. PUNITIONS SCOLAIRES
Elles concernent essentiellement les manquements aux obligations des élèves et les perturbations dans la vie de la classe ou de l’établissement. Elles peuvent être prononcées par tout adulte de la communauté éducative. Elles seront notifiées à l’élève et sa famille :
• Rappel à l’ordre
• Confiscation d’objets
• Observation sur le carnet de correspondance
• Devoir supplémentaire
• Retenue (sur le temps de la pause méridienne ainsi que sur les heures de permanence, le soir de 17h à 18h ou le mercredi de 13h à 15h) avec travail scolaire ou de réparation à effectuer.
• Exclusion de cours (l’élève exclu sera accompagné, par un élève de la classe, à la vie scolaire.
2. SANCTIONS DISCIPLINAIRES
Elles relèvent du chef d’établissement. Elles concernent les atteintes aux biens et aux personnes, les manquements graves aux obligations des élèves (avertissement, blâme).
La mesure de responsabilisation : consiste à participer en dehors des heures d’enseignement à des activités de solidarité, culturelles ou de formation à des fins éducatives. Cette mesure est subordonnée à l’accord de l’élève et de sa famille ainsi qu’à la signature d’un engagement. Elle peut se réaliser dans ou hors de l’établissement.
• Exclusion temporaire de la classe pouvant atteindre 8 jours : pendant l’accomplissement de cette sanction, l’élève est accueilli au sein de l’établissement. Il y effectue des travaux scolaires qui pourront éventuellement faire l’objet de notation.
• Exclusion temporaire de l’établissement ou d’un de ses services annexes (restauration) pouvant atteindre 8 jours. L’élève devra effectuer du travail scolaire et se mettre à jour de ses cours avant son retour en classe.
• Exclusion définitive de l’établissement (prononcée par le conseil de discipline).
En cas de manquement grave, les sanctions disciplinaires n’excluent en rien la poursuite éventuelle de l’action judiciaire. Toutes les sanctions et punitions peuvent être assorties d’un sursis total ou partiel.
Les mesures de prévention : suivi individualisé dans le cadre du contrat de vie scolaire qui
Règlement intérieur
prévoit la mise en place d’une fiche de suivi de l’élève portant sur son travail et/ou son comportement. Cette fiche donnera lieu à un bilan hebdomadaire réalisé par le professeur principal ou la CPE.
Les mesures de réparation : ces mesures peuvent revêtir des formes différentes (excuses par exemple).
La commission éducative : elle est destinée à favoriser le dialogue avec l’élève et à faciliter l’adoption de mesures éducatives personnalisées. Elle est également consultée en cas d’incidents impliquant plusieurs élèves. Elle est composée du chef d’établissement (ou son adjoint), de la CPE, d’un professeur, d’un représentant de parents d’élèves. Elle peut demander à associer toute personne susceptible d’apporter des éléments permettant de mieux appréhender la situation de l’élève concerné.
Vu et pris connaissance,
Signature de l’élève
SIGNATURE
Signature du(des) responsable(s)
SIGNATURE
Collège Jean Moulin
Collège Jean Moulin
Règlement intérieur du service de restauration et d’hébergement
I. INSCRIPTION A LA DEMI-PENSION
Le service d’hébergement accueille les élèves inscrits à la demi-pension les lundi, mardi, jeudi et vendredi.
Tout élève déjeunant à la demi-pension au moins trois fois par semaine sera considéré comme inscrit à la demi-pension et sera assujetti de ce fait au tarif forfaitaire.
L’inscription à la demi-pension est faite pour l’année scolaire.
Les changements de régime ne peuvent intervenir qu’au terme du trimestre (rentrée scolaire – 1er janvier – 1er avril)
Les demandes de changement de régime se feront par courrier au chef d’établissement. Les demandes de changement en cours de trimestre pourront être envisagées en cas de déménagement de l’élève ou de tout autre évènement à l’appréciation du chef d’établissement sur demande écrite de la famille.
II. TARIFS
Les tarifs unitaires des repas, pour les demi-pensionnaires et pour les externes sont fixés pour l’année civile par le Conseil Départemental du Morbihan. Les factures (avis des sommes à payer) sont établies par l’agence comptable et transmises aux familles par mail.
Le règlement doit être effectué dans les délais indiqués sur l’avis des sommes à payer, par chèque bancaire par espèces au service gestion ou par virement bancaire. Le prélèvement automatique et le télépaiement pourront être proposés par l’agence comptable. Les familles en seront informées.
L’accès au service de restauration se fait avec une carte offerte en début d’année ou en cours d’année au moment de l’inscription. La présentation de cette carte est obligatoire. Le système prévoit un oubli de carte exceptionnel. Néanmoins, en cas de perte de la carte, l’élève doit en racheter une au tarif annuel voté par le conseil d’administration.
III. AIDES AU PAIEMENT DE LA DEMI-PENSION
Bourse Nationale des collèges :
Les familles qui auront donné leur consentement au moment du dossier d’inscription ou de réinscription (fiche étude automatique du droit à la bourse nationale) n’auront aucune démarche à faire pour cette bourse.
Les familles qui auront refusé de donner leur consentement au moment du dossier d’inscription ou de réinscription auront la possibilité de faire une demande de bourse nationale en ligne ou exceptionnellement par dossier papier. Une information est adressée en début d’année scolaire
Aide départementale Resto collège :
Le Conseil Départemental du Morbihan attribue une aide pour les dépenses de restauration soumises à conditions de revenue pour les collégiens demi-pensionnaires. L’aide vient en déduction de la somme à payer par les familles. Le dossier papier est distribué à la rentrée scolaire et à remplir par les familles,
Règlement intérieur du service de restauration et d’hébergement
Fonds social :
Si une famille rencontre des difficultés financières, elle peut solliciter une aide du fonds social en retirant un dossier auprès du service gestion. Les demandes sont instruites en commission.
POUR TOUT RENSEIGNEMENT, CONTACTER LE SERVICE GESTION
IV. REMISE D’ORDRE
Les conditions de remise d’ordre sont fixées par le Conseil départemental du Morbihan, comme suit :
Lorsqu’un élève quitte l’établissement ou en est momentanément absent en cours de période, il peut obtenir une remise sur le montant des frais scolaires dite « remise d’ordre ».
La remise d’ordre est effectuée pour le nombre de jours réels d’ouverture du service de restauration ou d’internat pendant la durée concernée.
Remise d’ordre accordée de plein droit :
La remise d’ordre est accordée de plein droit à la famille sans qu’il soit nécessaire qu’elle en fasse la demande dans les cas suivants :
- Fermeture du service de restauration et/ou du service d’internat sur décision du chef d’établissement, après information du département dans les plus brefs délais, ou si possible après l’avoir associé à cette décision ;
- Renvoi d’un élève par mesure disciplinaire ou retrait de l’établissement sur invitation de l’administration ;
- Participation à une sortie pédagogique ou à un voyage scolaire organisé par l’établissement pendant le temps scolaire, lorsque l’établissement ne prend pas en charge la restauration durant tout ou partie de la sortie ou du voyage ;
- Stage en entreprise ou séquence éducative obligatoire.
Remise d’ordre accordée sous conditions :
- Sur demande écrite de la famille : La remise d’ordre est accordée à la famille sur sa demande écrite à l’intérieur de la période considérée obligatoirement accompagnée des pièces justificatives nécessaires, dans les cas où l’élève :
- Change d’établissement scolaire en cours de période ;
- Change de catégorie en cours de période pour raisons dûment justifiées (ex : régime alimentaire). La décision est prise par le chef d’établissement qui apprécie les motifs invoqués au vu de la demande et des justificatifs ;
- Est absent momentanément ou définitivement dans le courant de l’année scolaire pour des raisons majeures dûment constatées (ex : maladie) ;
- Pratique un jeûne prolongé dans le cadre d’un culte (pour toute la durée officielle du jeûne).
Aucune remise d’ordre n’est accordée lorsque la durée de l’absence ou du retrait est inférieure à une semaine (soit 4 jours ou 5 jours de restauration ou d’internat consécutifs, selon le nombre de jours d’ouverture hebdomadaire de l’établissement) en appli-
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Règlement intérieur du service de restauration et d’hébergement
cation des instructions du département.
La famille présente par écrit la demande (avec certificat médical) dans les 15 jours suivant le retour de l’élève dans l’établissement.
La décision est prise par le chef d’établissement en application des textes en vigueur.
- Sur appréciation du chef d’établissement.
La remise d’ordre est accordée à la famille sur l’initiative du chef d’établissement dans les cas où :
- Le service de transport n’a pas été assuré pour des raisons de grève ou d’intempéries (seulement si un arrêté préfectoral interdisant la circulation a été pris) ou sur décision du département ;
- L’établissement en tant que centre d’examen ne peut accueillir les élèves de 6ème, 5ème et 4ème
Mode de calcul :
La remise d’ordre journalière est calculée sur la base du forfait journalier.
V. Comportement attendu
Depuis la rentrée 2023, un self participatif permet aux élèves de se servir à leur convenance tout en évitant le gaspillage. Ils se servent en quantité raisonnable en respectant les consignes écrites. Il est interdit de rapporter des aliments de l’extérieur ou de sortir du self en possession de nourriture.
Le chef d’établissement peut décider d’exclure temporairement pour une durée de moins de 8 jours un élève de la demi-pension en raison de son comportement (au-delà c’est le conseil de discipline qui se réunira).
Vu et pris connaissance,
Signature de l’élève
SIGNATURE
Signature du(des) responsable(s)
SIGNATURE
Fiche réflexe d’évacuation
ÉVACUER
Collège Jean Moulin
Charte de la laïcité à l’école
Collège Jean Moulin
M. ou Mme
Demandes de rendez -vous
Demande à rencontrer
M. ou Mme .......................................................................................
Le à heures
Motif
Date et signature
M. ou Mme
Demande à rencontrer
M. ou Mme .......................................................................................
Le à heures
Motif
Date et signature
M. ou Mme
Demande à rencontrer
M. ou Mme .......................................................................................
Le à heures
Motif
Date et signature
M. ou Mme
Demande à rencontrer
M. ou Mme
Le à heures
Motif
Date et signature
M. ou Mme
Demande à rencontrer
M. ou Mme
Le à heures
Motif
Date et signature
Accord pour date : OUI NON
Sinon autres propositions
Le à heures
Le à heures
Date et signature
Accord pour date : OUI NON
Sinon autres propositions
Le à heures
Le à heures
Date et signature
Accord pour date : OUI NON
Sinon autres propositions
Le à heures
Le à heures
Date et signature
Accord pour date : OUI NON
Sinon autres propositions
Le à heures
Le à heures
Date et signature
Accord pour date : OUI NON
Sinon autres propositions
Le à heures
Le à heures
Date et signature
Collège Jean Moulin
Circulaires distribuées ou diffusées
Nous vous rappelons qu’il est indispensable de consulter « Pronote » très régulièrement dans la mesure où un certain nombre de documents vous est transmis directement dans la partie messagerie. Quelques documents « papiers » sont encore distribués par l’intermédiaire de vos enfants. Ils doivent alors compléter ce tableau.
Date
Objet
Autorisation du droit à l’image
Demande d’autorisation à des fins pédagogiques et éducatives
Nous, soussignés (Nom, prénom, adresse) :
• Autorisons - N’autorisons pas (barrer la mention inutile) le Collège Jean Moulin
• À photographier - à filmer (barrer la mention inutile)
• Et à publier - exposer - diffuser (barrer la mention inutile)
La(les) photographie(s) ou le(s) film(s) le(la) représentant pour les usages suivants :
Utilisation dans le cadre d’une activité pédagogique ou périscolaire
Exposition de photographies ou de ou de vidéo dans le cadre des activités pédagogiques
Diffusion de manière régulière de photographies lors d’actions éducatives dans la presse locale (Ouest-France, Le Télégramme, La Gazette)
Publication sur le site internet de l’école
• Pour les activités prévues page suivante
La photographie ne sera ni communiquée à d’autres personnes, ni vendue, ni utilisée à d’autres usages que ceux mentionnés ci-dessus.
La publication ou la diffusion de l’image de notre enfant, ainsi que des légendes nonnominatives, ne devront pas porter atteinte à sa dignité, à sa vie privée ou sa réputation.
Conformément à la loi, le libre accès aux données photographiques qui concernent notre enfant est garanti. Nous pourrons donc à tout moment vérifier l’usage qui en est fait et nous disposons du droit de retrait de cette image si nous le jugeons utile.
Date et signature du ou des représentants légaux
Activités nécessitant l’accord des responsables
Activités
Date Signature
Collège Jean Moulin
Information sorties pédagogiques
Sortie N° 1
Je soussigné(e) .............................................................................
Père Mère Responsable légal prend connaissance que mon enfant va participer à la sortie pédagogique
Le :
Lieu et heure de départ :
Lieu et heure de retour :
Transport utilisé : .............................................................................................................................................................
Objectif de la sortie :
Cocher la case correspondante Date :
Responsable légal
SIGNATURE
Sortie N° 2
Je soussigné(e) Père Mère Responsable légal prend connaissance que mon enfant ....................................... va participer à la sortie pédagogique
Le : ............................................................................................................................................................................................
Lieu et heure de départ :
Lieu et heure de retour :
Transport utilisé :
Objectif de la sortie : ......................................................................................................................................................
Cocher la case correspondante Date : ......................................................................................................................
Responsable légal
SIGNATURE
Sortie N° 3
Je soussigné(e)
Père Mère Responsable légal prend connaissance que mon enfant va participer à la sortie pédagogique
Le :
Lieu et heure de départ : ..............................................................................................................................................
Lieu et heure de retour :
Transport utilisé :
Objectif de la sortie :
Cocher la case correspondante Date :
Responsable légal
SIGNATURE
Collège Jean Moulin
Dispense d’E.P.S.
Date
Durée de la dispense (avec certificat médical obligatoire)
Du………………… au
Professeur
Infirmière
Collège Jean Moulin
Informations et correspondances
(À
faire signer par les parents ou le responsable légal)
Date/Nom
Objet
Qualité et signature du destinataire
Collège Jean Moulin
Informations et correspondances (À faire signer par les parents ou le responsable légal)
Date/Nom
Objet
Qualité et signature du destinataire
Collège Jean Moulin
Informations et correspondances
(À
faire signer par les parents ou le responsable légal)
Date/Nom
Objet
Qualité et signature du destinataire
Collège Jean Moulin
Informations et correspondances (À faire signer par les parents ou le responsable légal)
Date/Nom
Objet
Qualité et signature du destinataire
Collège Jean Moulin
Informations et correspondances
(À
faire signer par les parents ou le responsable légal)
Date/Nom
Objet
Qualité et signature du destinataire
Collège Jean Moulin
Informations et correspondances (À faire signer par les parents ou le responsable légal)
Date/Nom
Objet
Qualité et signature du destinataire
Collège Jean Moulin
Informations et correspondances
(À
faire signer par les parents ou le responsable légal)
Date/Nom
Objet
Qualité et signature du destinataire
Collège Jean Moulin
Informations et correspondances (À faire signer par les parents ou le responsable légal)
Date/Nom
Objet
Qualité et signature du destinataire
Collège Jean Moulin
Professeur :
Professeur :
Organiseur Agenda
Professeur :
Professeur :
Professeur :
Professeur :
Professeur :
Professeur :
Professeur :
Professeur :
Professeur :
Professeur :
Professeur :
Professeur :
Professeur :
Professeur :
Professeur :
Professeur :
Professeur :
Professeur :
Année scolaire
Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours, le matin des jours indiqués. Les élèves qui ont cours le samedi sont en congé le samedi après les cours. Congés scolaires conformes au calendrier établi par le ministère de l’Education nationale (arrêté du 07-12-2022, parution dans le Journal Officiel du 08-12-2022) et communiqués sous toutes réserves. Académie de Corse et Départements/Collectivités d’Outre-Mer : calendrier scolaire arrêté par les recteurs, vice-recteurs et chefs de service de l’Education Nationale. Pour toutes informations complémentaires ou modifications ultérieures à la réalisation, merci de consulter le site www.education.gouv.fr
Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours, le matin des jours indiqués. Les élèves qui ont cours le samedi sont en congé le samedi après les cours. Congés scolaires conformes au calendrier établi par le ministère de l’Education nationale (arrêté du 07-12-2022, parution dans le Journal Officiel du 08-12-2022) et communiqués sous toutes réserves. Académie de Corse et Départements/Collectivités d’Outre-Mer : calendrier scolaire arrêté par les recteurs, vice-recteurs et chefs de service de l’Education Nationale. Pour toutes informations complémentaires ou modifications ultérieures à la réalisation, merci de consulter le site www.education.gouv.fr
Octobre
Novembre
Décembre
Janvier 2026
ZONE A
ZONE A : Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon, Poitiers. ZONE A
ZONE B
ZONE A
ZONE A : Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon, Poitiers.
ZONE B
ZONE A
ZONE B
ZONE C
ZONE B
ZONE B : Aix-Marseille, Amiens, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Normandie, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Strasbourg.
ZONE B : Aix-Marseille, Amiens, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Normandie, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Strasbourg.
ZONE C
ZONE C
ZONE C
ZONE C : Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse, Versailles.