obseRvatoiRe inteRnational des PRisons / seCtion fRançaise
n°91 / avRil 2016 / 7,50 €
Activités en prison
le désœUvRement Les errements du plan contre la radicalisation
Guyane : un scandale pénitentiaire
sommaiRe Publication trimestrielle de la section française de l’Observatoire international des prisons association loi 1901, 7 bis, rue Riquet, 75019 Paris, Tél. : 01 44 52 87 90, Fax : 01 44 52 88 09 e-mail : contact@oip.org Internet : www.oip.org Directrice de la publication delphine Boesel Coordination Laure anelli Rédaction Laure anelli / François Bès anne chereul / Marie crétenot nicolas Ferran / Milena Le Saux-Mattes cécile Marcel / delphine Payen-Fourment chloé redon
déCRYPtage p. 4 Plan de lutte contre la radicalisation : la course d’un poulet sans tête Rémire-Montjoly : un scandale pénitentiaire
intRamuRos p. 13 Villepinte : 43 jours de grève de la faim contre des fouilles à nu systématiques injustifiées Mont-de-Marsan : privé de voir son nourrisson sous prétexte que les parloirs étaient trop sales
ils témoignent p. 14 Le dernier parloir d’Adil Taychi, décédé d’un ulcère en prison
Infographie camille rosa Transcriptions et traductions nicole chantre / claire dimier-Vallet Jeanne du tertre / Mireille Jaegle anna Komodromou / Marie Levy Olivia Moulin / annabelle Vitré Secrétariat de rédaction Laure anelli Identité graphique atelier des grands pêchers atelierdgp@wanadoo.fr
dossieR Activités en prison
LE DÉSŒUVREMENT
Maquette Maël nonet, agence Barberousse barberousse-communication.fr © Photos et illustrations, remerciements à : Bernard Baudin / Bernard Bolze Bernard dordonne / cgLPL / Baziz chibane Bertrand desprez / romain etienne France-guyane / Simon Jourdan grégoire Korganow / Kriminalvarden La Voix du nord / Michel Le Moine georges Merillon / niclas Sandberg Liselotte Van der Meijs Et aux agences : divergences et Vu Impression Imprimerie expressions 2-GP, 10 bis, rue Bisson, 75020 Paris Tél. : 01 43 58 26 26 ISSN : 1276-6038 Diffusion sur abonnement au prix annuel de 30 € Photographie couverture : © grégoire Korganow/cgLPL CPPAP : 0917 G 92791
p. 16 Le grand entretıen
« Amener des détenus à interroger leur rapport au monde »
avec C. Rostaing et Y. Bouagga
avec N. Frize
p. 22
p. 36
Un instrument de maintien de l’ordre
Ils témoıgnent
Ils témoıgnent
« Les sortir de cette image dégradée d’eux-mêmes »
« La plus grande difficulté, c’était la concentration »
p. 27
p. 39
L’enquête
Ils témoıgnent
L’accès aux activités : un parcours d’obstacles
« Ne pas subir de rapport de domination »
p. 28
p. 40
Agir dedans, militer dehors... dans certaines limites
Et aılleurs
avec G. Ripplinger
Suède : quand la prison vise la réhabilitation
p. 32
p. 41
Ils témoıgnent
Le détenu qui donnait des cours de piano
p. 34
édito Devant le juge p. 47 Obliger un détenu à travailler après l’âge de la retraite n’est pas contraire à la CEDH Travail : l’état condamné pour plus de 4000 € d’impayés à un ancien détenu Suicide : la France de nouveau condamnée Argent : la saisie de la part disponible du pécule jugée illégale Intimité : les WC non totalement cloisonnés contraires au droit à la vie privée
Reniement ministériel par Marie Crétenot Responsable de la recherche et du plaidoyer
«
Je parlerai peu », a déclaré le nouveau garde des Sceaux après sa prise de fonction, pour bien marquer la rupture avec sa prédécesseure. Mais aussi avec sa propre trajectoire. Car le verbe haut, Jean-Jacques Urvoas l’a tenu lorsqu’il était député. Il fustigeait « l’attachement viscéral à la prison », qui « favorise un rapport au condamné essentiellement sécuritaire et souvent dénigrant ». Dénonçait le populisme des « discours de fermeté », qui ne traduisent aucune « volonté d’accroître l’efficacité du système répressif ». Rappelait que les droits fondamentaux ne peuvent être « une matière malléable à merci, soumise aux aléas du moment ou aux intérêts particuliers ». Mais hier n’est plus. Ces convictions sont restées aux portes du ministère. Et les phrases se font effectivement plus courtes, tombant comme des maximes. « L’incarcération est un outil utile », a-til rapidement avancé. Et la « surpopulation une réalité », précisant qu’ « il fall[ait] construire de nouvelles places de prison ». « Une course sans fin », lui aurait répondu le député qu’il était. Avec son aval, la liste des délits s’allonge. Signaler la présence d’un contrôleur dans les transports devient passible de prison. Le champ de la perpétuité réelle s’étend et la protection des droits fondamentaux recule. Les fouilles à nu en prison, qu’il jugeait attentatoires à la dignité humaine et inefficaces, viennent de retrouver grâce à ses yeux – sous la pression de syndicats pénitentiaires. Au diable les recommandations des organes de protection des droits de l’homme ! Au diable aussi la jurisprudence du Conseil d’Etat, qu’il appelait de ces vœux en 2012, l’invitant à « rétablir le droit » et imposer à l’administration pénitentiaire de mettre un terme à la « pratique parfaitement arbitraire » des fouilles à nu massives, sans individualisation de la décision au regard de la personnalité du détenu. JeanJacques Urvoas vient d’obtenir du Sénat l’adoption d’un amendement qui revient ni plus ni moins à permettre à nouveau la pratique des fouilles à nu systématiques, notamment à l’issue des parloirs. « Si l’un de nous avait subi cela, pourrait-il prôner rationnellement le maintien des fouilles corporelles intégrales ? » demandait le député. Qu’importe répond le ministre, on l’impose. « Les aléas du moment » probablement…
[ILS TÉMOIGNENT] recueilli par anne Chereul
le dernier parloir d’adil taychi, décédé d’un ulcère en prison Adil Taychi était détenu depuis le 19 novembre 2014 à la maison d’arrêt de Sequedin. Cet homme sportif a vu son état de santé se dégrader à partir de décembre 2015. En quelques mois, il a perdu 23 kg. Quotidiennement en proie à de vives douleurs, il ne parvenait plus à s’alimenter. Malgré ses demandes insistantes auprès de l’administration pénitentiaire et du service médical de la prison, il n’a pu bénéficier à temps de soins ni d’examens médicaux approfondis pour déterminer la nature de son mal. Il est décédé dans sa cellule le vendredi 12 février 2016 à 23 h d’un ulcère perforé, comme le révèlera l’autopsie. Sa conjointe, Anne Guénantin, l’a accompagnée dans son combat. Elle raconte son dernier parloir.
«
Il est 16 h 30, le 10 février 2016, quand j’arrive à la maison d’arrêt de Sequedin. Comme tous les mercredis, je rends visite à mon compagnon au parloir. Je suis avec toutes les autres familles en salle d’attente quand l’appel commence. Celles qui auraient dû être placées après moi sont appelées et on leur attribue un boxe. Je demande au surveillant si je n’ai pas été oubliée. Il me dit non, que le chef du parloir veut s’entretenir avec moi, qu’il faut que je
« l’un des surveillants le titille du bout du pied en lui disant : “lève-toi !” »
reste là. Alors j’attends. Tandis que les familles sont installées au parloir, je patiente toujours. Je demande à ce qu’on reporte mon
que j’ai des choses à te dire.” Il me demande pardon pour m’avoir
temps de parloir : 45 minutes, c’est déjà peu, mais si ça continue,
fait connaitre la prison et pour tout ce que j’ai subi à cause de ça.
il ne va me rester que dix minutes avec Adil ! Le surveillant reçoit
Il dit qu’il va mourir et me demande de prévenir sa maman pour
un nouvel appel sur son talkie : on lui demande enfin de me placer.
qu’elle demande un permis de visite et qu’il puisse lui dire au revoir.
J’entre dans la cabine face à la salle d’attente. Adil arrive, je vois tout
J’essaie de le rassurer comme je peux. Je lui dis qu’avec son avocat,
de suite qu’il est faible et énervé. Il me dit : “Ils veulent me rendre fou,
nous allons tout faire pour le sortir de là, pour qu’il soit soigné.
ils m’ont dit que tu n’étais pas là.” Il savait très bien que c’était faux :
Il me dit qu’il n’y croit pas, que l’administration pénitentiaire le
on s’était eu au téléphone à midi et je lui avais confirmé ma présence.
prend pour un simulateur, que le service médical lui dit que c’est
Il me dit qu’il a insisté pour se rendre au parloir malgré son état de
dans sa tête et lui a prescrit des antidépresseurs ! “Ils vont me faire
faiblesse. Il a demandé une chaise roulante, mais on la lui a refusée.
mourir et je ne veux pas mourir.” Il me confie qu’il n’arrive même
Il me rapporte que ce sont finalement des détenus qui l’ont aidé.
plus à se déplacer jusqu’aux toilettes, qu’il est “à bout de force”, qu’il
Il s’assoie au sol parce que le froid le soulage, je ne sais pas pourquoi.
“souffre”, qu’il a eu des malaises toute la semaine, qu’on “ne veut
Il me demande de lui faire un massage parce qu’il a de très vives
pas le soigner”, que “personne ne le prend au sérieux”.
douleurs dans le dos et dans le cœur. Je lui fais ce massage quand
Ils annoncent la fin du parloir. Adil se lève. Il n’a même pas le temps
toute une équipe de surveillants arrive et lui demande de s’assoir
d’atteindre la porte qu’il tombe par terre. Je le mets en position
sur sa chaise sous prétexte que ce n’est pas une tenue correcte dans
latérale de sécurité. Je continue de lui parler mais il ne répond pas.
un parloir. Il se relève péniblement, je l’aide à se rassoir.
J’appelle le surveillant via l’interphone. Il me dit qu’il se charge de
Adil commence à sangloter. Je ne l’avais jamais vu comme ça. Il me
prévenir le chef des parloirs. La main d’Adil devient de plus en plus
dit : “Hier soir, j’ai vu la mort mais j’ai voulu venir à ce parloir parce
froide, du sang coule de sa bouche.
14 / dedans-deHoRs N°91 / avril 2016
Ses codétenus se mobilisent
© Baziz Chibane - La Voix Du Nord
« La vie d’un détenu n’a-telle pas la même valeur que celle d’un citoyen libre ? » C’est la question adressée par une trentaine de détenus de la maison d’arrêt de Lille-Sequedin à la directrice de l’établissement, dans une pétition du 14 février 2016. Dans cette lettre écrite en réaction au décès d’Adil Taychi, ils dénoncent la « négligence » dont a fait preuve l’équipe administrative en n’ayant pas assuré, « en temps et en heure, le minimum de soins » dont leur « camarade » avait besoin. Soulignant avoir « signalé à plusieurs reprises l’urgence indéniable de sa situation », ils demandent à la direction une réponse propre à « atténuer [leur] colère et [leurs] angoisses », afin que « cela ne se reproduise jamais ».
La porte de la cabine est ouverte, chaque famille passe devant
à leur demander si j’ai besoin de témoignages, mais j’entends sans
nous pour regagner la salle d’attente. Je crie, pleure, tape aux
entendre. Je n’identifie pas celles qui me parlent. Je récupère mon
portes… J’appelle à l’aide par tous les moyens. Les familles alertent
téléphone et laisse un message à l’avocat comme je l’ai promis à
les surveillants du fait qu’ “un détenu est à terre et que ça ne va
Adil. Je pensais qu’il avait plus de pouvoir que moi pour faire bouger
pas”. On leur répond : “On sait, on n’est pas pompier.” Les familles
les choses. Il me dit qu’il va faire le nécessaire et qu’il me rappelle
refusent alors de regagner la salle d’attente. Comme je ne vois
dès le lendemain matin.
toujours personne arriver, j’appelle une seconde fois. On me dit
J’appelle ensuite les pompiers, qui me réorientent sur le SAMU. Je
“oui c’est bon, le chef est averti”, d’un ton agacé.
leur fais part de la situation. Ils me disent que c’est grave mais qu’ils
Cinq ou six surveillants finissent par arriver. Ce sont les gradés.
ne peuvent pas intervenir comme ça. Ils me mettent en attente
“Taychi, c’est bon, maintenant il y en a marre, tu te lèves”, lancent-
et appellent la maison d’arrêt. L’établissement pénitentiaire leur
ils à l’adresse d’Adil, qui ne réagit toujours pas. Aucun surveillant
aurait répondu qu’il y avait eu un incident mais que leur intervention
ne s’abaisse pour s’enquérir de son état, lui parler ou prendre son
n’était pas nécessaire.
pouls. L’un d’entre eux le titille du bout du pied en lui disant : “lève-
Je n’ai pas pu voir Adil le vendredi suivant car mon permis de visite
toi, lève-toi !” On me demande de sortir du parloir, mais je refuse.
avait été suspendu la veille. C’est vrai, je me souviens avoir dit “bande
La chef me dit “si vous ne sortez pas, on ne fera rien pour lui”. Je
de cons” aux surveillants au moment où Adil était inconscient à
demande à Adil s’il préfère que je reste, il ne répond pas. Je sors, les
terre. Mais il m’est reproché d’avoir traité le lieutenant de “sale
familles me suivent et regagnent la salle d’attente. Les surveillants
pute”. Je ne m’en souviens absolument pas. L’effet du stress ? J’ai
ne ferment pas tout de suite, je vois qu’ils continuent à le secouer
demandé aux familles, personne ne m’a entendu dire cela… Peu
du pied. La porte vitrée se referme. A travers le verre, je vois qu’on
importe aujourd’hui, puisque je ne reverrai pas Adil, ni ce jour-là ni
le prend par le col de son pull et qu’on le traîne par terre. C’est la
jamais. Il est décédé le vendredi 12 février 2016, à 23h, après avoir
dernière image que j’ai de lui.
craché dès le matin beaucoup de sang. Un décès “par défaillance
Les familles protestent dans la salle d’attente. On sort à 19h. Je
cardiaque sur complication hémorragique d’un ulcère perforé
dis au chef des parloirs que je refuse de laisser mourir Adil. Il me
évolué et abouché au foie”, selon les termes de l’autopsie. Adil
répond : “Taychi va très bien.” Je proteste : il ne peut même pas
est mort en prison, en France, au XXIe siècle, d’un ulcère dont il
marcher ! “Taychi court même, il va très bien”, insiste-t-il encore.
souffrait horriblement depuis des mois et qui n’aura jamais été
Quand je sors de la maison d’arrêt, je parle de mes craintes pour
diagnostiqué ni traité. Malgré ses demandes incessantes auprès
Adil aux familles, certaines personnes me disent de ne pas hésiter
de l’administration pénitentiaire et du service médical. »
avril 2016 / DEDANS-DeHORS N°91
/ 15
dossieR
Activités en prison
LE DÉSŒUVREMENT Pour avoir un sens, le temps de détention devrait être pensé en fonction des besoins des personnes détenues. Et construit autour d’activités quotidiennes variées, alliant formation professionnelle, travail, activités socio-culturelles ou éducatives et programmes visant à favoriser leur sortie de délinquance. D’autres pays, comme la Suède, tendent vers ce modèle. La France en est loin : faute de politique réfléchie et harmonisée, faute de moyens, la peine de prison reste sans contenu. Le doublement des crédits alloués aux activités dans le cadre du plan de lutte contre le terrorisme permettra-t-il de rebattre les cartes ? Pas tant que ces activités ne seront pas pensées de manière structurée et qu’elles continueront à s’inscrire dans une logique sécuritaire de prévention de la radicalisation.
Le grand entretıen
L’enquête
Un instrument de maintien de l’ordre avec C. Rostaing et Y. Bouagga
L’accès aux activités : un parcours d’obstacles
p. 22
Agir dedans, militer dehors... dans certaines limites avec G. Ripplinger
Ils témoıgnent
p. 28
« Les sortir de cette image dégradée d’eux-mêmes »
p. 27
«
p. 32
« Amener des détenus à interroger leur rapport au monde » avec N. Frize
p. 36
Ils témoıgnent « La plus grande difficulté, c’était la concentration »
p. 39
Ils témoıgnent Le détenu qui donnait des cours de piano
p. 34
Par laure anelli, Marie Crétenot
16 / dedans-deHoRs N°91 / avril 2016
Rapport 2008 du Contrôleur général des lieux de privation de liberté.
(1)
(2) Projet de loi pénitentiaire, rapport n°143 (2008-2009) de M. Jean-René Lecerf, déposé le 17 décembre 2008 au Sénat. (3) « Loi pénitentiaire : de la loi à la réalité carcérale » – Rapport d’information du 4 juillet 2012, par JeanRené Lecerf et Nicole Borvo Cohen-Seat.
© Grégoire Korganow / CGLPL
« En théorie, on pourrait presque tout pratiquer à un moment ou à un autre d’une détention (…). Mais d’une part beaucoup de ces activités sont de faible durée (…), d’autre part un nombre restreint de détenus peuvent s’y inscrire. » (1) Tel est le constat dressé, en 2008, par le Contrôleur général des lieux de privation de liberté au sujet des activités en prison. Une analyse partagée par Jean-René Lecerf, rapporteur du projet de loi pénitentiaire, qui écrit la même année : « Le temps de l’incarcération, qui devrait être un temps utile, reste, en fait, un temps mort. » (2) Et l’obligation d’activité, insérée dans la loi de 2009, pour « rompre avec le désœuvrement dans lequel beaucoup de personnes détenues sont trop souvent laissées » (3), n’y a rien changé. Trois ans plus tard, chargés par le Sénat d’un rapport sur l’appli-
Ils témoıgnent « Ne pas subir de rapport de domination »
p. 40
Et aılleurs Suède : quand la prison vise la réhabilitation
p. 41
L’administration n’est pas en capacité de garantir l’accès aux activités à tous les détenus. Pourtant, la loi pénitentiaire de 2009 prévoit que « toute personne condamnée est tenue d’exercer au moins l’une des activités qui lui est proposée »… Pour la sociologue Yasmine Bouagga, « c’est l’une des contradictions du politique. Au moment du débat sur la loi pénitentiaire de 2009, est apparue l’idée que, puisqu’on inscrivait dans la loi des droits des détenus, il fallait aussi inscrire des obligations. Il fallait que les condamnés soient acteurs de leur propre rééducation. Les parlementaires ont insisté pour introduire une obli-
ð
Les détenus placés à l’isolement ne sortent souvent de leur cellule que pour une heure de promenade. Dans une « cour » parfois réduite à un espace exiguë et couvert.
gation d’activité pour les détenus, sans véritablement mettre les moyens qui allaient avec. Toute l’architecture du système pénal est pensée à travers l’individualisation de la peine, qui doit permettre d’ajuster la sanction pénale aux efforts de réinsertion du condamné ; des efforts de réinsertion que l’on va mesurer en particulier aux activités qu’il va entreprendre pour sa propre réinsertion. Or, l’accès à ces activités est très limité, en particulier en maison d’arrêt. Cela donne lieu à des situations assez paradoxales en commission d’application des peines :
(4)
compte-tenu des délais d’attente, l’octroi de réductions d’inscription à une activité, plutôt que sur la participation
DAP, fiche de mise en œuvre du Plan de lutte antiterroriste, 10 mars 2016.
effective à une activité. Ou est tout simplement refusé. »
(6)
cation de la loi pénitentiaire, Jean-René Lecerf et Nicole Borvo, font état d’un « bilan dans l’ensemble décevant » (4).
(7)
de peine se décide parfois sur la base de la simple demande
Une heure d’activité par jour et par détenu La réalité est en effet alarmante, puisqu’en 2014, on atteignait péniblement une heure d’activités en moyenne par jour et par détenu (5), toutes activités confondues (socioculturelles, sportives, éducatives ou de travail). Si bien qu’en régime portes fermées, comme c’est le cas en maison d’arrêt, la plupart des détenus (6) passent en réalité vingt-deux, voire vingt-trois heures sur vingt-quatre à attendre enfermés en cellule, « en regardant la télévision, ou, dans le meilleur des cas, en discutant avec le co-détenu », note la sociologue Yasmine Bouagga. « Inacceptable », pour le Conseil de l’Europe, qui rappelle que les « diverses activités auxquelles participent les détenus doivent les occuper en dehors de
Ibid.
(5)
Plus de 46000 personnes étaient détenues en maison d’arrêt en mars 2016 (DAP, statistiques mensuelles). Commentaire de la recommandation Rec(2006) du Comité des Ministres aux Etats membres sur les règles pénitentiaires européennes.
Le dernier rapport d’activité du SPIP catalan indique par exemple que « le soutien technique et financier des collectivités territoriales est insuffisant pour permettre aux personnes de bénéficier d’action socioéducatives et sportives de manière régulière ».
(8)
leur cellule au moins huit heures par jour » (7). En octobre 2014, la direction de l’administration pénitentiaire a fait part de son intention de passer à une offre de trois heures d’activités quotidiennes en moyenne d’ici 2017. S’en donne-t-elle alors réellement les moyens ? Difficile à dire, tant le budget de l’administration pénitentiaire manque de transparence, les dépenses liées aux activités en détention ne constituant pas une ligne spécifique. Le budget prévisionnel 2015 prévoyait bien une augmentation des subventions allouées aux associations pour le développement, entre autres, d’activités culturelles et sportives (passage de 4,1 millions d’euros à 5,6), mais nul ne sait comment ces fonds ont été dépensés. Ni s’ils l’ont été entièrement ; l’année précédente, près de la moitié des crédits prévus n’avait finalement pas été consommée. Par ailleurs, cette hausse a été compensée par une baisse des dépenses prévues pour développer le travail pour le compte de l’administration pénitentiaire (service général), alors que le nombre de postes proposés était déjà particulièrement bas (8 400 environ pour plus de 67 000 détenus). Le ministère de la Justice n’est pas le seul à blâmer. Le champ des activités relève en effet d’une multiplicité de financeurs. En l’absence de politique interministérielle concertée, les ministères de l’Education nationale – pour l’enseignement – et de la culture – pour les actions culturelles – ont leur part de responsabilité dans cette faillite, tout comme les collectivités territoriales (8). Et les effets de la décentralisation n’ont pas fini de se faire sentir, depuis que la compétence en matière de formation professionnelle a été transférée aux régions pour les prisons en gestion publique et les deux tiers des établissements en gestion déléguée. Pour exemple, la nouvelle majorité francilienne © Grégoire Korganow / CGLPL
obligation d’activité vs pénurie... ou les paradoxes du politique
« Le temps de l’incarcération, qui devrait être un temps utile, reste, en fait, un temps mort. » 18 / DEDANS-DeHORS N°91 / avril 2016
Activités en prison
a annoncé mi-février l’arrêt d’un programme pilote qui devait permettre à 500 détenus de se former.
L’ « impensé »… où quand les priorités sont ailleurs
Chiffres Clés DAP, 2015 ; Question écrite n°28679, Journal Officiel, 01/10/2013.
(9)
L’insuffisance des moyens en matière d’activités masque en réalité le manque d’une politique nationale réfléchie pour donner à la peine un véritable contenu. Ainsi, pour les socio-
dossier
logues Corinne Rostaing et Yasmine Bouagga, le temps carcéral est tout simplement « impensé ». Résultat : « Il existe en France presque autant de régimes [d’activités] que d’établissements », constate Corinne Rostaing. Réservées à une minorité de détenus et encore majoritairement occupationnelles, les activités sont en outre davantage utilisées à des fins de maintien de l’ordre en détention qu’orientées vers la réinsertion des personnes détenues, soulignent encore les sociologues. Les besoins sont pourtant criants : 22 % des personnes incarcérées éprouvent des difficultés de lecture, 43,4 % sont sans diplôme, et, selon un recensement de 2013, moins d’une sur cinq disposait d’un emploi avant l’incarcération (9). Mais toute à son devoir de garde, l’administration semble reléguer sa mission « de réinsertion sociale » (art. D189 du Code de procédure pénale) au dernier plan de ses préoccupations. Il faut dire que les politiques pénitentiaires menées depuis quinze ans ont fait le choix d’un tout-sécuritaire peu compatible avec le développement d’activités. A commencer par l’engloutissement du budget dans l’accroissement du parc carcéral et sa sécurisation, avec la construction de nouveaux établissements à la taille démesurée, éloignés des centres urbains et difficiles d’accès, et au fonctionnement privilégiant la télésurveillance sur le contact humain – autant d’obstacles au développement des relations dedans, mais surtout avec l’extérieur. Obstacles auxquels s’ajoute l’obsession du risque zéro, qui empêche de rassembler trop de personnes détenues dans un même lieu, limite le recours aux nouvelles technologies, comme Internet. Mais aussi justifie un contrôle accru sur le contenu des activités et transforme en mission impossible l’obtention de permissions de sortir exceptionnelles dans le cadre d’une activité. Ainsi, la pièce de théâtre mise en scène par Olivier Brunhes avec des personnes détenues de la maison d’arrêt d’Osny a-t-elle dû renoncer à la majorité de ses comédiens : dans le frileux contexte post-attentats, ils n’ont pas été autorisés à se produire sur scène.
Les Règles pénitentiaires européennes recommandent « un programme d’activités équilibré » Adoptées pour la première fois en 1973 puis révisées en 1987 et 2006,
ceptable » de les garder « en cellule 23 heures sur 24 ».
les Règles pénitentiaires européennes (RPE) visent à faire adopter
Concernant les activités professionnelles, le Conseil de l’Europe
des pratiques et des normes communes aux Etats membres du
ajoute qu’elles doivent s’effectuer dans des conditions « se rappro-
Conseil de l’Europe. Reposant sur un principe de « normalisation »,
chant autant que possible de celles régissant un travail analogue
elles recommandent que la vie en prison soit alignée « aussi étroi-
hors de la prison, afin de préparer les détenus aux conditions de la
tement que possible sur les aspects positifs de la vie à l’extérieur de
vie professionnelle normale » (Règle 26.7).
la prison » (Règle 5) et que chaque détention soit « gérée de manière
Pour ce qui est de la formation, le Conseil de l’Europe recommande
à faciliter la réintégration dans la société des personnes privées de
que tous les détenus aient accès « à des programmes d’enseigne-
liberté » (Règle 6).
ment aussi complets que possible » répondant à leurs besoins tout
En termes d’activités, ceci implique notamment que « le régime
en tenant compte de leurs aspirations (Règle 28.1). Et insiste sur le
prévu pour tous les détenus [offre] un programme d’activités équi-
fait que « la priorité [soit] donnée aux détenus qui ne savent pas lire
libré » (Règle 25-1) et leur permette « de passer chaque jour autant
ou compter et à ceux qui n’ont pas d’instruction élémentaire ou de
de temps que nécessaire hors de leur cellule pour assurer un niveau
formation professionnelle » (Règle 28.2).
suffisant de contacts humains et sociaux » (Règle 25-2). Les com-
Si les RPE n’ont pas de valeur contraignante, l’administration péniten-
mentaires des RPE précisent que l’objectif doit être que les détenus
tiaire dit avoir fait de leur respect un objectif prioritaire. En matière
puissent sortir « au moins huit heures par jour » et qu’il est « inac-
d’activités, il est loin d’être atteint.
avril 2016 / DEDANS-DeHORS N°91
/ 19
2015, un tournant ? Paradoxalement, cette même logique sécuritaire va changer la donne. Après les attentats de janvier 2015, l’oisiveté contrainte devient beaucoup moins acceptable pour l’administration pénitentiaire. Et le gouvernement. Non parce qu’elle est déstructurante et constitue un frein à l’insertion, mais parce qu’elle est perçue comme « le meilleur moyen de laisser le champ libre au prosélytisme » (10). Dans le cadre du plan de lutte anti-terrorisme (PLAT), 3,4 millions d’euros supplémentaires ont ainsi été débloqués à compter d’avril 2015 et la dotation 2016 a été portée à 10,6 millions d’euros pour développer les activités. Avec un nouvel objectif : passer à cinq heures d’activités par jour et par personne détenue en 2017. Après des années de financements précaires, les services pénitentiaires interrégionaux et locaux en charge de l’insertion disposent enfin de crédits leur permettant de mener une politique plus ambitieuse. Et de donner un sens et un contenu à la détention ? Pas vraiment, si l’on en juge par la précipitation dans laquelle ses fonds ont été dépensés. « Vers avril 2015 », raconte Danièle Mercier, présidente d’une association intervenant à la prison de Lille-Annœullin, « j’ai
G. Blin in Le Parisien, cahier spécial, 26 février 2016.
(10)
été appelée par le SPIP [service pénitentiaire d’insertion et de probation]. On m’a dit : “Ecoutez c’est urgent, on a reçu beaucoup d’argent. Lundi, il faut que vous nous proposiez des ateliers, chargez vos devis. C’est dans le cadre de la déradicalisation.” » Même approche à Lyon-Corbas, où une association qui assure des stages de citoyenneté en milieu ouvert a été contactée pour définir en trois jours un module sur les « emprises carcérales » au quartier arrivants. Ici, des conseillers pénitentiaires d’insertion et de probation ont été associés à la définition du contenu et l’animation du groupe. Mais ce n’est pas toujours le cas. Des groupes de parole, comptés comme des activités, et ayant pour thème la laïcité, la citoyenneté, ou encore le vivre ensemble, se sont multipliés un peu partout. Mais dans « la plus grande anarchie », selon SNEPAP-FSU, principal syndicat de conseillers pénitentiaires d’insertion et de probation, qui parle de modules parfois « construits en dépit du bon sens, sans évaluation préalable des publics amenés à y participer ». Le syndicat cite le cas d’un service « sollicité le lundi » pour orienter « dans les 48 heures » des détenus sur un module dont il ne savait « rien, ni du contenu, ni
« C’est urgent, on a reçu beaucoup d’argent » L’association Repousser les murs est intervenue d’octobre à décembre 2015 dans les quartiers centre de détention et maison d’arrêt d’Annœullin dans le cadre du Plan de lutte contre la radicalisation (PLAT), avant de s’en retirer. Les circonstances dans lesquelles elle a été sollicitée par l’administration pénitentiaire en disent long sur la précipitation dans laquelle le PLAT a été mis en place. Entretien avec la présidente de l’association, Danièle Mercier. Comment avez-vous été amenés à intervenir dans le cadre du PLAT ? Après les attentats de Charlie, vers Pâques dernier, j’ai reçu un appel du service pénitentiaire d’insertion et de probation (SPIP). C’était un vendredi. On m’a dit : « C’est urgent, on a reçu beaucoup d’argent. Lundi, il faut que vous nous proposiez des ateliers. Faites des devis, chargez-les. C’est dans le cadre de la déradicalisation. » J’ai passé quelques coups de fils aux intervenants, et nous avons décidé à la hâte de travailler sur l’interculturel, le vivre ensemble. J’ai envoyé au SPIP les projets avec les premiers devis. A ma grande surprise, on m’a répondu : « Ce n’est pas suffisant, il faut augmenter les devis. » Les vacances d’été sont passées, les propositions sont parties au ministère et quasiment tous les projets ont été validés. Vous a-t-on expliqué la logique du dispositif dans lequel vous étiez supposés vous insérer ? Non. Nous nous posions beaucoup de ques-
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tions et essayons par nous-mêmes de nous documenter sur cette problématique. J’ai demandé s’ils avaient des retours sur l’expérience de Fresnes, mais n’ai jamais eu de réponse. En septembre, une grande réunion a été organisée par le SPIP. Là, on nous a dit : « Il ne s’agit pas vraiment de lutter contre la radicalisation, mais simplement de faire monter en puissance les activités », pour qu’il y ait d’avantage de propositions faites aux détenus.
Les intervenants ont-ils reçu une formation, leur a-t-on donné des outils ? Vous a-t-on demandé de faire des signalements ? Les ateliers se sont déroulés d’octobre à janvier, avec des participants qui étaient précédemment inscrits, avant le PLAT. Aucun outil n’a été donné aux intervenants. On leur a communiqué le minimum d’informations. Ce qu’on leur demandait, c’était de produire des comptes-rendus pour que la prison puisse remplir des cases et envoyer des documents au Ministère. Il y a beaucoup de paperasserie.
On ne nous a pas demandé de faire des signalements, en tous cas pas de façon explicite.
Votre association s’est retirée du PLAT. Pourquoi ? Je doute franchement de l’efficacité de rassembler les personnes radicalisées dans un même quartier, comme au quartier maison centrale d’Annœullin. Et puis pour le moment, les outils ne sont pas là. L’administration elle-même tâtonne et ne sait pas par quel bout prendre le problème. En tant que présidente d’association, je ne veux pas être complice de toutes ces tergiversations. Je ne me suis jamais laissé instrumentaliser, je ne vais pas commencer aujourd’hui. Les intervenants ont continué à intervenir avec une autre association. Pour moi, le PLAT est une coquille vide, une logistique administrative stérile. Et ce qui est quand même effrayant, c’est qu’énormément d’argent public est dépensé là-dedans. Recueilli par Anne Chereul
Activités en prison
dossier
Parcours, un programme visant à faciliter la sortie de délinquance Conçu au Québec, le programme Parcours s’adresse aux personnes réfractaires au changement dont on estime qu’elles ont un risque de récidive élevé, et vise à favoriser la prise de conscience et développer le sens des responsabilités. Le programme se décline en trois modules alternant des discussions de groupe et des travaux personnels. Le premier module a pour objectif de préparer au changement. S’inspirant de l’approche motivationnelle (aider les personnes à trouver leur propre motivation), il vise à renforcer la volonté © CGLPL
de changer, à identifier les obstacles au changement dans le comportement ou mode de vie des participants et à les amener à peser les désavantages et bénéfices qu’un changement apporterait. Le deuxième module s’intéresse aux
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des animateurs » (11). Parallèlement, le Genepi, qui a refusé de s’inscrire dans le PLAT, a vu se réduire ses possibilités d’intervention. « Enormément d’ateliers de revues de presse ont été suspendus » immédiatement après les attentats, déplore sa présidente. « Nos créneaux ont été provisoirement réquisitionnés pour les activités de lutte contre la radicalisation, généralement des groupes de parole. » Un effet de la politique d’affichage dans laquelle s’est enferrée la direction de l’administration pénitentiaire (DAP). Se sentant « très observée » et sommée « d’être en capacité de justifier précisément des crédits obtenus dans le cadre du PLAT » (12), tout ce qui n’y rentre pas formellement ne semble plus prioritaire.
Effet d’aubaine Le PLAT a néanmoins le mérite, dans certains établissements, de permettre de pérenniser l’existant, l’acquisition de nouveaux équipements sportifs, voire même de financer des actions qui ne devraient pas être assumées par l’administration pénitentiaire, tels les permanences d’accès aux droits sociaux. Pour la DAP, toutes les activités, « quelles qu’elles soient », sont bonnes à prendre : « sport, théâtre, arts plastiques, tout ce qui peut favoriser le lien social… » (13), précise Géraldine Blin, en charge du pilotage du dispositif. Espérons aussi que ces fonds permettront le déploiement de nouvelles activités dans des domaines jusqu’ici délaissés. Pour 2016, la DAP invite ses services à mettre en œuvre des actions « autour du livre, de la danse, de la musique, de l’art plastique, du spectacle vivant » (14), de l’insertion professionnelle ou des modules comme le programme Parcours. Il est toutefois dommage que, dans cette nouvelle donne, tout doive se faire à travers le seul prisme de la « lutte contre la radicalisation ». Le sport est ainsi réduit à un moyen d’« apprentissage de règles communes dans le respect de l’autre », la culture à « un levier contre les replis identitaires » (15). Comme si ces activités n’avaient d’autre sens. n
Les contraintes sécuritaires constituent un réel obstacle à l’entrée d’associations en détention.
convictions et façons de penser des participants. Il favorise leur prise de conscience des liens qui existent entre les valeurs et règles de conduite qu’ils défendent et leur comportement. Et vise à remettre en question les raisonnements moraux qui peuvent, pour une personne, autoriser ou justifier des actes délictuels. Le troisième module permet de travailler sur le processus de passage à l’acte. Il s’agit pour les participants d’identifier les situations ou événements qui déclenchent ou favorisent l’acte délictuel pour être en mesure de les prévenir ou de les anticiper, et ainsi de mettre en place un plan de prévention de la récidive. Depuis 2014, le programme Parcours est expérimenté dans au moins cinq établissements pénitentiaires français ainsi
SNEPAP INFO, n°55, janvier-février 2016. (11)
(12) DAP, note d’orientations pour l’emploi des crédits PLAT, 16 février 2016.
qu’en milieu ouvert, et suscite un intérêt croissant des services de probation. S’il est encore trop tôt pour en évaluer l’impact, ces expérimentations semblent être appréciées des participants. « J’ai appris des choses que je ne connaissais même pas de moi », témoigne l’un deux. « Vous avez réussi ce à quoi je ne suis pas parvenu depuis deux ans », notait la compagne d’un autre, à propos de la gestion de son impulsivité et de sa capacité à se remettre en question.
(13)
G. Blin, op.cit.
Les détenus chantaient trop fort « J’ai co-animé une journée interculturelle en m’occupant d’un atelier de culture italienne ouvert à tous à la fin de l’année scolaire, et pour que ce soit un peu « festif », chaque mini-atelier avait un chant à proposer dans la langue du pays
DAP, note d’orientation, op.cit.
(14)
(15)
Ibid.
concerné : les détenus chantaient volontiers et y mettaient du cœur, mais les surveillants se sont plaints d’entendre ces chants. Nous avons dû fermer les fenêtres (alors que la chaleur était réellement étouffante) et demander aux détenus de chanter moins fort, ce qui était tout à fait déprimant. L’attitude du personnel pénitentiaire constitue parfois en soi une contrainte au bon déroulement des activités… » — Un intervenant en langue étrangère.
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