Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 18 janvier 2010 DATE DE LA CONVOCATION
:
11 janvier 2010
DATE D'AFFICHAGE
:
25 janvier 2010
NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE
:
29
NOMBRE DE CONSEILLERS PRESENTS
:
22 jusqu’au point 4.1. inclus 23 à partir du point 4.2.
NOMBRE DE CONSEILLERS ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR
:
6 jusqu’au point 4.1. inclus 5 à partir du point 4.2.
NOMBRE DE CONSEILLERS ABSENTS N'AYANT PAS DONNE POUVOIR
:
1
L'an deux mille dix et le dix huit du mois de janvier à 19 H 30, le Conseil Municipal de la Commune de BOURG-SAINT-MAURICE, dûment convoqué par le Maire, s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire. PRÉSENTS : M. Damien PERRY, Maire M. Daniel PAYOT, 1er Adjoint, Mme Laurence BOCIANOWSKI, 2ème Adjoint, M. Jean JOVET, 3ème Adjoint, Mme Nelly MARMOTTAN, 4ème Adjoint, M. Jean-Michel MAGNIETTE, 5ème Adjoint, Mme Françoise GONGUET, 6ème Adjoint. M. Jean-Louis NARQUIN, M. Olivier BEGUE, Mme Estelle MERCIER, M. Mathieu FOURNET, Mme Dominique HYVERT, M. Frédéric BUTHOD, Melle Sophie COCHET, M. Guillaume CRAMPE (à partir du point 4.2.), M. Vincent BAMMEZ, M. Louis GARNIER, Mme Anne-Marie ARPIN, M. Jean-Luc IEROPOLI, Mr Claude GERMAIN, M. Jean-Paul MENGEON, M. Jean-Louis JUGLARET, Mme Christine REVIAL. EXCUSÉS : Mlle Souad BOUSSAHA qui donne procuration à Me Nelly MARMOTTAN. Mr Thierry DAVID qui donne procuration à Me Dominique HYVERT. Me Marie-France MURTAS qui donne procuration à Mr Daniel PAYOT. Mr Guillaume CRAMPE qui donne procuration à Mlle Sophie COCHET jusqu’à la question 4.1. incluse Me Brigitte PERRISSIN-FABERT qui donne procuration à Mr Louis GARNIER. Mr Jean Pierre BOUHOURS qui donne procuration à Me Christine REVIAL. ABSENTS : Me Catherine DEFOURNY. En conformité avec l’article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Monsieur Mathieu FOURNET et Madame Dominique HYVERT ont été désignés pour remplir les fonctions de Secrétaires de l'Assemblée.
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