COLLEGE_PUBLIC

Page 1


e

Collège

JEAN MOULIN

4 rue Jean Moulin

56500 LOCMINÉ

Tél. 02 97 60 02 33

NOM :

Prénom :

Classe :

Ce carnet de correspondance que l’élève doit toujours avoir en sa possession sera présenté à chaque demande de l’administration ou des professeurs et visé régulièrement par les parents.

À qui s’adresser

CHEF D’ÉTABLISSMENT

■ Gestionnaire

■ Service d’intendance

• Gestion comptable

• Paiement de la demi-pension

• Bourses

• Organisation du financement de toutes les activités du collège

■ Conseiller(e) Principal(e) d’Éducation

• Suivi des élèves en liaison avec le professeur principal

• Accueil des familles

• Assiduité

• Organisation de la vie quotidienne (sortie, report de cours, rentrée)

• Organisation du service de vie scolaire

■ Infirmerie

• Problèmes de santé (maladie, fatigue)

• Problèmes personnels

■ Vie Scolaire

• Gestion et suivi des absences et des retards

• Surveillance des temps hors classe

• Animation des temps périscolaires

■ Chef d’Établissement

Adjoint(e)

■ Secrétariat

• Résultats scolaires

• Organisation des études

• Inscriptions (options)

• Examens

• Certificats de scolarité

■ Professeur Principal(e) et autres professeurs

• Résultats scolaires

• Orientation, travail scolaire (organisation, méthodes, rythme)

• Animation de l’équipe pédagogique en liaison avec le C.P.E.

L’élève

■ Assistante Sociale

• Difficultés familiales

• Aides relation élève, famille, vie sociale

• Ouverture sur les différentes instances sociales et juridiques

■ Élèves Délégués

• Relations avec les professeurs

• Problèmes personnels

■ Professeur documentaliste

• Exposés

• Recherche de documents

• Lecture

• T.P.E.

■ Psychologue de l’Éducation Nationale

• Orientation pendant les études

• Études supérieures

• Professions

• Recherche du projet personnel

■ Entretien et service

• Accueil

• Entretien

• Restauration

Renseignements

Élève

Nom : Prénom : Classe :

Adresse :

Date et lieu de naissance : ...... / ...... / ........... à Langue vivante 1 :

Langue vivante 2 :

Demi-pensionnaire Externe

Responsable légal 1

Nom : Prénom :

Adresse :

Tél. domicile : Portable :

Courriel :

Responsable légal 2

Nom : Prénom :

Adresse :

Tél. domicile : Portable :

Courriel :

Personne à prévenir en cas d’accident

Nom : Prénom :

Téléphone : Portable :

En cas de maladie ou d’accident nécessitant une intervention urgente, nous autorisons l’établissement à prendre toutes les mesures nécessaires.

Règlement intérieur

Les signataires déclarent avoir pris connaissance du règlement intérieur et de la charte internet de l’établissement et s’engagent à le respecter.

Responsable légal 1 Responsable légal 2 L’élève

SIGNATURE

SIGNATURE SIGNATURE

Collège Jean Moulin

Collège Jean Moulin

Équipe éducative

Chef d’établissement :

Adjointe au Chef d’Établissement :

Gestionnaire :

Conseiller(e) Principal(e) d’Éducation :

Professeur Principal :

Professeur de :..........................................................

M.

Professeur de : M.

Professeur de : M.

Professeur de : M.

Professeur de :..........................................................

M. ....................................................................................

Professeur de : M.

Professeur documentaliste :

Psychologue de l’Éducation Nationale :

Infirmière :

Assistante sociale :

Professeur de :..........................................................

M.

Professeur de : M.

Professeur de : M.

Professeur de : M.

Professeur de :.......................................................... M. ....................................................................................

Professeur de : M.

Jour(s) de réception

Réception des familles sur rendez-vous par l’intermédiaire du carnet ou par PRONOTE.

Congés scolaires 2024 / 2025

Jour de départ (après la classe)

Toussaint Vendredi 18 octobre 2024

Noël Vendredi 20 décembre 2024

Hiver Vendredi 8 février 2025

Printemps

Vendredi 5 avril 2025

Été Vendredi 4 juillet 2025

Délégués de classe

Jour de rentrée (au matin)

Lundi 4 novembre 2024

Lundi 6 janvier 2025

Lundi 24 février 2025

Lundi 22 avril 2025

Élèves délégués de classe : ........................................................................................... Parents délégués de classe : ...........................................................................................

Mes codes informatiques

Réseau pédagogique Educonnect

Collège Jean Moulin

Calendrier 2024/2025

Collège Jean Moulin

Règlement intérieur

Le présent règlement s’applique dans toutes les activités du collège y compris les voyages et sorties pédagogiques

■ I. PRÉAMBULE

Le collège Jean Moulin est un établissement public d’enseignement dont la mission est d’accueillir les élèves de la 6ème à la 3ème pour dispenser un enseignement, faciliter l’orientation et promouvoir une éducation à la citoyenneté.

Elèves, parents, personnels enseignants et non enseignants constituent la communauté scolaire qui se doit de créer dans l’établissement un climat de travail, de confiance et de respect mutuel.

Les principes qui fondent ce règlement sont :

• Respect de la laïcité et de la neutralité politique, idéologique et religieuse, incompatible avec toute propagande

• Nécessité de la tolérance et du respect d’autrui dans sa personnalité

• Refus de toute agression physique ou morale et le devoir qui en découle pour chacun de n’user d’aucune violence.

Ce règlement a pour objectif de permettre le développement harmonieux de l’élève dans le cadre du service public d’éducation.

Elaboré dans le cadre des dispositions réglementaires et voté par le conseil d’administration, ce règlement précise les conditions d’inscription, de vie et de travail à l’intérieur de l’établissement.

L’inscription au collège vaut engagement à le respecter.

Le chef d’établissement est habilité à résoudre tous les problèmes qui n’auraient pas été prévus dans ce texte.

■ II. ASSIDUITÉ ET PONCTUALITÉ

Conformément à la loi, tout élève de collège est soumis à l’obligation scolaire. En conséquence, toute absence imprévue sera justifiée par la famille dans les plus bref délais.

De même, toute absence prévue à l’avance par la famille doit faire l’objet d’une demande préalable d’autorisation formulée auprès du Chef d’établissement. Il est à noter que quatre demi-journées d’absences injustifiées dans le même mois font l’objet d’un signalement auprès des services de l’Inspection Académique.

L’élève devant suivre un protocole de soins l’obligeant à s’absenter régulièrement de l’établissement doit remplir les obligations suivantes :

• Fournir un certificat médical

• Fournir une attestation du professionnel qui prend les soins en charge

• Faire une demande au Chef d’établissement qui prendra la décision

Le créneau choisi devra se situer hors du temps d’enseignement (temps de repas ou permanence). Durant ce créneau, l’élève ne sera plus sous la surveillance et la responsabilité de l’Education Nationale.

Collège Jean Moulin

Règlement intérieur

Après une absence, après un retard, aucun élève ne sera admis en classe, s’il n’est porteur d’un billet établi par le bureau Vie Scolaire. Tout élève arrivant sans excuse en retard en cours sera conduit directement en permanence avec obligation de rattraper le cours. Obligation est faite à chaque élève de participer à toutes les activités organisées par l’établissement correspondant à sa scolarité. Chaque élève doit se présenter en cours avec le matériel nécessaire et doit accomplir avec application tous les travaux qui lui sont demandés. Cela implique bien sûr le respect rigoureux des horaires en vigueur.

HORAIRES DE L’ÉTABLISSEMENT :

8h00 Ouverture du portail

• Regroupement des élèves sur les marquages au sol correspondant aux salles dans lesquelles ils doivent se rendre en cours

8h20

8h25

• Prise en charge par les professeurs des élèves rangés

• Montée en classe

• Fermeture du portail

• Début du 1er cours

9h20 Fin du 1er cours

INTERCLASSE d’élève

Responsables : Professeurs aux alentours immédiats de leur salle de classe/Vie scolaire pour les déplacements

9h25 Début du 2ème cours

10h20 Fin du 2ème cours

RÉCRÉATION Sous la responsabilité de la Vie Scolaire

• Regroupement des élèves sur les marquages au sol correspondant aux salles dans lesquelles ils doivent se rendre en cours

10h30

• Prise en charge par les professeurs des élèves rangés

• Montée en classe

10h35 Début du 3ème cours

11h30 Fin du 3ème cours

INTERCLASSE déplacements d’élèves

Responsables : Professeurs aux alentours immédiats de leur salle de classe/Vie scolaire pour les déplacements

11h35 Début du 4ème cours

12h30 • Fin du 4ème cours

• Sortie des externes

MIDI DEUX Sous la responsabilité de la Vie scolaire

13h30

13h45

13h50

• Ouverture du portail

• Rentrée des externes

• Prise en charge par les professeurs des élèves rangés

• Montée en classe

• Fermeture du portail

• Début du 1er cours

14h45 Fin du 1er cours

INTERCLASSE déplacements d’élèves

Responsables : Professeurs aux alentours immédiats de leur salle de classe/Vie scolaire pour les déplacements

14h50 Début du 2ème cours

15h45 Fin du 2ème cours

Règlement intérieur

RÉCRÉATION Sous la responsabilité de la Vie Scolaire

15h55

• Prise en charge par les professeurs des élèves rangés

• Montée en classe

16h00 Début du 3ème cours

16h55 Fin du 3ème cours

Sous la responsabilité de la Vie Scolaire : Sortie des élèves et regroupement des élèves en vue du ramassage scolaire

■ III. RESPECT ET PROTECTION D’AUTRUI ET DES BIENS

Le respect d’autrui commence par le respect de soi-même. La politesse envers tous –adultes et élèves – est de mise. Les agressions qu’elles soient verbales, physiques ou morales, ne seront pas tolérées. Au contraire, elles seront réprimées tant il est vrai que la collectivité doit à ses membres protection et sécurité.

Une attitude correcte est exigée de tous, tant du point de vue de la tenue vestimentaire que du langage, que des attitudes des élèves entre eux, des élèves envers les personnels et des personnels envers les élèves.

La propriété d’autrui ainsi que les biens et matériels du Collège sont respectés. Les élèves sont responsables de leurs affaires personnelles. Celui qui dérobera ou détruira le bien d’autrui ou celui de la collectivité sera sévèrement sanctionné ; sa famille devra de plus prendre en charge la réparation des dommages causés.

Il est interdit d’apporter au collège tout objet de valeur : bijoux, argent, baladeurs, jeux vidéos…

L’utilisation par les élèves d’appareils de communication électronique (téléphones portables, tablettes…) est prohibée dans l’enceinte de l’établissement et lors des sorties scolaires. Le collège se réserve le droit de définir les modalités de restitution en cas de non respect des règles.

Dans certaines disciplines comme l’EPS, des règlements plus spécifiques seront imposés aux élèves.

Nul ne doit utiliser l’image d’autrui sans son accord à quelle que fin que ce soit (blogs, portables, affichages divers). Sacs et cartables doivent être remisés à l’emplacement réservé à cet effet.

Les élèves sont tenus de conserver leur matériel dans un bon état.

1. PROTECTION DES MINEURS ET SÉCURITÉ

La détention et l’usage de substances, d’objets ou de publications pouvant nuire à la santé ou à la moralité des élèves sont interdits (ex : tabac, alcool, arme ou tout autre objet jugé dangereux).

L’usage de la cigarette électronique est également prohibé. Les règles de sécurité et d’hygiène doivent être scrupuleusement respectées.

Pour des raisons de santé et de sécurité, la consommation de friandises, d’aliments salés ou de boissons sucrées est interdite au sein de l’établissement.

Collège Jean Moulin

Règlement intérieur

INCENDIE

Des consignes sont affichées dans tous les lieux de vie de l’établissement. Celles-ci sont commentées par le Professeur Principal en début d’année et doivent être appliquées sans discuter. Les matériels de lutte contre l’incendie et les équipements de sécurité doivent être particulièrement respectés.

TRAVAUX PRATIQUES UTILISANT DES PRODUITS DANGEREUX

Les consignes données par les professeurs doivent être strictement respectées.

CIRCULATION

La circulation aux abords immédiats de l’établissement s’effectue dans le respect des règles générales de sécurité (cf. infra : «Annexe : Arrêté municipal »).

Dans l’enceinte de l’établissement les élèves cyclistes ou motocyclistes sont tenus de mettre pied à terre. Seuls le véhicule de service et ceux des personnels logés peuvent être garés à l’intérieur du collège.

INFIRMERIE

L’Infirmière du collège est présente dans l’établissement deux journées par semaine. En cas d’urgence (maladie ou accident), celle-ci est alors responsable des dispositions à prendre en liaison avec les parents de l’élève concerné.

En dehors de ces journées, un élève souffrant ou blessé doit aussitôt prévenir son professeur ou un surveillant, afin qu’il soit autorisé (s’il peut se déplacer) à se rendre, accompagné d’un camarade au local infirmerie. Il est alors pris en charge par un personnel responsable qui prend toutes les dispositions pour prévenir soit le SAMU, soit le médecin de famille et/ou les parents. Si l’élève ne peut pas se déplacer, il faut alerter le chef d’établissement ou son représentant.

Quand un élève doit suivre un traitement médical, il doit déposer ses médicaments accompagnés de leur prescription à l’infirmerie. En aucun cas, un élève malade ou accidenté n’est autorisé à quitter le collège par lui-même. Ses parents (ou une personne autorisée par eux) viennent le chercher et signent une décharge à la vie scolaire ou au secrétariat. En cas d’urgence, le collège appelle le SAMU.

2. ASSURANCES – VOYAGES ET SORTIES PÉDAGOGIQUES

L’assurance scolaire n’est pas obligatoire, mais elle est fortement conseillée. Elle couvre les risques d’accidents dont l’élève peut être victime et comporte une responsabilité civile qui préserve les auteurs d’accident contre les conséquences financières d’un geste imprudent ou malheureux. (En début d’année les parents fournissent une attestation de responsabilité civile).

De plus, il faut savoir qu’un élève n’est autorisé à prendre part à un voyage ou à une sortie pédagogique facultatifs que si sa famille fournit au Chef d’établissement une attestation d’assurance le garantissant au titre non seulement de la responsabilité civile, mais aussi au titre de la garantie individuelle et des dommages corporels.

Les sorties scolaires à la journée sur temps scolaires sont obligatoires et gratuites. Les familles doivent en être préalablement informées.

Règlement intérieur

Les professeurs autorisés à organiser une sortie de ce type, munis des autorisations parentales, doivent procéder à l’appel des élèves au moment du départ du collège (ou à la montée du car) et remettre la liste des appels au Bureau Vie Scolaire avant de quitter l’établissement.

3. DISPENSE D’ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE

Tous les élèves doivent être présents. En cas de demande de dispense exceptionnelle par la famille, l’élève accompagne le groupe, en cas de dispense médicale, il rejoint la permanence. Le Principal ou la Conseillère d’éducation, au vu du dossier, peuvent apporter des aménagements chaque fois qu’une situation l’exige, en accord avec la famille. Toute demande de dispense, dès qu’elle dépasse une semaine, doit être accompagnée d’un certificat médical et soumise au Chef d’établissement.

4. STATIONNEMENT DES DEUX ROUES

Les élèves empruntant un véhicule deux-roues pour se rendre au collège doivent le remiser à leurs risques et périls à l’endroit prévu à cet effet. L’utilisation d’un système antivol est fortement recommandée. En aucun cas, le Collège Jean Moulin ne pourra être tenu pour responsable d’éventuels vols ou dégradations perpétrés sur ces deux roues. Cet espace n’est accessible qu’aux élèves cyclistes et motocyclistes, au début et à leur fin de cours. Tout élève qui vient en 2 roues doit avoir un véhicule conforme aux normes de sécurité routière. Dans le cas contraire, l’établissement peut immobiliser l’engin et appeler les responsables légaux de l’élève.

5. MOUVEMENTS DES ÉLÈVES

Tous les élèves doivent se regrouper sur l’emplacement réservé à leur classe à la montée de 8h20, à celle de 13h45 et à celles des récréations. Des marquages au sol facilitent ce repère.

Afin d’éviter toute bousculade à la montée dans les classes, les élèves ne doivent suivre leur professeur que lorsque celui-ci est venu les chercher et leur en a donné l’ordre ou sur les injonctions d’un surveillant.

Dans les couloirs, la mise en rangs doit s’opérer avant l’entrée en classe à proximité de la porte affectée à la division ou au groupe.

Les déplacements par groupe – sous la responsabilité d’un professeur ou d’un surveillant – pendant les heures de cours doivent se faire en silence pour ne pas gêner les autres classes qui travaillent.

Aux récréations et durant la demi-pension, il est strictement interdit aux élèves de stationner dans le bâtiment d’enseignement, sauf autorisation particulière accordée par le responsable Vie scolaire.

L’accès à la pelouse est réglementé.

Vers les installations extérieures, les élèves se déplacent en groupe sous la responsabilité du professeur de la classe. Il en va de même pour les sorties en ville où ces déplacements constituent un temps d’apprentissage du Code de la route : les élèves en tête de groupe sont alors tenus de s’arrêter aux traversées de route pour que le groupe se reconstitue. Ils attendent ensuite que l’accompagnateur autorise la traversée.

Collège Jean Moulin

Règlement intérieur

6. MIDI DEUX

Après le repas les aller-retour entre le collège et les installations sportives ne sont autorisés qu’aux licenciés UNNS, accompagnés de leurs professeurs.

■ IV. SCOLARITÉ

1. MANUELS SCOLAIRES

Les manuels scolaires – propriété du Collège – sont prêtés pour l’année scolaire. A la rentrée, leur état est enregistré sur une fiche signée ensuite par le responsable de l’élève. Ces livres doivent être couverts avec soin et maintenus en état tout au long de l’année, ils sont contrôlés. En cas de dégradations, une amende est à payer ; son montant est fixé en Conseil d’Administration.

2. CARNET DE LIAISON

En début d’année, un carnet de liaison est remis aux élèves. Il constitue outre un outil de communication entre le Collège et les familles, également une véritable carte d’identité de l’élève qui doit pouvoir le présenter à tout moment au personnel de l’établissement. C’est par le biais de ce carnet que les parents d’élèves peuvent solliciter un rendez-vous avec un membre de l’équipe éducative.

Ce carnet est contrôlé par la Vie scolaire et par le professeur principal. Il doit être régulièrement visé par les parents. L’élève est responsable de son carnet. En cas de perte, le remplacement est à la charge de la famille.

3. BULLETINS TRIMESTRIELS

Les élèves sont soumis au contrôle continu. Les contrôles sont un moyen de vérifier les connaissances et les compétences des élèves. Les différents travaux réalisés sont donc évalués à une fréquence et selon les modalités définies par les professeurs.

Au cours du premier trimestre, le programme d’information et d’orientation du Collège est diffusé aux parents. Ce document précise les dates annuelles des relevés de notes, des conseils de classe, des bulletins trimestriels, des rencontres parents-professeurs ainsi que celles des réunions portant sur l’Orientation.

A la fin de chaque trimestre, un bulletin est en effet remis, voire transmis par courrier, aux familles. Il rassemble les résultats chiffrés obtenus aux différents contrôles, les évaluations littérales portées par les professeurs dans chaque matière, ainsi qu’une appréciation globale du travail et du comportement de l’élève. Des récompenses, telles que « Félicitations » et « Encouragements à poursuivre cette voie » peuvent y être portées. Le cas échéant, des informations sur les vœux d’orientation formulées par les familles et une décision d’Orientation sont mentionnées.

Ces bulletins peuvent être transmis à d’autres établissements scolaires (école primaire d’origine, collège ou lycée en cas de changement d’établissement). Ces bulletins sont à conserver avec soin ; aucun double ne sera fourni.

Règlement intérieur

4. FONCTIONNEMENT DU CDI

Pour le bon fonctionnement du C.D.I. (Centre de Documentation et d’Information) les élèves doivent respecter impérativement certaines règles : On vient au C.D.I. avec un motif précis :

• Choisir ou rendre un livre de bibliothèque

• Désir de lire (quand le travail scolaire est fait, de préférence)

• Effectuer un travail donné par un professeur nécessitant l’utilisation de matériels informatiques, de documents ou de dictionnaires, Désir personnel d’approfondir une leçon en utilisant les documents du C.D.I.

• Désir de consulter les périodiques auxquels le C.D.I. est abonné

En aucun cas, le C.D.I. ne peut être considéré comme une permanence. Bien sûr, si le travail n’occupe pas toute l’heure, l’élève restera au C.D.I. pour éviter les allées et venues dans les couloirs.

Le C.D.I. doit être un lieu calme et agréable pour permettre le travail ou la lecture.

Les élèves pourront se rendre au C.D.I. pendant les heures de permanence, une fois l’appel fait par le Surveillant. Il leur est conseillé d’utiliser cette possibilité.

En ce qui concerne le prêt de livres et de documents, il est important de respecter la règle suivante : Livres bibliothèques : prêt 3 semaines / Documents : prêt une semaine.

■ V. AUTONOMIE ET RESPONSABILISATION

1. DÉLÉGUÉS DES ÉLÈVES

Le collège est un lieu où se tissent des relations entre les élèves, mais également entre les enseignants et ceux-ci. Les délégués-élèves, élus par leurs camarades, ont la possibilité de s’exprimer, de se réunir après en avoir sollicité l’autorisation auprès du Chef d’établissement. Ils peuvent intervenir concernant la vie de la classe ou du Collège.

2. ASSOCIATIONS

La prise en charge progressive par les élèves eux-mêmes de la responsabilité de certaines de leurs activités sera encouragée, notamment, sous la responsabilité d’adultes, au sein des associations dont le siège est situé au sein de l’établissement (Association sportive, Foyer Socio-éducatif). Des correspondants « Foyer » et « A.S. » sont choisis dans les classes.

Les activités proposées par ces associations doivent bien entendu s’inscrire dans l’esprit du présent règlement et ne devront en rien menacer la sécurité des personnes et des biens.

■ VI. DISCIPLINE

Le règlement intérieur est porté à la connaissance de tous les membres de la communauté scolaire. Tout manquement à ce règlement sera apprécié par le chef d’établissement (ou son représentant) qui informera la famille de l’élève concerné des manquements constatés.

Collège Jean Moulin

Règlement intérieur

Les procédures disciplinaires seront organisées selon les principes généraux du droit :

En vertu du principe du contradictoire, avant toute sanction, l’élève et sa famille doivent être informés des faits. Ils auront également accès au dossier et pourront ainsi faire entendre leurs arguments.

En vertu du principe de la proportionnalité, la sanction doit être graduée en fonction de la gravité du manquement à la règle et du fait d’indiscipline.

En vertu du principe de l’individualisation des sanctions, les sanctions et punitions sont considérées d’une manière singulière. Les sanctions sont individuelles et individualisées. Toutes les sanctions et punitions peuvent être assorties d’un sursis total ou partiel.

1. PUNITIONS SCOLAIRES

Elles concernent essentiellement les manquements aux obligations des élèves et les perturbations dans la vie de la classe ou de l’établissement. Elles peuvent être prononcées par tout adulte de la communauté éducative. Elles seront notifiées à l’élève et sa famille :

• Rappel à l’ordre

• Confiscation d’objets

• Observation sur le carnet de correspondance

• Devoir supplémentaire

• Retenue (sur le temps de la pause méridienne ainsi que sur les heures de permanence, le soir de 17h à 18h ou le mercredi de 13h à 15h) avec travail scolaire ou de réparation à effectuer.

• Exclusion de cours (l’élève exclu sera accompagné, par un élève de la classe, à la vie scolaire.

2. SANCTIONS DISCIPLINAIRES

Elles relèvent du chef d’établissement. Elles concernent les atteintes aux biens et aux personnes, les manquements graves aux obligations des élèves (avertissement, blâme).

La mesure de responsabilisation : consiste à participer en dehors des heures d’enseignement à des activités de solidarité, culturelles ou de formation à des fins éducatives. Cette mesure est subordonnée à l’accord de l’élève et de sa famille ainsi qu’à la signature d’un engagement. Elle peut se réaliser dans ou hors de l’établissement.

• Exclusion temporaire de la classe pouvant atteindre 8 jours : pendant l’accomplissement de cette sanction, l’élève est accueilli au sein de l’établissement. Il y effectue des travaux scolaires qui pourront éventuellement faire l’objet de notation.

• Exclusion temporaire de l’établissement ou d’un de ses services annexes (restauration) pouvant atteindre 8 jours. L’élève devra effectuer du travail scolaire et se mettre à jour de ses cours avant son retour en classe.

• Exclusion définitive de l’établissement (prononcée par le conseil de discipline).

En cas de manquement grave, les sanctions disciplinaires n’excluent en rien la poursuite éventuelle de l’action judiciaire. Toutes les sanctions et punitions peuvent être assorties d’un sursis total ou partiel.

3.

DISPOSITIFS ALTERNATIFS & MESURES D’ACCOMPAGNEMENT

Les mesures de prévention : suivi individualisé dans le cadre du contrat de vie scolaire qui

Règlement intérieur

prévoit la mise en place d’une fiche de suivi de l’élève portant sur son travail et/ou son comportement. Cette fiche donnera lieu à un bilan hebdomadaire réalisé par le professeur principal ou la CPE.

Les mesures de réparation : ces mesures peuvent revêtir des formes différentes (excuses par exemple).

La commission éducative : elle est destinée à favoriser le dialogue avec l’élève et à faciliter l’adoption de mesures éducatives personnalisées. Elle est également consultée en cas d’incidents impliquant plusieurs élèves. Elle est composée du chef d’établissement (ou son adjoint), de la CPE, d’un professeur, d’un représentant de parents d’élèves. Elle peut demander à associer toute personne susceptible d’apporter des éléments permettant de mieux appréhender la situation de l’élève concerné.

Vu et pris connaissance,

Signature de l’élève

SIGNATURE

Signature du(des) responsable(s)

SIGNATURE

Collège Jean Moulin

Collège Jean Moulin

Règlement intérieur du service de restauration et d’hébergement

I. INSCRIPTION A LA DEMI-PENSION

Le service d’hébergement accueille les élèves inscrits à la demi-pension les lundi, mardi, jeudi et vendredi.

Tout élève déjeunant à la demi-pension au moins trois fois par semaine sera considéré comme inscrit à la demi-pension et sera assujetti de ce fait au tarif forfaitaire.

L’inscription à la demi-pension est faite pour l’année scolaire.

Les changements de régime ne peuvent intervenir qu’au terme du trimestre (rentrée scolaire – 1er janvier – 1er avril)

Les demandes de changement de régime se feront par courrier au chef d’établissement. Les demandes de changement en cours de trimestre pourront être envisagées en cas de déménagement de l’élève ou de tout autre évènement à l’appréciation du chef d’établissement sur demande écrite de la famille.

II. TARIFS

Les tarifs unitaires des repas, pour les demi-pensionnaires et pour les externes sont fixés pour l’année civile par le Conseil Départemental du Morbihan. Les factures (avis des sommes à payer) sont établies par l’agence comptable et transmises aux familles par mail.

Le règlement doit être effectué dans les délais indiqués sur l’avis des sommes à payer, par chèque bancaire par espèces au service gestion ou par virement bancaire. Le prélèvement automatique et le télépaiement pourront être proposés par l’agence comptable. Les familles en seront informées.

L’accès au service de restauration se fait avec une carte offerte en début d’année ou en cours d’année au moment de l’inscription. La présentation de cette carte est obligatoire. Le système prévoit un oubli de carte exceptionnel. Néanmoins, en cas de perte de la carte, l’élève doit en racheter une au tarif annuel voté par le conseil d’administration.

III. AIDES AU PAIEMENT DE LA DEMI-PENSION

Bourse Nationale des collèges :

Les familles qui auront donné leur consentement au moment du dossier d’inscription ou de réinscription (fiche étude automatique du droit à la bourse nationale) n’auront aucune démarche à faire pour cette bourse.

Les familles qui auront refusé de donner leur consentement au moment du dossier d’inscription ou de réinscription auront la possibilité de faire une demande de bourse nationale en ligne ou exceptionnellement par dossier papier. Une information est adressée en début d’année scolaire

Aide départementale Resto collège :

Le Conseil Départemental du Morbihan attribue une aide pour les dépenses de restauration soumises à conditions de revenue pour les collégiens demi-pensionnaires. L’aide vient en déduction de la somme à payer par les familles. Le dossier papier est distribué à la rentrée scolaire et à remplir par les familles,

Règlement intérieur du service de restauration et d’hébergement

Fonds social :

Si une famille rencontre des difficultés financières, elle peut solliciter une aide du fonds social en retirant un dossier auprès du service gestion. Les demandes sont instruites en commission.

POUR TOUT RENSEIGNEMENT, CONTACTER LE SERVICE GESTION

IV. REMISE D’ORDRE

Les conditions de remise d’ordre sont fixées par le Conseil départemental du Morbihan, comme suit :

Lorsqu’un élève quitte l’établissement ou en est momentanément absent en cours de période, il peut obtenir une remise sur le montant des frais scolaires dite « remise d’ordre ».

La remise d’ordre est effectuée pour le nombre de jours réels d’ouverture du service de restauration ou d’internat pendant la durée concernée.

Remise d’ordre accordée de plein droit :

La remise d’ordre est accordée de plein droit à la famille sans qu’il soit nécessaire qu’elle en fasse la demande dans les cas suivants :

- Fermeture du service de restauration et/ou du service d’internat sur décision du chef d’établissement, après information du département dans les plus brefs délais, ou si possible après l’avoir associé à cette décision ;

- Renvoi d’un élève par mesure disciplinaire ou retrait de l’établissement sur invitation de l’administration ;

- Participation à une sortie pédagogique ou à un voyage scolaire organisé par l’établissement pendant le temps scolaire, lorsque l’établissement ne prend pas en charge la restauration durant tout ou partie de la sortie ou du voyage ;

- Stage en entreprise ou séquence éducative obligatoire.

Remise d’ordre accordée sous conditions :

- Sur demande écrite de la famille : La remise d’ordre est accordée à la famille sur sa demande écrite à l’intérieur de la période considérée obligatoirement accompagnée des pièces justificatives nécessaires, dans les cas où l’élève :

- Change d’établissement scolaire en cours de période ;

- Change de catégorie en cours de période pour raisons dûment justifiées (ex : régime alimentaire). La décision est prise par le chef d’établissement qui apprécie les motifs invoqués au vu de la demande et des justificatifs ;

- Est absent momentanément ou définitivement dans le courant de l’année scolaire pour des raisons majeures dûment constatées (ex : maladie) ;

- Pratique un jeûne prolongé dans le cadre d’un culte (pour toute la durée officielle du jeûne).

Aucune remise d’ordre n’est accordée lorsque la durée de l’absence ou du retrait est inférieure à une semaine (soit 4 jours ou 5 jours de restauration ou d’internat consécutifs, selon le nombre de jours d’ouverture hebdomadaire de l’établissement) en appli-

Collège Jean Moulin

Collège Jean Moulin

Règlement intérieur du service de restauration et d’hébergement

cation des instructions du département.

La famille présente par écrit la demande (avec certificat médical) dans les 15 jours suivant le retour de l’élève dans l’établissement.

La décision est prise par le chef d’établissement en application des textes en vigueur.

- Sur appréciation du chef d’établissement.

La remise d’ordre est accordée à la famille sur l’initiative du chef d’établissement dans les cas où :

- Le service de transport n’a pas été assuré pour des raisons de grève ou d’intempéries (seulement si un arrêté préfectoral interdisant la circulation a été pris) ou sur décision du département ;

- L’établissement en tant que centre d’examen ne peut accueillir les élèves de 6ème, 5ème et 4ème

Mode de calcul :

La remise d’ordre journalière est calculée sur la base du forfait journalier.

V. Comportement attendu

Depuis la rentrée 2023, un self participatif permet aux élèves de se servir à leur convenance tout en évitant le gaspillage. Ils se servent en quantité raisonnable en respectant les consignes écrites. Il est interdit de rapporter des aliments de l’extérieur ou de sortir du self en possession de nourriture.

Le chef d’établissement peut décider d’exclure temporairement pour une durée de moins de 8 jours un élève de la demi-pension en raison de son comportement (au-delà c’est le conseil de discipline qui se réunira).

Vu et pris connaissance,

Signature de l’élève

SIGNATURE

Signature du(des) responsable(s)

SIGNATURE

Fiche réflexe d’évacuation

ÉVACUER

Collège Jean Moulin

Charte de la laïcité à l’école

Collège Jean Moulin

M. ou Mme

Demandes de rendez -vous

Demande à rencontrer

M. ou Mme .......................................................................................

Le à heures

Motif

Date et signature

M. ou Mme

Demande à rencontrer

M. ou Mme .......................................................................................

Le à heures

Motif

Date et signature

M. ou Mme

Demande à rencontrer

M. ou Mme .......................................................................................

Le à heures

Motif

Date et signature

M. ou Mme

Demande à rencontrer

M. ou Mme

Le à heures

Motif

Date et signature

M. ou Mme

Demande à rencontrer

M. ou Mme

Le à heures

Motif

Date et signature

Accord pour date : OUI NON

Sinon autres propositions

Le à heures

Le à heures

Date et signature

Accord pour date : OUI NON

Sinon autres propositions

Le à heures

Le à heures

Date et signature

Accord pour date : OUI NON

Sinon autres propositions

Le à heures

Le à heures

Date et signature

Accord pour date : OUI NON

Sinon autres propositions

Le à heures

Le à heures

Date et signature

Accord pour date : OUI NON

Sinon autres propositions

Le à heures

Le à heures

Date et signature

Collège Jean Moulin

Circulaires distribuées ou diffusées

Nous vous rappelons qu’il est indispensable de consulter « Pronote » très régulièrement dans la mesure où un certain nombre de documents vous est transmis directement dans la partie messagerie. Quelques documents « papiers » sont encore distribués par l’intermédiaire de vos enfants. Ils doivent alors compléter ce tableau.

Date

Objet

Autorisation du droit à l’image

Demande d’autorisation à des fins pédagogiques et éducatives

Nous, soussignés (Nom, prénom, adresse) :

• Autorisons - N’autorisons pas (barrer la mention inutile) le Collège Jean Moulin

• À photographier - à filmer (barrer la mention inutile)

Notre enfant (Nom, prénom) : .................................................................................................................................

Scolarisé en classe de :

• Et à publier - exposer - diffuser (barrer la mention inutile)

La(les) photographie(s) ou le(s) film(s) le(la) représentant pour les usages suivants :

Utilisation dans le cadre d’une activité pédagogique ou périscolaire

Exposition de photographies ou de ou de vidéo dans le cadre des activités pédagogiques

Diffusion de manière régulière de photographies lors d’actions éducatives dans la presse locale (Ouest-France, Le Télégramme, La Gazette)

Publication sur le site internet de l’école

• Pour les activités prévues page suivante

La photographie ne sera ni communiquée à d’autres personnes, ni vendue, ni utilisée à d’autres usages que ceux mentionnés ci-dessus.

La publication ou la diffusion de l’image de notre enfant, ainsi que des légendes nonnominatives, ne devront pas porter atteinte à sa dignité, à sa vie privée ou sa réputation.

Conformément à la loi, le libre accès aux données photographiques qui concernent notre enfant est garanti. Nous pourrons donc à tout moment vérifier l’usage qui en est fait et nous disposons du droit de retrait de cette image si nous le jugeons utile.

Date et signature du ou des représentants légaux

Activités nécessitant l’accord des responsables

Activités

Date Signature

Collège Jean Moulin

Information sorties pédagogiques

Sortie N° 1

Je soussigné(e) .............................................................................

Père Mère Responsable légal prend connaissance que mon enfant va participer à la sortie pédagogique

Le :

Lieu et heure de départ :

Lieu et heure de retour :

Transport utilisé : .............................................................................................................................................................

Objectif de la sortie :

Cocher la case correspondante Date :

Responsable légal

SIGNATURE

Sortie N° 2

Je soussigné(e) Père Mère Responsable légal prend connaissance que mon enfant ....................................... va participer à la sortie pédagogique

Le : ............................................................................................................................................................................................

Lieu et heure de départ :

Lieu et heure de retour :

Transport utilisé :

Objectif de la sortie : ......................................................................................................................................................

Cocher la case correspondante Date : ......................................................................................................................

Responsable légal

SIGNATURE

Sortie N° 3

Je soussigné(e)

Père Mère Responsable légal prend connaissance que mon enfant va participer à la sortie pédagogique

Le :

Lieu et heure de départ : ..............................................................................................................................................

Lieu et heure de retour :

Transport utilisé :

Objectif de la sortie :

Cocher la case correspondante Date :

Responsable légal

SIGNATURE

Collège Jean Moulin

Dispense d’E.P.S.

Date

Durée de la dispense (avec certificat médical obligatoire)

Du………………… au

Professeur

Infirmière

Collège Jean Moulin

Informations et correspondances

faire signer par les parents ou le responsable légal)

Date/Nom

Objet

Qualité et signature du destinataire

Collège Jean Moulin

Informations et correspondances (À faire signer par les parents ou le responsable légal)

Date/Nom

Objet

Qualité et signature du destinataire

Collège Jean Moulin

Informations et correspondances

faire signer par les parents ou le responsable légal)

Date/Nom

Objet

Qualité et signature du destinataire

Collège Jean Moulin

Informations et correspondances (À faire signer par les parents ou le responsable légal)

Date/Nom

Objet

Qualité et signature du destinataire

Collège Jean Moulin

Informations et correspondances

faire signer par les parents ou le responsable légal)

Date/Nom

Objet

Qualité et signature du destinataire

Collège Jean Moulin

Informations et correspondances (À faire signer par les parents ou le responsable légal)

Date/Nom

Objet

Qualité et signature du destinataire

Collège Jean Moulin

Informations et correspondances

faire signer par les parents ou le responsable légal)

Date/Nom

Objet

Qualité et signature du destinataire

Collège Jean Moulin

Informations et correspondances (À faire signer par les parents ou le responsable légal)

Date/Nom

Objet

Qualité et signature du destinataire

Collège Jean Moulin

Professeur :

Professeur :

Organiseur Agenda

Professeur :

Professeur :

Professeur :

Professeur :

Professeur :

Professeur :

Professeur :

Professeur :

Professeur :

Professeur :

Professeur :

Professeur :

Professeur :

Professeur :

Professeur :

Professeur :

Professeur :

Professeur :

Année scolaire

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours, le matin des jours indiqués. Les élèves qui ont cours le samedi sont en congé le samedi après les cours. Congés scolaires conformes au calendrier établi par le ministère de l’Education nationale (arrêté du 07-12-2022, parution dans le Journal Officiel du 08-12-2022) et communiqués sous toutes réserves. Académie de Corse et Départements/Collectivités d’Outre-Mer : calendrier scolaire arrêté par les recteurs, vice-recteurs et chefs de service de l’Education Nationale. Pour toutes informations complémentaires ou modifications ultérieures à la réalisation, merci de consulter le site www.education.gouv.fr

Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours, le matin des jours indiqués. Les élèves qui ont cours le samedi sont en congé le samedi après les cours. Congés scolaires conformes au calendrier établi par le ministère de l’Education nationale (arrêté du 07-12-2022, parution dans le Journal Officiel du 08-12-2022) et communiqués sous toutes réserves. Académie de Corse et Départements/Collectivités d’Outre-Mer : calendrier scolaire arrêté par les recteurs, vice-recteurs et chefs de service de l’Education Nationale. Pour toutes informations complémentaires ou modifications ultérieures à la réalisation, merci de consulter le site www.education.gouv.fr

Octobre

Novembre

Décembre

Janvier 2026

ZONE A

ZONE A : Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon, Poitiers. ZONE A

ZONE B

ZONE A

ZONE A : Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon, Poitiers.

ZONE B

ZONE A

ZONE B

ZONE C

ZONE B

ZONE B : Aix-Marseille, Amiens, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Normandie, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Strasbourg.

ZONE B : Aix-Marseille, Amiens, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Normandie, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Strasbourg.

ZONE C

ZONE C

ZONE C

ZONE C : Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse, Versailles.

: Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse, Versailles.

Avril

Mai

Juin

Juillet

Lundi 25 au vendredi 29

août 2025

Matières

Matières

le coin des Anniversaires

Lundi 25 Août A B C Mardi 26 Août

Aix-Marseille, Amiens, Lille, Nancy-Metz, Nantes, Nice, Normandie, Orléans-Tours, Reims, Rennes, Strasbourg. B Zone
Besançon, Bordeaux, Clermont-Ferrand, Dijon, Grenoble, Limoges, Lyon, Poitiers.
A B C

Matières

Matières

Matières

Créteil, Montpellier, Paris, Toulouse, Versailles.

Lundi 1er au vendredi 5

septembre 2025

Matières

le coin des Anniversaires

Lundi 1 Septembre

Matières

Mardi 2 Septembre

Matières

Jeudi 4 Septembre

Matières

5 Vendredi Septembre

Lundi 8 au vendredi 12

septembre 2025

Matières

le coin des Anniversaires

Lundi 8 Septembre

Matières

Mardi 9 Septembre

Matières Matières

Mercredi 17 Juin

Matières

Jeudi 18 Juin

19

Vendredi Juin

Lundi 22 au vendredi 26

juin 2026

Matières

le coin des Anniversaires

Lundi 22 Juin

Matières

Mardi 23 Juin

Mercredi 24 Juin

Matières

Jeudi 25 Juin

Matières

26 Vendredi Juin

Lundi 29 juin au vendredi 3

juillet 2026

Matières

le coin des Anniversaires

Lundi 29 Juin

Matières

Mardi 30 Juin

Matières Matières

Mercredi 1 Juillet

Jeudi 2 Juillet

Matières

3 Vendredi Juillet

Planisphère

France administrative

Achevé d’imprimer à la Mothe-Achard (Vendée) sur les presses de l’imprimerie Offset 5 Edition

Absent le ou du au Retour le MOTIF

La vie scolaire

Absent le ou du au

Retour le MOTIF

Nom

Prénom

• A été absent(e) le

Signature

des parents

Nom

Prénom

• A été absent(e) le

La vie scolaire Nom

La vie scolaire

Nom Prénom

Absent le ou du au Retour le MOTIF

La vie scolaire

Absent le ou du au

Retour le MOTIF

Nom

Prénom

• A été absent(e) le

• Sera absent(e) le à h

:

Signature

des parents

Nom

Prénom

• A été absent(e) le

absent(e) le à h MOTIF :

Retour le

Signature

La vie scolaire Nom

Absent le ou du au Retour le MOTIF

La vie scolaire

Absent le ou du au Retour le MOTIF

La vie scolaire

Absent le ou du au Retour le MOTIF

des parents

:

Signature

des parents

Nom

Prénom

Signature

Absent le ou du au Retour le MOTIF

La vie scolaire

Absent le ou du au

Retour le MOTIF

Nom

Prénom

• A été absent(e) le

absent(e) le

:

Signature

des parents

Nom

Prénom

• A été absent(e) le

absent(e) le

Signature

La vie scolaire Nom

des parents

des parents Absent le ou du au Retour le MOTIF

La vie scolaire

Absent le ou du au Retour le MOTIF

La vie scolaire

Nom Prénom

Signature

Absent le ou du au Retour le MOTIF

La vie scolaire

Absent le ou du au

Retour le MOTIF

Nom

Prénom

• A été absent(e) le

absent(e) le

:

Signature

des parents

Nom

Prénom

• A été absent(e) le

Signature

La vie scolaire Nom

Absent le ou du au Retour le MOTIF

La vie scolaire

Absent le ou du au Retour le MOTIF

La vie scolaire

des parents

des parents

Nom Prénom

Le à heures RETARD MOTIF

Admis(e) en classe ❍

Dirigé(e) vers l’étude ❍

La vie scolaire,

Le à heures RETARD MOTIF

Admis(e) en classe ❍

Dirigé(e) vers l’étude ❍

La vie scolaire,

Le à heures RETARD MOTIF

Admis(e) en classe ❍

Dirigé(e) vers l’étude

La vie scolaire,

Admis(e) en classe ❍ Dirigé(e) vers l’étude ❍ La vie scolaire,

des

Admis(e) en classe

Admis(e) en classe

Dirigé(e) vers l’étude

Le à heures RETARD MOTIF

Admis(e) en classe ❍

Dirigé(e) vers l’étude ❍

La vie scolaire,

Le à heures RETARD MOTIF

Admis(e) en classe ❍

Dirigé(e) vers l’étude ❍

La vie scolaire,

Le à heures RETARD MOTIF

Admis(e) en classe ❍

Dirigé(e) vers l’étude ❍

La vie scolaire,

Le à heures RETARD MOTIF

Admis(e) en classe ❍

Dirigé(e) vers l’étude ❍ La vie scolaire,

des parents

Admis(e) en classe

Dirigé(e) vers l’étude

Le à heures

Admis(e) en classe

Dirigé(e) vers l’étude ❍ La vie scolaire,

des

Le à heures RETARD MOTIF

Admis(e) en classe ❍

Dirigé(e) vers l’étude ❍

La vie scolaire,

des parents

Le à heures RETARD MOTIF

Admis(e) en classe ❍

Dirigé(e) vers l’étude ❍

La vie scolaire,

Le à heures RETARD MOTIF

Admis(e) en classe ❍

Dirigé(e) vers l’étude ❍

La vie scolaire,

des

Le à heures RETARD MOTIF

Admis(e) en classe ❍

Dirigé(e) vers l’étude ❍ La vie scolaire,

Admis(e) en classe

Le à heures

Admis(e) en classe

Dirigé(e) vers l’étude

scolaire,

Le à heures RETARD MOTIF

Admis(e) en classe ❍

Dirigé(e) vers l’étude ❍

La vie scolaire,

Le à heures RETARD MOTIF

Admis(e) en classe ❍

Dirigé(e) vers l’étude ❍

La vie scolaire,

Le à heures RETARD MOTIF

Admis(e) en classe ❍

Dirigé(e) vers l’étude ❍

La vie scolaire,

Le à heures RETARD MOTIF

Admis(e) en classe ❍

Dirigé(e) vers l’étude ❍ La vie scolaire,

des parents

Admis(e) en classe

Dirigé(e) vers l’étude

Le à heures

Admis(e) en classe

Dirigé(e) vers l’étude ❍ La vie scolaire,

1 Sortie Exceptionnelle

Sortie exceptionnelle :

Le de h à h

La vie scolaire

2 Sortie Exceptionnelle

Sortie exceptionnelle :

Le de h à h

La vie scolaire

3 Sortie Exceptionnelle

Sortie exceptionnelle :

Le de h à h

La vie scolaire

4 Sortie Exceptionnelle

Sortie exceptionnelle :

Le de h à h

La vie scolaire

5 Sortie Exceptionnelle

Sortie exceptionnelle :

Le de h à h

La vie scolaire

6 Sortie Exceptionnelle

Sortie exceptionnelle :

Le de h à h

La vie scolaire

Autorisation de sortie exceptionnelle

Je sollicite une sortie exceptionnelle pour l’élève :

Classe de h à h

POUR LE MOTIF SUIVANT :

Signature

Le des parents

Autorisation de sortie exceptionnelle

Je sollicite une sortie exceptionnelle pour l’élève :

Classe de h à h

POUR LE MOTIF SUIVANT :

Signature

Le des parents

Autorisation de sortie exceptionnelle

Je sollicite une sortie exceptionnelle pour l’élève :

Classe de h à h

POUR LE MOTIF SUIVANT :

Signature

Le des parents

Autorisation de sortie exceptionnelle

Je sollicite une sortie exceptionnelle pour l’élève :

Classe de h à h

POUR LE MOTIF SUIVANT :

Signature

Le des parents

Autorisation de sortie exceptionnelle

Je sollicite une sortie exceptionnelle pour l’élève :

Classe de h à h

POUR LE MOTIF SUIVANT :

Signature

Le des parents

Autorisation de sortie exceptionnelle

Je sollicite une sortie exceptionnelle pour l’élève :

Classe de h à h

POUR LE MOTIF SUIVANT :

Signature

Le des parents

7 Sortie Exceptionnelle

Sortie exceptionnelle :

Le de h à h

La vie scolaire

8 Sortie Exceptionnelle

Sortie exceptionnelle :

Le de h à h

La vie scolaire

9 Sortie Exceptionnelle

Sortie exceptionnelle :

Le de h à h

La vie scolaire

10 Sortie Exceptionnelle

Sortie exceptionnelle :

Le de h à h

La vie scolaire

11 Sortie Exceptionnelle

Sortie exceptionnelle :

Le de h à h

La vie scolaire

12 Sortie Exceptionnelle

Sortie exceptionnelle :

Le de h à h

La vie scolaire

Autorisation de sortie exceptionnelle

Je sollicite une sortie exceptionnelle pour l’élève :

Classe de h à h

POUR LE MOTIF SUIVANT :

Signature

Le des parents

Autorisation de sortie exceptionnelle

Je sollicite une sortie exceptionnelle pour l’élève :

Classe de h à h

POUR LE MOTIF SUIVANT :

Signature

Le des parents

Autorisation de sortie exceptionnelle

Je sollicite une sortie exceptionnelle pour l’élève :

Classe de h à h

POUR LE MOTIF SUIVANT :

Signature

Le des parents

Autorisation de sortie exceptionnelle

Je sollicite une sortie exceptionnelle pour l’élève :

Classe de h à h

POUR LE MOTIF SUIVANT :

Signature

Le des parents

Autorisation de sortie exceptionnelle

Je sollicite une sortie exceptionnelle pour l’élève :

Classe de h à h

POUR LE MOTIF SUIVANT :

Signature

Le des parents

Autorisation de sortie exceptionnelle

Je sollicite une sortie exceptionnelle pour l’élève :

Classe de h à h

POUR LE MOTIF SUIVANT :

Signature

Le des parents

❏ PONCTUELLE : le

❏ LONGUE DURÉE : du au inclus

Certificat médical : ❏ NON ❏ OUI

Reste en cours m

En étude m

La vie scolaire Visa professeur

Je demande que l’élève en classe de ne pratique pas l’E.P.S.

❏ PONCTUELLE : le motif

❏ LONGUE DURÉE : du au inclus

Certificat médical : ❏ NON ❏ OUI - Date de validité :

Signature des parents

❏ PONCTUELLE : le

❏ LONGUE DURÉE : du au inclus

Certificat médical : ❏ NON ❏ OUI

Reste en cours m

En étude m

La vie scolaire Visa professeur

Je demande que l’élève en classe de ne pratique pas l’E.P.S.

❏ PONCTUELLE : le motif

❏ LONGUE DURÉE : du au inclus

Certificat médical : ❏ NON ❏ OUI - Date de validité :

Signature des parents

❏ PONCTUELLE : le

❏ LONGUE DURÉE : du au inclus

Certificat médical : ❏ NON ❏ OUI

Reste en cours m

En étude m

La vie scolaire Visa professeur

Je demande que l’élève en classe de ne pratique pas l’E.P.S.

❏ PONCTUELLE : le motif

❏ LONGUE DURÉE : du au inclus

Certificat médical : ❏ NON ❏ OUI - Date de validité :

Signature des parents

❏ PONCTUELLE : le

❏ LONGUE DURÉE : du au inclus

Certificat médical : ❏ NON ❏ OUI

Reste en cours m

En étude m

La vie scolaire Visa professeur

Je demande que l’élève en classe de ne pratique pas l’E.P.S.

❏ PONCTUELLE : le motif

❏ LONGUE DURÉE : du au inclus

Certificat médical : ❏ NON ❏ OUI - Date de validité :

Signature des parents

❏ PONCTUELLE : le

❏ LONGUE DURÉE : du au inclus

Certificat médical : ❏ NON ❏ OUI

Reste en cours m

En étude m

La vie scolaire Visa professeur

PONCTUELLE : le

LONGUE DURÉE : du au inclus

Certificat

Je demande que l’élève en classe de ne pratique pas l’E.P.S.

❏ PONCTUELLE : le motif

❏ LONGUE DURÉE : du au inclus

Certificat médical : ❏ NON ❏ OUI - Date de validité :

Signature des parents

Je demande que l’élève en classe de ne pratique pas l’E.P.S.

❏ PONCTUELLE : le motif

❏ PONCTUELLE : le

❏ LONGUE DURÉE : du au inclus

Certificat médical : ❏ NON ❏ OUI

Reste en cours m

En étude m

La vie scolaire Visa professeur

Je demande que l’élève en classe de ne pratique pas l’E.P.S.

❏ PONCTUELLE : le motif

❏ LONGUE DURÉE : du au inclus

Certificat médical : ❏ NON ❏ OUI - Date de validité :

Signature des parents

❏ PONCTUELLE : le

❏ LONGUE DURÉE : du au inclus

Certificat médical : ❏ NON ❏ OUI

Reste en cours m

En étude m

La vie scolaire Visa professeur

Je demande que l’élève en classe de ne pratique pas l’E.P.S.

❏ PONCTUELLE : le motif

❏ LONGUE DURÉE : du au inclus

Certificat médical : ❏ NON ❏ OUI - Date de validité :

Signature des parents

❏ PONCTUELLE : le

❏ LONGUE DURÉE : du au inclus

Certificat médical : ❏ NON ❏ OUI

Reste en cours m

En étude m

La vie scolaire Visa professeur

Je demande que l’élève en classe de ne pratique pas l’E.P.S.

❏ PONCTUELLE : le motif

❏ LONGUE DURÉE : du au inclus

Certificat médical : ❏ NON ❏ OUI - Date de validité :

Signature des parents

❏ PONCTUELLE : le

❏ LONGUE DURÉE : du au inclus

Certificat médical : ❏ NON ❏ OUI

Reste en cours m

En étude m

La vie scolaire Visa professeur

Je demande que l’élève en classe de ne pratique pas l’E.P.S.

❏ PONCTUELLE : le motif

❏ LONGUE DURÉE : du au inclus

Certificat médical : ❏ NON ❏ OUI - Date de validité :

Signature des parents

❏ PONCTUELLE : le

❏ LONGUE DURÉE : du au inclus

Certificat médical : ❏ NON ❏ OUI

Reste en cours m

En étude m

La vie scolaire Visa professeur

Je demande que l’élève en classe de ne pratique pas l’E.P.S.

❏ PONCTUELLE : le motif

❏ LONGUE DURÉE : du au inclus

Certificat médical : ❏ NON ❏ OUI - Date de validité :

Signature des parents

❏ PONCTUELLE : le

LONGUE DURÉE : du au inclus

Certificat

Reste en cours m

En étude m

La vie scolaire

Je demande que l’élève en classe de ne pratique pas l’E.P.S.

❏ PONCTUELLE : le motif

Vivre ensemble

Collège Jean Moulin

NOM :

PRÉNOM : ......................................................................................

CLASSE : .........................................................................................

Demi-pensionnaire Externe

Emploi du temps

JecolleicimonEDT

RÉGIME A

Présence en fonction de l’emploi du temps et de l’absence des professeurs

RÉGIME B

Présence obligatoire de 8h25 à 17h

Signatures des responsables légaux

Photo récente à coller

Turn static files into dynamic content formats.

Create a flipbook
Issuu converts static files into: digital portfolios, online yearbooks, online catalogs, digital photo albums and more. Sign up and create your flipbook.