# 143
Les nouveaux projets de la CCI de Caen Normandie
« La Normandie en fête » Page 06 « La CCI Normandie prépare l’avenir » Page 09 Tribunal de Commerce « le juge est un citoyen » Page 11 SCOT de Caen-Métropole Page 15
caen
« Guillaume le Conquérant »
cci
entreprenons
Les 16 nouveaux projets de la CCI de Caen Normandie :
Michel Collin, Président de la CCI de Caen Normandie rappelle : « Notre volonté est bien d’afficher une ambition, un dynamisme et un optimisme ». Sous la houlette du conférencier Mark Raison, consultant international spécialisé en créativité et en innovation, mais aussi formateur, les membres du Bureau de la CCI de Caen Normandie, lors d’un séminaire sur la créativité, ont réfléchi à un certain nombre de projets que la CCI souhaite réaliser d’ici à la fin de mandature ». De l’internationalisation à l’innovation, des infrastructures à l’entreprenariat, les nouveaux projets de la CCI de Caen Normandie sont au nombre de 16 : INTERNATIONALISATION : DÉPOSER LE NOM «CAEN NORMANDIE»
INTERNATIONALISATION : RENDEZ-VOUS D’AFFAIRES INTERNATIONAUX BILATÉRAUX
INTERNATIONALISATION : JUMELAGE AVEC DES CHAMBRES DE COMMERCE ÉTRANGÈRES
INTERNATIONALISATION : IMPLANTATION D’UNE UNIVERSITÉ AMÉRICAINE À CAEN
INFRASTRUCTURE : SYNERGIE AXE SEINE
INFRASTRUCTURE : VILLAGE AÉROPORTUAIRE
2
www.caen.cci.fr
INFRASTRUCTURE : TOUR-PHARE
INFRASTRUCTURE : TERRITOIRE LIEU DE MÉMOIRE, D’ÉCRIT ET DE NUMÉRIQUE
INFRASTRUCTURE : UN CHALLENGE DE L’ENTERPRISE POUR LES JEUNES
ENTREPRENARIAT : «CAPTEN», PROGRAMME D’ENTREPRENARIAT POUR LES 8 À 12 ANS
ENTREPRENARIAT : CRÉER UNE ASSEMBLÉE DE JEUNES DE LA C.C.I.
ENTREPRENARIAT : CRÉATION DE PÉPINIÈRES D’ENTREPRISES ET PILOTAGE
INNOVATION : BATIMENT ULTRAMODERNE POUR TECHNOLOGIES INNOVANTES
INNOVATION : NORMANDY VALLEY / NORMANDIE VALLÉE
INNOVATION : AEROPORT NFC (COMMUNICATION EN CHAMP PROCHE)
INNOVATION : FONDATION A VOCATION CULTURELLE ET TECHNOLOGIQUE
infos
XVZc
Contact CCI Philippe Dupuy 02 31 54 54 54 ou information@caen. cci.fr
XX^
ZcigZegZcdch
www.caen.cci.fr
3
e Rencontres du 6 Commerce à Falaise
Conférence de Michel Pébereau, Président de BNP Paribas le 24 mai
Environ 300 personnes sont venues assister à la conférence de Michel Pébereau le 24 mai dernier, au Mémorial de Caen. Le Président de BNP Paribas a
exposé au public les atouts de la France pour faire face à la globalisation.
4
venus écouter les conclusions de l’étude menée par la CCI sur l’attractivité commerciale de Falaise. Les commerçants ont également pris connaissance des retombées économiques du tourisme sur le Pays Sud Calvados.
La CCI de Caen Normandie transmet son savoir-faire à la Tunisie
Des japonais à la CCI de Caen Normandie
Une délégation japonaise a été accueillie par le Président de la CCI de Caen Normandie le 10 juin. Il s’agit de clients de l’entreprise Manet, société familiale créée en 1933 qui emploie 25 salariés.
Le 26 mai dernier, ont eu lieu au Château de la Fresnaye à Falaise, les 6e Rencontres du Commerce en présence de Michel Collin, Président de la CCI et d’Eric Macé, Maire de Falaise. Plus de 50 commerçants falaisiens sont
L’entreprise est l’un des trois fabricants de pinceaux en France, les pinceaux sont fabriqués à la main. Elle travaille avec le Japon depuis 25 ans et réalise 15 % de son chiffre d’affaires à l’export.
Bilel Aboudi, un haut fonctionnaire du Ministère de la Culture tunisien, a été missionné par son Ministère à la CCI de Caen Normandie afin d’étudier et d’observer les dispositifs de création et d’accom-
www.caen.cci.fr
pagnement des entreprises pour ensuite développer en Tunisie des structures analogues. Il souhaite « encourager et valoriser l’initiative privée en Tunisie ».
ENTREPRISES Foire Internationale de Caen La CCI de Caen Normandie sera présente à la Foire Internationale de Caen sur un espace de 800 m2. Placé a proximité de l’exposition de l’invité d’honneur : « Istanbul, sur la route de la soie », chacun pourra se rendre compte du dynamisme et de l’ingéniosité des entreprises industrielles de la région, s’informer sur l’offre de formation des CCI, oser présenter ses projets ou envie de création d’entreprise, ou bien encore préparer ses voyages avec l’aéroport de Caen Carpiquet… Un accent particulier sera porté sur l’industrie des plastiques et sur l’innovation technologique en particulier dans le domaine des TIC (Technologies de l’Information et de la Communication) et de l’usage des NFC (Near Field Communciation – Transactions sans contacts). Rendez-vous donc du 16 au 26 septembre à la FIC . n Contact CCI : 02 31 54 54 54 ou industrie@caen.cci.fr
« Speed Dating Bancaire » La prochaine édition du Speed Dating Bancaire se déroulera le vendredi 23 septembre de 9h00 à 12h30 à la CCI de Caen. Vous avez un projet de créationreprise ou de développement de votre entreprise, et vous cherchez à le financer ! Pour répondre à ce besoin, la CCI de Caen Normandie vous invite à sa 5e édition du « Speed Dating Bancaire » qui se veut être un espace dédié au financement de vos projets d’entreprise. Vous pouvez ainsi rencontrer, au travers d’entretiens de 30 à 60 minutes, selon le type de financement : des établissements bancaires, des organismes d’aides financières, des sociétés de Capital Risque/ Investissement. Des mini-ateliers vous sont également proposés pour mieux comprendre les divers outils financiers. n Renseignements et inscription au 02 31 54 54 54 ou sur www. speeddatingbancaire.com
Atelier « Faire connaître son entreprise » La CCI de Caen organise un atelier spécial « commerçant » le lundi 5 septembre de 8h45 à 12h sur le thème : « Faire connaître son entreprise ». Au programme : comment communiquer et faire sa publicité lorsque l’on dispose de peu de moyens ? Comment attirer et fidéliser les consommateurs ? Quels outils utiliser ? Comment s’affirmer face à la concurrence ? n Renseignements et inscription au 02 31 54 54 54 ou sur www. cci14-manifestations.fr/entreprendre
Formation « Comment développer votre chiffre d’affaires ?» Vous créez ou vous avez créé récemment votre entreprise. Si vos objectifs commerciaux sont : - D’être différent de vos concurrents afin de vendre de la valeur ajoutée - De trouver de bons prospects et de bons clients pour signer de bons contrats, cette formation action vous concerne et se déroulera sur 2 jours, les mardis 20 septembre (journéee), 18 octobre et 22 novembre 2011 (matin) à la CCI de Caen Normandie. n Renseignements et inscription au 02 31 54 54 54 ou sur www. cci14-manifestations.fr/entreprendre
« Stages 5 jours pour entreprendre » Du 12 au 16 septembre, pour les futurs commerçants et prestataires de services. Du 26 au 30 septembre, pour les futurs créateurs, repreneurs de bar brasserie, restaurant, hôtel . n Renseignements et inscription au 02 31 54 54 54 ou sur www. cci14-manifestations.fr/entreprendre
tion de Raphaël Esposito, Directeur de la CCI Française en Turquie. n Contact CCI : Ingrid Berger au 02 31 54 54 54 ou iberger@caen.cci.fr
INDUSTRIE « Tao-Dirigeants » Depuis septembre 2010, la CCI de Caen propose un programme saisonnier de gymnastique énergétique taoïste appliquée dans l’art de gouverner son entreprise et ses collaborateurs. La pratique physique, la stratégie et le management évoluent selon la saison. Le 3e groupe de dirigeants termine actuellement la session Eté. Reprise en septembre. n Contact CCI : Edith Papillon au 02 31 54 54 54 ou industrie@caen.cci.fr
« 90 minutes pour tout savoir » La CCI de Caen Normandie propose des réunions d’informations gratuites pour les dirigeants d’entreprise de 8h à 9h30
à la CCI de Caen Normandie. En Septembre : . Jeudi 8 : « Comment fidéliser nos clients dans le temps ? ». . Jeudi 15 : « Vos fins de réunions correspondent-elles à un début d’engagement ? ». . Jeudi 22 : « Made in France et certifications Iso ». . Jeudi 29 : « La métrologie dans l’entreprise, évaluation des incertitudes de mesure ». n Renseignements et inscription : Aurélie Jouvencel au 02 31 54 54 54 ou industrie@caen.cci.fr
Rencontres de la prévention Le 8 septembre prochain, la CCI de Caen Normandie organise de 9h à 11h, une réunion d’information animée par la Carsat Normandie sur le thème : « Désinsertion professionnelle : organiser la prise en compte précoce du risque » : La détection précoce, préparer un retour à l’emploi adapté, les outils et les partenaires. n Contact CCI : Ingrid Berger au 02 31 54 54 54 ou iberger@caen.cci.fr
COMMERCE CDAC Lors de la réunion du 11 mai dernier, la CDAC a donné un avis favorable pour : La création d’un ensemble commercial de 3 cellules de 2061,10 m² à Bayeux : Intersport, Cache Bonobo et une cellule sans enseigne, pour l’extension de BUT à Mondeville : Sa surface de vente passera de 5200 m² à 6644 m² soit une extension de 1444 m², pour la création d’un multiplexe cinématographique MEGA CGR à Verson (8 salles). Lors de la réunion du 31 mai, elle a donné un avis défavorable pour la création d’un ensemble commercial de 10 cellules par ajout de 9 cellules à un magasin initial (Carrefour Market) à Courseulles-sur-Mer : Surface de vente initiale : 4532 m², surface de vente demandée : 6295 m² et surface de vente future : 10 827 m². Elle a donné un avis favorable pour la création d’un magasin « Le bain et la cuisine by distri concept » de 222 m2.
Lundi 18
Jeudi 1er
Jeudi 21
Lundi 5
. Permanence des notaires de 10h à 12h à la CCI de Caen . Permanence des avocats de 14h à 17h à la CCI de Caen. Sur rendez-vous au 02 31 54 55 63 ou information@caen.cci.fr Réunion d’information gratuite pour les créateurs et repreneurs d’entreprise « Créa’Info », de 9h à 11h30 à la CCI de Caen Contact CCI : 02 31 54 54 54 ou information@caen.cci.fr
Jeudi 4
EXPORT Dynamic Export La prochaine réunion Dynamic Export se déroulera le mardi 20 septembre à 18h00 dans les locaux de Caen Expo-Congrès, dans le cadre de la Foire Internationale de Caen. Cette réunion aura pour thème : « Turquie, quelles opportunités pour les PME bas-normandes ? », avec la participa-
Réunion d’information gratuite pour les créateurs et repreneurs d’entreprise « Créa’Info », de 9h à 11h30 à la CCI de Caen Contact CCI : 02 31 54 54 54 ou information@caen.cci.fr
www.caen.cci.fr
Réunion d’information gratuite pour les créateurs et repreneurs d’entreprise « Créa’Info », de 9h à 11h30 à la CCI de Caen Contact CCI : 02 31 54 54 54 ou information@caen.cci.fr . Permanence des avocats de 14h à 17h à la CCI de Caen. Sur rendez-vous au 02 31 54 55 63 ou information@caen.cci.fr
Lundi 12
Réunion du club des associations commerciales de 10h à 12h à la CCI de Caen
Jeudi 15
Réunion d’information gratuite pour les créateurs et repreneurs d’entreprise « Créa’Info », de 9h à 11h30 à la CCI de Caen Contact CCI : 02 31 54 54 54 ou information@caen.cci.fr
Mercredi 21
Groupe de travail « opérations croisées grande distribution/ centre-ville » de 10h à 12h à la CCI de Caen
5
« La Normandie en fête »
Plus de 8 0 0 commerçants et professionnels du tourisme ont répondu à l’appel des CCI de Caen Normandie et du Pays d’Auge pour fêter le 1100e anniversaire de la Normandie. Une vaste opération commerciale et promotionnelle aura lieu du 30 juin au 10 août dans tous le Calvados.
6
Happy Birthday Normandie ! À l’occasion du 1100e anniversaire de la création du duché, des festivités se dérouleront durant la saison touristique sur toute la Normandie. La CCI de Caen Normandie s’est mobilisée pour faire de cet événement majeur, valorisant pour les commerçants, les acteurs du tourisme et pour mettre en valeur notre Région. « Les CCI de Caen Normandie et du Pays d’Auge ont organisé, avec le concours précieux des Unions Commerciales, des Offices de Tourisme, de Calvados Accueil, des Acteurs du Tourisme et de l’ensemble des commerçants du Calvados… une grande animation commerciale, du 30 juin au 10 août. Cette opération, à destination du public, résidents et touristes est déployée pour créer et augmenter le trafic consommateurs (ou visiteurs) chez tous les professionnels ». L’initiative est labellisée par le Comité Régional du Tourisme et a reçu le soutien financier de la Région Basse-Normandie.
Un grand jeu et des animations Le principe repose sur la mise en place d’un grand jeu réservé aux clients (touristes ou résidents) des commerces et des professionnels du tourisme participant à l’opération. Chaque professionnel participant s’est vu remettre, pour la somme modique et forfaitaire de 50 €, un kit de communication complet : affiches vitrine, guirlande fanion, hampe de rue, présentoir et 250 bulletins de participation à distribuer aux clients. Des milliers de jeux de cartes « Défi Normandie », jeu de cartes original de connaissances pour petits et grands, fabriqué et imprimé pour l’occasion, seront offerts à partir de 4 achats différents. Un grand tirage au sort, organisé le 16 août au Château de Falaise, permettra de remporter un weekend VIP pendant le festival du Film américain, en septembre à Deauville (pass pour l’ensemble des projections, deux nuits à La Closerie, escale à la thalassothérapie, déjeuners et dîners dans les hôtels Barrière, et prestation esthétique par Karell Coiffure).
www.caen.cci.fr
Le coup d’envoi de l’opération a été donné le 30 juin à Bayeux
Des animations « Défi Normandie » sont également programmées dans plus d’une vingtaine de communes du Calvados.
Le grand tirage au sort aura lieu le 16 août au château de Falaise
Une première du genre Plus de 800 commerçants et professionnels du tourisme ont choisi de s’associer à cette dynamique. « Un très bon score qui résulte d’une forte implication des UCIA, mais aussi et surtout des conseillers CCI, très présents sur le terrain pour promouvoir l’opération. C’est aussi l’occasion de permettre aux professionnels indépendants de bénéficier d’une opération largement relayée par un plan de communication, comme les grandes entreprises le font ». Chacun d’entre-vous est invité à se rendre chez tous les professionnels qui fêtent l’anniversaire de la Normandie et participer au jeu. www.1100ansdecommerceetde tourimse.fr
Contact CCI Florence Poiblaud ou Michèle Aron au 02 31 54 54 54 ou information@caen. cci.fr
XVZc
infos
XX^
« Le moment de jouer le jeu » Sandrine Houdant Présidente de l’UCIA de Condé-sur-Noireau
Pourquoi l’UCIA de Condésur-Noireau participe-t-elle à l’opération ? La CCI nous soutient beaucoup au niveau de l’UCIA. Participer à cette opération était non seulement une façon de lui montrer notre reconnaissance, mais aussi de saisir une opportunité. Seuls, nous n’aurions jamais les moyens d’organiser une opération commerciale de cette ampleur. En termes de communication, l’impact devrait
être important. Nous sommes convaincus des retombées que cela peut générer pour notre activité. Et puis l’anniversaire de la Normandie est un événement qui nous touche. Comment les commerçants l’ont-ils accueillie ? Je craignais que la participation financière freine l’enthousiasme de nos adhérents, mais pas du tout. Au contraire, la volonté de jouer le jeu a été largement partagée. Nous comptons ainsi 33 participants sur nos 52 adhérents, ce qui est plus que satisfaisant quand on sait que
les commerçants sont de plus en plus sollicités. Il est de plus en plus difficile de mobiliser, les actions de communication coûtent de plus en plus cher. Cette initiative de la CCI, c’est pour nous le moment de jouer le jeu. Comment allez-vous faire vivre cette opération localement ? La journée du 3 août sera pour nous le moment fort de cette opération. C’est la date que nous avons choisie pour la venue d’un animateur autour du jeu Défi Normandie. Cela coïncidera avec l’ouverture de Condé-Plage, à l’initiative de la commune, mais aussi avec la semaine du cyclo-tourisme et le départ d’une course, ce jour-là, à Condé-sur-Noireau, le marché nocturne de l’UCIA, la retraite aux flambeaux le soir à partir de 22h, à pied ou à vélo, et le feu d’artifice. Près de 20 000 personnes sont attendues.
ZcigZegZcdch
www.caen.cci.fr
7
Deux jours porteurs
pour la création d’entreprise
Planète Créa et les Rencontres Impulsions Business ont été organisés à Caen Expo-Congrès les 9 et 10 juin. Deux salons en un qui ont permis des échanges d’expériences et de faire des affaires.
Plus de 100 exposants ont accueilli et conseillés les visiteurs lors du salon Planète Créa.
Quel que soit leur profil, les chefs d’entreprise, en devenir ou expérimentés, ont pu trouver des conseils pour avancer dans leur réflexion.
Avocats, experts-comptables, notaires, banquiers, assureurs… plus de 300 experts étaient présents pour répondre à toutes les demandes.
L’open bar où se tenaient également les Rencontres d’Impulsion Business a tenu ses promesses en terme de convivialité. Un cadre adéquat pour faire de bonnes affaires.
Créateurs, repreneurs, ou même, chefs d’entreprise confirmés se sont croisés dans les allées de Planète Créa ou des Rencontres Impulsion Business. Favorisant les échanges d’expériences.
Des ateliers et mini-ateliers ont apporté les premières clefs aux débutants qui sont allées creuser les questions qui les intéressaient auprès des experts présents.
Les exposants ont présenté leur savoir-faire et rencontré leurs futurs clients sur les 5 200 m2 du salon.
De conférences en rendez-vous, les Rencontres Impulsion Business ont permis aux dirigeants d’approfondir les moyens d’organiser leur stratégie commerciale, d’accroître leur business ou de s’adapter aux nouveaux enjeux économiques.
Le carnet de rendez-vous pré-programmés s’est rempli au fur et à mesure des deux jours.
8
www.caen.cci.fr
« La CCI Normandie prépare l’avenir » Olivier Boulay, élu à la CCI de Caen Normandie et secrétaire de la CCIR
Pourquoi réunir maintenant les deux CCI Régionales ? L’actuelle réforme nationale des Chambres de Commerce et d’Industrie nous imposait d’agir. Cette réunification s’inscrit aussi dans un contexte de projets régionaux qui sont en passe de prendre forme, en particulier celui de l’axe Paris-Seine. Il était important de saisir ces opportunités pour évoluer. Les entreprises changent
pour être plus performantes, les CCI doivent le faire, elles aussi.
Quel est l’intérêt d’une seule CCI Normandie ? L’objectif de ce rapprochement est de faire mieux, avec des ressources plus limitées. Nous serons d’abord plus forts à deux. Une « CCI Normandie » aura une plus grande visibilité sur le plan national et international et une attractivité plus importante. Réunies, la Haute et la Basse-Normandie arrivent dans le peloton de tête des régions françaises pour l’export, le PIB, le nombre de salariés et d’entreprises. C’est une vitrine extraordinaire, qui doit être la plus grande et la plus belle possible, pour attirer de nouvelles entreprises et engendrer de nouvelles créations d’emplois. À l’intérieur de chaque chambre territoriale, nous disposons de forces vives. Il s’agit aussi de mutualiser les moyens pour être plus performants et disposer de leviers d’actions plus importants. Les Rendez-vous d’Affaires, dont la dernière édition s’est tenue le 24 juin dernier à Deauville, est un bon exemple. Ils rassemblent aujourd’hui les 12 CCIT. Alors que 70 entreprises étaient présentes il y a dix ans, il y en a cinq fois plus cette année, et 10 fois plus de rendez-vous.
Concrètement, qu’est-ce que cela va changer pour les entreprises ressortissantes ? Elles disposeront d’un organisme, plus puissant et plus compétent dans presque tous les domaines : l’export, la formation, la création d’entreprise... Il y a dans ce rapprochement une volonté d’efficacité qui, dans le même temps, ne doit pas effacer la proximité, qui reste indispensable. Nous fonctionnerons sur le modèle d’une grande organisation efficace avec un important maillage territorial.
Comment va s’opérer ce rapprochement ? Il va d’abord y avoir une phase de diagnostic, déjà engagée, des services des 12 CCI territoriales. Il s’agit d’identifier nos forces et nos faiblesses pour équilibrer les compétences sur le territoire normand. Un Groupement InterConsulaire Normand a été créé pour piloter le rapprochement. Il devrait être opérationnel dans six mois, pour lancer les procédures et les chantiers de mutualisation. Notre objectif est que la réunification soit effective en 2015
Olivier Boulay À 65 ans, Olivier Boulay préside Raccords Services, qu’il a créé en 1999 à Mondeville, après une dizaine d’années passées parmi les membres de l’équipe dirigeante de Brossette. Spécialisée dans le négoce en gros de produits de plomberie, sanitaire et chauffage auprès des professionnels, l’entreprise compte quelques 3000 clients sur toute la France. Olivier Boulay est également trésorier-adjoint de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Caen Normandie, et secrétaire de la Chambre de Commerce et d’Industrie Régionale.
Le Chiffre
27 millions En un an, le nombre de cyberacheteurs a augmenté de 18%, soit plus de 4 millions de Français suppléContact CCI mentaires. Aujourd’hui ce Anne-France sont plus Aumond-Gautier au de 27 millions d’internautes qui achètent 02 31 54 54 54 ou en ligne. Source FEVAD information@caen.
infos cci.fr
XVZc
Les Chambres Régionales de Commerce et d’Industrie de Haute et Basse-Normandie annonçaient, en avril dernier, leur rapprochement. Retour sur la création d’une « CCI Normandie » avec Olivier Boulay, élu à la CCI de Caen et secrétaire de la CCIR.
XX^
ZcigZegZcdch
www.caen.cci.fr
9
Aéroport de Caen-Carpiquet : Les coulisses du G8 Les 26 et 27 mai l’aéroport de Caen-Carpiquet était missionné pour le soutien logistique de plusieurs délégations. Ainsi les appareils du chef d’Etat américain et quelques autres européens ont été stationnés sur le tarmac de Caen-Carpiquet et ont pu bénéficier des services de l’équipe de l’aéroport. Arrivée de l’un des trois avions de fret de l’US Air Force.
Les deux boeing 757 présidentiels d’Air Force One sont restés stationnés sur la plateforme aéroportuaire.
Les cortèges se sont succédés devant l’aérogare sous haute surveillance.
Pendant cette période le trafic régulier continuait sans inconvénients.
Mise en place de la passerelle passagers.
La photo souvenir pour toute l’équipe de l’Aéroport de Caen-Carpiquet.
www.caen.cci.fr
Tribunal de commerce, le juge est un citoyen
Pierre Estorges, Président du Tribunal de Commerce de Caen
Les conditions requises pour se présenter
« A Caen, le Tribunal de Commerce est composé de 28 juges non professionnels. Ce sont des dirigeants d’entreprise bénévoles, élus pour 2 ou 4 ans, par d’autres dirigeants, rappelle Pierre Estorges le Président du Tribunal de Commerce de Caen. Ils
Une journée par mois Devenir juge demande un investissement personnel. « L’activité des juges est partagée entre les audiences, les délibérés au tribunal, l’étude et la rédaction des jugements, précise Pierre Estorges. On estime qu’ils consacrent un dixième de leur temps de travail (principe du décitemps) au service de la collectivité, et souvent beaucoup plus de
leur temps personnel ». Pour autant, les nouveaux juges ne sont pas livrés à eux-mêmes. « La formation est même très importante à nos yeux. Ils suivent une formation initiale obligatoire (12 jours sur l’année) dispensée par l’Ecole Nationale de la Magistrature. » Mais l’atout principal reste l’expérience. « Dirigeants ou cadres dirigeants, les juges ont une expérience du terrain et du « monde des affaires » très utile. Grâce à la formation au droit, ils sont très compétents ». « Je dis souvent à ceux que je rencontre et qui hésitent à nous rejoindre qu’être juge consulaire permet de découvrir un monde méconnu, celui de la justice. Cette action au service de la collectivité et de l’économie régionale est aussi une source d’enrichissement personnel. » Avis aux amateurs !
Pour être éligible, il faut être âgé de 30 ans au moins et être de nationalité française. Il faut être électeur aux élections des délégués consulaires, dans le « ressort » ou circonscription du Tribunal de Commerce ou dans celui des Tribunaux de Commerce limitrophes. Un candidat ne doit pas avoir fait l’objet d’une procédure de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaire, à titre personnel ou en tant que dirigeant de société ou d’établissement public. Enfin, il doit justifier soit d’une immatriculation pendant les 5 dernières années au moins au registre du commerce et des sociétés, soit de l’exercice, pendant une durée totale cumulée de 5 ans, d’une fonction de direction au sein d’une entreprise.
infos (1) Un juge consulaire respecte sept principes déontologiques : impartialité, humanisme, indépendance, compétence, loyauté, diligence et confidentialité.
Greffe du Tribunal de Commerce 02 31 46 78 99 president.caen@ greffe-tc.net
XVZc
Depuis plus de 300 ans, le Tribunal de Commerce de Caen tranche des contentieux entre commerçants et enraye les difficultés d’entreprises commerciales et artisanales régionales.
remplissent un mandat bénévole, et ne reçoivent pour l’exercice de leurs fonctions au tribunal, ni traitement ni salaire, ni indemnité ». Issus du monde de l’entreprise, les juges consulaires (1) ont deux fonctions principales. « Ils sont compétents en matière de contentieux commercial et de défaillances d’entreprises commerciales et artisanales (prévention, redressement, liquidation judiciaire) », souligne l’actuel Président. Les juges consulaires sont élus, la première fois, pour un mandat de deux ans. Ils peuvent ensuite être élus successivement pour trois mandats d’une durée de quatre ans chacun. Les élections se déroulent toujours en octobre. « Chaque année, de deux à quatre nouveaux juges sont élus ».
XX^
ZcigZegZcdch
www.caen.cci.fr
11
Repères
n RUPTURE ANTICIPEE de CDD : Loi du 17 Mai 2011 – art 49/ création d’un nouveau motif. L’employeur peut désormais rompre avant son terme un C.D.D (contrat à durée déterminée) pour inaptitude médicalement constatée du salarié, qu’elle soit d’origine professionnelle ou non, sans avoir à obtenir la résolution judiciaire du contrat. Cette nouvelle possibilité de rupture anticipée ne modifie pas les obligations de l’employeur en termes de reclassement à l’issue de l’avis d’inaptitude. Si, dans le mois de la déclaration d’inaptitude, l’employeur n’a ni re-
12
classé le salarié inapte, ni rompu le CDD, il doit reprendre le versement du salaire. Lorsque le CDD est rompu avant terme pour inaptitude, l’employeur verse au salarié une indemnité qui s’ajoute à l’indemnité de précarité. n INDEMNITES DE RUPTURE :
La Circulaire interministérielle DSS/ SD5B n°2011/145 du 14 Avril 2011 détaille les modalités de calcul de la fraction des indemnités de rupture du contrat de travail ou de cessation forcée du mandat social exonérée de cotisations et contribution sociales, selon les nouvelles règles en vigueur depuis le 1er Janvier 2011 (Art.18/Loi de financement de la Sécurité Sociale). n SACS PLASTIQUES soumis à
la Taxe Générale sur les Activités Polluantes : A partir du 1er Janvier 2014, les entreprises qui fabriquent ou utilisent pour la 1ère fois des sacs de caisse en matière plastique seront assujetties à cette taxe. Son montant est de 10 € par kilo de sacs plastiques.
Ne seront pas concernés les sacs en matière plastique biodégradables constitués d’un minimum de 40% de matières végétales en masse. Source : Loi de Finances du 29.12.10, art.47 n VENTES DE BOISSONS : Formalités simplifiées / suppression de la déclaration fiscale auprès du bureau de Douane - (Loi n°2011302 du 22 Mars 2011) A partir du 1er Juin 2011, les restaurants et débits de boissons à consommer sur place n’ont plus l’obligation de détenir la licence I (vente de boissons sans alcool). En revanche, obligation de déclaration administrative pour les débits de boissons à emporter et les restaurants. De plus, le délai dans lequel doit être effectuée la déclaration administrative en cas de translation de débit de boissons (translation dans la même commune, transfert à l’intérieur d’un département ou transfert hôtelier) est ramené de 2 mois à 15 jours (Code Santé Publique, art.L.3332-4).
www.caen.cci.fr
n BAIL COMMERCIAL ou BAIL PROFESSIONNEL – Décret du 13 Avril 2009 (J0 du 19) Un diagnostic de Performance Energétique (DPE) doit être annexé aux contrats de location, quel que soit l’usage du local ou du bâtiment, notamment les baux commerciaux et les baux professionnels (CCH, art.L 134-3-1 et L.134-4). La durée de validité de ce diagnostic est désormais fixée à 10 ans (CCH, art.R 1344-2). Les locations saisonnières sont exclues de cette obligation.
infos Contact CCI Evelyne Sauvage 02 31 54 55 69 esauvage@caen. cci.fr
XVZc
n CONTRAT de PROFESSIONNALISATION : ß Modification de la procédure d’enregistrement à compter du 20 Mai 2011 (D n°2011-535 du 17 Mai 11). ß Aide forfaitaire de 2.000 € en faveur des employeurs qui embauchent un demandeur d’emploi âgé de 45 ans et plus. Cumul possible avec d’autres aides.
XX^
ZcigZegZcdch
Source : Caen-Métropole - Réalisation : Aprim
La CCI de Caen Normandie a donné son avis sur le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de CaenMétropole.
Depuis maintenant plus d’un an la CCI de Caen Normandie a multiplié les échanges formels et informels avec Caen-Métropole et un certain nombre de remarques ont déjà été prises en compte (ex : l’objectif de réaliser des bâtiments commerciaux qui couvrent leurs besoins en énergie de manière complète n’est plus immédiat mais fixé à 2025 et cette orientation a été élargie à l’ensemble des bâtiments économiques). Courant avril la CCI a remis par écrit sa position « officielle » sur
les documents du SCOT, en voici les points principaux :
Stratégie globale : L’objectif du SCOT est de configurer le territoire pour que celui-ci soit capable d’accueillir 70 000 habitants supplémentaires d’ici à 2030. La CCI de Caen Normandie adhère à ce projet d’une capitale visible à l’échelle nationale et européenne et nous pensons qu’il serait souhaitable que le texte précise que cette recherche d’attractivité de Caen-Métropole doit prioritairement s’exercer au profit de la région Basse-Normandie et non au détriment des territoires limitrophes.
Commerce : • Le SCOT propose que « les commerces de détail ou ensembles commerciaux portant sur une SHON (Surface Hors Œuvre Net) de plus de 5 000 m² devront prévoir la réalisation du stationnement en ouvrage ». La CCI adhère à cette logique d’économie de l’espace. Nous proposons que, dans un souci d’égalité de traitement
entre les bâtiments commerciaux et les autres types de construction, le seuil de déclenchement de cette obligation pour les bâtiments commerciaux ne soit pas la SHON du bâtiment mais le nombre de places de stationnement créées, à l’instar de l’orientation concernant les autres types de construction (« réalisation du stationnement en ouvrage pour toute opération nécessitant un parc de stationnement de plus de 500 places »). Nous pensons aussi que cette obligation de réaliser le stationnement en ouvrage devrait être modulée en fonction de la typologie des communes car, s’il est normal d’économiser l’espace dans l’agglomération, le surcoût engendré par la réalisation de stationnement en ouvrage pourrait bloquer le développement de certains pôles principaux ou pôles relais.
leur construction sur au moins deux niveaux ». Notre adhésion à cette logique d’économie de l’espace, particulièrement dans l’agglomération, nous a amené à demander au SCOT d’étendre cette orientation à l’ensemble des établissements recevant du public, ne serait-ce que parce que tous les acteurs doivent se montrer exemplaires en matière d’économie de l’espace.
• Le SCOT indique encore que « les commerces de détail ou ensembles commerciaux portant sur une SHON de plus de 10 000 m² devront prévoir également
www.caen.cci.fr
13
Source et réalisation : Syndicat Mixte Caen-Métropole - Janvier 2011
• Concernant la logistique, il est écrit dans les orientations que « les zones prévues dans tous les pôles (…) pourront également accueillir des activités logistiques, dans la limite de 30 % de leur superficie ». La CCI estime qu’il est légitime que les réserves foncières constituées par les opérateurs logistiques antérieurement à la date d’approbation du SCOT dans le but
d’anticiper leur développement soient exclues du calcul de la limitation des activités logistiques à 30 % de la superficie des zones d’activités. Nous avons donc proposé que le SCOT précise que « les réserves foncières constituées par les acteurs de la logistique antérieurement à la date d’approbation du SCOT sont exclues du calcul de la limitation des activités logistiques à 30 % de la superficie des zones d’activités ».
• Nous pensons aussi qu’il serait judicieux que dans l’attente d’une opportunité d’exploiter le caractère multimodale des différents sites, le SCOT préconise la préservation des infrastructures ferroviaires existantes, particulièrement sur le site industrialoportuaire entre Orne et Canal ainsi que sur le site métropolitain sud-est de l’agglomération.
infos Contact CCI : Benjamin Crickelaire 02 31 54 54 54 ou information@caen. cci.fr
XVZc
ZA et logistique :
XX^
ZcigZegZcdch
14
www.caen.cci.fr
Centre urbain métropolitain Couronne urbaine Pôle de proximité d’agglomération Couronne périurbaine proche
Pôle principal Pôle relais Espace rural ou périurbain Communes côtières
Source : DOG du SCOT - arrêté de décembre 2010
« Nous avons fait entendre notre voix »
Michel Collin, Président de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Caen Normandie, explique la volonté de la CCI.
En quoi le document du SCOT intéresse la CCI ?
Que doit-on retenir des avis de la CCI ?
Depuis 2008, la CCI participe aux travaux d’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de Caen-Métropole. Ce document fixe, sur le long terme et sur une vaste aire géographique, les orientations en matière d’habitat, de déplacements, de développement commercial, d’environnement, d’organisation de l’espace… Autant de sujets qui nous concernent.
Nous avons fait entendre notre voix, celle de l’économie et de l’entreprise, dans un esprit de dialogue et de compréhension. Ainsi, nous sommes favorables à ce que Caen soit une capitale régionale visible à l’échelle nationale et européenne mais pas au détriment de ses territoires périphériques. Nous sommes aussi pour densifier l’espace et arrêter de consommer les terres agricoles. Nous sommes enfin pour une égalité de traitement et des règles identiques qui ne pénalisent pas l’activité commerciale. De même, on ne doit pas limiter les zones logistiques décidées avant l’approbation du SCOT. Je crois que nous avons été entendus.
Comment avez-vous travaillé ? Depuis un an, la CCI a multiplié les échanges avec Caen-Métropole afin d’apporter des modifications aux documents. Comme personne publique associée, la CCI est consultée pour avis sur ce SCOT « arrêté », c’est-à-dire validé par les représentants des communes et intercommunalités. Nous avions jusqu’au 14 avril pour faire part de nos remarques officielles par écrit. Ce que nous avons fait.
www.caen.cci.fr
Pratique Tous les documents du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) peuvent être consultés sur le site internet de Caen - Métropole www.caen-metropole.fr rubrique SCOT
15
Le
Maître dans l’art du pli Pietro Seminelli est aujourd’hui le seul Maître d’Art en art textile et art du pli.
Appliqué au travail du textile, l’art du pli se révèle subtil et esthétique. Derrière ce savoir-faire unique, Pietro Seminelli, installé au Molay-Littry.
Le
L’homme se destinait à la création de décors pour le cinéma, comme son grand-père. Après des débuts en menuiserie et des talents avérés de dessinateur, il se dirige finalement vers des études d’architecture intérieure à Paris. Il découvre alors l’art du pli et choisit de développer ce savoir-faire. « De là sont nées mes premières recherches sur l’art du pliage, sur la transparence, le rythme, le graphisme et les reliefs que j’ignorais encore à quoi appliquer », se souvient Pietro Seminelli. Le jeune créateur devient d’abord professeur d’Histoire de l’Art à Caen, puis styliste pour Cartier et Cristofle, fait ses gammes dans le théâtre, la mode, la pub, le textile… En 1997, il crée sa propre structure à Paris et présente ses premières collections de textiles pour la maison. Voilages, panneaux coulissants, paravents, habillages d’intérieur… Les clients affluent, la maison recrute, le créateur reçoit le Prix des métiers d’art de la ville de Paris et en 2010 l’entreprise est labellisé EPN.
Made in Normandy En 2000, il s’installe en Normandie avec une petite équipe tout près du Molay-Littry. « J’ai opté pour une qualité de vie, je voulais moins courir », confie Pietro Seminelli. Il ferme la société, devient artisan, puis crée Artesina en 2005. Il présente une nouvelle collection à la Biennale des éditeurs à Paris, devient Maître d’Art dans l’art textile et développe son activité à partir de ses ateliers normands. « Tout est installé ici : le bureau d’études, la création et l’atelier de confection, ainsi que la création de meubles et d’objets, poursuit Pietro Seminelli. L’endroit a un côté confidentiel qui plaît et rassure nos clients, adeptes de la discrétion. Aujourd’hui, ma volonté est d’affirmer ce cœur de métier et de l’appliquer à différents domaines. » Le créateur développe notamment une gamme de carrelage en céramique en collaboration avec les établissements Fauvel.
En décembre 2010, l’entreprise est labellisée EPN.
Itinéraire Né dans le Val de Marne en 1968, Pietro Seminelli se forme à la menuiserie et à l’ébénisterie d’art, puis en architecture d’intérieure avant d’obtenir son Diplôme Supérieur d’Art Appliqué (DSAA). En 1993, il enseigne les Arts Appliqués au Lycée Laplace à Caen, puis réalise ses premières créations de pliage textiles pour des clients parisiens. Il crée la société des « Créations Pietro Seminelli » en 1996 à Paris puis « Artesina » en 2005 au Molay-Littry. Il est nommé Maître d’Art en 2007.
Publication de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Caen Normandie - 1, Rue René Cassin Saint-Contest - 14911 CAEN CEDEX 9 - Tél. : 02 31 54 54 54 - Fax : 02 31 54 40 80 - www.caen.cci.fr - N° 143 - Juin 2011 Directeur de la Publication : Michel Collin - Rédacteur en chef : Anne-France Aumond-Gautier Assistante de rédaction : Christine Mollet - Conception : Démarches Communication Rédaction : Aprim, CCI Caen - Mise en page : Kotékom N° de commission paritaire : 0407B06020 Dépôt légal à parution Impression : Corlet - Routage : PRN Carpiquet - Tirage : 20.500 exemplaires