OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DES PRISONS / SECTION FRANÇAISE
N°101 / AUTOMNE 2018 / 7,50 €
MORTS EN PRISON Silences et défaillances
Fouilles à nu : souvent illégales, toujours humiliantes
Plan pénitentiaire : l’esbroufe, nouvel épisode
SOMMAIRE Publication trimestrielle de la section française de l’Observatoire international des prisons association loi 1901, 7 bis, rue Riquet, 75019 Paris, Tél. : 01 44 52 87 90, Fax : 01 44 52 88 09 e-mail : contact@oip.org Internet : www.oip.org Directrice de la publication Delphine Boesel Rédaction en chef Laure Anelli Rédaction Laure Anelli Anne-Charlotte Begeot François Bès Sarah Bosquet Marie Crétenot Pauline De Smet Nicolas Ferran Amid Khallouf Emma Lesigne Cécile Marcel Fiona Zemihi
DÉCRYPTAGE p. 4 Plan pénitentiaire : l’esbroufe, nouvel épisode
ENQUÊTE p. 6 Fouilles à nu : souvent illégales, toujours humiliantes
INTRAMUROS p. 10 Téléphone : l’administration rappelle qu’il est interdit d’interdire de joindre l’OIP p. 10 Riom : détenus et soignants sur les dents p. 11 Varces dans le collimateur de la justice
SSSIIEER DO DOS R
Iconographie Pauline De Smet Transciptions bénévoles Alexandra Delage Chloé Redon Claire Simon Secrétariat de rédaction Laure Anelli Marie Crétenot Pauline De Smet Cécile Marcel Identité graphique Atelier des grands pêchers atelierdgp@wanadoo.fr Maquette Claire Béjat clairebejat.fr © Photos et illustrations, remerciements à : Bertrand Desprez, Simon Jourdan, Grégoire Korganow, Florian Loisy, Thierry Pasquet, Claude Truong-Ngoc Au CGLPL et aux agences Signatures et VU Impression Imprimerie ÇAVA Expressions 114 rue de Meaux, 75 019 Paris Tél. : 01 43 58 26 26 Imprimerie : 28 septembre 2018 ISSN : 1276-6038 Diffusion sur abonnement au prix annuel de 30 € Photographie couverture : © Aimée Thirion CPPAP : 1119 G 92791
Engrenage carcéral
MORTS EN PRISON défaillances LASilences PARTetDES JUGES 12 p. 14 INTRAMUROS DÉCRYPTAGE Fleury-Mérogis : quinze morts en neuf mois L’aménagement des courtes peines p.menacé 17 pour le meilleur… mais LE GRAND surtout ENTRETIEN pour le pire « S’intéresser leur vie » p.à22 Avec Jean-Marie Delarue Quand la détention remplace p. provisoire 20 la liberté DÉCRYPTAGES p. 23 SuicideDans : quand prévention le moteur rime avec coercition de la machine à incarcérer :
p. 24 les comparutions immédiates Les codétenus de soutien, p. 26 idée la fausse bonne p. 27
Gilbert, kleptomane, « C’est l’abandon du contact 61 condamnations, humain qui pousse au « zéro violence, suicide » vingt ans de prison » p. 30
p. 30
DÉCRYPTAGE LESanté GRAND La surENTRETIEN la touche L’obsession p.de 32la punition, avec Didier Fassin IL TÉMOIGNE p. 32 « Mon codétenu est mort dans mes bras » ILS INNOVENT p. 33
Addictions : une réponse axée ENQUÊTES sur le soin et la réinsertion Après la mort : quand p. 36 le tabou accroît la souffrance Prendre le temps p. 35 de comprendre Un deuil laimpossible personne jugée
p.p.3938 ELLE TÉMOIGNE « Mon fils devait sortir cinq jours plus tard et on le trouve mort »
p. 42
ÉDITO DEVANT LE JUGE
LEUR PLACE ÉTAIT-ELLE EN PRISON ?
p. 44 L’État condamné à indemniser un détenu
pour suspension de travail injustifiée p. 44 Transfert : les biens des détenus doivent être protégés p. 45 Permis de visite : qui octroie, qui suspend ? p. 45 Permis de visite : le casier judiciaire n’est pas rédhibitoire
par CÉCILE MARCEL,
directrice de l’OIP-SF
IL TÉMOIGNE
A
lors que la maison d’arrêt de Fleury-Mérogis connaît une hécatombe, avec quinze décès depuis le début de l’année, l’OIP consacre le dossier de ce numéro aux morts de la prison. Hasard du calendrier, la garde des Sceaux présente au même moment son projet de refonte de la Justice, dont un volet porte sur le sens et l’efficacité des peines. Au-delà de la question de savoir si ces morts auraient pu être évitées, c’est l’occasion de soulever une autre interrogation : la place de ces personnes était-elle en détention ? Pour certaines peut-être… encore qu’il est permis de douter de la capacité de la prison à répondre aux maux qu’elle entend combattre. Mais que dire d’Émeric, incarcéré pour un défaut de paiement d’amendes de transport ? De Bilal, atteint de troubles psychiatriques graves et reconnus, qui avait déjà tenté à de multiples reprises de mettre fin à ses jours, incarcéré aux Baumettes après avoir crié « Allahou Akbar » ? De ce père de famille condamné à deux mois ferme pour conduite sans assurance au prétexte qu’il avait déjà un casier judiciaire chargé ? Ils sont les victimes d’une justice qui ne prend pas le temps d’examiner les parcours des vies – souvent cabossées – qui lui sont confiées. Les victimes d’un réflexe carcéral solidement ancré dans les pratiques, que ce soit à titre préventif ou punitif ; et d’un système dont l’offre de prise en charge en dehors de la prison ne cesse de s’appauvrir. Malheureusement, le projet de réforme pénale annoncé par le gouvernement ne changera rien à ces maux. Il les pointe du doigt, pose un diagnostic parfois juste, mais n’ose s’y confronter. Point, dans la philosophie de ce projet, de remise en cause de la centralité de la prison, de réduction du champ de la justice pénale, de développement des peines qui prévoient un réel accompagnement humain. Point de vision mais des mesures dont les effets ne seront que marginaux, voire contreproductifs. Sans préjuger du débat parlementaire à venir, que l’on espère sans trop y croire riche et contradictoire, on peut déjà poser le constat amer d’une nouvelle occasion manquée.
p. 46 Fresnes : dans les coulisses d’une visite
© Aimée Thirion
extra-ordinaire
DÉCRYPTAGE C’est un plan « global et cohérent »(1) que la ministre de la Justice se targue d’avoir présenté le 12 septembre dernier. Or, en fait de plan, il ne s’agit que du regroupement d’annonces distillées au gré de l’actualité politique et pénitentiaire des derniers mois. Une opération de communication qui tente de donner sens à une politique du « en même temps » que l’on sait pourtant vouée à l’échec.
PLAN PÉNITENTIAIRE : L’ESBROUFE, NOUVEL ÉPISODE par MARIE CRÉTENOT et CÉCILE MARCEL
H
« Huit mille détenus en moins », annonce en fanfare la Chancellerie, le 12 septembre, à la suite de la présentation de son plan pénitentiaire en Conseil des ministres. Elle prétend ainsi vouloir mettre un terme aux courtes peines d’emprisonnement, « plus désocialisantes que réinsérantes » . Un chiffre qui, rapporté à la réalité carcérale, témoigne de son peu d’ambition : près de 20 000 personnes sont en effet aujourd’hui détenues en exécution d’une peine de moins d’un an (11 000 de moins de (2)
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six mois) . Surtout, les mesures envisagées pour y parvenir ne sont ni innovantes, ni pertinentes. Le principe de privilégier systématiquement les alternatives et les aménagements de peine aux courtes peines de prison est déjà consacré par notre droit depuis des années. Plutôt que de le renforcer, le projet gouvernemental l’affaiblit en réduisant les possibilités d’aménagement des peines de six à douze mois et en empêchant l’aménagement des peines supérieures à un an. « La limitation du recours à (3)
Point presse à la sortie du Conseil des ministres, 12 septembre 2018.
(1)
(2)
Ibid.
Étude d’impact du projet de loi de programmation pour la justice 2018-2022, 23 avril 2018. (3)
DÉCRYPTAGE
l’aménagement de peine accroîtra le nombre de détenus entre six mois et deux ans », admet d’ailleurs l’étude d’impact de son projet de loi. De l’ordre au moins de 2 200 détenus pour le ministère. Plutôt de 8 000 pour le Syndicat national des directeurs de prison . Pour ce qui est des peines de moins de six mois, le gouvernement envisage que 40 % des personnes concernées continueront à les purger en détention. Quant à l’interdiction des peines de moins d’un mois, il s’agit d’une annonce purement symbolique, qui concerne tout au plus 300 personnes. Et risque d’entraîner des effets de seuil tels que le prononcé de peine de deux mois plutôt qu’un. Cela aussi, la Chancellerie le reconnaît dans l’étude d’impact. La refonte de l’échelle des peines annoncée n’en est pas une. La prison reste l’unique sanction de référence. Et, en restant dans une logique comptable, le gouvernement ne s’attaque pas aux facteurs de la sur-incarcération : l’augmentation continue du périmètre de la justice pénale, le manque de moyens alloués à la justice pour prendre le temps d’envisager une sanction autre que la prison plus adaptée à la situation, la banalisation du recours à la détention provisoire, l’allongement des peines, le peu d’investissement dans la probation, etc.
© Bruno Levy / Divergences
(4)
DAVANTAGE DE PRISONS L’annonce renouvelée de la construction de 15 000 nouvelles places de prison – un plan d’une ampleur inédite – anticipe d’ailleurs l’échec de la réforme. D’autant qu’une partie des nouveaux établissements (2 000 places) est vouée à accueillir les détenus condamnés à des courtes peines de moins d’un an, ceux-là même dont il s’agissait d’éviter l’incarcération… Car, admet l’étude d’impact : « Ces peines sont suffisamment longues pour entraîner les effets désocialisants de la prison tels que la perte d’emploi et d’hébergement » mais sont trop brèves « pour démarrer des démarches liées aux besoins des personnes ». Or, au fond, il n’en sera pas autrement dans ces nouveaux établissements. Ne nous y trompons pas : la construction de prisons créera un nouvel appel d’air en faveur de l’incarcération. Depuis trente ans, une dizaine de milliards d’euros a été engagée dans la création de plus de 20 000 places – avec une dette pratiquement du même ordre (plus de 6 milliards). Pendant ce temps, le nombre de détenus suivait la même progression que le parc carcéral. Et ce, sans corrélation avec la délinquance, qui reste globalement constante, mais avec, toujours, le même dommage collatéral : le délaissement de l’entretien et de la rénovation des établissements existants – plus d’un tiers du parc est aujourd’hui vétuste et insalubre. La garde des Sceaux l’a d’ailleurs reconnu : avec 1,7 milliard d’euros mobilisés pour la construction de nouvelles prisons, « nous pourrons rénover des prisons, mais certainement pas tout notre parc en un an, ni même
(4) SNDP, Communiqué du 8 décembre 2017.
Les Échos, 12 septembre 2018.
(5)
(6) Discours à l’École nationale de l’administration pénitentiaire, Agen, 6 mars 2018.
en cinq » . La Chancellerie ne prend d’ailleurs aucun engagement à cet égard ; quand, à Fresnes comme dans d’autres prisons, les rats, les punaises, les cafards, les infiltrations d’eau et la moisissure s’ajoutent à la promiscuité. À l’indignité des conditions de détention. Et à la vacuité du temps passé. (5)
FAVORISER LA RÉINSERTION : LE MIROIR AUX ALOUETTES Le gouvernement s’enorgueillit de proposer « des actions concrètes pour faciliter la réinsertion des détenus ». En fait de concret, les annonces en la matière sont creuses, floues, parcellaires et, surtout, pas à la hauteur de l’urgence. Car, rappelons-le, le quotidien en maison d’arrêt, c’est être confiné vingt-deux heures sur vingt-quatre en cellule, le plus souvent. Or, le plan ne contient pas un mot sur le développement des activités. Concernant la formation professionnelle, délaissée au point que 85 % des détenus n’y ont pas accès, il se contente d’évoquer « un travail mené avec les régions » qui en ont la charge avec « un effort d’investissement » de l’État, sans plus de précision. Pour donner le change sur la prise en compte de la question du travail en prison, le gouvernement l’intègre opportunément, au pied levé, au champ de compétences de l’agence du travail d’intérêt général initialement prévue, créant une confusion totale tant sur le contenu que sur la finalité de l’un et de l’autre. Il passe aussi complètement sous silence l’introduction du droit du travail en prison, pourtant annoncée par le président de la République en mars dernier. Il déclarait alors : « Je souhaite que le droit du travail (…) puisse s'appliquer aux détenus et, à tout le moins, que le lien qui unit l'administration pénitentiaire et le détenu travaillant en son sein soit un lien contractuel avec des garanties qui s'y attachent, et non plus un acte unilatéral avec la négation de tous les droits. » Le flou et les effets d’annonce sur la réinsertion contrastent violemment avec la précision des mesures prévues en matière de sécurité pénitentiaire – un point qui bénéficie, lui, d’un budget dédié et d’actions déclinées. « Plus de 100 millions d’euros pour déployer les systèmes de brouillage de téléphones portables, rénover la vidéo-surveillance, lutter contre les drones et poursuivre la sécurisation périmétrique des établissements », précise la présentation du projet de loi de finances pour 2019. Quand pas un chiffre n’est donné concernant les activités sportives, culturelles, de formation, le travail… Ni en termes d’objectif, ni en termes de budget. L’ensemble de ces mesures doit, en principe, recevoir l’aval du Parlement. Mais, par cette opération de communication, en faisant fi des travaux parlementaires à venir, le gouvernement semble prendre pour acquis un plan qui, de par les enjeux de société qu’il soulève, mériterait pourtant un véritable débat démocratique. n (6)
AUTOMNE 2018 / DEDANS-DEHORS N°101
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R E I S S O D
MORTS EN PRISON Silences et défaillances
Tous les deux jours, une personne décède en détention. Des drames qui soulèvent de nombreuses questions. Celle de l’opacité qui entoure souvent ces morts ; du silence opposé aux questions des proches, familles et codétenus, d’autant plus violent qu’il semble teinté d’indifférence. Celle du manque de considération donnée à l’humain, par l’institution, empêtrée dans ses logiques gestionnaires et sécuritaires. Et qui au final, se protège plus qu’elle ne protège. INTRAMUROS Fleury-Mérogis : quinze morts en neuf mois
DÉCRYPTAGE La Santé sur la touche
p. 17
p. 32
LE GRAND ENTRETIEN
IL TÉMOIGNE « Mon codétenu est mort dans mes bras »
« S’intéresser à leur vie », avec Jean-Marie Delarue
p. 33
p. 20 DÉCRYPTAGES Suicide : quand prévention rime avec coercition
p. 24 Les codétenus de soutien, la fausse bonne idée
p. 27 « C’est l’abandon du contact humain qui pousse au suicide »
p. 30
ENQUÊTES Après la mort : quand le tabou accroît la souffrance
p. 35 Un impossible deuil
p. 39 ELLE TÉMOIGNE « Mon fils devait sortir cinq jours plus tard et on le trouve mort »
p. 42
J
Jamais autant de nos interlocuteurs ne nous auront répondu « qu’ils ne pouvaient pas s’exprimer sur cette question ». Qu’ils soient personnels pénitentiaires, soignants ou même intervenants extérieurs, ceux qui parlent n’ont accepté de le faire qu’anonymement. Il faut reconnaître que le sujet est sensible. Et le phénomène, massif. Au 24 septembre, 86 personnes s’étaient donné la mort en prison depuis le
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© Aimée Thirion
Par LAURE ANELLI
début de l’année, d’après les chiffres transmis par la direction de l’administration pénitentiaire ; 48 étaient décédées de cause naturelle ; 17 étaient mortes de façon encore inexpliquée à cette date, les conclusions de l’autopsie, systématique en cas de suicide ou de mort suspecte, n’ayant pas été rendues. Sujet tabou, la mort des personnes dont elle a la garde est pourtant prise très au sérieux par l’administration pénitentiaire. La jurisprudence des tribunaux et cours administratives n’y est sans doute pas étrangère : l’État est en effet régulièrement condamné pour faute, notamment dans des cas de suicides. Et les menaces de poursuites contribuent à entretenir un climat délétère, comme à FleuryMérogis, qui enregistre son plus macabre record : quinze décès, dont treize suicides, en neuf mois (lire page 17). À l’heure où les responsabilités doivent être établies, la pression sur les personnels est aussi lourde que la chape de plomb qui recouvre ces morts. Et les tensions en détention, plus vives que jamais.
Delarue, Contrôleur général des lieux de privation de liberté entre 2008 et 2014 (lire entretien page 20). « Au lieu de considérer le besoin de soutien psychologique des personnes détenues, c’est toujours l’idée d’empêcher le passage à l’acte qui domine », regrette encore le psychiatre Philippe Carrière, qui avait participé, en 1996, à la rédaction du premier rapport sur le sujet (lire entretien page 31). La circulaire du 29 mai 1998 qui en avait découlé avait pourtant posé en principe qu’une politique de prévention du suicide n’est « légitime et efficace » que dans la mesure où « elle cherche, non à contraindre le détenu à ne pas mourir, mais à le restaurer dans sa dimension de sujet et d’acteur de sa vie ». Mais, trop occupée à vouloir empêcher la mort, l’administration oublie de considérer la vie – les vies. Et d’écouter ce que ces morts nous disent. Car à chaque décès en détention, c’est bien tout le système qu’il conviendrait de réinterroger.
DES PRISONS DÉMESURÉES ET DÉSHUMANISÉES Si la surpopulation est régulièrement citée pour expliquer la sur-suicidité en détention, il est un facteur qui n’est que trop rarement considéré : la taille, démesurée, de certains établissements, et la gestion déshumanisée qui en découle. « On construit des super paquebots pour faire des économies d’échelle, mais quand on essaie de proposer des actions, on s’aperçoit qu’on touche une minorité des détenus. En réalité, on ne connaît que 10 % de la population. Les autres, on les oublie. Ils ont une vie réglée, mais l’administration ne les connaît pas et ne sait pas répondre à leurs besoins. Alors dans une maison d’arrêt, de surcroît surpeuplée, avec un surveillant pour cent détenus, comment voulez-vous qu’on y arrive ? », se désespère Damien Pellen, représentant du Syndicat national des directeurs
ÉCOUTER CE QUE CES MORTS NOUS DISENT L’administration ne ménage pourtant pas sa peine pour contrer le phénomène suicidaire. Entre la fin des années 1990 et le début des années 2000, pas moins de trois rapports ont été commandés sur le sujet. Elle s’est dotée de nombreux outils : grille de repérage du risque suicidaire, mesures de surveillance renforcées, mais aussi cellules de protection d’urgence (CProU) – ces cellules lisses sans aucun point d’arrimage pour éviter les pendaisons – ou encore dispositifs de protection d’urgence (DPU), composés de pyjamas en papier déchirables et de couvertures ignifugées. Mais « tout cet attirail » ne sert qu’à « supprimer la corde que l’on se passe au cou », déplore Jean-Marie
LE SUICIDE, PREMIÈRE CAUSE DE DÉCÈS EN PRISON On se suicide six fois plus en prison qu’à l’extérieur ; en 2017, près
incarcérées, une altération de l’image de soi, une perte d’autono-
de deux décès sur trois survenus en détention étaient des suicides.
mie et de liberté décisionnelle, un stress quotidien ou encore une
Selon l’OMS, cette « sur-suicidité » s’explique par une combinaison
perte de soutien familial et social, créant un climat propice au
de facteurs, qui empruntent tant aux caractéristiques des per-
passage à l’acte.
sonnes, à leur situation vis-à-vis de la justice qu’aux conditions
Certains lieux de la détention sont en outre particulièrement sui-
auxquelles elles sont soumises dans le système carcéral.
cidogènes : c’est le cas du quartier disciplinaire (QD), où le risque
Premier facteur explicatif : l’existence de vulnérabilités individuelles,
suicidaire est quinze fois supérieur à celui en cellule ordinaire. Le
comme des antécédents de tentative de suicide, de troubles bipo-
quartier arrivant (QA) est également un lieu sensible (risque sui-
laires ou encore de dépression, particulièrement répandus dans la
cidaire deux fois plus élevé qu’en détention normale), en raison du
population carcérale. Ces facteurs individuels n’expliquent cepen-
choc carcéral auquel les nouveaux arrivants sont confrontés et de
dant pas tout : en effet, ce sont paradoxalement les détenus les
leur incertitude face à leur sort judiciaire, la plupart étant dans
plus insérés socialement, familialement et économiquement qui
l’attente de leur jugement. Le taux de suicide varie aussi en fonc-
sont les plus exposés au suicide en milieu carcéral. Autrement dit,
tion des faits reprochés. – Anne-Charlotte Begeot
ce sont « ceux qui ont le plus à perdre »(5) qui se suicident le plus en prison. Le deuxième type de facteurs est lié aux conséquences de la vie en détention. Celle-ci entraîne notamment, pour les personnes
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(4) G. Duthé, A. Hazard, A. Kensey, J-L. Pan Ké Shon, « Suicides en prison : la France comparée à ses voisins européens », Populations & Sociétés n° 462, Ined, décembre 2009. (5)
Nicolas Bourgoin, Le Suicide en prison, L’Harmattan, 1994
© Grégoire Korganow / CGLPL
pénitentiaires. « On est dans des situations où plus personne ne connaît personne, appuie Jean-Marie Delarue. Par conséquent, il ne faut pas attendre des surveillants la moindre parole de réconfort. Le repérage se fait aussi beaucoup moins bien. » Quant à la prise en charge de la souffrance et des pathologies, elle est loin d’être optimale, dans ces établissements où l’offre de soin est bien souvent insuffisante.
LA SÉCURITÉ AVANT TOUT, Y COMPRIS LA VIE Ces prisons-usines portent aussi la marque d’une surenchère technologique et sécuritaire, qui ajoute à la déshumanisation des rapports. « Le sécuritarisme, ça on sait faire. On sait garder, mais à quel prix ? », s’interrogeait un travailleur social en maison d’arrêt, à l’occasion d’un rapport sur la violence en détention . Dans un souci de gestion rationnalisée, et (1)
guidé par une conception de la sécurité étriquée, on a multiplié « les substitutions de l’homme par la machine (la commande électrique à la clé pour l’ouverture des portes et des grilles), en rendant les personnes moins visibles (efforts de réduction des mouvements, glaces sans tain...) » . Les interactions directes se raréfient entre des détenus et surveillants maintenus à distance les uns des autres, nourrissant l’anonymat et la défiance des seconds vis-à-vis des premiers. C’est peut-être aussi en partie pour cela que les appels à l’aide de personnes détenues ne sont pas toujours pris au sérieux par les personnels (lire pages 23 et 33). Une tendance que l’on qualifiera facilement « d’erreur d’appréciation », une fois la mort survenue, à l’heure où il faudra bien expliquer – si ce n’est aux codétenus et aux proches du défunt (lire pages 33, 35, 39, 42), au moins aux autorités – comment on a pu laisser le pire arriver. (2)
TROP OCCUPÉE À VOULOIR EMPÊCHER LA MORT, L’ADMINISTRATION OUBLIE DE CONSIDÉRER LA VIE. ET D’ÉCOUTER CE QUE CES MORTS NOUS DISENT. À CHAQUE DÉCÈS, C’EST BIEN TOUT LE SYSTÈME QU’IL FAUDRAIT RÉINTERROGER. AUTOMNE 2018 / DEDANS-DEHORS N°101
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La multiplication des filtres (interphone), des grilles, des sas et autres consignes de sécurité sont, en outre, autant d’obstacles à franchir qui ralentissent l’intervention des équipes en cas d’urgence ; or, la mort se joue parfois à quelques minutes (lire encadré page 23). Une question taraude en pensant à toutes ces personnes suicidées : si certaines tentatives de suicide sont en fait des appels à l’aide, combien de détenus sont morts en espérant inconsciemment l’intervention d’une équipe de nuit qui n’est jamais venue – ou en tous cas trop tard ? Autre exemple emblématique de la primauté à la « sécurité » : le placement au quartier disciplinaire de personnes repérées comme suicidaires, alors même que ce lieu est identifié de longue date comme suicidogène. Comble de l'absurdité : certains y sont même envoyés en pyjama en papier, ceux-là même qui sont utilisés dans la prévention du suicide. Comme si l’obsession de la punition devait l’emporter sur toute autre considération, y compris celle pour la vie. Sur les quatorze personnes qui se sont donné la mort au QD en 2017, au moins deux avaient été repérées comme suicidaires lors de leur entretien d’accueil dans ce quartier, et au moins trois avaient des antécédents de tentative de suicide ou d’automutilations (lire page 24). (3)
DES SILENCES VIOLENTS « Mourir en prison, c’est d’abord un silence. Un grand silence qui recouvre le bruit », écrivait Anne Lécu, religieuse et médecin en milieu pénitentiaire, dans un billet de 2017. Lorsqu’un décès survient en détention, la plupart du temps, celui-ci est tu (lire page 35). Si bien que c’est souvent par le bouche-à-oreille que les personnes détenues l’apprennent. L’absence d’annonce officielle par la direction peut avoir un effet dévastateur sur les prisonniers.
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A. Chauvenet, M. Monceau, F. Orlic, C. Rostaing, La Violence carcérale en question, Recherche subventionnée par le GIP « Mission de recherche droit et justice », janvier 2005.
(1)
(2) CGLPL, Rapport d’activité 2011. (3) Direction de l’administration pénitentiaire, Décès par suicide des personnes sous écrou - Bilan 2017 (4) M.Crétenot, Morts sous probation, les oubliés, mémoire soutenu le 29 septembre 2018, Université de Reims ChampagneArdenne
« Ils ont le sentiment que la vie humaine ne vaut rien ici », rapporte une intervenante. Elle raconte aussi l’angoisse, qui peut vite envahir la détention en l’absence d’information. Et la suspicion, devant la mort de personnes que l’on pensait bien portantes. Des sentiments qui touchent aussi les proches de ces disparus, qui n’obtiennent que trop rarement de réponses à leurs questions et doivent se débattre seuls, face à un impossible deuil (lire page 39). L’enfermement est, par essence, mortifère. C’est la perte d’une autonomie, d’un statut social et des relations amicales et familiales, de l’estime de soi. C’est aussi « l’odorat qui s’abîme. La vue qui décline, faute d’horizon. La peau qui se carapace et ne ressent plus les plaisirs. La distorsion du temps. L’effacement du réel. Le sommeil troublé. L’anxiété provoquée par l’omniprésence du regard. L’effondrement dépressif pour certains, ou la survenance de pathologies mentales » . Contre tout cela, l’administration à elle seule ne peut pas tout, puisque c’est l’ensemble du système qui est en cause. Ce qu’elle se doit de faire en revanche, c’est d’accompagner ces hommes et ces femmes avec autant d’humanité que possible. Ils sont nombreux – personnels pénitentiaires, directeurs, soignants mais aussi intervenants – à tenter, au quotidien, d’en insuffler. Mais lorsque l’administration se contente d’empêcher le passage à l’acte suicidaire, au lieu de considérer la souffrance ; qu’elle est prête à faire peser sur les plus faibles « les fragilités d’autres encore plus faibles qu’eux » (lire pages 20 et 27) ; qu’elle ne répond pas aux appels à l’aide des personnes dont elle a la garde ; lorsqu’elle laisse personnels, intervenants et détenus seuls face à la mort d’une personne qu’elles ont côtoyée ; qu’elle laisse sans réponse et abandonnés à leur sort les proches endeuillés, n’est-ce pas, au fond, que l’institution a oublié toute humanité ? n (4)
© Grégoire Korganow / CGLPL
SI CERTAINES TENTATIVES DE SUICIDES SONT EN FAIT DES APPELS À L’AIDE, COMBIEN DE DÉTENUS SONT MORTS EN ESPÉRANT INCONSCIEMMENT L’INTERVENTION D’UNE ÉQUIPE DE NUIT QUI N’EST JAMAIS VENUE – OU EN TOUS CAS TROP TARD ?
TÉLÉPHONE
L’administration rappelle qu’il est interdit d’interdire de joindre l’OIP
D
ans un courrier daté d’octobre 2017, mais dont l’OIP vient
d’octobre 2017, mais dont l’association n’a été informée que
seulement d’obtenir une copie, le directeur de l’administra-
récemment, le directeur de l’administration pénitentiaire a
tion pénitentiaire rappelle que les établissements pénitentiaires
confirmé que ces interdictions de principe n’avaient aucun fon-
ne peuvent pas refuser aux personnes détenues l’autorisation
dement juridique. En effet, la loi pénitentiaire prévoit qu’un chef
de téléphoner à l’association au motif qu’elle n’œuvrerait pas à
d’établissement peut refuser, suspendre ou retirer une autorisa-
leur réinsertion. Une mise au point utile et nécessaire.
tion de téléphoner pour des motifs liés au « maintien du bon ordre
Régulièrement, des chefs d’établissements pénitentiaires refu-
et de la sécurité ou à la prévention des infractions », ou s’il estime
saient que des personnes détenues condamnées qui en faisait
que les appels sont inopportuns pour la réinsertion de la per-
la demande puissent inscrire le numéro de téléphone de l’OIP sur
sonne détenue, pour des personnes n’appartenant pas à son
la liste des numéros autorisés. En octobre dernier, l’association
cercle familial.
avait notamment dénoncé l’attitude du directeur du centre péni-
« Bien que la section française de l’OIP, association de droit privé
tentiaire de Meaux-Chauconin, rappelant qu’ « au quotidien, l’OIP
régie par la loi de 1901, n’ait aucun caractère gouvernemental,
répond aux sollicitations de personnes détenues et de leurs
administratif ou institutionnel, son objet est d’œuvrer pour la
proches sur leurs droits et les moyens de les faire valoir. Leurs
défense des droits fondamentaux ; tout appel à l’OIP peut ainsi
questions portent sur le quotidien en détention, le maintien des
se fonder, au titre de l’article 39 de la loi pénitentiaire, sur la pré-
liens familiaux, l’accès au soin, à une formation ou à un travail,
paration de la réinsertion du condamné », note le directeur de
l’exécution de la peine ou encore la préparation à la sortie. Une
l’administration pénitentiaire dans sa réponse. Il précise en outre
mission d’accès aux droits que des contacts téléphoniques pour-
que « les quelques établissements qui refusaient de manière
raient souvent faciliter, notamment dans les situations urgentes ».
générale cette autorisation, au motif que l’OIP ne pourrait pas
Alertée de cette situation, la Contrôleure générale des lieux de
être considéré comme une association œuvrant à la réinsertion,
privation de liberté a saisi la direction de l’administration péni-
ont été contactés par [ses] services. Les autorisations seront
tentiaire. Elle relevait notamment des arguments « contestables ».
désormais accordées ». Il s’agit maintenant de veiller à l’applica-
À l’instar d’un chef d’établissement, qui justifiait son refus par
tion de ce rappel, et à ce que des motifs sécuritaires ne soient
des motifs de sécurité, la personne détenue étant « suspectée de
pas inopportunément invoqués.
souhaiter contacter l’OIP pour se plaindre du comportement
— Cécile Marcel
© Grégoire Korganow / CGLPL
d’un agent pénitentiaire ». Dans un courrier de réponse daté
10 / DEDANS-DEHORS N°101 / AUTOMNE 2018
QU’EST-CE QUE L’OIP ? La section française de l’Observatoire international des prisons (OIP), créée en janvier 1996, agit pour le respect des droits de l’Homme en milieu carcéral et un moindre recours à l’emprisonnement.
COMMENT AGIT L’OIP ? L’OIP dresse et fait connaître l’état des conditions de détention des personnes incarcérées, alerte l’opinion, les pouvoirs publics, les organismes et les organisations concernées sur l’ensemble des manquements observés ; informe les personnes détenues de leurs droits et soutient leurs démarches pour les faire valoir ; favorise l’adoption de lois, règlements et autres mesures propres à garantir la défense de la personne et le respect des droits des détenus ; défend une limitation du recours à l’incarcération, la réduction de l’échelle des peines, le développement d’alternatives aux poursuites pénales et de substituts aux sanctions privatives de liberté.
OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DES PRISONS SECTION FRANÇAISE
ADRESSES Pour tout renseignement sur les activités de l’OIP – Section française ou pour témoigner et alerter sur les conditions de détention en France :
OIP SECTION FRANÇAISE 7 bis, rue Riquet 75019 Paris 01 44 52 87 90 fax : 01 44 52 88 09 contact@oip.org www.oip.org
Le standard est ouvert de 15 h à 18 h
L’OIP EN RÉGION Les coordinations inter-régionales mènent leur action d’observation et d’alerte au sujet de tous les établissements pénitentiaires des régions concernées en lien avec les groupes et correspondants locaux présents. POUR CONTACTER LES COORDINATIONS INTER-RÉGIONALES :
COORDINATION INTER-RÉGIONALE NORD ET OUEST (DISP DE LILLE ET RENNES) 7 bis, rue Riquet 75019 Paris 01 44 52 87 93 fax : 01 44 52 88 09 nord-ouest@oip.org
COORDINATION INTER-RÉGIONALE SUD-EST (DISP DE LYON ET MARSEILLE) 57, rue Sébastien Gryphe 69007 Lyon 09 50 92 00 34 sud-est@oip.org
COORDINATION INTER-RÉGIONALE SUD-OUEST (DISP DE BORDEAUX ET TOULOUSE) 7 bis, rue Riquet 75019 Paris 01 44 52 88 01 fax: 01 44 52 88 09 bordeaux@oip.org toulouse@oip.org
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JE COMMANDE LES PUBLICATIONS DE L’OIP LES OUVRAGES DE L’OIP Passés par la case prison Le guide du prisonnier 2012 Rapport 2011 : les conditions de détention
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LA REVUE DEDANS-DEHORS
n° 100 La prison par les prisonniers …….. x 9,50 € = n° 99 Malades psychiques en prison : une folie …….. x 9,50 € = n° 98 Travail en prison : une mécanique archaïque …….. x 9,50 € = n° 97 Engrenage carcéral : la part des juges …….. x 9,50 € = n° 96 Drogues et prison : décrocher du déni …….. x 9,50 € = n° 95 Cinq ans de renoncements : et maintenant ? …….. x 9,50 € = n° 94 Justice restaurative : la fin de la logique punitive …….. x 9,50 € = n° 93 Décroissance carcérale : ces pays qui ferment des prisons …….. x 9,50 € = n° 92 Quartiers et prison : un destin collectif …….. x 9,50 € = n° 91 Activités en prison : le désœuvrement …….. x 9,50 € = n° 90 Sexualité, la grande hypocrisie (en rupture, nous consulter) n° 89 Captifs à l’extérieur (en rupture, nous consulter) n° 88 Religions en prison …….. x 9,50 € = n° 87 Mineurs détenus : la justice peine à résister au vent répressif …….. x 9,50 € = n° 86 Sortir de prison : le parcours d’obstacles (en rupture, nous consulter) n° 85 Place aux ex-détenus dans la prévention de la délinquance …….. x 9,50 € = n° 84 Violences carcérales : au carrefour des fausses routes …….. x 9,50 € = n° 83 Projet de réforme pénale : indispensable et inabouti …….. x 9,50 € = n° 82 Longues peines : la logique d’élimination …….. x 9,50 € = n° 79 Expression en prison : la parole disqualifié …….. x 9,50 € = n° 77-79 Nouvelles prisons : le trou noir de la pensée …….. x 12 € = n° 74-75 Politique pénale : quand les idées reçues dictent leurs lois …….. x 12 € = OBSERVATOIRE INTERNATIONA
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L’OIP est la principale source d’information indépendante sur les prisons. AIDEZ-NOUS À LE RESTER Avec 17 condamnations, la France fait partie des pays les plus souvent épinglés par la Cour européenne des droits de l’homme pour ses conditions de détention inhumaines.
Depuis 20 ans, la section française de l’Observatoire international des prisons (OIP) fait connaître l’état des conditions de détention en France, défend les droits et la dignité des prisonniers et contribue au débat public par un travail rigoureux d’éclairage et d’analyse des politiques pénales et pénitentiaires, au cœur des problématiques de notre société.
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