Une initiative de Randstad.
WORKFORCE 360
14 juin 2016
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« IL FAUT ÊTRE CONVAINCU D’AVOIR QUELQUE CHOSE À OFFRIR » Toon Decloedt, Fedipro © Christophe Ketels
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© Christophe Ketels
« LES FREELANCES PRENNENT EN CHARGE UN QUART DES PROJETS » Isabelle Callebaut, Randstad Professionals
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LES RISQUES DU MÉTIER Tine Tytgat, juriste chez Randstad
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© Christophe Ketels
TOUT LE MONDE FREE-LANCE ?
De plus en plus de Belges sont leur propre patron, mais il n’est pas question de « boom » pour autant
Le nombre de free-lances et leur poids sur le marché du travail n’ont cessé d’augmenter ces dernières années, sans pour autant que le statut connaisse la croissance explosive qu’on lui a parfois prêtée par facilité. Car le statut « liberté-bonheur » suscite aussi des questions et des doutes. Vais-je trouver du travail ? Combien vais-je gagner ? Où vais-je trouver mon projet suivant ? De plus, travailler comme free-lance n’est pas toujours un choix. De nombreux quadragénaires et quinquagénaires n’ont tout simplement pas d’autre option. Trop chers pour le payroll, ils sont contraints de se mettre à leur compte. Simultanément, la transition ouvre les yeux à un grand nombre d’entre eux. Les free-lances découvrent une motivation dont ils ne présageaient pas l’existence quand ils étaient salariés. Dans ce numéro de Workforce 360, nous abordons les différents aspects du statut de free-lance : des risques du métier à ses avantages incontestables.
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« Une junior peutelle se confronter à des experts qui ont vingt ans d’expérience ? » Evelien Van Vaerenbergh, freelance en HR
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En Belgique, une personne active sur huit (13,2 %) travaille comme indépendant. La notion englobe le propriétaire de sa sandwicherie, le dentiste et le boulanger du coin tout autant que le copywriter ou le consultant free-lance. Tous les indépendants ne sont donc pas des « free-lances », cette catégorie se limitant généralement à ceux qui proposent des services dans un contexte business-to-business.
Sous la responsabilité de
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CONNECT
Un Belge actif sur huit est indépendant
Résumé - La part des indépendants sur le marché du travail augmente, mais lentement. - La liberté et l’indépendance sont les principales motivations invoquées par les aspirants indépendants. - En moyenne, les indépendants gagnent moins, mais ils sont plus heureux.
La part des indépendants sur le marché belge du travail augmente, mais lentement. Pourtant, ils sont nombreux à rêver de travailler un jour comme free-lance. C’est ce que révèle flexibility@work, le rapport annuel de Randstad consacré au travail flexible.
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es contrats de travail classique sont-ils dépassés ? Pas du tout. Tant en Belgique que dans le reste de l’Europe, le marché de l’emploi présente une grande stabilité, même à plus long terme. Depuis 2013, Randstad publie chaque année son rapport flexibility@work consacré aux évolutions en cours en matière de travail flexible. La dernière édition révèle que la part des indépendants dans notre pays est restée relativement stable ces dernières années : 13,2 % en 2014, contre 12,7 % en 2004. Ces dix dernières années, la part des indépendants sans personnel en Bel-
gique n’a que légèrement augmenté, passant de 8,2 à 9,2 %. Sur l’ensemble de l’Union européenne, la part des indépendants sur le marché du travail continue à fluctuer autour de 10,3 %. Randstad en conclut que le travail salarié reste dominant et que le discours sur le prétendu essor du recours aux indépendants doit être nuancé. On enregistre certes une hausse significative dans certains pays : aux Pays-Bas, la part des indépendants a par exemple bondi de 7,3 à 11,3 % entre 2004 et 2014. Mais le marché du travail belge et international ne connaît pas d’évolution significative. « L’idée que tout le monde travaillera
comme free-lance à terme est un mythe », confirme Jan Denys, porteparole de Randstad. « Nos enquêtes montrent clairement le contraire. »
également le cas en Belgique. Selon le professeur Blanchflower, les indépendants sont effectivement plus satisfaits de leur travail. D’une manière générale, ils sont plus heureux que les salariés. Cependant, leurs revenus sont en moyenne plus faibles, et la récession a encore creusé l’écart. Les hommes sont plus enclins à embrasser la filière indépendante que les femmes. Le désir de se mettre à son compte augmente également avec l’âge. Le professeur Blanchflower révèle également que la part des indépendants est plus élevée dans les pays moins développés. Leur proportion présente également une corrélation positive avec le taux de chômage.
Désir de liberté Dans flexibility@work, des spécialistes externes se penchent chaque année sur un thème spécifique. Cette année, le professeur David G. Blanchflower, de l’University of Stirling en Écosse, s’est penché sur le travail indépendant. Selon lui, une petite moitié des actifs aimeraient être indépendants dans la plupart des pays. Leurs principales motivations sont la liberté et l’indépendance. Le revenu s’avère beaucoup moins déterminant. C’est d’ailleurs
Les indépendants sur le marché du travail (%) 25% Belgique
19%
Pays-Bas
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18% 17% 16% 15% 14% 13% 12% 11% 10% 2004 Source: Eurostat
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3 POURQUOI LE STATUT DE FREE-LANCE ?
« Vous choisissez ce qui vous passionne » Toon Decloedt est devenu free-lance par hasard – même si durant toute sa carrière, cet esprit libre n’accepta jamais d’être enfermé dans une fonction. Depuis 2002, il se construit un nom en tant que manager intérimaire spécialisé dans de grands projets de changement et de restructuration. Avec plusieurs collègues, il a également fondé le groupement d’intérêts Fedipro. « Il est arrivé à tout le monde de se retrouver un mois ou deux sans mission. Il faut apprendre à profiter de l’accalmie » Toon Decloedt, fondateur de Fedipro, groupement d’intérêts pour les indépendants © Christophe Ketels
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oon Decloedt: « Fedipro sort lentement de terre, essentiellement parce que nous sommes tous très occupés », explique Toon Decloedt. Avec Fedipro, nous voulons offrir aux indépendants et aux entreprises une façon de se rencontrer directement. Le deuxième objectif est d’acheter ou de louer ensemble des services. Nous pouvons par exemple développer un secrétariat central ou acheter du matériel informatique sous forme coopérative. Enfin, nous souhaitons intervenir en tant que fédération en vue d’améliorer la position de l’indépendant sur le marché du travail, en matière de pension par exemple. Fedipro fait d’ailleurs partie au travers de l’EFIP (European Forum of Independent Professionals) d’une association européenne d’indépendants sans personnel.
Ce statut est-il une étape préalable avant de franchir le pas ? « Certainement pas. Il faut franchir le pas à partir de la conviction qu’on a quelque chose à offrir, qu’on peut être une solution – en communication, dans la rédaction de textes, dans la concertation sociale ou quoi que ce soit d’autre. Et de la conviction qu’on peut s’amuser dans cette matière. Il faut aussi avoir construit un bagage suffisant. Les gens doivent avoir suffisamment confiance en soi et se rendre compte qu’il arrive à tout le monde de rester un mois ou deux sans mission. J’ai connu cela moi aussi : il faut apprendre à profiter de cette période, car elle se termine plus vite que prévu et vous vous lancez alors aussitôt dans un projet qui vous occupe totalement. »
Quels arguments peut-on opposer à l’incertitude quand les personnes vous demandent conseil ? « Le vrai avantage au statut de freelance ou de manager intérimaire réside dans le choix des projets qui correspondent à votre motivation, à vos compétences, à vos talents. Vous choisissez ce qui vous passionne. Du fait que j’arrive dans une entreprise en ayant déjà une certaine crédibilité et que je ne représente pas une menace pour la direction, j’ai souvent plus d’impact en tant que manager intérimaire qu’un directeur régulier. Par ailleurs, de par mon statut, je suis audessus de la mêlée, j’embrasse donc plus facilement les schémas et les solutions. » Faut-il des free-lances à chaque niveau, de l’opérationnel au stratégique ?
« J’en suis convaincu. Les indépendants et free-lances offrent une réponse importante à la demande de flexibilité du marché du travail, du fait précisément qu’ils sont employés pour un projet spécifique de durée déterminée et ensuite disparaissent. L’avantage pour l’entreprise est qu’elle attire le talent et l’expertise à haut niveau qu’elle ne trouverait pas autrement. L’avantage pour l’intérimaire réside dans l’intérêt du projet. » N’est-ce pas possible pour un salarié ? « Certaines entreprises parviennent à créer cette atmosphère mais, souvent, elles ont des structures classiques où l’entreprenariat n’est pas encouragé. Je ne me suis jamais ennuyé quand j’étais salarié. Dès que cela arrivait, je partais. »
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« Un free-lance doit être très avide d’apprendre » © Christophe Ketels
En un an, Evelien van Vaerenbergh a construit une maison, donné naissance à un fils et troqué son emploi de salariée contre celui de free-lance.
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on père aurait souhaité qu'elle s'investisse dans l'activité. Mais Evelien Van Vaerenbergh, qui avait alors le désir de fonder une famille, pensait que le statut d'indépendant ne lui convenait pas. Pourtant, après un baccalauréat en office management et un postgraduat en Recruitment, Search & Selection, elle est devenue indé-
pendante en février 2016, après quatre années en tant que salariée chez Eandis et Selor, notamment. « Désormais, je gère l'affaire aux côtés de mon père et je m’externalise moi-même comme freelance. Via Randstad Professionals, je mène aujourd’hui des entretiens de sélection pour Colruyt. »
Coup d’accélérateur Evelien voit surtout des avantages au statut de free-lance. « Il ouvre
« Il faut oser franchir le pas » Il y a quinze ans, Jan Daniels abandonnait son emploi stable au département RH d’une entreprise pétrochimique pour embrasser une carrière plus incertaine sous le statut de free-lance. Aujourd’hui, il fournit du support en ressources humaines à des PME.
plus rapidement des portes qu’un emploi de salarié. À chaque mission, on accumule de l’expérience que l’on peut immédiatement rentabiliser. Étape par étape, on acquiert davantage de responsabilités, alors que la fonction est plus délimitée lorsqu’on est salarié. Je suis très curieuse et je libère également du temps pour suivre des formations que je finance moi-même. Si on ne se forme pas en permanence, on décroche rapidement. Je sens que les activités de free-lance sont en plein essor. De nombreuses entreprises recherchent de plus en plus ce profil de collaborateurs, parce qu’ils peuvent être déployés de manière plus flexible et qu’ils sont très motivés. Et, qui plus est, ils n’appa-
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près quinze ans de carrière comme directeur des ressources humaines à titre de salarié pour des entreprises comme Ikea, GTI Belgium et Borealis, Jan Daniels a décidé qu’il était temps de suivre sa propre voie. En 2001, il a fondé l’entreprise unipersonnelle Secans Consulting. Depuis, il partage ses connaissances et son expertise en ressources humaines comme free-lance. « De nombreuses personnes m’ont déclaré fou quand j’ai quitté un boulot bien rémunéré dans une entreprise pétrochimique pour
raissent pas sur le payroll. »
Surmonter les doutes Naturellement, Evelien Van Vaerenbergh avait également des doutes, pour ne pas dire une certaine angoisse, mais elle les a surmontés sur le terrain. « Une junior avec quatre ans d’expérience professionnelle peut-elle concurrencer des experts qui ont vingt ans de bouteille ? Ou : comment fixer correctement mes tarifs ? Ces questions me hantaient. Concernant la tarification, j’ai reçu de nombreux conseils de Randstad Professionals, qui place des free-lances sur le marché. En outre, j’essaie d’aborder chaque mission avec un regard frais et de me mettre à la place des clients et des candidats. »
m’aventurer seul sur le marché, avec trois enfants à charge. » Pourtant, il n’a aucun regret. Les missions se sont succédé et le statut d’indépendant comporte surtout des avantages à ses yeux. « Le sentiment d’être son propre patron, de travailler à son propre compte et de pouvoir décider avec qui on veut s’engager et avec qui on ne veut pas est véritablement un enrichissement à mes yeux. » Jan Daniels faisait figure de pionnier lorsqu’il s’est lancé comme intérim manager il y a plus d’une décennie. Depuis deux ans, il se concentre sur les PME. « C’est un marché qui présente de nombreuses possibilités. De plus, je peux davantage faire correspondre mes
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« Impossible d’être free-lance sans une certaine discipline » Elle a hésité à franchir le pas pendant de longues années, mais aujourd’hui, elle a surtout le sentiment qu’elle aurait dû le faire il y a dix ans. Linda De Schrijver, consultante dans l’âme, s’ouvre à propos de sa nouvelle vie de free-lance depuis juillet 2015.
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epuis des années, ses collègues et amis lui disaient qu’elle était née pour être free-lance. Consultante en ressources humaines dans l’âme, Linda De Schrijver adore la variété et s’adapte rapidement à de nouvelles personnes, à de nouveaux environnements et à de nouveaux systèmes. « Laissez-moi quelque part et c’est parti », souritelle. Mais chaque fois qu’elle recherchait un nouveau défi, elle était approchée par une entreprise qui lui offrait un statut de salariée. L’incertitude concernant sa capacité à décrocher elle-même des missions a également joué un rôle. Sans compter qu’il n’y a pas d’entrepreneur dans la famille de
Linda De Schrijver, et que le volet administratif l’effrayait passablement.
Préparée à 100 % À partir de 2013, la quête d’un nouvel emploi s’est compliquée. Trop âgée, trop chère, trop d’expérience, pas assez d’expérience : on connaît les préjugés. « Je me suis retrouvée deux fois dans une entreprise dirigée par un CEO qui etait incapable de déléguer », confie Linda De Schrijver. « Après deux déceptions, j’ai décidé, avec le soutien de mon compagnon, de lancer ma propre entreprise. » Linda De Schrijver a pris le temps de tout analyser dans le détail avec l’Unizo, le VDAB et les différentes caisses d’assurances sociales, de développer son réseau par le biais d’entretiens avec des agences et de rédiger un scénario complet
© Christophe Ketels
afin de pouvoir atteindre sa vitesse de croisière dès la première mission. « Et cette première mission s’est avérée un coup dans le mille. J’ai remplacé une personne qui était malade de longue durée. On est confrontés de plus en plus à ce genre de situation entre autre à cause de burnouts. D’où l’intérnêt des free-lances qui ont l’expérience nécessaire pour pouvoir rapidement être opérationnels.»
ment dû faire une projection de mes revenus pour le reste de l’année. Si les rentrées réelles dépassent les prévisions, on peut s’attendre à une lourde régularisation l’année suivante. Si je n’avais mis de côté que la moitié de mes revenus brut, j’aurais été en difficulté. »
Un sac à dos rempli d’expérience En tant que free-lance, Linda De Schrijver montre toujours un énorme engagement, même s’il est un peu plus facile de prendre une certaine distance que lorsque l’on est salarié, estime-t-elle. « Je veux surtout offrir mes services à des entreprises où je peux avoir un véritable impact. J’arrive quelque part et je dis : « Voilà, c’est mon sac à dos, tirez-en ce qui peut vous être utile.»
Gérer soi-même son argent Quand on est salarié, la rémunération est versée sur un compte et toutes les retenues ont été effectuées. En tant que free-lance, il faut prévoir la répartition de ses dépenses soimême. « Cela exige une discipline. Lorsque j’ai commencé, j’ai égale-
Combien gagne un indépendant ? missions à mes valeurs personnelles. Pour les chefs d’entreprise qui n’ont le temps de se pencher sur la gestion de leur personnel que le week-end, ce soutien supplémentaire est très précieux. »
Bon comptable Les côtés moins agréables du statut de free-lance paraissent bien légers face aux avantages, même s’ils existent : « Mon agenda est en grande partie déterminé par mes clients, et je ne peux pas partir en vacances quand je le souhaite. Sans compter qu’on ne sait pas toujours ce qui va suivre après une mission. » Jan Daniels a encore plusieurs conseils à l’attention de ceux qui envi-
sagent de devenir free-lances. « Analysez ce que vous voulez faire, pour qui et comment. Et faites-vous conseiller par un bon comptable. Mais ne réfléchissez pas non plus trop longtemps. À un moment donné, il faut oser franchir le pas et se lancer, tout simplement. »
En société Aucune idée / Je préfère m'abstenir
14% 12%
> € 160.000
2% 6%
€ 140.000 - € 160.000 € 120.000 - € 140.000
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€ 100.000 - € 120.000
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€ 80.000 - € 100.000
9% 10% 9%
€ 60.000 - € 80.000
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€ 40.000 - € 60.000
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€ 20.000 - € 40.000
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€ 10.000 - € 20.000
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< € 10.000
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Source: Unizo, Freelancer focus 2015
Sous le statut d'indépendant à titre principal 8%
5%
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25%
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RANDSTAD PROFESSIONALS VOIT LA PROPORTION DE TRAVAILLEURS FREE-LANCE AUGMENTER
La liberté est le principal atout Chaque année, les indépendants sont plus nombreux sur notre marché du travail, la plupart d’entre eux comme free-lances. Bien que tout le monde n’embrasse pas pleinement le statut, il présente de nombreux aspects positifs. De plus, les entreprises aussi en entrevoient de plus en plus les avantages.
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uelque 1 006 519: c’est le nombre d’indépendants que compte notre pays, selon les chiffres les plus récents de l’Institut national d’assurances sociales pour travailleurs indépendants (INASTI, chiffres du rapport annuel 2014). Sont-ils tous free-lances ? Non, certainement pas. Les commerçants arrivent en tête (329 232 personnes en Belgique), suivis par les professions libérales (284 027). L’organisation patronale Unizo estimait l’an dernier le nombre de free-lances – qu’elle définit comme des indépendants sans personnel qui fournissent des services dans un contexte principalement business-to-business et sur la base de contrats temporaires, de missions ou de projets – à 132 000 en Flandre. Ce nombre est lui aussi en augmentation d’année en année. Les 52 000 et quelques consultants s’y taillent la part du lion. Mais on dénombre également de nombreux free-lances dans l’informatique (12 509), les activités créatives, l’art et le divertissement (10 643), et la photographie, la traduction ou l’interprétation (10 007). Chez Randstad Professionals aussi, Isabelle Callebaut remarque qu’il y a de plus en plus de free-lances. « On constate une progression », confirmet-elle. « Chez Randstad Professionals, le nombre de free-lances a doublé en cinq ans. Pour vous donner une idée : en 2011–2012, 12 % des personnes qui ont réalisé un projet pour nous avaient le statut de free-lance. Ce chiffre, qui était de 19 % en 2014, atteint 25 % aujourd’hui. Non seulement il y a croissance, mais cette croissance s’accélère. Cela provient notamment du fait que les free-lances sont plus nombreux sur le marché, mais aussi du fait que leurs domaines d’activité
« Les free-lances sont moins réticents à travailler le week-end ou le soir, si nécessaire, pour leur projet » Isabelle Callebaut, directeur Randstad Professionals
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se sont étendus. Alors que nous nous occupions principalement d’ingénierie et d’informatique auparavant, les consultants actuels contribuent également à des projets liés à la finance, aux ventes et au marketing, sans oublier les ressources humaines… »
Liberté chérie Parmi ces free-lances, Isabelle Callebaut, témoin privilégié de cette facette du marché professionnel, distingue trois catégories. D’une part, il y a les free-
lances pur sang qui choisissent délibérément le statut d’indépendant. On trouve aussi de très nombreux freelances à titre complémentaire, parce que cela leur permet d’apprendre, de pratiquer leur passion… Enfin, il y a un groupe non négligeable de freelances qui, pour une raison ou pour une autre, ont perdu leur emploi salarié et ne trouvent pas d’autre contrat. Ils sont free-lances par nécessité, mais conservent l’ambition de redevenir un jour salariés.
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Outre les considérations économiques, il existe d’autres raisons d’opter pour un statut de free-lance. « De nombreuses enquêtes y ont déjà été consacrées, y compris chez nous, et la liberté que procure le statut reste son principal attrait. Le terme, qui remonte au Moyen Âge, en dit assez long : les mercenaires mettaient leur “lance libre” à la disposition de ceux qui acceptaient de les rémunérer en échange. » Les free-lances bénéficient d’une grande liberté dans différents domaines, souligne la directrice de Randstad Professionals: ils peuvent non seulement décider d’accepter ou de refuser une mission, mais ils fixent également leurs tarifs, choisissent l’entreprise pour laquelle ils travaillent et décident euxmêmes de leur temps de travail et de leurs vacances. Cela permet ainsi à certains de combiner une activité de free-lance avec une autre activité saisonnière. Enfin, les free-lances sont également libres de choisir leur champ d’expertise, d’intervenir dans un domaine donné. Contrairement aux salariés, qui sont souvent orientés vers une formation par leur organisation, le free-lance décidera lui-même de se spécialiser dans une technologie donnée ou dans un aspect particulier de son métier. Même si cela a également des conséquences pour les missions qu’il pourra se voir confier et le tarif qu’il peut demander. Quid de l’idée reçue au sujet de la possibilité de gagner davantage en tant que free-lance ? Isabelle Callebaut nuance: « Il y a des free-lances qui gagnent plus – ou qui gagnent autant dans un intervalle de temps plus court –, mais ce n’est pas le cas de tous. La rémunération dépend en grande partie de l’expertise. »
Expertise et flexibilité Pourquoi les entreprises ont-elles de plus en plus recours aux free-lances ? La flexibilité est un facteur important, explique Isabelle Callebaut. « Les besoins des entreprises dans ce domaine correspondent très bien avec ce que les free-lances ont à offrir. Souvent disponibles plus rapidement, ils ne doivent pas prester plusieurs mois de préavis et peuvent être déployés quand et
aussi longtemps que nécessaire. De plus, les free-lances sont beaucoup moins réticents à travailler le weekend ou en soirée si le projet l’exige. En ce sens aussi, ils apportent un surcroît de flexibilité. » L’expertise qu'apporte un free-lance est aussi une raison de faire appel à leurs services pour les entreprises. C’est assurément le cas lorsqu’il s’agit d’une expertise pour laquelle l’entreprise n’a que des besoins limités – un projet donné, une période donnée... Et puis, il y a la question des coûts. Quand on engage un free-lance, on sait à l’avance combien il va coûter à l’heure ou à la journée, sans frais supplémentaires inattendus. D’un point de vue administratif aussi, il est plus simple de régler la facture d’un freelance que de tenir l’administration d’un collaborateur salarié.
Entremetteur Quels sont les problèmes que connaissent les free-lances ? Souvent, poursuit Isabelle Callebaut, ils éprouvent des difficultés à estimer les risques professionnels auxquels ils sont exposés et leurs responsabilités. « Ils affirment que pour le type de missions qu’ils accomplissent, une assurance responsabilité professionnelle n’est pas nécessaire. Mais ils oublient que certains incidents ne sont parfois anodins qu’en apparence : renverser un verre d’eau sur un ordinateur qui contient des données cruciales, par exemple. » Chez Randstad Professionals, Isabelle Callebaut attire l’attention des freelances sur cet aspect de leur responsabilité. L’organisation se positionne également comme un intermédiaire entre les donneurs d’ordres et les free-lances. Pendant que le free-lance travaille chez son donneur d’ordre actuel, elle part déjà à la recherche du suivant. Les free-lances peuvent se consacrer à leur métier, et beaucoup moins à la promotion de leurs activités et aux contacts avec des clients potentiels. « Nous garantissons également un paiement rapide et correct », poursuit Isabelle Callebaut. « C’est, selon nos enquêtes et entretiens, la principale raison pour laquelle les free-lances font appel à nos services. »
Free-lances : cinq raisons de franchir le pas 1 Les free-lances sont libres : ils travaillent où et quand ils veulent, choisissent leurs donneurs d’ordres et refusent les projets qui ne les passionnent pas. 2 Les free-lances ne connaissent pas la monotonie : aujourd’hui dans une petite entreprise, demain dans une grande… et dans un secteur totalement différent. 3 Les free-lances se spécialisent : un free-lance choisit un domaine et peut y approfondir considérablement ses connaissances. 4 Les free-lances réussissent : ceux qui apportent l’expertise adéquate et une véritable plus-value peuvent demander des tarifs attrayants. 5 Les free-lances sont particulièrement recherchés : les besoins de flexibilité dans les entreprises rendent les free-lances de plus en plus attrayants à leurs yeux.
Employé par l'intermédiaire de Randstad Professionals: freelances vs autres statuts
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79%
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21%
Autres Source: Randstad
2015
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Freelances
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CONNECT
JUSQU’OÙ VA LA RESPONSABILITÉ DES TRAVAILLEURS FREE-LANCE ?
Les risques du métier « Free-lance », entré dans le langage courant, n’est cependant jamais employé dans les textes de loi. Selon Tine Tytgat, juriste chez Randstad, le législateur parle d’« indépendant », qu’il distingue du salarié dans différents domaines.
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elon la loi, un indépendant est une personne qui travaille en dehors de toute relation d’autorité ou de lien de subordination avec un employeur. « Dans ce domaine, l’indépendant se distingue donc des salariés ordinaires », explique Tine Tytgat. « Un salarié et un employeur ont en outre une foule de droits et de devoirs les uns vis-à-vis des autres. Ce n’est pas le cas entre l’indépendant et son donneur d’ordres : dans le cadre de leur contrat, ils disposent d’une grande liberté, même si les activités illégales sont bien entendu exclues. » « Le free-lance est son propre patron », entend-on souvent. Mais est-ce vraiment le cas ? « L’indépendant doit évidemment tenir compte des exigences de son client », relativise Tine Tytgat. « Ils sont réputés exécuter leur mission convenablement. De plus, ils sont généralement tenus d’assumer les dommages qu’ils provoquent. Ce n’est pas le cas des salariés, dont la responsabilité personnelle n’est remise en cause que s’ils ont commis une faute lourde ou des fautes légères répétées, ou en cas d'intention de nuire. Dans tous les autres cas, le salarié n’est pas responsable. Et cette responsabilité ne peut être négociée. »
à obtenir de son client. » Une bonne couverture des risques n’est pas un luxe superflu pour un free-lance. Surtout lorsqu’il travaille en tant que personne physique, car il n’est pas protégé par la responsabilité limitée d’une SPRL. « Parallèlement à une police responsabilité professionnelle, l’assurance responsabilité civile permet également d’éviter les problèmes », souligne Tine Tytgat. « Avec ces deux polices, vous êtes déjà bien couvert. Sauf si vous engagez du personnel : dans ce cas, vous aurez par exemple besoin d’une assurance accident de travail. »
Faux indépendants Et qu’en est-il des faux indépendants, auxquels des employeurs font appel pour éviter les cotisations sociales dues pour les travailleurs salariés ? Dans ce cas, ces employeurs sont passibles de lourdes amendes, voire de poursuites pénales. Le législateur applique quatre critères d’appréciation : la volonté de s’engager dans une collaboration indépendante, la liberté de répartir soi-même son temps de travail, la liberté d’organiser soi-même son travail et la possibilité d’exercer un contrôle hiérarchique. Pour certains secteurs – notamment la construction, le gardiennage, le transport et le nettoyage –, des critères spécifiques sont d’application.
Assurer sa responsabilité Le free-lance est donc tenu responsable des dommages directs et indirects qu’il occasionne. Mais il peut négocier sa responsabilité avec son client. « Convenez d’un montant maximum raisonnable en amont », conseille Tine Tytgat. « Dans la pratique, ce montant dépendra principalement de la mission et de la rémunération. Les indépendants qui font appel à Randstad pour proposer leurs services peuvent compter sur ce que Randstad parvient
« Les free-lances ont tout intérêt à souscrire une assurance responsabilité civile » Tine Tytgat, juriste chez Randstad
© Christophe Ketels
Randstad Belgium nv, VG. 458/BUOSAP, 00256-406-20121120, 00256-405-20121120 - Randstad Construct nv, VG. 819/BC,00257-406-20121120, 00257-405-20121120 Randstad Professionals nv, VG. 1122/B, 00249-405-20121119, 00249-405-20130328 - Galilei nv, VG.875/BO,00255-405-20121120