Entreprise et Santé - numéro 27

BTP I SERVICE I COMMERCE & ARTISANAT I INDUSTRIE I INTERIM

Du boulot à la maison

LES SOLVANTS SONT PARTOUT Vos droits, vos devoirs :

Zéro alcool en entreprise p10

Zoom sur :

Les plombiers chauffagistes p24

p11

Dr Bernard Fontaine :

Toxicologue européen p27

N°27

3ème Trimestre 2014 www.entrepriseetsante.fr

SOMMAIRE

N°27 • 3ème Trimestre 2014

VRAI OU FAUX ?

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BRÈVES

EN DIRECT :

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p8

p10

Blanchisserie industrielle : Préserver l’avenir de nos salariés Robinetterie : vers un management durable de la prévention des TMS Service à la personne : le risque chimique existe aussi !

SANTÉ TRAVAIL LILLE 2014 :

Merci aux 150 témoins !

VOS DROITS VOS DEVOIRS :

Décret du 01 juillet 2014 : zéro alcool sur les lieux de travail ?

DOSSIER p.11 à 22

Les solvants sont partout ! . . . . .

Interviews du Dr Virginie Dieu et du Dr Bao-Chuong Giang Risque « HAP » : c’est plus que du serieux !

Solvants : De quoi parle-t-on ?

Solvants : Y penser...

Solvants : Et la réglementation ?

Fiche détachable Les solvants sont partout.

7 conseils pour vivre en paix avec eux !

INVESTIR :

p23

Commission européenne « Investir dans le bien-être au travail » ZOOM SUR :

p24

Risque CMR Plombiers chauffagistes : 100 % informés dans la Somme !

ENVIRONNEMENT & TECHNIQUE :

p26

p27

Exposition au bruit De la cartographie au port des protections auditives INTERVIEW :

Bernard Fontaine, Médecin du travail, Toxicologue européen AUX ALENTOURS :

p30

p31

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Plan d’action européen 2012-2020 Réduire l’usage nocif de l’alcool ACTU :

Votre agenda

Entreprise & Santé • 3ème Trimestre 2014 • N°27 • www.entrepriseetsante.fr

ÉDITO

Il avait su prendre le relais avec brio, humanité et rigueur, poursuivant en cela le cap fixé à notre magazine.

RÉGIS LAMORIL 1949-2014

Merci Régis !

Le 16 Mai 2014, en l’église Saint-JeanBaptiste à Arras, près de cent avocats, en tenue de plaidoirie, font une haie d’honneur. Ils accompagnent leur collègue Régis Lamoril, décédé le 13 mai, vers sa dernière demeure.

Plusieurs centaines de personnes sont présentes.

Homme de justice, Régis Lamoril a été emporté, en quelques mois, par la maladie. Nous vivons cela comme une injustice. Régis Lamoril avait accepté d’être le directeur de publication d’Entreprise & Santé à partir du numéro 22, succédant à Raphaël Mulliez.

Régis était un marin averti, profitant de sa famille et de son bateau, dès qu’il le pouvait. Il avait anticipé son départ en retraite pour apporter sa bienveillance à ses proches. Avec humilité, il exprimait une sagesse exemplaire et communicative. Son calme rassurant n’avait d’égal que son agilité intellectuelle. Celle-ci lui permettait de saisir le moindre détail, tout en gardant une vision globale des situations. Le sens de l’intérêt général l’emportait toujours.

Sa culture, notamment littéraire, nous ouvrait de précieux horizons.

Benjamin d’une famille de onze enfants, né à Saint-Pol-sur-Ternoise, Régis avait d’ailleurs publié en 2013, aux éditions Elzévir, un ouvrage autobiographique : « Je n’oublierai jamais ». Il nous livre comment il a surmonté les épreuves douloureuses que la vie lui a réservées dès son enfance… Sans prétention ni dogmatisme, juste pour dire et transmettre.

vous proposent le magazine :

N°27 • 3

ème

trimestre 2014

Numéro diffusé gracieusement aux entreprises des services adhérents

Contact : entrepriseetsante@nordnet.fr Les éditions de l’encre vive Tél. 03.20.14.07.77 Fax : 03.20.14.06.16 Directeur de publication : Régis Lamoril Comité de rédaction : Alain Cuisse, Dr Didier Debarge, Bruno Decherf, Louis-Marie Hardy, François Désérable, Dr Alain Moniez Conception et Responsable de rédaction : Dr Matthieu Méreau Méthodes et Médiation - Lille

Inscrit au barreau dès 1972, Régis Lamoril a été Bâtonnier de l’Ordre des avocats en 1987 et 1988. Spécialisé en droit social, Régis Lamoril a traité de très nombreux dossiers, « en les travaillant à fond », pour présenter une analyse juridique pointue, permettant à chacun de ses clients de prendre les décisions les plus averties.

Président du conseil d’administration de l’Association Santé Travail 62-59 et de l’Association Régionale NordPas-de-Calais des Services de Santé au Travail, Régis Lamoril avait accepté la présidence de l’Association de Gestion SANTÉ TRAVAIL Lille 2014.

Il a ainsi largement concouru à la réussite du 33ème Congrès National de Santé au Travail et du Salon « Travail & Santé », qui ont accueilli plus de 4 000 participants à Lille, du 3 au 6 juin dernier. Nous lui devons beaucoup.

Dr Matthieu Méreau Responsable de rédaction Pour le Comité de rédaction

AISMT - Association Interprofessionnelle des Services Médicaux du Travail - 1461 avenue du Cateau place Santos Dumont CS 50182 - 59404 Cambrai Tél. 03.27.72.63.63 www.aismtcai.com ASMIS - Association Santé et Médecine Interentreprises du département de la Somme 77, rue Debaussaux CS 60132 80001 Amiens Cedex 1 Tél. 03.22.54.58.00 www.asmis.net AST 62-59 - Association de Santé au Travail 6, rue de la Symphorine Parc des Bonnettes - 62008 Arras Tél. 03.21.15.12.32 www.ast6259.fr ASTAV - Association de Santé au Travail de l’Arrondissement de Valenciennes 1, avenue de l’Europe 59880 SAINT SAULVE Tél. 03.27.46.19.24 www.astav.fr ASTIL 62 - Association Santé Travail Interentreprises du Littoral 430 boulevard du Parc

Rédaction : Matthieu Méreau Secrétariat de rédaction : Nathanaëlle Debaene Création et mise en page : Graphic Design Solutions www.gdsgroup.fr Crédit photos : P5: BARDUSCH, p6: WATTS INDUTRIES, p7: PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Nord, p9: PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Nord, p12: Dr Virginie DIEU - Dr Bao-Chuong GIANG, p26 SEYFERT EMBALL, p27 Dr Bernard FONTAINE, FOTOLIA.

Coordination, Fabrication, Diffusion : Les éditions de l’encre vive 71 boulevard Montebello - 59000 Lille Tél. 03.20.14.07.77 Fax : 03.20.14.06.16 Régie publicitaire : Entreprise et Santé - Matthieu Méreau Tél. 03.20.14.07.77 Fax : 03.20.14.06.16 Impression : Imprimerie Léonce Deprez - Ruitz Dépôt légal à parution N°ISSN en cours

BP 94 62903 Coquelles Cedex Tél. 03.21.85.51.85 CEDEST - Centre pour le Développement Santé au Travail 4/10, rue Albert Thomas 59210 Coudekerque-Branche Tél. 03.28.24.98.98 www.cedest.net MTA - Médecine du Travail de l’Aisne rue Théodore Monod - Z.A. Bois de la Chocque 02100 Saint-Quentin Tél. 03.23.62.52.48 www.mt02.org PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Nord 118, rue Solférino - Lille BP 1365 59015 Lille Cedex Tél. 03.20.12.83.00 www.polesantetravail.fr SIMUP - Service Interprofessionnel de Médecine du Travail des Unions Patronales d’Halluin, Wervicq et Comines (Vallée de la Lys) 22 rue de Lille BP 40018 - 59431 Halluin Cedex TÉL. 03.20.94.12.54 www.simup.fr

Tirage : 90 000 exemplaires Édité par :

Groupement Inter Services Santé Et Travail 40 bis allée du Bénélux Zone Artoipole 62060 Arras Cedex 9 Tél. 03.21.22.28.21 www.gisset.org

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BRÈVES

Accord National Interprofessionnel LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL A UNE DÉFINITION « NÉGOCIÉE » Les organisations de salariés et d’employeurs représentatives au niveau national ont signé le 19 juin 2013 un Accord National Interprofessionnel intitulé : « Vers une politique d’amélioration de la qualité de vie au travail et de l’égalité professionnelle ».

Reconnue comme étant un facteur de performance et de compétitivité pour l’entreprise, la qualité de vie au travail doit faire l’objet d’un dialogue social organisé et structurant. Elle se conçoit comme « un sentiment de bien - être au travail perçu collectivement et individuellement qui englobe l’ambiance, la culture de l’entreprise, l’intérêt du travail, les conditions de travail, le sentiment d’implication, le degré d’autonomie et de responsabilisation, l’égalité, un droit à l’erreur accordé à chacun, une reconnaissance et une valorisation du travail effectué ». Par arrêté du 15 avril 2014 (JO du 23 avril), les mesures prévues par cet accord deviennent obligatoires pour une durée de 3 ans.

Source : www.legifrance.gouv Haute Autorité de Santé LA QUALITÉ DE VIE AU TRAVAIL REJOINT LA QUALITÉ DES SOINS Chargée de la certification des établissements de santé, la Haute Autorité de Santé reprend les termes de l’accord ANI sur la Qualité de vie au travail dans le cadre de ses réflexions, engagées depuis 2010 en partenariat avec l’ANACT (Agence Nationale d’Amélioration des Conditions de Travail). La qualité de vie au travail « a comme objectif de concilier les modalités de l’amélioration des conditions de travail et de vie pour les salariés et la performance collective de l’entreprise. Elle fait valoir que la perception qu’ont les salariés de la qualité de vie au travail, dépend de leur capacité à s’exprimer et à agir sur le contenu de leur travail. Elle met en avant le rôle des salariés et de leurs représentants en tant qu’acteurs de la construction des solutions proposées, notamment organisationnelles, aux côtés des directions, de l’encadrement et des experts. En cela, c’est un objet à part entière des relations sociales dans l’entreprise ».

Source : www.has-sante.fr

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VRAI OU FAUX

Le management durable de la prévention est une nécessité face au nombre de TMS déclarées aujourd’hui en Maladie Professionnelle Indemnisable.

Réponse rubrique « En direct » page 6.

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VRAI OU FAUX

L’employeur peut interdire la consommation de toute boisson alcoolisée sur le lieu de travail.

Réponse rubrique « Vos droits, vos devoirs» page 8.

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VRAI OU FAUX

Compte individuel « pénibilité » DU NOUVEAU POUR LES COTISATIONS Les mesures de compensations individuelles qui découlent à terme du « compte Pénibilité » (ex : Formation et reconversion, départ anticipé à la retraite, temps partiel rémunéré en temps complet) seront financés par de nouvelles cotisations dîtes « patronales ».

Chaque entreprise s’acquittera d’une cotisation « de base » d’un montant de 0,01% à compter du 1er janvier 2017 ; cette cotisation sera soumise aux exonérations concernant les bas salaires. Pour les salariés exposés au-delà des seuils annuels reconnus par la règlementation, les entreprises s’acquitteront d’une cotisation de 0,1 % dès le 1er janvier 2016 et pour 2 ans ; puis 0,2 % les années suivantes, sans exonération concernant les bas salaires. A paraître dans un JO du mois de juillet. A suivre, donc…

Source : www. lemoniteur.fr

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Les plombiers chauffagistes sont concernés par la prévention des substances et produits CMR (Cancérogènes-MutagènesReprotoxiques).

Réponse « Zoom sur…» pages 24-25.

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EN DIRECT

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BARDUSCH SA Blanchisserie industrielle

180 salariés Françoise LAMOUR, Responsable Sécurité.

FONTAINE-NOTRE-DAME

Il est important d’expliquer le pourquoi et le comment des TMS Docteur Thérèse Leroy, médecin du travail à l’AISMT

« Il y a un historique » nous confie Françoise Lamour, responsable sécurité chez BARDUSCH SA. « BARDUSCH a racheté l’usine en 2001. On parlait peu des TMS, Troubles Musculo-Squelettiques. Or la moyenne d’âge de nos salariés est de 46 ans, avec 20 à 40 ans d’ancienneté… Nous avons eu, sur ces dernières années, une inflation de déclaration de TMS en Maladie Professionnelle ». Médecin du travail à la santé au travail de Cambrai, le docteur Thérèse Leroy suit l’entreprise depuis 2010 : « Nous avons fait une étude de la situation, au sein même de l’entreprise. En complément, les salariés ont répondu à un questionnaire. Ceci m’a permis de présenter un diagnostic précis, chiffres et explications à la clé. C’est très important d’expliquer le pourquoi et le comment des TMS à la direction, au CHSCT1, aux responsables de production, aux chefs de poste, aux salariés ». Un mouvement de fond s’est alors mis en route….

SANTÉ AU TRAVAIL DE CAMBRAI (AISMT)

Blanchisserie industrielle

Préserver l’avenir de nos salariés A Fontaine-Notre-Dame, chez BARDUSCH SA, des tonnes de linge transitent chaque jour. En 3 heures en moyenne, le linge est réceptionné, trié, vérifié, lavé, séché, revérifié, repassé, plié, emballé et réexpédié. Dans une « marche en avant » au cours de laquelle le linge sale ne doit pas croiser le linge propre. 180 salariés travaillent sur le site. Chaque jour, 50 à 55 tonnes de « linge plat » sont traitées pour les établissements d’un groupe hôtelier et des tonnes de vêtements de travail pour des grands noms de l’agroalimentaire ou de la métallurgie. Une collaboration régulière avec l’AISMT (Santé au Travail de Cambrai) s’est mise en place depuis quelques années, afin de préserver la santé des salariés. tapis, rajouté des alvéoles, etc. ». Le but général est d’éviter les gestes avec les bras au dessus des épaules, de supprimer les sollicitations trop violentes comme par exemple « tirer sur le linge emmêlé à la sortie des machines à laver », d’être attentif aux postures, aux rythmes et aux charges manutentionnées.

Des investissements « lourds » L’hygiène, la sécurité et la santé sont intégrés dans les plans d’investissement. « En 2015, nous allons agrandir la trieuse avec du matériel neuf. Nous avons déjà deux calandres neuves, qui intègrent l’ergonomie des postes de travail dans leur conception. Pour information, l’ergonomie a aussi fait son entrée dans les bureaux. Et les nouveaux camions sont équipés de hayons pneumatiques qui assurent un réglage en hauteur précis et sécurisé… » poursuit Françoise Lamour.

Des « petites choses »

Des gains sur le court, moyen et long terme

Pour Françoise Lamour, « beaucoup d’idées viennent des salariés eux-mêmes. Au niveau du linge sale, par exemple, nous avons aménagé des

« Il nous faut développer la prévention pour ne pas avoir à indemniser plus tard en réparation…

Nous sommes engagés dans un plan d’actions

continues comportant chacune constats, indicateurs, référents, délais et investissements nécessaires. Nous avons déjà des indicateurs de succès.

Par exemple, le taux de réserves sur les aptitudes médicales est déjà passé de 25 à 20 %. Le but est de ne plus avoir de salariés à reclasser ! », conclut Françoise Lamour. Pour le docteur Thérèse Leroy, « en aménageant les postes maintenant, on améliore tout de suite la situation des anciens, tout en préservant les salariés qui arrivent ». En santé au travail, améliorer aujourd’hui, c’est se préserver pour demain.

1. Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail

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WATTS INDUSTRIE FRANCE Produits de sécurité pour l’eau, vannes et robinets 160 salariés Freddy MIKA, Responsable Qualité Sécurité Environnement

HAUTVILLERS SANTÉ AU TRAVAIL DE LA SOMME (ASMIS)

Robinetterie

Vers un management durable de la prévention des TMS En 2006, les Ets PORQUET à Hautvillers, près d’Abbeville, intègrent Watts Industries France. Le groupe Watts Water Technologies est un leader mondial pour les produits contribuant au confort, la sécurité et la qualité de l’eau. Dans ce groupe, chaque entreprise dispose d’un responsable Qualité-Sécurité-Environnement. A Hautvillers 160 salariés élaborent 14 familles de produits (dispositifs de sécurité, réducteurs de pression, robinets, mitigeurs, raccords plomberie, joints) dans 5 000 m² de bâtiments industriels. La Santé et la Sécurité sont intégrées au fonctionnement de l’entreprise, certifiée ISO 9001. Quelle ne fut pas la surprise des responsables d’être «sommés » par la CARSAT Nord Picardie de développer un programme de prévention du risque TMS alors même que les services RH venaient d’achever un important travail d’analyse de la pénibilité. Explications.

Fin 2010, la CARSAT Nord Picardie (Caisse d’Assurance Retraite et de Santé au Travail) lance le programme PREDURA1. Celui-ci réalise un suivi spécifique des 1000 établissements présentant de façon récurrente des déclarations de maladie professionnelles de type TMS2 sur les années 2006 à 2009 incluses. Trois phases composent ce programme : informer, guider et évaluer, accompagner et soutenir. « On ne peut pas mentir avec les TMS. Pour réduire leur apparition à terme, il faut un management durable de leur prévention » remarque Nathalie Lachambre, ergonome à l’ASMIS (Santé au Travail de la Somme).

Une « belle rencontre » Freddy Mika, responsable QSE explique : « Au début, nous avons été déstabilisé par le courrier en recommandé. Nous avons alors rencontré Jean-Pierre Jagodzik, ingénieur conseil à la CARSAT Nord Picardie puis travaillé avec Nathalie Lachambre. Ce fut une belle rencontre. En tant qu’industriel, nous n’avons pas l’habitude de travailler avec les institutions. Nathalie Lachambre a facilité les compréhensions mutuelles. Habitués à travailler en mode projet, la valorisation de nos actions auprès des institutions

ne nous apparaissait pas comme une priorité et elle a développé une méthode pragmatique d’objectivation du mode de management de la prévention ».

Une méthodologie adaptée Nathalie Lachambre résume son intervention : « En concertation avec la CARSAT, j’ai posé un diagnostic général sur le management de la prévention chez Watts Industries, tout en aidant à formaliser les acquis. J’ai aidé les personnes ressources de l’entreprise (Responsable QSE, Responsable RH, Référent prévention des TMS, membre du CHSCT, Responsable d’industrialisation, Coordinateur de l’îlot... sans oublié l’opératrice du poste concernée) à appliquer cette méthode sur une situation de travail. Il appartenait ensuite à l’entreprise de la généraliser sur l’ensemble des postes de travail ». Deux outils sont disponibles : La « grille management TMS » permet à la Direction de faire un diagnostic de son mode de management de la prévention : déni, bon sens, démarche curative, démarche préventive, prévention durable. Le « tableau de suivi des mesures » identifie les actions à mettre en œuvre et leur degré de réalisation selon les critères de la CARSAT.

Il est important d’avoir des discussions ouvertes avec l’entreprise, chacun apportant ses compétences Docteur Elise Jubert,

médecin du travail à l’ASMIS

Une vision partagée « Nous n’aurions jamais pensé travailler en liaison aussi étroite avec notre service de santé au travail et la CARSAT » note Freddy Mika. Pour le docteur Elise Jubert, médecin du travail à l’ASMIS, « il est important d’avoir des discussions ouvertes avec l’entreprise, chacun apportant ses compétences ; notre potentiel va croissant : ergonomie, toxicologie, etc. » Nathalie Lachambre apporte le mot de la fin : « Nous pouvons aider nos adhérents à développer leur management durable de la prévention de la pénibilité … et par là même leur compétitivité. L’entreprise a réduit de moitié ses défauts qualité ». C’est d’actualité !

Le Les TMS représentent plus de 70 % des maladies professionnelles indemnisées au régime général de la Sécurité Sociale.

1. Prévention durable des risques TMS / 2. Maladies reconnues dans les tableaux n° 57, 69, 79, 97, 98 (Régime général de Sécurité Sociale)

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EN DIRECT

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MAISON DES SERVICES DE NIELLES-LÈS-BLÉQUIN

Fédération ADMR du Pas-de-Calais (Aide à Domicile en Milieu Rural) Service à la personne

Le fait que cela soit concret et participatif est gage de réussite Céline Coquet,

responsable de secteur ADMR

« Lors d’une rencontre avec notre médecin du travail, le docteur Nicole Webster, nous nous sommes interrogés sur le risque biologique lié aux tâches auprès des patients, mais aussi sur le risque chimique, compte tenu du nombre de produits utilisés par nos intervenants aux différents domiciles des personnes prises en charge » nous déclare Céline Coquet, responsable de secteur. En septembre-octobre 2013, des modules de sensibilisation de deux heures par groupe de 10 à 15 personnes ont été mis en place, animés par le Dr Webster, Virginie Verschelle (assistante en santé au travail) et Samuel Chochoy (service toxicologie).

Du concret, rien que du concret !

Samuel Chochoy est intervenant en toxicologie industrielle à PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Nord. Le risque biologique était abordé par le médecin du travail. Dans le cadre de cette activité, le personnel n’avait pas forcément conscience de l’existence d’un risque lié à l’utilisation de produits dits « grand-public ». « C’est pourquoi, j’ai commencé par des récits d’accidents domestiques rapportés par les Centres Antipoison. Puis nous avons progressivement abordé l’utili-

50 salariés Céline COQUET, responsable de secteur PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Nord

Service à la personne

Le risque chimique existe aussi !

Premier réseau associatif français du service à la personne, l’ADMR, Aide à Domicile en Milieu Rural, a plus de 70 ans d’ancienneté et d’expérience. Au niveau national, cette fédération représente 3 300 associations regroupant, elles-mêmes, 110 000 bénévoles et 103 000 salariés. Rattachée à la fédération ADMR du Pasde-Calais, l’association d’aide à domicile de Nielles-lès-Bléquin anime l’une des 29 maisons des services du département. Située dans l’arrondissement de SaintOmer, elle regroupe près de 50 auxiliaires de vie et aide-ménagères intervenant sur 51 communes. Suivie par le docteur Nicole Webster, médecin du travail à PÔLE SANTÉ TRAVAIL MÉTROPOLE NORD, l’ADMR de Nielles-lès-Bléquin s’est engagée dans un travail original de sensibilisation au risque chimique. sation dans le cadre d’une activité professionnelle où les quantités et les fréquences mises en œuvre ne sont plus comparables avec celles du particulier. Nous avons également parlé de cette femme de 57 ans décédée en 2013 suite à la formation de chloramines lors d’un mélange d’eau de javel avec un produit ammoniaqué. Nous avons demandé de ramener des produits fréquemment utilisés dans les domiciles. J’ai moi-même amené mes propres produits ménagers, mes lunettes de protection, mes gants… ». Une fois les flacons disposés sur la table, le groupe échange sur la nature du produit (détergent, détartrant…), la connaissance des conditions d’usage et les risques pour la santé. La fragilisation de la peau, du fait de l’usage répété, est abordée. « L’étiquetage étant la première source d’information pour l’opérateur, j’ai également mis en place un jeu autour des anciens et nouveaux pictogrammes. Il était important de favoriser les échanges, en mutualisant les retours d’expérience de chacun ».

La différence entre acides et bases, l’interdiction de mélanger les produits, le respect des dilutions, l’importance de protéger et de prendre soin de sa peau sont des points capitaux. En ce qui concerne la protection cutanée, des dis-

cussions entre le personnel, la direction et le service de santé au travail ont eu lieu à travers la présentation de différents gants. Chaque salarié est également reparti avec une petite plaquette d’information à glisser dans le sac, réalisée en association avec le service communication de PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Nord.

Des enseignements inattendus « Le fait que cela soit concret et participatif est gage de réussite. Le personnel a très apprécié la démarche.

Nous intervenons au domicile. Les produits ne sont pas choisis par nos intervenants. Nous nous interrogeons sur le fait de pouvoir dire si tel ou tel produit peut être habilité par l’association… La qualité des gants mis à disposition a posé question. Nous avons opté pour des gants de qualité supérieure, en nitrile avec un flocage coton à l’intérieur » nous déclare Céline Coquet.

Samuel Chochoy précise : « Ces gants sont plus chers à l’achat, mais entraînent moins de dépenses à long terme. L’ADMR a écouté cette réflexion globale, partie des constats de terrain. Nous sommes là pour accompagner et aider les entreprises face aux risques ».

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NORD - PAS-DE-CALAIS, PICARDIE 100 000 ENTREPRISES DE TOUTE ACTIVITÉ CONSEILLÉES PAR 17 SERVICES DE SANTÉ AU TRAVAIL POUR 1 000 000 DE SALARIÉS DE TOUTE QUALIFICATION • Aisne MTA - Saint-Quentin SISAT SUD AISNE - Soissons SIST GAS BTP - Reims • Nord AISMT - Cambrai ASTAV - Valenciennes CEDEST - Dunkerque PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Nord - Lille SIMUP - Halluin STSA - Louvroil

• Pas de Calais AST 62-59 - Arras ASTIL 62 - Coquelles • Oise MEDISIS - Beauvais SMI BTP - Beauvais SMIN - Noyon SMTVO - Compiègne • Somme AISTV - Woincourt ASMIS - Amiens

« Pas évident de venir « dire » dans le cadre d’un salon professionnel, jumelé à un Congrès Scientifique, ce qui s’est passé dans son entreprise… » nous dit un intervenant. C’est pourtant ce que 150 travailleurs ont fait du 3 au 6 juin 2014 à Lille, avec le salon « Travail & Santé ».

MERCI AUX 150 TÉMOINS, LEURS ENTREPRISES ET LEURS SERVICES DE SANTÉ AU TRAVAIL… PRÉVENTION DES TMS DANS LE BTP, COMMENT STRUCTURER ET COORDONNER UNE DÉMARCHE DE PRÉVENTION EFFICACE ET CONTINUE ?

RAMERY BATIMENT / PÔLE SANTÉ TRAVAIL MÉTROPOLE NORD Rohan DETOURMIGNIES, ergonome, RAMERY Batiment Guillaume KNOCKAERT, directeur Département Ingénierie et Service, RAMERY BATIMENT Bernard BONTE, médecin du travail, PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Nord Tommy DUBOIS, ergonome, PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Nord LE BRUIT, UN ENNEMI INVISIBLE !

BANCEL / CEDEST Fanny DELHAYE, responsable QSSE, BANCEL Claudie LOUIT, assistante en santé au travail, CEDEST BOUCHONS D’OREILLE CONTRE LE BRUIT : C’EST POSSIBLE !

EDHD / CEDEST Yannick SIMON, responsable QSSE, EDHD Marilyne PATTYN, assistante en santé au travail, CEDEST VERS UNE CONCEPTION AMÉLIORÉE DES POSTES DE TRAVAIL EURALIS STALAVEN / ICAM / CEDEST Pierre Louis CHATELAIN et Mr Jean-Michel RIGAUT, ICAM Bruno LAURENT, EURALIS Emilie LECAILLEZ, ergonome, CEDEST LE CHROME VI DANS LES FUMÉES DE SOUDURE INOX YGNIS / AISMT Boris BOUCHEZ, responsable technique, YGNIS EXPOSITION AUX MÉTAUX « CMR » DES FUMÉES DE SOUDAGE DANS UNE POPULATION DE SOUDEURS DU VALENCIENNOIS BOMBARDIER / ASTAV Dr CRUCQ, médecin du travail, ASTAV FUMÉES DE SOUDAGE : À PROPOS D’UNE ÉTUDE DANS UN SERVICE DE SANTÉ AU TRAVAIL Virginie LAPOTRE, assistante en santé au travail, ASTIL 62 Nathalie DEFACHELLES, assistante en santé au travail, ASTIL 62 Émily BOUKARI, médecin du travail, ASTIL 62 PRÉSENTATION DES FORUMS SANTÉ EN ENTREPRISE HALTON BÉTHUNE / AST 62-59 Frédéric DUROT, directeur administratif et financier, HALTON Sabrina GRONEK, intervenante en diététique et addiction, AST 62-59 COMMENT LES GRANDES ENTREPRISES PEUVENT S’INSCRIRE DANS LA PLURIDISCIPLINARITÉ ? LA COOPÉRATION ENTRE LES DIFFÉRENTS ACTEURS DE L’ENTREPRISE ET DE LA SANTÉ AU TRAVAIL. COCA-COLA / CEDEST Elisabeth PARENTS, infirmière d’entreprise, COCA-COLA Johanna GABET, infirmière en Santé au Travail, CEDEST CARGILL / PÔLE SANTÉ TRAVAIL MÉTROPOLE NORD Anne-Sophie LEROUX, directrice des Ressources Humaines, CARGILL Claire BRUNET, infirmière SSTRN, CARGILL Catherine BOUVIER, médecin du travail, PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Nord

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AMÉNAGEMENT ERGONOMIQUE D’UN POSTE DE TRI DANS UNE PLATEFORME DE TRANSIT ET REGROUPEMENT DE DÉCHETS SANINORD / ASTAV Olivier BOSCHET, responsables activités DID, SANINORD Florence MEURANT, médecin du travail, ASTAV Liliane RENAUD, ergonome, ASTAV PRÉVENTION DES TMS, QUELLE DÉMARCHE DE PRÉVENTION INITIER ? COMMENT CONCILIER SANTÉ DES SALARIÉS ET PRODUCTIVITÉ ? QUELLES SONT LES CLÉS DU SUCCÈS D’UNE DÉMARCHE GLOBALE ET PARTICIPATIVE ?

LEROUX / PÔLE SANTÉ TRAVAIL MÉTROPOLE NORD Claire VAN DOORNE, DRH, LEROUX Caroline DALLOY, responsable sécurité, LEROUX Véronique MARTINACHE, médecin du travail, PÔLE SANTE TRAVAIL Métropole Nord Tommy DUBOIS, ergonome, PÔLE SANTE TRAVAIL Métropole Nord DAMART / PÔLE SANTÉ TRAVAIL MÉTROPOLE NORD Christine SOTO, directrice Ressources Humaines, DAMART Frédéric SOUILLE, responsable QHSE, DAMART Pascale KOPCIUCH, médecin du travail, PÔLE SANTE TRAVAIL Métropole Nord Emmanuelle TRENTESAUX, infirmière PÔLE SANTE TRAVAIL Métropole Nord Tommy DUBOIS, ergonome, PÔLE SANTE TRAVAIL Métropole Nord LA DÉMARCHE DE PÉNIBILITÉ INSCRITE DANS UNE CULTURE DE PRÉVENTION DES RISQUES CHEZ FAIVELEY TRANSPORT FAIVELEY TRANSPORT / ASMIS Fabrice VERET, responsable démarche de progrès Sécurité & Environnement, FAIVELEY TRANSPORT Francis VAN DER BIEST, médecin du travail, ASMIS PRÉVENIR LES TMS PAR UN AMÉNAGEMENT DE POSTE NOYON/ ASTIL 62 Mme DUPONT, infirmière, NOYON Nathalie DEFACHELLES, Assistante en Santé au Travail, l’ASTIL 62 Dr CHEVALIER, médecin du travail ASTIL 62 BARDUSCH, UNE ENTREPRISE QUI BOUGE POUR SES SALARIÉS BARDUSCH SA / AISMT Françoise LAMOUR, responsable sécurité, BARDUSCH SA Thérèse LEROY, médecin du travail, AISMT PRÉVENTION DES ADDICTIONS EN ENTREPRISE : QUELS OUTILS ? QUELS ACCOMPAGNEMENTS ?

ASSOCIATION GROUPE PASCAL / CEDEST Valérie COO, intervenante en addictions, ASSOCIATION GROUPE PASCAL Damien DUQUESNE / PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Nord MISE EN PLACE D’OUTILS DE PRÉVENTION DES TMS DANS LES ENTREPRISES DE LA FILIÈRE HALIEUTIQUE DE BOULOGNE-SUR-MER LE COMPTOIR DES PÊCHEURS BOULONNAIS / ASTIL 62 / SISE Cécile JACOB, responsable QSE, FRAIS’EMBALL Philippe GALL, directeur d’exploitation, CPBO

Anita BABILLOTTE, médecin du travail, ASTIL 62 Sylviane POTIER, IPRP, SISE PRÉVENTION DU RISQUE CHIMIQUE EN ENTREPRISE VEOLIA / ASTIL 62 Sabine TRUNET, responsable QSE, VÉOLIA eau centre Littoral Virginie LAPOTRE, assistante en santé au travail, ASTIL 62 Emily BOUKARI, médecin du travail, ASTIL 62 PRISE EN COMPTE DES TMS ET PERFORMANCE DE L’ENTREPRISE LEFRANT-RUBCO / ASMIS Thierry GEISTEL, directeur, LEFRANT- RUBCO Anne Sophie LEGER, responsable QHSE, LEFRANT- RUBCO Jean Marc GESLIN, médecin, ASMIS Nathalie LACHAMBRE, ergonome, ASMIS Christelle JUANCHICH, responsable des Incitations Financières, CARSAT MAINTIEN DANS L’EMPLOI : RECLASSEMENT ET ESSAI ENCADRÉ BTL TRANSPORTS / ASMIS André TOPIN, directeur général, BTL TRANSPORTS Céline CRAMPON, chargée de mission, SAMETH 80 Yves HELBECQUE, médecin du travail, ASMIS SIB IMPRIMERIE / ASTIL 62/ SAMETH FLANDRES LITTORAL Emmanuelle DOUAY, conseillère maintien dans l’emploi, SAMETH FLANDRES LITTORAL Mme SION, infirmière, Mme BULTEAU, SIB IMPRIMERIE Dr AUBRUN, médecin du travail, ASTIL 62 LA RÉALISATION DE L’ÉVALUATION DES RISQUES CHIMIQUES DANS LE SECT EUR DE LA MÉTALLURGIE CMD METALURGIE (ENGRENAGES ET RÉDUCTEURS)/ AISMT Clément CAULIEZ, CMD METALURGIE Lucie LOCQUENEUX, CMD METALURGIE Mélinda L’HEVEDER, IPRP, AISMT TMS DANS L’INDUSTRIE, COMMENT INTERVENIR EFFICACEMENT ? QUELLE COMPLÉMENTARITÉ DES ACTEURS SANTÉ TRAVAIL AUX CÔTÉS DE L’ENTREPRISE ? QUELS OUTILS ET INDICATEURS DE SANTÉ AU TRAVAIL METTRE EN PLACE ?

ONDULYS / PÔLE SANTÉ TRAVAIL MÉTROPOLE NORD Hugues LENGAGNE, animation coordination France Sécurité, ONDULYS Véronique LIEBAERT, médecin du travail, PÔLE SANTE TRAVAIL Métropole Nord Magali TRÉHOUT, infirmière santé travail, PÔLE SANTE TRAVAIL Métropole Nord Florian TONE, médecin du travail référent épidémiologie, PÔLE SANTE TRAVAIL Métropole Nord Christophe LEVIEL, ergonome, PÔLE SANTE TRAVAIL Métropole Nord LA GESTION DES RISQUES PROFESSIONNELS AU QUOTIDIEN : UN OUTIL ET UNE CLÉ DE SUCCÈS POUR UN APPRENTISSAGE SOCIOPROFESSIONNEL RÉUSSI TRISELEC / CEDEST Nour-Eddine ATMANE, responsable formation requalifcation, TRISELEC Arnaud LANSSENS, médecin du travail, CEDEST

Merci à l’ARIAS Nord-Pas-de-Calais pour l’animation des tables rondes.

LOI SUR LA PÉNIBILITÉ AU TRAVAIL ET RÉALITÉS DE L’ENTREPRISE : QUELLES ACTIONS POSSIBLES ?

UBI DELACRE / PÔLE SANTÉ TRAVAIL MÉTROPOLE NORD Marc BAYART, directeur HSE Europe du Nord, United Biscuits DELACRE Luc BAELDE, médecin du travail, PÔLE SANTE TRAVAIL Métropole Nord LA PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS, UNE DÉMARCHE D’AMÉLIORATION CONTINUE GRAND PORT MARITIME DE DUNKERQUE / CEDEST Fabrice DUPONT, chef de département, prévention des risques et Santé au Travail, GPMD Dominique MINET, responsable santé et sécurité, prévention des risques et Santé au Travail, GPMD Laure SCHUTT, animatrice de prévention santé sécurité, GPMD Marilyne PATTYN, assistante en santé au travail, CEDEST EVALUER LE RISQUE AMIANTE POUR QUELLE PRÉVENTION ? EXEMPLE D’UNE DÉMARCHE AUPRÈS DES ENTREPRISES DE TÉLÉCOMMUNICATION ERT TECHNOLOGIES/ PÔLE SANTÉ TRAVAIL MÉTROPOLE NORD Erwan CHAUVEAUX, animateur QHSE France, ERT TECHNOLOGIES Gérard AUQUE, préventeur Hygiène Sécurité, PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Nord François DEVOS, médecin du travail, PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Nord Erwan DANIEL ingénieur QHSE, AST 62-59 TRAVAIL ET CHALEUR : LA FREQUENCE CARDIAQUE NOUS PARLE POUJAUD ALTRAD / CEDEST Guillaume AMMELOOT, correspondant QHSE, POUJAUD ALTRAD Olivier DECROIX, hygiéniste industriel / toxicologue, CEDEST MISE EN PLACE D’UNE DÉMARCHE DE DÉPISTAGE DES TROUBLES DE LA VIGILANCE ET DU SOMMEIL DANS UNE ENTREPRISE SIDÉRURGIQUE SERVICE MEDICAL D’ARCELORMITTAL ATLANTIQUE Jean-Loup GODRON, médecin Santé au Travail, ARCELORMITTAL Dominique DELAHAIGUE, médecin coordinateur France, ARCELORMITTAL L’ACCOMPAGNEMENT DU CHANGEMENT DANS L’ENTREPRISE : DÉMARCHE SANTÉ ET OUTILS PRATIQUES. ERDF Dr Alexandra TRICHARD, praticien hospitalier, Service de Médecine du Travail et Pathologies Professionnelles, CHRU de Lille Patrick SOYEUX, DRH d’ERDF en Manche Mer du Nord Gérald COTINAUT, directeur de l’Unité Services Régionaux d’ERDF en Manche Mer du Nord Valérie COQUELLE, médecin du travail, Toyota Motor Manufacturing France Pierre PLOUVIER, ergonome et professeur de sport adapté, Toyota Motor Manufacturing France QUEL ACCOMPAGNEMENT POUR LES ASSOCIATIONS INTERMÉDIAIRES DE RÉINSERTION ?

ESPOIR TERRE DES DEUX CAPS – TRAVAIL ET PARTAGE / ASTIL 62 M. CARLU, directeur d’ESPOIR TERRE DES DEUX CAPS Mme CARNEL, directrice de TRAVAIL ET PARTAGE Virginie LAPOTRE, assistante en santé au travail, ASTIL 62 Dominique BLANGY, médecin du travail, ASTIL 62 Elisabeth DUCARME, médecin du travail, ASTIL 62 Christophe GÉNEAU, directeur, ASTIL 62 EN BLANCHISSERIE : LA PRÉVENTION COMMENCE DÈS LA CONCEPTION !

EHPAD SAINT-JOSEPH DE LA SAINTE FAMILLE / ASMIS Marie-Pierre PATTE, directrice, EHPAD SAINT-JOSEPH DE

LA SAINTE FAMILLE Elodie HAMIOT, ergonome, ASMIS Catherine BEDIER, médecin du travail, ASMIS MAINTIEN D’UNE DYNAMIQUE D’INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES SALARIÉS HOSPITALISÉS DANS UN ÉTABLISSEMENT DE MÉDECINE PHYSIQUE ET DE RÉADAPTATION COMETE – GROUPE HOPALE / ASTIL 62 Isabelle CHOPIN, responsable COMETE - GROUPE HOPALE Fabienne CALON, assistante en santé au travail, ASTIL 62 Dr AUBRUN, médecin du travail, ASTIL 62 PRÉSENTATION DE DEUX CAS DE MAINTIEN DANS L’EMPLOI MAIRIE DE VALENCIENNES / ASTAV Philippe ROBINET, médecin du travail, ASTAV TOUT EN PRÉSERVANT LA CONFIDENTIALITÉ DE SES ÉCHANGES AVEC LES SALARIÉS DE L’ENTREPRISE, COMMENT LE MÉDECIN DU TRAVAIL PEUT ACCOMPAGNER L’ENTREPRISE DANS LE MAINTIEN DES COLLABORATEURS À LEUR POSTE DE TRAVAIL QUAND LA MALADIE OU LE HANDICAP TOUCHENT LE SALARIÉ ?

BOOKING.COM / PÔLE SANTÉ TRAVAIL MÉTROPOLE NORD / CENTRE RÉGIO NAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER OSCAR LAMBRET Rohan GUIGUEN, responsable recrutement et RH France, BOOKING.COM Martine THOMERE, médecin du travail, PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Nord Pascal GELOEN, responsable logistique, CENTRE RÉGIONAL DE LUTTE CONTRE LE CANCER OSCAR LAMBRET Dominique FOURMAINTRAUX, médecin du travail, PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Nord Ophélie LEPINGLE, audioprothésiste DE, LABORATOIRE RENARD DE LA PRISE EN CHARGE INDIVIDUELLE À UNE APPROCHE COLLECTIVE GLOBALE DES RPS CONSEIL GÉNÉRAL DE LA SOMME / ASMIS Michèle MALLARD, responsable du pôle qualité de vie au travail, DRRH, CONSEIL GÉNÉRAL SOMME Agnès CHATELAIN, médecin du travail, ASMIS Isabelle PRIOL, psychologue du travail, ASMIS PRÉVENIR LES RISQUES PSYCHOSOCIAUX ET LES INTÉGRER DANS SON DUER : EXEMPLE D’UNE PLATEFORME TÉLÉPHONIQUE ARMATIS / ASTIL 62 / SISE Mme TESTELIN, directrice des ressources humaines, ARMATIS Florie WYPYCH, psychologue du travail, SISE Céline RASSON, IPRP, SISE SENSIBILISATION DES SALARIÉS AUX RISQUES PROFESSIONNELS DANS LE SECTEUR DE L’AIDE À DOMICILE ASSOCIATION «PAR LA MAIN» / AST 62-59 Carole DEWITTE, directrice, ASSOCIATION «PAR LA MAIN» PRÉVENIR LES ACCIDENTS D’EXPOSITION AU SANG, EN MILIEU HOSPITALIER, POUR LE PERSONNEL DE NETTOYAGE TFN PROPRETÉ / ASTIL 62 Mme HOCQUETTE, TFN PROPRETÉ M. DELEPLANQUE, TFN PROPRETÉ Nathalie DEFACHELLES, assistante en santé au travail, ASTIL 62 Dr CHEVALIER, médecin du travail, ASTIL 62 LA PRÉVENTION PASSE-T-ELLE PAR LA SENSIBILISATION SUR LE LIEU DE TRAVAIL ? QUELLES AMÉLIORATIONS LES ENTREPRISES PERCOIVENT-ELLES ?

A propos du risque routier TLV TRANSPORT / PÔLE SANTÉ TRAVAIL MÉTROPOLE NORD Alain MATHÉ, responsable clientèle, TLV TRANSPORT François DEVOS, médecin du travail, PÔLE SANTÉ TRAVAIL

Métropole Nord Jacques LEROUGE, chauffeur assistant et formateur risque routier et sauveteur secouriste du travail pour PST Formation, PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Nord ÉVALUATION DES RISQUES DES AIDES MÉNAGÈRES À DOMICILE CARA / ASTAV Hervé OLSZAK, CARA Bruno FIGURSKI, ASTAV INTÉGRER LES RPS DANS SON DUER, QUELLE FAISABILITÉ ?

UDAPEI 59 / PÔLE SANTÉ TRAVAIL MÉTROPOLE NORD Christelle PRIEUR, chargée de mission Ressources Humaines, UDAPEI 59 Florian TONE, médecin du travail et référent épidémiologie, PÔLE SANTÉ TRAVAIL - Métropole Nord Hélène RIVET, médecin du travail, PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Nord ÉVALUER LES RISQUES, UNE STRATÉGIE PAYANTE MÊME POUR LES COMMERCANTS ?

REBROUSS’POIL / PÔLE SANTÉ TRAVAIL MÉTROPOLE NORD BIGOUDIME COIFFURE / PÔLE SANTÉ TRAVAIL MÉTROPOLE NORD Jean VION, gérant, toiletteur canin, REBROUSS’POIL, Hélène RIVET, médecin du travail, PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Nord Sandrine DECALF, gérante, BIGOUDIME COIFFURE Virginie DIEU, médecin du travail, PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Nord ÉVALUATION DE L’EXPOSITION AUX HAP DANS « LES GARAGES » LIANE AUTOMOBILE / ASTIL 62 Benoît DECLERCK, directeur, LIANE AUTOMOBILE Virginie LAPOTRE, assistante en santé au travail, ASTIL 62 Emily BOUKARI, médecin du travail, ASTIL 62 GARAGE RIZZO / ASTAV Didier RIZZO, PDG, GARAGE RIZZO Philippe ROBINET, médecin du travail, ASTAV L’évaluation des risques chimiques globale dans les garages Mélinda L’HÉVEDER, AISMT PRISE EN CHARGE DU SUIVI MÉDICAL DES SALARIÉS INTÉRIMAIRES AU SEIN D’UNE ENTREPRISE SIDÉRURGIQUE ET MISE EN PLACE D’INDICATEURS DE SANTÉ.

ARCELORMITTAL – SERVICE MEDICAL Jean-Loup GODRON, médecin Santé au Travail, ARCELORMITTAL Atlantique et Lorraine, Dominique DELAHAIGUE, médecin coordinateur, ARCELORMITTAL, France ORIENTATIONS EN SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL DANS L’INTÉRIM - MANPOWER FRANCE MANPOWER FRANCE – DIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES Chrystelle COUSIN, chef de Projet, Direction Régionale Nord, Manpower France Catherine DIDIER-MASAC, médecin Coordinateur, Manpower France Alain GAUVIN, chef de Département Prévention Sécurité au Travail, Manpower France Jean-Loup GODRON, médecin Santé au Travail, ARCELORMITTAL Atlantique et Lorraine, Brigitte SOBCZAK, médecin inspecteur régional du travail région Nord-Pas-de-Calais

Retrouvez les interviews et les reportages en entreprise sur: www.santetravail-lille2014.tv . Merci à CILA, l’EHPAD SAINT-JOSEPH DE LA SAINTE FAMILLE, DÉLIFRANCE, COMETE - GROUPE HOPALE, LEROUX, FRÉMAUX DELORME, ARCHIVECO, CMP DUNKERQUE et leur service de santé au travail pour leur reportage vidéo.

09 03

VOS DROITS VOS DEVOIRS

Décret du 01 juillet 2014

Zéro alcool sur les lieux de travail ?

Jusqu’à présent, l’article R. 4228-20 du Code du travail était simple : « Aucune boisson alcoolisée autre que le vin, la bière, le cidre et le poiré n’est autorisée sur le lieu de travail ». Autrement dit, le vin, la bière, le cidre et le poiré étaient autorisés ! Aujourd’hui, le décret n° 2014-754 du 1er juillet 2014 (JO du 3 juillet) permet explicitement à l’employeur de n’autoriser aucune boisson alcoolisé sur le lieu de travail s’il le précise dans le règlement intérieur ou par note. N’oublions pas que la jurisprudence a créé une obligation de sécurité de résultat, qui incombe à l’employeur.

La règlementation gagne en cohérence.

Applicable au 4 juillet 2014, le décret du 1er juillet 2014 complète l’article R. 4228-20 par l’alinéa suivant : « Lorsque la consommation de boissons alcoolisées est susceptible de porter atteinte à la sécurité et la santé physique et mentale des travailleurs, l’employeur, en application de l’article L. 4121-1 du Code du travail, prévoit dans le règlement intérieur ou, à défaut, par note de service les mesures permettant de protéger la santé et la sécurité des travailleurs et prévenir tout risque d’accident. Ces mesures, qui peuvent notamment prendre la forme d’une limitation voire d’une interdiction de cette consommation, doivent être proportionnées au but recherché ». En clair, chaque entreprise peut, le cas échéant, interdire totalement la consommation de boisson alcoolisée sur les lieux de travail, quelle que soit la nature de cette boisson.

L’obligation générale Les mesures prises par l’employeur le sont donc en application de l’article L. 4121-1 du Code du travail, qui stipule que « l’employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs ». Ces mesures comprennent des actions de prévention, des actions d’information et de formation, la mise en place d’une organisation et de moyens adaptés.

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L’obligation de résultat La notice ministérielle de présentation du décret du 1er juillet 2014 précise qu’il s’agit de « donner aux employeurs les moyens d’assumer l’obligation de sécurité de résultat qui leur incombe en matière de préservation de la santé et de la sécurité des travailleurs, et de prévenir tout risque d’accident ». Née de la jurisprudence et consolidée au fil des jugements rendus, cette obligation de résultat peut donc faire tendre à une interdiction stricte de la consommation d’alcool sur les lieux de travail, quelles que soient l’activité et les circonstances.

A boire !

En application de l’article R. 4225-2, « l’employeur met à disposition des travailleurs de l’eau potable et fraîche pour la boisson ». L’article R. 4225-3 précise : « Lorsque les conditions particulières de travail conduisent les travailleurs à se désaltérer fréquemment, l’employeur met gratuitement à leur disposition au moins une boisson non alcoolisée ». Le médecin du travail doit donner son avis sur la liste des postes concernés et le choix des boissons et aromatisants mis à disposition. Le cas échéant, l’avis du CHSCT ou, à défaut, des délégués du personnel doit être entendu. L’employeur dit tenir compte des souhaits exprimés par des salariés pour

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le choix des boissons et aromatisants. En application de l’article L. 4622-2, les services de santé au travail ont, entre autres, pour mission de conseiller « les employeurs, les travailleurs et leurs représentants sur les dispositions et les mesures nécessaires afin (…) de prévenir la consommation d’alcool et de drogues sur le lieu de travail (…) ». Enfin, L’article R. 422821 stipule qu’il « est interdit de laisser entrer ou séjourner dans les lieux de travail une personne en état d’ivresse ». A noter que l’état d’ébriété peut être dû à une autre substance que l’alcool.

Le En France, en moyenne, 45 000 morts par an dûs à l’alcool, 1 000 par accident du travail.

DU BOULOT À LA MAISON

LES SOLVANTS SONT PARTOUT !

Le premier solvant est sans doute l’eau… Ne serait-ce que pour notre « menthe à l’eau » en cette chaleur estivale ! Mais d’autres produits servent à dissoudre. Beaucoup moins amicaux. Encore que, depuis plusieurs années, des progrès ont été réalisés pour préserver notre santé et notre environnement. Extractions des composants toxiques au

sein des solvants issus des produits pétroliers... Apparition de produits solubles dans l’eau. Les peintures, d’usage industriel ou domestique, en sont l’exemple emblématique.

Entreprise & Santé propose un bref tour de la question avec ce dossier central. Une question qui interroge de très nombreux métiers et processus de travail.

DOSSIER

Les solvants sont partout !

Virginie Dieu Médecin du travail référent en toxicologie à PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Nord, le docteur Virginie Dieu est membre du « réseau régional CMR1 » et du « Groupe régional Addictions et Entreprise ». Elle pilote le projet COLORISK, dont le site permet à tout peintre (professionnel, apprenti ou amateur) de connaître et maîtriser les risques liés à cette activité.

« Il existe plusieurs milliers de solvants utilisables dans le cadre professionnel … »

Bao-Chuong Giang

Possédant un Diplôme Universitaire de toxicologie industrielle, le docteur Bao-Chuong Giang est médecin du travail à MTA 02 (Médecine du Travail de l’Aisne). Il y est référent du projet « dinamit2 », pour le développement de la traçabilité des risques afin de mieux connaître le parcours professionnel d’un salarié et de développer des études à visée collective.

« Les effets sur la santé sont variables d’un solvant à l’autre… »

Comment définir les solvants ?

BG : Les solvants se définissent classiquement comme des substances à l’état liquide, capables de dissoudre d’autres substances pour former des solutions. Ce processus n’entraine pas de modification chimique ni pour le solvant, ni

pour la substance qu’il dissout.

Il existe un très grand nombre de solvants dont les plus connus sont l’alcool, l’acétone ou l’eau, par exemple. La plupart sont des substances organiques.

Dans le milieu professionnel ils sont très largement employés dans l’industrie et le bâtiment.

Ils sont utilisés pour diluer,

purifier, dégraisser, décaper, etc.

très lipophiles, ce qui explique en partie leur toxicité.

VD : Effectivement, ils servent à extraire, dissoudre, diluer sans modification chimique du solvant comme du produit dissout. Ils sont plus ou moins volatils, et donc plus ou moins inhalables. Attention ! Ils sont

Y a-t-il des métiers ou des branches d’activité plus concernés ?

VD : Des milliers de produits sont utilisés comme solvants… il faut donc y penser très souvent ! Par exemple, ils sont

1 - Cancérogène Mutagène Reprotoxique / 2 - Logiciel de Santé au Travail développé par Intégral Data Santé.

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DOSSIER

« Toujours substituer les produits si cela est possible, et diminuer les quantités utilisées » utilisés comme dégraissant, diluant ou décapant pour les peintures et les vernis, comme purifiant pour les produits pharmaceutiques et les parfums… Le métier de peintre est particulièrement concerné, bien que les peintures à l’eau se développent. Ce métier est par ailleurs classé par le CIRC3 dans le groupe I, c’est-à- dire cancérogène pour l’homme. D’autres activités sont également concernées : p l a s t u r g i e , m é ca n i q u e , nettoyage à sec. Sans oublier le secteur phytosanitaire : tant dans la fabrication des produits, que dans leur application.

BG : En effet, les solvants sont utilisés de façon massive comme adjuvants ou diluants dans la fabrication des peintures et des vernis, mais aussi dans la fabrication des colles, des encres et des pesticides. Ils sont également très utilisés comme décapant, comme dégraissant pour le nettoyage des métaux et le nettoyage à sec des textiles. Ou comme purifiant dans l’industrie pharmaceutique pour la

fabrication de médicaments.

Et dans l’industrie cosmétique, pour la fabrication de parfums.

Quels sont les principaux risques ?

BG : Les effets sur la santé sont variables d’un solvant à l’autre. Néanmoins certains sont communs à l’ensemble des solvants organiques. Ils sont irritants pour la peau et les muqueuses. Une exposition importante, notamment respiratoire, provoque des troubles du système nerveux central qui se manifestent par un syndrome ébrio-narcotique pouvant aller jusqu’au coma en cas d’exposition massive.

Certains effets sont spécifiques à certains solvants. Des troubles du rythme cardiaque peuvent survenir en cas d’exposition importante à des solvants chlorés. Une exposition cutanée faible mais répétée peut provoquer des dermatoses sous forme de dermatite d’irritation ou d’eczéma de contact. L’exposition chronique est responsable d’un trouble neurologique appelé syndrome psycho-organique qui se

manifeste par une fatigue, des troubles de l’attention, des troubles de l’humeur avec une tendance dépressive et pouvant aller jusqu’ à des troubles cognitifs. Le foie, dont le rôle est de détoxifier l’organisme, et les reins celui d’éliminer les toxiques peuvent être le siège de lésion en cas d’exposition répétée. Le benzène et le 2-nitropropane méritent d’être cités.Pour le CIRC, le benzène est classé en groupe 1 : cancèrogène pour l’homme.

Le 2 - nitropropane en groupe 2B : peut-être cancèrogène pour l’homme. La barrière placentaire ne filtre pas les solvants et des risques existent pour le développement du fœtus en cas d’exposition.

VD : L’absorption se fait principalement par voie respiratoire et cutanée, mais n’oublions pas qu’ils passent également la barrière placentaire. On peut observer des troubles aigus : cutanés certes, mais aussi neuropsychiques, caractérisés par des maux de tête, des troubles de la mémoire, des

troubles cognitifs… Attention !

Les conséquences pour la santé peuvent être irréversibles. Des troubles chroniques peuvent apparaître. Notons en effet les cancers du sang liés au benzène, ou les lésions irréversibles du foie et du rein liées aux produits poly-fluorés ou polychlorés… Sans omettre les risques d’avortement spontané ou de fausse couche en cas de grossesse… Il faut être très vigilant sur les « polyexpositions », au cours desquelles plusieurs produits ou risques «cohabitent».

Ainsi l’exposition simultanée au bruit et aux solvants, majore l’oto-toxicité 4 et le risque de déficit auditif..

Il faut noter que plusieurs Maladies Professionnelles Indemnisables sont rattachées à l’exposition aux solvants.

Quand faut-il donc penser aux solvants ?

VD : Très souvent ! Dans les activités dont nous avons parlées, bien sûr. Mais aussi dans des situations moins évidentes. Par exemple, celles où l’on a besoin ponctuellement

3 - Centre International de Recherche contre le Cancer / 4 - Atteint irréversible de l’oreille interne conduisant à la baisse de l’audition, voire la surdité

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« La première précaution serait d’identifier les solvants les plus à risque…» d’un dégraissant…

Le salarié utilise parfois un solvant « personnel » non répertorié dans le catalogue de l’entreprise. Et pourtant, le risque existe. Il est fréquent que des quantités trop importantes soient utilisées pour dégraisser par exemple.

Le risque d’inhalation est donc majoré.

Quelles précautions prendre ?

VD : Dans les secteurs d i re cte m e n t co n c e r n é s , il faut « faire la chasse aux produits inutiles » et réduire les quantités utilisées. Attention à ne pas se laver les mains avec les solvants ! Les salariés n’ont pas toujours conscience des risques pris : la peau est fragilisée et le solvant passe dans la circulation générale plus facilement… Attention à ne pas laisser un chiffon imbibé à l’air libre… Combattre la méconnaissance est une priorité : se renseigner, prendre connaissance des Fiches de Données de Sécurité. Il ne faut pas hésiter à consulter le médecin du travail, les Intervenants en Prévention des Risques Professionnels, les Assistants Santé Travail.

Rappelons que l’information et la formation des salariés aux risques de l’entreprise

sont une obligation à charge de l’employeur. Si un salarié exposé aux solvants présente un problème hépatique ou rénal, il doit en parler à son médecin du travail. Les femmes enceintes doivent être particulièrement informées et vigilantes. Bien sûr, les conseils de prévention habituels s’appliquent : travailler dans un lieu aéré, réaliser un captage d’air si nécessaire… Le cas échéant, les mesures de taux atmosphériques fournissent de précieux renseignements.

BG : Effectivement, le principe est de supprimer ou de réduire au plus bas niveau l’exposition professionnelle, c’est-à-dire empêcher les contacts directs des solvants avec la peau ou le passage dans l’organisme par inhalation. La première précaution serait d’identifier les solvants les plus à risque soit par leurs dangerosités soit par la manière de les utiliser pour envisager de les substituer par un produit ou un procédé moins dangereux. Les mesures de prévention technique collective doivent toujours être envisagées avant les mesures de prévention individuelle.

La ventilation générale des locaux doit être suffisante. Un dispositif d’aspiration peut être installé au plus près des sources

des émissions de vapeurs.

L’efficacité des dispositifs peut être évaluée par la métrologie pour certains solvants, dont les résultats pourront être comparés avec des valeurs limites d’expositions professionnelles fixées par la règlementation. Le port des EPI5 doit être envisagé qu’en cas d’efficacité insuffisante des mesures collectives mises en place. En fonction du procédé d’utilisation du solvant, le moyen de protection individuelle peut être le port de gants adaptés, des lunettes, des vêtements voire l’utilisation d’un masque respiratoire. Des précautions également sont à prendre pour le stockage des solvants en veillant à la fermeture des contenants en dehors de toute utilisation. L’étiquetage doit bien correspondre au contenu.

Une Fiche d’information du produit synthétisant les risques et les précautions à prendre facilement disponible et consultable peut aider à informer les utilisateurs sur la conduite à tenir lors de la manipulation.

Quels conseils majeurs donner à une TPE ou une PME ?

BG : Une première mesure pour une TPE ou une PME

5 - Equipement de Protection Individuelle

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serait avant tout de bien connaître les risques présents dans leur établissement pour pouvoir ensuite envisager les mesures de prévention à prendre. Ça passe en premier lieu par la réalisation d’un inventaire des produits utilisés ou stockés et de se fournir les Fiches de Données de Sécurité de manière à pouvoir repérer au moins les produits les plus à risque. Malheureusement, sur le terrain, nous constatons souvent une réelle négligence sur cet aspect. Une seconde mesure serait de bien informer les utilisateurs sur les risques des solvants et les moyens de préventions à prendre pour réduire au mieux l’exposition, qu’elle soit professionnelle ou même à domicile. Nous voyons encore un certain nombre de salariés utiliser des solvants organiques pour se laver les mains des salissures de peintures ou de vernis.

VD : En complément, je donnerais deux conseils : substituer le produit par un équivalent moins dangereux, et diminuer les quantités utilisées. Le risque chimique étant difficile à cerner, le service de santé au travail est là pour aider à l’appréhender.

DOSSIER SANTÉ AU TRAVAIL DE DUNKERQUE (CEDEST)

RISQUE « HAP » : C’EST PLUS QUE DU SERIEUX !

Sans raffinerie, pas de carburant, ni de lubrifiants ou de bitumes… Pas de produits intermédiaires pour les industries chimiques, les laboratoires pharmaceutiques, la plasturgie… Pour le « Larousse », le raffinage recouvre l’ensemble des opérations permettant de fabriquer, à partir du pétrole brut, une large gamme de produits commerciaux. Dans une raffinerie, les cuves de stockage sont impressionnantes par leurs tailles et leurs technologies.

Entre deux stockages de produits, elles doivent être nettoyées. Des hommes, à l’allure générale de cosmonautes, y descendent comme dans une caverne...

Ils raclent, balaient, aspirent le fond des cuves, truffé d’obstacles (serpentins et tuyaux) qu’il faut enjamber et nettoyer. Infirmière au CEDEST (Santé au Travail de Dunkerque), Johanna Gabet a fait son mémoire de licence en santé au travail sur ces « travailleurs de l’ombre ».

Le docteur Marie-Thérèse Jeu, médecin du travail au CEDEST, suit une entreprise de nettoyage industriel de 70 salariés.

Johanna Gabet l’a accompagnée dans ses visites de chantier : « On les appelle les nettoyeurs.

Ils ont en moyenne 4O ans. Je les admire. Leur travail est essentiel pour la raffinerie au sein de laquelle ils interviennent en sous-traitance.

Je les ai observés en situation réelle de travail, pendant trois mois ».

Les résidus pétroliers à nettoyer contiennent des composants, tels les Hydrocarbures

Aromatiques Polycycliques (HAP), reconnus comme cancérogènes pour l’homme.

A noter que ces « HAP » sont aussi présents dans les émanations de moteurs diésel…

Un protocole drastique S.D, infirmière hygiéniste décrit le protocole du suivi sur ce type de chantier, durant parfois plusieurs mois pour une cuve. « Certains produits auxquels sont exposés les nettoyeurs sont étiquetés H350, c’est-à-dire « Peut provoquer le cancer », d’où des précautions

et un suivi particulier. Chaque nettoyeur doit s’équiper d’une combinaison étanche et d’une surcombinaison, avec doubles gants et bottes adaptées, d’un Appareil Respiratoire Isolant (ARI) qui les relie à une centrale d’air.

Nous effectuons des prélèvements d’atmosphère et un dosage urinaire individuel d’1 hydroxypyrène1 avant la prise de poste et le jeudi soir de chaque semaine d’intervention » pour les opérateurs nettoyeurs entrant dans le bac et la vigie. Celle-ci aide l’opérateur bac à s’équiper à la prise de poste et

à se déshabiller après la séquence de travail, qui peut durer 4 à 5 heures puis de l’extérieur, elle veille en permanence sur le nettoyeur à l’intérieur ».

Des points de vigilance Pour Johanna Gabet : « Les points critiques se situent essentiellement lors des pauses et du déshabillage. Les contaminations peuvent alors s’effectuer par contact cutané. Il est essentiel de respecter scrupuleusement les protocoles du port des Equipements Protection Individuelles, du déshabillage, du lavage des mains et de la douche en fin de journée. Nous avons réalisé une plaquette de sensibilisation. Les réunions de CHSCT, ou les entretiens individuels sont très précieux pour échanger sur ce sujet ». Un des enjeux est aussi de ne pas ramener de résidus à la maison !

Le travail commun entre le CEDEST et les entreprises intervenantes et utilisatrices est très important afin d’améliorer au quotidien la prévention du risque chimique pour ce métier difficile de nettoyeur industriel.

1. Le 1hydroxypyrène est un marqueur urinaire témoin de l’imprégnation des HAP. Pour la population générale le seuil est de 0,43 microgrammes par gramme de créatinine, pour la population exposée, il est de 2,7 microgrammes par gramme de créatinine.

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Solvants

De quoi parle-t-on ?

Définition Un solvant est un produit qui a le pouvoir de : - dissoudre, diluer, mettre en suspension ou extraire des substances ; - avec inertie, c’est-à-dire sans modifications chimiques réciproques.

Un solvant est en général liquide, mais il peut, sous certaines conditions, être utilisé à l’état gazeux.

Source Actuellement deux sources principales coexistent : - Solvants issus de la pétrochimie (ex. : hexane, benzène, acétate d’éthyle, dichlorométhane, etc.).

- Solvants agro-sourcés ou bio-solvants issus de la valorisation de la biomasse végétale (ex. : furfural, glycérols, lactate d’éthyle, etc.).

L’origine ne présage en rien de la toxicité humaine. La notion de « solvant vert » ne repose pas sur une définition officielle ; elle signifie que le produit a été élaboré selon les huit principes de la chimie verte.

Usages

Produits

Les usages sont multiples, professionnels… et domestiques !

- Dilution et dissolution - Extraction et Purification - Nettoyage - Dégraissage - Décapage

Les solvants sont très nombreux. Plus d’un millier ! Devant leur toxicité, tant pour l’homme que pour l’environnement, de nouvelles générations de produits apparaissent…

• L’eau, bien sûr !

- A l’état pur…

- Avec des colorants - Avec des tensio-actifs - Avec des agents lessiviels • Les solvants oxygénés - Alcools : éthanol, n-butanol, isopropanol, méthanol,...

- Acides : acide acétique,…

- Esters : acétates d’éthyle, de butyle, d’isobutyle, de propyle, d’isopropyle,...

- Cétones : acétone, méthyléthylcétone, cyclohexanone, …

- Ethers de Glycols : acétate de 1-méthoxy-2-propanol, 1-méthoxy-2-propanol,…

- Ethers : tétrahydrofurane, éther diéthylique ,…

- Autres : DMF, DMSO, HMPT,…

• Les solvants hydrocarbonés - Aliphatiques : white-spirit, essences de pétrole, naphtas, isopentane,…

- Aromatiques : xylènes, toluène, benzène, éthylbenzène,…

• Les solvants hydrocarbonés halogénés - Chlorés : chlorure de méthyle, chlorure de méthylène, chloroforme, tétrachlorure de carbone, trichloréthylène, perchloréthylène ou tétrachloréthylène,…

- Fluorés - Bromés - Iodés

Activités Les solvants sont présents dans de nombreuses entreprises, de toute taille et toute activité.

- Synthèse organique : chimie de base, parachimie, pharmacie (agent d’extraction, de séparation, de dilution) - Traitement des métaux - Traitement Phytosanitaire - Plasturgie et fabrication du caoutchouc - Imprimerie - Elaboration de peinture et d’encres - Peintures et revêtements - Nettoyage des locaux, détergence, entretien - Nettoyage à sec, blanchisserie - Funéraire - Artisanats divers (collage, assemblage, nettoyage, décapage, dégraissage…)

- Laboratoires de recherche et d’enseignement Etc.

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Hit-Parade Le principal solvant employé est l’eau qui est de plus en plus utilisée dans de nombreux secteurs industriels, comme celui des peintures ou en association avec des lessives et des tensioactifs dans le dégraissage des métaux, en remplacement d’autres solvants. La consommation mondiale de solvants, autres que l’eau, est, en 2012, au 2/3 de solvants oxygénés, à 25 % d’hydrocarbures et 5 % de solvants chlorés. Source : societechimiquedefrance.fr

Danger ou risque En pratique, les deux notions sont importantes à distinguer : • Le danger décrit la propriété intrinsèque d’un produit ou d’une substance. Par exemple, l’acide chlorhydrique a des propriétés décapantes et corrosives importantes. Il peut y avoir danger pour la santé, la sécurité, le milieu de travail, l’environnement….

• Le risque décrit l’effet indésirable ou nocif dans une situation donnée et concrète dans lesquelles entrent en jeu le degré et les modalités d’exposition. A titre d’exemple « caricatural », l’ingestion d’eau de javel pure présente un risque de brûlure de l’œsophage très élevé ; très dilué, le risque diminue ; il peut être nul : c’est le cas du Dakin pour désinfecter les plaies !

Le risque résulte de la combinaison du danger et des conditions d’exposition…

Effets des solvants sur la santé es solvants présentent des risques très variables selon le produit et les circonstances : L • Inhalation en quantité élevée suite à une fausse manœuvre ou chiffon imbibé laissé sur place…

• Ingestion accidentelle, suite à erreur de flaconnage…

• Projection oculaire accidentelle.

• Contact cutané trop élevé sur un instant très court (ex. : lavage des mains aux solvants).

• Contact cutané prolongé suite à un usage régulier sans précautions particulières.

• Inhalation régulière suite à un usage régulier sans précautions particulières.

• Etc. La peau est par définition la première protection qui « saute », lors de contact avec un solvant. Elle se fragilise et favorise toute lésion (ex. irritation cutanée, voire eczéma). L’absorption cutanée d’autres toxiques est alors facilitée.

Le tableau ci-dessous résume, à titre indicatif, quelques effets possibles sur la santé des solvants. Chaque situation est particulière et doit relever d’une étude précise.

DOSE FORTE SUR UN COURT INSTANT

EXPOSITION PROLONGÉE DANS LE TEMPS

Irritation cutanée, conjonctivite passagère

Dermatoses chroniques, eczéma de contact

Irritation nasale et de la gorge Irritation respiratoire : toux passagère

Cancers avec certaines substances classées CMR

Ebriété, sensation d’ivresse, vertiges, maux de tête, nausées passagères, voire somnolence ou coma

Avec les solvants organiques : fatigue, troubles du sommeil, difficultés de concentration, trouble de la mémoire...

Troubles du rythme cardiaque avec solvants chlorés ou fluorés

Maladies du sang avec le benzène, certains éthers de glycols, les solvants azotés Risques pour la reproduction, le rein, le foie

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Solvants

Y penser...

Le produit ou le processus ?

Quand on pense « danger des solvants », on pense bien sûr aux produits manipulés. En pratique, le danger peut aussi provenir du processus de travail lui-même. Exemple : chauffage, exposition aux Ultra-Violets, décantation, etc. Le danger devient un risque !

Et ça s’évapore !

La plupart des solvants sont volatils. Ils passent donc dans l’air que l’on respire, sous forme de vapeurs invisibles. Puis dans nos poumons. Et donc dans notre sang. De là, ils diffusent dans tout l’organisme…

Et en plus, des aérosols ?

De nombreux solvants émettent des microgouttelettes…

Attention lors des manipulations et des processus de travail, ces microgouttelettes se déposent sur la peau ou sont inhalées. Comme un aérosol classique tel celui d’une bombe insecticide, par exemple ! Retour à la case départ sur les risques respiratoires ou cutanés…

Attention aux inhalations massives ou insidieuses…

Il faut faire très attention aux inhalations massives qui résultent de circonstances accidentelles. Mais aussi des inhalations liées à des circonstances particulières : lieu clos et non aéré en raison du froid, flacon non refermé, transvasement, etc. Les solvants demandent une précaution de tous les instants.

Et en cas de projection accidentelle dans les yeux…

Savoir rincer à l’eau claire immédiatement et abondamment l’œil concerné (ou les yeux concernés). Il peut s’en suivre une conjonctivite passagère.

Et les déchets ?

600 000 tonnes de solvants usés sont produites chaque année en France (source : Ademe.fr). 65 % sont dans des produits finis (peintures, vernis et encres, fabrication de produits chimiques et de principes actifs). 110 000 tonnes de solvants usés aboutissent à la remise sur le marché de 80 000 tonnes de solvants régénérés. Les déchets issus de la fabrication et de l’utilisation de peintures représentent 100 000 tonnes par an en France.

Ne pas se laver les mains avec un solvant Il ne faut surtout pas se laver les mains avec des solvants. La tentation est grande, car cela peut paraître plus efficace. C’est surtout plus toxique !

Attention à la peau !

Les solvants dissolvent le film de sébum qui protège la peau. La porte est alors ouverte aux irritations, aux lésions… De la simple rougeur éphémère à l’eczéma durable, tout est possible. La peau fragilisée laisse passer d’autres substances. Amicales ou inamicales…

Etiquetage Bien-sûr, les règles relatives à l’étiquetage sont essentielles. L’étiquette est une source d’information très précieuse.

Elle relève d’une règlementation internationale, dénommée « CLP », qui s’applique à la classification, l’emballage et l’étiquetage des substances et produits chimiques. Voir à ce propos Entreprise & Santé n° 13 (1er trimestre 2011) et n°14 (2ème trimestre 2011).

Les Fiches de Données de Sécurité...

Le fabricant et/ou le distributeur doit donner la Fiche de Données de Sécurité correspondant à chaque substance ou produit qui entre dans une entreprise. C’est une obligation. Il faut donc la demander… Et l’obtenir. La Fiche de Données de Sécurité contient les informations relatives à la sécurité et aux risques pour la santé.

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Entre autres sources, les Composés Organiques Volatils peuvent résulter de l’évaporation de certains solvants organiques. Ces composés ont la particularité de diffuser dans l’atmosphère…

Ils peuvent alors être précurseurs des gaz à effet de serre. Une émanation locale peut donc avoir un effet général…

Et les HAP ?

Derrière le sigle HAP, se cache un nom énigmatique : Hydrocarbure Aromatique Polycyclique. Dans le milieu naturel, ils se retrouvent à des taux important dans les émanations résultant des éruptions volcaniques. En milieu domestique ou industriel, ils se retrouvent dans les processus de transformations et/ou de combustions, dans des conditions de déficience en oxygène, des produits fossiles : moteurs automobiles (diésel), processus industriels, chauffages domestiques.

Plusieurs HAP sont classés « Cancérogènes pour l’homme » par le CIRC (Centre International de Recherche sur le Cancer). Ils se retrouvent sous formes particulaires ou volatiles dans l’air respiré…

Prudence donc avec les solvants et produits pétroliers qui peuvent générer des émanations d’Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques, notamment au cours des processus de fabrication.

VLCT et VLEP ?

Dans certaines situations de travail, il peut être opportun d’effectuer des dosages atmosphériques afin de vérifier la qualité de l’air… Des valeurs seuils à ne pas dépasser sont fixées par la règlementation (Articles R. 4412-149 et R. 4412-150 du Code du travail) et/ou des normes ou références. On parlera de Valeurs Limites à Court Terme si le dosage mesure un niveau d’exposition sur 15 minutes.

On parlera de Valeurs Limites d’Exposition Professionnelles si le dosage mesure un niveau d’exposition sur 8 heures.

DOSSIER

Et les COV ?

Et aussi… ne pas mélanger !

Le mélange peut faire croire à plus d’efficacité.

Il provoque, en général plus d’émanations par réactions chimiques, sans gagner en efficacité sur l’effet solvant ou décapant. Le « grand classique » est le mélange détartrant acide et eau de javel… qui dégage un nuage de chlore qui peut être mortel ! Plusieurs dizaines de cas par an, en France, sont pris en charge par les Centres Anti Poison et les services d’urgence…

Agent Chimique Dangereux et « CMR »...

Certaines substances ou produits, « en l’état ou au sein d’un mélange, en raison de leurs effets observés sur la santé de l’homme ou de l’animal, sont qualifiés d’Agents Chimiques Dangereux (ACD) à l’article R.4412-3 du code du travail. Ceux-ci comprennent notamment les agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) définis à l’article R.4412-60 du Code du travail. Les ACD peuvent être produits ou utilisés de façon volontaire. Ils peuvent aussi être émis au cours d’un procédé (poussières, fumées, vapeurs, etc.) ou être indissociables de l’activité de l’entreprise sans qu’ils soient générés par cette activité (fumées diesel pour agents de péage d’autoroute) ». Source : travailler-mieux.gouv.fr

Risque CMR et Principe de substitution Le Code du travail rend obligatoire ce principe de base face aux produits et substances CMR au sein des situations de travail : « Lorsque l’utilisation d’un agent cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction est susceptible de conduire à une exposition, l’employeur réduit l’utilisation de cet agent sur le lieu de travail, notamment en le remplaçant, dans la mesure où cela est techniquement possible, par une substance, une préparation ou un procédé qui, dans ses conditions d’emploi, n’est pas ou est moins dangereux pour la santé ou la sécurité des travailleurs. L’employeur consigne le résultat de ses investigations dans le document unique d’évaluation des risques » (article R4412-66). Voir à ce propos Entreprise & Santé n° 17 (1er trimestre 2012) dont le dossier est consacré aux produits cancérogènes et l’obligation de substitution.

Femme enceinte : attention, prudence !

Du fait que les solvants passent sans difficulté la barrière placentaire, il faut donc être particulièrement vigilant sur le respect des règles et consignes de prévention en cas de grossesse.

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Solvants

Et la règlementation ?

PRÉVENTION En matière de prévention du risque d’exposition aux solvants, le Code du travail prévoit : • Les dispositions générales : Obligations générales de l’employeur (Responsabilité, Évaluation et Document Unique, Principes de prévention, Pénibilité), Information et formation, Dispositions relatives aux femmes enceintes, aux jeunes travailleurs, aux salariés titulaires d’un contrat de travail à durée déterminée et salariés temporaires, Obligations des travailleurs, Droit d’alerte et de retrait.

• Les dispositions relatives au risque chimique : Aération et assainissement, Mesures de prévention du risque chimique et dispositions applicables au

agents chimiques dangereux, Risque d’exposition aux agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction, Risques d’exposition à l’amiante, Risques particuliers à certains agents chimiques dangereux (Valeurs limites d’exposition, Benzène, …), Mesures relatives à l’étiquetage, à l’emballage et aux fiches de données de sécurité.

• Equipements de travail et moyens de protection : Conception et mise sur le marché, Utilisation.

Pour information et sous réserve d’actualisation identifiable sur internet, le référencement des articles correspondant au sein du Code du travail a été publié dans le n°12 d’Entreprise & Santé (4èmetrimestre 2010).

RÉPARATION Maladie Professionnelle Sur les 99 Tableaux de Maladies Professionnelles Indemnisables, publiés au titre du Régime Général de la Sécurité Sociale, 9 concernent l’usage des solvants.

A noter que pour faire valoir ses droits à réparation, il faut 3 critères de base : - Avoir la maladie telle que décrite dans le tableau.

- Avoir exercé un des travaux ou emploi de la liste limitative ou indicative des travaux susceptibles d’avoir provoqué la maladie.

- Avoir respecté le délai de prise en charge indiqué, qui peut, le cas échéant, être complété d’une réserve relative à une durée d’exposition.

Les tableaux directement concernés sont les suivants : -T ableau n° 3 : Intoxication professionnelle par le tétrachloréthane -T ableau n° 4 : Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant - Tableau n° 4 bis : Affections gastro-intestinales provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant - Tableau n° 11 : Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone - Tableau n° 12 : Affections professionnelles provoquées par les hydrocarbures aliphatiques halogénés énumérés ci-après : dichlorométhane ; trichlorométhane ; tribromométhane ; triiodométhane ; tétrabromométhane ; chloroéthane ; 1,1-dichloroéthane ; 1,2- dichloroéthane ; 1,2- dibromoéthane ;

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1,1,1-trichloroéthane ; 1,1,2-trichloroéthane ; 1,1,2,2-tétrabromoéthane ; pentachloroéthane ; 1-bromopropane ; 2-bromopropane ; 1,2-dichloropropane ; trichloroéthylène ; tétrachloroéthylène ; dichloroacétylène ; trichlorofluorométhane ; 1,1,2,2-tétrachloro 1,2- dif luoroéthane ; 1,1,1,2-tétrachloro 2,2-difluoroéthane ; 1,1,2-trichloro - 1,2,2-trifluoroéthane ; 1,1,1-trichloro - 2,2,2-trifluoroéthane ; 1,1-dichloro - 2,2,2-trifluoroéthane ; 1,2-dichloro - 1,1-difluoroéthane ; 1,1-dichloro – 1-fluoroéthane - Tableau n° 22 : Sulfocarbonisme professionnel - Tableau n° 59 : Intoxications professionnelles par l’hexane -T ableau n° 74 : Intoxications professionnelles provoquées par le Furfural et l’alcool furfurylique - Tableau n° 84 : Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel : hydrocarbures liquides aliphatiques ou cycliques saturés ou insaturés et leurs mélanges ; hydrocarbures halogénés liquides ; dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques ; alcools ; glycols, éthers de glycol ; cétones ; aldéhydes ; éthers aliphatiques et cycliques, dont le tétrahydrofurane ; esters ; diméthylformamide et dimétylacétamine ; acétonitrile et propionitrile ; pyridine ; diméthylsulfone et diméthylsulfoxyde.

Accident du Travail En cas d’accident (ex. : projection dans les yeux), la législation relative aux Accidents de Travail s’applique.

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Les solvants sont très volatils. On peut donc les inhaler très facilement. En outre, ils fragilisent la peau et peuvent passer dans le sang par contact cutané.

Une fois dans le sang, ils atteignent avec prédilection le cerveau, le foie et les reins… Ils passent aussi la barrière placentaire sans difficultés et circulent au sein du futur nouveau-né… Les effets délétères des solvants sur notre santé sont donc nombreux. Et très différents d’un produit à un autre. La vigilance est première conseillère.

DOSSIER

Les solvants sont partout.

7 conseils pour vivre en paix avec eux !

Fiche détachable

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Dès l’entrée d’un solvant dans l’entreprise, j’ai sa Fiche de Données de Sécurité.

Elle me renseigne sur les dangers, les risques pour la sécurité et la santé et m’oriente sur les mesures de prévention à respecter.

Je respecte les règles de conditionnement et d’étiquetage.

L’étiquette est une source d’informations normalisées et règlementées au niveau international (Règlementation CLP). Elle renseigne sur la classification, les risques majeurs et les mesures de précaution qui en découlent. Savoir reconnaitre les pictogrammes est une nécessité pour protéger sa santé.

J’analyse les phases de travail au cours desquelles l’exposition aux solvants est majeure.

Il peut s’agir de manipulation (par définition manuelle…) ou d’utilisation dans un procédé technique : • Y a-t-il risque d’inhalation ?

• Y a-t-il risque de contact cutané ?

J’évalue la nature et le niveau de risque. C’est une obligation.

L’utilisation de solvant doit être indiquée dans mon Document Unique d’Evaluation des Risques (DUER). Les mesures et actions de prévention doivent y figurer.

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Tant pour la protection de l’environnement que pour la protection de ma santé, je choisis le produit le moins toxique. C’est un critère d’achat. Ce principe de substitution est une obligation légale et règlementaire en cas de produit identifié CMR (Cancérogène Mutagène Reprotoxique).

Je m’assure que mes collaborateurs sont informés et ont à disposition les équipements de protection adéquats.

DOSSIER

J’étudie les produits de substitution.

Fiche détachable

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L’information des salariés sur les risques liés à leur activité, et les mesures de prévention, sont des obligations légales et règlementaires. La prévention collective « à la source » doit être privilégiée. Le cas échéant, des Equipements de Protection Individuelle, adaptés et entretenus doivent être mis à disposition du salarié.

Je m’informe régulièrement auprès de mon service de santé au travail.

Le médecin du travail est médecin spécialiste pour toute question de santé au travail. De plus en plus, il travaille en collaboration avec des toxicologues, des ingénieurs ou techniciens de prévention qui peuvent m’apporter les informations adaptées à ma situation de travail. Je peux aussi avoir des informations sur différents sites. Par exemple : colorisk.fr. Ou la base de données relative aux solvants organiques mise en place par l’INRS : www.inrs.fr/ accueil/produits/bdd/solvants.

CHAQUE ENTREPRISE bénéficie d’une expertise indépendante en santé au travail,

Prénom et nom :.................................................................................................................................................................................

Adresse :...................................................................................................................................................................................................... ..............................................................................................................................................................................................................................

grâce à son médecin du travail et ses collaborateurs.

Je note ses

Mail :. .............................................................................................................................................................................................................

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coordonnées.

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ENINVESTIR DIRECT

Commission européenne

« Investir dans le bien-être au travail »

Tel est le titre d’une publication récente de la Direction Générale de l’Emploi, des Affaires Sociales et de l’Inclusion, au sein de la Commission européenne. Cette publication, réalisée dans le cadre du programme Progress1 est téléchargeable sur le site europe.eu. Entreprise & Santé vous en présente les grandes lignes. Ce travail « met en relief certains des principaux problèmes associés au changement organisationnel, à la restructuration, à la santé et au bien-être, et il explique ce qui peut être fait pour préparer plus efficacement les organisations et les personnes aux changements majeurs ». Il en ressort que la prévention des risques psycho-sociaux dans le cadre des réorganisations et/ou des changements est un investissement rentable !

Ceci nous rappelle un vieil adage nourri de bon sens : « Mieux vaut prévenir que guérir ».

Les restructurations concernent autant le secteur privé que le secteur public, au sein de l’Union Européenne. « Au-delà des restructurations majeures, directement ou indirectement liées à la crise économique, il y a de nombreuses restructurations silencieuses qui causent de sérieux problèmes aux petites et moyennes entreprises (PME) individuelles, aux travailleurs sous contrat à durée déterminée, aux travailleurs intérimaires et aux petits entrepreneurs », notent d’entrée de jeu les auteurs. C’est dire l’ampleur de la problématique. Personne n’est épargné… « Dans beaucoup de pays, les problèmes psychosociaux sont maintenant devenus une cause importante d’incapacité de travail ».

Les bonnes pratiques…

Après avoir présenté les effets sur la santé des restructurations, les risques des restructurations pour la santé individuelle et organisationnelle et les groupes à risques, les auteurs avancent le concept de bonnes pratiques sur la base d’exemples.

Certains exemples concernent de grands groupes. Mais aussi et surtout des PME dans différents pays de l’Union Européenne.

Voire des ateliers d’artisans sur des filières en difficultés. A chaque fois, plusieurs notions communes ressortent. Elles sont déclinées différemment selon l’activité, la taille de l’entreprise et la notion de réseau d’entrepreneurs.

Intégrer, associer, respecter.

L’information et la formation du personnel sont essentielles pour éviter ou réduire un « coût humain et social » qui peut être très lourd… La participation du personnel à la réflexion stratégique est souvent avancée comme étant un atout très précieux. Tout repose sur la qualité du dialogue entre les parties prenantes : direction, salariés, acteurs de l’environnement économique et social. La valeur fondamentale des principes d’éthique et de responsabilité sociale joue un rôle crucial. Le rôle des administrations locales et des associations de PME est

essentiel dans l’élaboration de ces bonnes pratiques.

Cinq principes Au regard de toutes les expériences identifiées, les auteurs s’arrêtent sur cinq principes qui devraient guider tout investissement d’une entreprise face à un changement : identification, suivi et évaluation des risques, dialogue social et communication, cohérence et équité, formation et éducation, soutien individuel et promotion de la santé. « Savoir aborder les risques psychosociaux en période de changement », tel est le sous-titre de cette publication qui ouvre de nombreux horizons. Face à d’inévitables changements, tant dans le secteur privé que le secteur public, la prévention de ces risques constitue un véritable investissement qui s’accompagne de retombées positives, tant économiques que sociales et sociétales.

1 - Programme pour l’emploi et la solidarité sociale 2007-2013 mis en place par l’Union Européenne

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ZOOM SUR

Risque CMR

Plombiers chauffagistes : 100 % informés dans la Somme !

Parmi différents axes d’amélioration, le Plan Régional Santé Travail de Picardie 2010-2014 identifie la prévention du risque Cancérogène Mutagène toxique pour la reproduction (CMR). Prévenir et maîtriser le risque aujourd’hui, c’est éviter à terme des cancers pour soi. Et, pour ses enfants, des malformations, voire une infertilité… La question est donc redoutablement importante ! Les produits et substances identifiés CMR relèvent d’une législation rigoureuse au sein du Code du travail, au titre des Agents Chimiques Dangereux (ACD). Quand cela est possible, le remplacement par un produit ou une substance moins nocive est une obligation en application du principe de substitution. Au sein des TPE, le risque est souvent méconnu. L’ASMIS (Santé au Travail de la Somme) a entrepris une action de prévention et de sensibilisation et de ce risque chez les plombiers chauffagistes.

Depuis plusieurs années, l’ASMIS travaille en mode « Projet » : définition d’objectifs et de la méthodologie, affectation de ressources et mise en œuvre, suivi et évaluation.

Le docteur Pierre Lotthé, médecin du travail à l’ASMIS, est pilote du projet CMR : « L’idée de départ est de développer une action de prévention concrète en associant les TPE et PME. Le BTP est une branche d’activité, au sein de laquelle 90 % des entreprises ont moins de 20 salariés. Au regard de notre expérience, le métier de plombiers chauffagistes est particulièrement concerné. Le groupe Projet a fait un test en 2012, avant de généraliser la démarche de 2013 à 2014. C’est un travail d’équipe entre médecin, IPRP1, Infirmière, AST2. L’arrivée d’un toxicologue, au sein de l’ASMIS en a renforcé ce caractère pluridisciplinaire ». Mathieu Martin, toxicologue, confirme : « En effet, les plombiers chauffagistes sont exposés aux fumées de soudages, aux poussières de métaux tels que le cuivre ou l’argent, à l’amiante si le chantier concerne un bâtiment antérieur à 1997, et parfois même au plomb… ». En pratique, il faut connaître la branche d’activité, le métier et l’entreprise.

Du code APE aux premiers contacts …

L’exploitation des codes APE fournit la liste des adhérents déclarés sous une activité principale de plombier, chauffagiste. « Nous avons adressé aux 147 entreprises ainsi identifiées un courrier et des documents d’informations sur le risque et les obligations règlementaires. Le but est d’abord d’informer et ensuite de faciliter les échanges. Quarante sept entreprises ont répondu.

Soit 32 % ! », nous explique Pierre Lotthé. Dans ce type

de démarche, le seuil de succès est classiquement de 10 %.

L’ASMIS est largement au dessus !

Gains de temps et d’efficacité pour l’entreprise !

Pour Mathieu Martin : « Les TPE ne connaissent pas bien le risque, sa gravité et la règlementation. Si on rentre trop vite dans le détail, elles sont perdues. D’où l’importance de les accompagner. Et ne pas y aller en force ! Ce n’est pas simple. Il faut bien leur expliquer. Et les entreprises deviennent demandeuses ». Pierre Lotthé confirme : « C’est pour cela que le groupe Projet a élaboré des outils simples de sensibilisation et d’information, d’une part pour l’employeur et, d’autre part, pour le salarié. Quand l’entreprise devient demandeuse d’informations complémentaires et de conseils, nous pouvons alors engager un accompagnement sur mesure ».

L’entreprise peut identifier et analyser son risque CMR L’entreprise dispose donc de deux fiches d’aide au repérage et à l’identification du risque CMR. Elle peut réaliser son inventaire des produits chimiques et procédés CMR. Sur les 47 entreprises ayant répondu à l’ASMIS : 9 ont déclaré l’utilisation de produits étiquetés CMR, 8 l’utilisation d’ultra violets et d’infra rouges, 39 le travail des métaux, 16 l’exposition aux poussières et aux fibres, 15 l’exposition aux fumées. « Attention ! La question est complexe » note Pierre Lotthé. «Le risque CMR peut apparaître au cours du procédé de travail. Par exemple, le soudage peut générer des fumées à risque CMR ». D’où l’importance d’informer chaque entreprise. Mathieu Martin

1 - Intervenant en Prévention des Risques Professionnels / 2 - Assistante Santé Travail

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ZOOM SUR

explique : « Pour les 9 entreprises qui nous ont déclaré l’utilisation d’un produit CMR, nous nous sommes rendus sur place afin d’apporter les conseils les plus adaptés possibles. C’est important d’échanger sur place. Pour les autres entreprises, l’ASMIS a transmis des documents de préventions ». La question est trop importante.

26 % des entreprises mettent en place des actions de prévention…

Ces entreprises réalisent un plan d’action, en étant accompagnées par le médecin du travail et/ou un Intervenant en Prévention des Risques Professionnels (IPRP). De la mise à jour des Fiches de Données de Sécurité (FDS) jusqu’à la mise en place des protections collectives et/ou individuelles, tout est basé sur un dialogue mutuel et une infor-

mation experte et accessible, tant auprès des salariés que de l’employeur.

Evaluer, suivre, améliorer… Généraliser ?

Une enquête de satisfaction permettant une évaluation des actions menées par l’ASMIS a été réalisée auprès des entreprises concernées. Le renforcement du dialogue entre l’entreprise adhérente et l’ASMIS est au cœur de la réussite de cette sensibilisation au risque CMR. Dans le cadre de son Projet de service 2014-2018, l’ASMIS pourra étendre cette démarche à d’autres secteurs d’activité, après analyse des besoins. « C’est une approche concertée avec les entreprises », remarque Mathieu Martin. «Et c’est un travail au cas par cas… ». Et le docteur Pierre Lotthé de conclure : « Certes, toutes les entreprises ne participent pas, mais toutes sont sensibilisées. Nous avons informé chaque entreprise… ». A chacun ses responsabilités, aurait-on envie d’ajouter !

DEPARTEMENT DE LA SOMME

En 2013, les 147 entreprises de plomberies, chauffagistes, adhérentes de l’ASMIS, reçoivent des documents d’information sur le risque CMR et les obligations réglementaires ; elles sont invitées à renvoyer des fiches de repérage et d’identification.

47 ENTREPRISES RÉPONDENT 9 entreprises ont déclaré des produits étiquetés CMR

38 entreprises n’identifient pas de produits étiquetés CMR

Accompagnement de l’entreprise dans une démarche de prévention (envois de documentation, échanges d’information, visites par le médecin du travail et/ou l’IPRP…)

AU TOTAL, 100 % DES PLOMBIERS CHAUFFAGISTES SONT SENSIBILISÉS. 26 % DES ENTREPRISES DÉCLARENT AVOIR MIS EN PLACE DES ACTIONS DE PRÉVENTION. Composition du groupe Projet Philippe CAUDEVILLE : médecin du travail Agnès CHATELAIN : médecin du travail Annick HANAU : médecin du travail Pierre LOTTHÉ : médecin du travail Francis VAN DER BIEST : médecin du travail Mathieu MARTIN : toxicologue

Céline DOUCHET : assistante pôle toxicologie Jérôme CHARLIER : conseiller en prévention Sokva PRAK : chargée de communication Pour plus d’informations, rendez-vous sur le site www.asmis.net

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ENVIRONNEMENT & TECHNIQUE

> Exposition au bruit

DE LA CARTOGRAPHIE AU PORT DES PROTECTIONS AUDITIVES

« Depuis 2008, je suis cette entreprise » nous précise le docteur Roberto Boidin, médecin du travail à l’AST 62-59. « Elle a une « dynamique sécurité » qui nous permet de les accompagner efficacement. Nous apportons un suivi adapté grâce à nos compétences pluridisciplinaires ».

Claire Warnez est responsable QSE (Qualité Sécurité Environnement) à SEYFERT EMBALL : « Nous avons fait une cartographie de bruit en 2007. Nous avons refait appel à l’AST 62-59 en 2012 pour avoir un nouvel état des lieux, qui nous assure d’un suivi en matière d’évaluation des risques. Les résultats nous permettent aussi de maintenir la motivation de l’ensemble du personnel pour la prévention collective et individuelle ».

De l’évaluation à l’information Christelle Vinsot est IPRP (Intervenant en Prévention des Risques Professionnels) à l’AST 62-59 : « Nous avons fait une cartographie de bruit avec mesure du bruit ambiant d’une part, et dosimètres portés par les salariés sur différents postes de travail d’autre part. Ceci nous a permis de faire un diaporama très explicite. En pratique les opérateurs s’habituent au bruit. Et c’est le plus dangereux ». Les résultats ont été présentés en CHSCT (Comité d’Hygiène, de Sécurité

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Chez SEYFERT EMBALL, 65 salariés sont spécialisés dans la conception et la fabrication d’emballages en carton ondulé, notamment pour les pièces détachées de l’industrie automobile. Des plaques brutes de carton ondulé arrivent chaque jour et sont découpées, imprimées, agrafées ou collées…

Des caisses, des containers, des calages spécifiques, en carton ressortent de l’usine à destination des grands noms de l’automobile et de leurs fournisseurs. Machines de découpe rotative et agrafeuses sont parmi les machines qui émettent le plus de bruit, notamment impulsionnels. Inutile de dire que l’exposition au bruit est une préoccupation permanente dans les ateliers. D’autant plus que chargements et déchargements, circulations et transports par chariot automoteur contribuent à cette ambiance sonore élevée. et des Conditions de Travail). Puis des séances de sensibilisation ont été réalisées par groupe de 10 salariés, y compris ceux qui ne travaillent pas dans les ateliers. Ces séances privilégient les échanges et l’écoute des salariés, sur un mode interactif.

Passer de 40 à 70 %. Atteindre 100 %. « Le constat est clair : le port des bouchons d’oreille est obligatoire dans l’atelier. Avant la sensibilisation réalisée par l’AST 62-59, 40 % des 35 salariés de l’atelier portaient leur protection auditive. Les raisons avancées pour ne pas les porter sont : l’inconfort, malgré des équipements sur mesure et l’absence de besoin ressenti » explique Claire Warnez. « Nous avons changé de fournisseur et opté pour des bouchons moulés de nouvelle génération. Nous avons alors obtenu que 70 % des salariés concernés portent leur Equipement de Protection Individuelle. Il reste donc 10 personnes à convaincre. Nous les abordons en entretien individuel, pour une solution au cas par cas, et contactons le docteur Roberto Boidin pour le suivi médical ». La cartographie a bien identifié des zones au sein desquelles le port des EPI est obligatoire, même si on ne fait que les traverser. Ceci est inscrit dans le règlement

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intérieur. « N’oublions pas que les effets du bruit sont insidieux et irréversibles. Quand la surdité est là, il est trop tard. Sur un poste de travail de 8 heures, enlever les bouchons d’oreilles 10 minutes correspond à 40 % d’efficacité en moins » précise Christelle Vinsot.

SEYFERT EMBALL, Cartonnage 65 salariés Claire Warnez, responsable QSE LIBERCOURT SANTÉ AU TRAVAIL D’ARRASBÉTHUNE-HÉNIN-LENS (AST 62-59)

Le « Retirer ses bouchons d’oreille 10 minutes sur 8 heures correspond à 43 % d’efficacité en moins » Source : INRS. ED 868

INTERVIEW Entreprise & Santé a souhaité rencontrer Bernard Fontaine, au moment où il s’engage dans une nouvelle vie, du fait de son départ en retraite. Référence nationale en matière de médecine du travail et internationale en matière de toxicologie industrielle, le docteur Bernard Fontaine a vécu, de l’intérieur, le passage de la médecine du travail à la santé au travail. Tant au niveau des textes de loi, du fait de son attention au droit, que de l’évolution des pratiques professionnelles, du fait de son expérience auprès des salariés et des entreprises. Il a également vécu les évolutions relatives à l’organisation des services de médecine du travail, devenus services de santé au travail dès 2002. Très attentif à la rigueur scientifique et juridique, il reste attaché aux fondamentaux de la médecine du travail. Il nous livre son regard vis-à-vis des entreprises. Un entretien riche d’expériences.

Bernard Fontaine Médecin du Travail, Toxicologue européen

« La santé au travail concourt au développement durable de l’entreprise » Pour une TPE, que faut-il retenir ?

les salariés vont bien, l’entreprise est plus

compétences que le service de santé au tra-

Bernard Fontaine : Il faut anticiper.

performante. Si les salariés vont mal, l’entre-

vail apporte… et que l’entreprise a payées

En termes de gestion, c’est logique pour une

prise est fragilisée. Face aux clients et aux

grâce à sa cotisation annuelle.

TPE. Et donc c’est logique aussi en termes de

aléas du marché, c’est capital. « Capital »,

santé de son ou ses salariés. La prévention s’ap-

sans mauvais jeu de mots ! Pour une TPE,

plique « à la source », c’est-à-dire sur les expo-

c’est donc vital…

sitions aux risques et les conditions de travail.

Et pour les visites médicales de médecine du travail ?

Bernard Fontaine : Certes, la visite médi-

Cette logique n’a pas varié depuis la création de

Comment faire ?

cale permet à l’employeur d’être en règle avec

la Médecine du travail en 1946. Elle s’applique

Bernard Fontaine : Avoir un bon

la loi, pour avoir l’avis d’aptitude médicale

à toutes les entreprises. Il faut tout faire pour

dialogue avec son service de santé au travail

au poste de travail de chaque salarié. Mais

que le salarié soit bien dans son entreprise. Sur

est une nécessité. Avoir un bon dialogue au

l’employeur, en amont, doit avoir identifié

ce plan, une TPE est plus fragile qu’une grande

sein de l’entreprise est aussi essentiel. Le

les risques auxquels est exposé chaque salarié.

entreprise… En langage très simple, il faut

Document Unique d’Evaluation des Risques

Il doit savoir qu’il est passible de délit s’il

que le salarié soit content d’aller au travail !

est une réelle et précieuse opportunité. Il ne

n’applique pas les dispositions règlemen-

doit pas être pris comme une contrainte lé-

taires, comme, par exemple, le respect des

Pour vous, la santé au travail est syno-

gale et règlementaire supplémentaire, mais

Valeurs Limites d’Exposition. Dans le cadre

nyme d’entreprise durable… Pourquoi ?

intégré dans une optique de développement

de cette obligation, il doit informer son

Bernard Fontaine : C’est une évidence. Si

durable. Et il faut donc savoir utiliser les

service de santé au travail du résultat des

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INTERVIEW : Bernard Fontaine

mesures faites au sein de son entreprise.

Tant que l’entreprise n’a pas transmis ces données, par exemple, la visite médicale a ses limites…

Le plus important est donc d’agir en supprimant le risque à la source ?

Bernard Fontaine : Evidemment. C’est ce

Minimiser aujourd’hui les expositions, c’est protéger les générations futures

que nous appelons la prévention primaire.

Mais cela ne dispense pas de déceler le plus

D’où l’importance de la prévention ?

tôt possible les atteintes éventuelles à la santé,

Bernard Fontaine : Oui. Ces chiffres

grâce aux visites médicales. Il s’agit alors de

mis en miroir de l’entreprise parlent d’eux-

carrière ?

la prévention secondaire, avec un retour sur

mêmes ! L’employeur a une priorité : la pré-

Bernard Fontaine : Certes. Il y a des risques

l’état de santé collectif. C’est un droit pour

vention collective avant tout. En cas d’Equipe-

de mieux en mieux gérés : le plomb, la silice

l’employeur et la collectivité des travailleurs.

ment de Protection Individuelle, le salarié ne

qui cependant perdure dans certains cas, les

Enfin, il peut y avoir une rupture d’équilibre

les porte que s’ils sont « portables » et qu’il

hydrocarbures aromatiques polycycliques,

entre la santé et le travail, quelle qu’en soit la

a conscience de la protection. Je dis souvent

sans oublier l’amiante… Avec la mise en place

cause. Et il faut alors enclencher une démarche

aux employeurs : « soyez irréprochables si

de date de péremption sur les ciments, on voit

de maintien dans l’emploi. La connaissance

vous êtes maître d’apprentissage ! ». Parfois,

rarement aujourd’hui des eczémas du ciment.

des relations entre le travail et la santé, qu’ont

de jeunes apprentis ont déjà des indices biolo-

A propos des solvants, les technologies d’ex-

les professionnels de la santé au travail, per-

giques d’exposition en plomb supérieurs aux

tractions des impuretés au benzène portent

met également une orientation rapide vers

normes après quelques mois d’apprentissage.

leurs fruits. Les éthers de glycols dangereux

les soins appropriés et la prévention primaire

Avec des taux de plomb dans le sang élevé

ont quasi disparu. Dans les carburants, il faut

de différentes pathologies. Par exemple, en

qui ne vont s’éliminer que très lentement…

rester attentif à la présence de benzène, même si le taux est moindre. De ce fait, des métiers,

cas d’accident du travail particulièrement choquant, l’orientation immédiate du salarié vers le psychologue peut être de première importance pour éviter l’apparition d’un stress post traumatique.

Quel est le principal enjeu pour l’employeur ?

Bernard Fontaine : Alors qu’il y a allongement de la vie professionnelle, l’employeur doit mettre en retraite, à terme, des salariés en bon état. Et ceux-ci doivent être de plus en plus performants ! Or, à 55 ans, on a tous environ 80 % des possibilités de nos 25 ans… A raison de 35 heures par semaine, et 45 semaines sur une année, un travailleur consacre chaque année 1575 heures à son travail. Au bout de 42 années de cotisations, il aura consacré 66 150 heures à son travail et pourra faire valoir ses droits à la retraite.

Or une machine est amortie au bout de 30 000 heures… Si une voiture roule à 50 km/h en moyenne, elle aura fait 1 500 000 km en 30 000 heures. Ceci donne une image de ce qui est demandé à l’homme au travail… Et combien il faut le préserver !

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Avez-vous constaté des améliorations, par rapport au début de votre

Quels sont les « nouveaux risques au travail » aujourd’hui ? Que penser, par exemple, des risques

comme les peintres en bâtiment, sont moins

psychosociaux ?

à-vis du risque de mésothéliome, de cancer du

exposés aux solvants nocifs… Cependant, les peintres en bâtiment sont dans le groupe I vis-

Bernard Fontaine : Il faut rappeler que les

poumon et de la vessie. Alors que le soudeur

risques psychosociaux sont générés par une

a un risque ajusté sur le tabac évalué à 1,25

organisation délétère du travail. Et le non

pour le cancer du poumon, les peintres en

respect de la politesse élémentaire au sens du

bâtiments sont à un risque de 2 !

respect de l’autre, de l’individu. Les certifications sont, à ce niveau, très pathogènes. A-t-on écouté les gens pour créer les procédures ?

Quelles sont les préoccupations les plus pointues ?

L’environnement de travail joue aussi un rôle

Bernard Fontaine : Minimiser les

non négligeable. Les ambiances bruyantes,

expositions, c’est protéger les générations

notamment par réverbération, augmentent

futures. On sait aujourd’hui qu’Il existe des

le risque psychosocial. Les ambiances mal

cancers « transgénérationnels ». C’est prouvé

ventilées et mal aérées concourent à l’impro-

pour certains médicaments, certaines myco-

ductivité, la fatigue et l’énervement. Et tout

toxines, la fumée de tabac, etc. Et vraisembla-

est lié. La diminution des risques psycho-

blement pour certains métiers, tels que les

sociaux s’accompagnera d’une diminution

peintres en bâtiment… Il faut aussi être très

de consommation d’alcool et/ou de tabac. A

attentif aux perturbateurs endocriniens. On

propos du « Lean Management », c’est comme

sait aujourd’hui identifier le caractère pertur-

si on passait de l’éthique à l’étique, le « h »

bateur endocrinien de certaines substances. Il

représentant l’humain. On oublie l’homme.

faut minimiser leurs impacts. Par exemple, le

Et chaque fois que l’on oublie l’homme, il y

bisphénol (contenu dans les tickets de caisses),

a des soucis.

le cadmium, le styrène, etc.

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Pouvez-vous

nous

donner

des priorités d’actions ?

prises. Par exemple, les COV ou composés organiques volatils et l’ozone. Au dessus du

Bernard Fontaine : On peut en citer quatre.

périphérique parisien, en plein soleil, le taux

Premièrement : s’intéresser aux processus

d’ozone augmente… Il en va de même dans

autant qu’aux produits. Par exemple, plus de

les entreprises, où la présence concomitante

50 % des cancers du poumon des hommes

de vapeurs de certains solvants et d’UV peut

habitant en Lorraine s’explique par trois

aboutir au même résultat. Là encore, il s’agit

facteurs professionnels : l’amiante, la silice

d’un nouveau risque « non étiqueté ». Il faut

et les hydrocarbures aromatiques polycy-

y penser en analysant le processus de travail.

cliques. Ces derniers proviennent, entres

Enfin, le monoxyde de carbone perdure. Il

autres processus, des échappements de

faut le traquer.

moteur Diésel. Aucune de ces expositions n’est véritablement étiquetée comme telle.

Que dire en conclusion ?

Ce sont des expositions issues du processus

Bernard Fontaine : Il faut collaborer

de fabrication. D’où l’importance des dosages

avec son service de santé au travail. Celui-ci

pour mesurer l’exposition réelle au poste de

n’est pas un organisme de contrôle. Le service

travail, réalisés avec les professionnels de la

de santé au travail est là pour rendre service

santé au travail. Deuxièmement : parmi les

au salarié et son entreprise. La Médecine du

risques émergents, les nanoparticules repré-

Travail est une spécialité dont on ne peut se

sentent un risque potentiel très élevé. Elles

passer. Même si son évolution est inéluctable.

ne font l’objet d’aucune obligation réelle d’étiquetage.

Troisièmement : la dégradation de l’environnement se retrouve au sein des entre-

BIOGRAPHIE express Né en mai 1953 à Bruay-en Artois, au cœur du bassin minier, Bernard Fontaine a vu ses copains d’école perdre leur père de silicose… « A l’époque, l’espérance de vie des mineurs de fond était de 43 ans ».

Dès l’obtention de son bac en 1969, Bernard Fontaine s’oriente vers des études de médecine à Lille. Après avoir exercé en médecine générale, il devient médecin du travail au CDMT (Comité pour le Développement de la Médecine du Travail), qui deviendra AMEST (Association de Médecine et de Santé au Travail) puis PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Nord.

Médecin coordinateur depuis 1995, Bernard Fontaine est en outre une référence nationale et européenne en matière de toxicologie industrielle.

•1977 : Doctorat de médecine •1978 : CES en Médecine du travail (Certificat d’Etudes Spécialisées) •1989 : CESAM, option recherche clinique (Certificat d’Etudes Statistiques Appliqué à la Médecine) et épidémiologie •1991 : DEA de Toxicologie, option toxicologie industrielle (Diplôme national d’Etudes Approfondies)

Chaque fois que l’on oublie l’homme…

Il y a des soucis

Sur la base de ses titres, de ses travaux scientifiques et de son expérience, Bernard Fontaine est reconnu toxicologue européen (European Registry of Toxicologists). Au sein de PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Nord, il a mis en place une cellule de quatre toxicologues, qui peuvent assister les médecins du travail dans leurs interventions en entreprise.

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AUX ALENTOURS

> Plan d’action européen 2012-2020

Réduire l’usage nocif de l’alcool Le toilettage du Code du travail en France vis-à-vis de l’introduction d’alcool sur les lieux de travail (voir vos droits vos devoirs page 10) intervient à un moment où l’OMS met en œuvre son Plan d’action européen visant à réduire l’usage nocif de l’alcool. Ce plan considère notamment que « sur le lieu de travail, l’abus d’alcool et l’alcoolisme ponctuel immodéré accroissent le risque de problèmes tels que l’absentéisme, la faible productivité et un comportement inapproprié, et peuvent également augmenter le risque de troubles de la consommation d’alcool et de dépendance à l’alcool ». Autrement dit, c’est la fin des « pots de l’amitié » pris sur les lieux de travail. C’est aussi un consensus international pour réaffirmer que la prévention de la dépendance à l’alcool concerne chacun d’entre nous à chaque instant.

En septembre 2011, les 53 Etats membres du Comité régional Europe de l’OMS ont approuvé le Plan d’action européen visant à réduire l’usage nocif de l’alcool 2012-2020. Ce plan propose des options aux états membres pour réduire l’usage nocif de l’alcool. « Usage nocif » : il ne s’agit donc pas de proscrire l’usage de l’alcool, mais de réduire les modes de consommations qui sont nocifs à la santé.

Le Plan présente une liste d’indicateurs et de contrôles, permettant le suivi de la mise en œuvre des options. Ceci illustre, s’il le fallait, le pragmatisme et la précision des propositions. Ce plan est en parfaite cohérence avec la Stratégie mondiale adoptée par l’OMS en mai 2010.

20 % des adultes en Europe Au niveau mondial, la moitié de la population consomme de l’alcool. Celui-ci constitue la troisième cause de mortalité prématurée.

C’est dire sa nocivité. Pour l’OMS, la Région européenne reste la région au monde accusant les plus hauts niveaux de consommation d’alcool et de méfaits liés à ce dernier. Pour exemple, la consommation excessive d’alcool touche plus de 20 % des adultes en Europe, soit le taux le plus élevé du monde. Jusqu’à trois personnes sur dix peuvent compter un gros buveur dans leur famille ou parmi leurs connaissances…

Agir sur le lieu de travail Pour l’OMS, les actions menées dans les communautés (ex. : lieux de travail, établissements scolaires et pédagogiques,…) peuvent aboutir à des changements de comportements collectifs si elles sont menées de manière coordonnée et cohérente avec les campagnes d’information du public. Elles nécessitent des partenariats pour renforcer les capacités d’actions. Elles nécessitent

également un leadership soutenu à différents niveaux de la société.

Alcool en milieu professionnel Sur les années 2012-2020, l’OMS propose que le nombre de lieux de travail et d’employeurs qui appliquent des politiques et des programmes en matière « d’alcool en milieu professionnel » augmente progressivement.

Sous cet angle, il doit être pris en compte que plusieurs facteurs structurels sur le lieu de travail, dont le niveau élevé de stress et la faible satisfaction professionnelle, peuvent augmenter le risque de dépendance à l’alcool et de troubles liés à sa consommation. Dès lors, peuvent s’envisager la promotion de lieux de travail sans alcool, de modes de gestions adéquats du personnel, de programmes d’informations et de formation sur la consommation d’alcool.

1. Organisation Mondiale de la Santé, Bureau régional de l’Europe, Plan d’action européen visant à réduire l’usage nocif de l’alcool, Bakou, 12-15 septembre 2011 – Version française téléchargeable sur le site www.anpaa.asso.fr>L’A.N.P.A.A.>Actualités>Alcool.

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AGENDA

ACTU

Réservé aux experts comptables e

> Le 11 septembre 2014 à 12h30 à Lill

rvé aux experts comptables d propose un déjeuner d’échanges rése PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Nor de santé au travail ? ». les coopérations possibles avec le service sur le thème : « experts comptables, quel érino - Lille.

VAIL Métropole Nord - 118 rue de Solf Lieu : Siège social de PÔLE SANTE TRA r. mail à communication@polesantetravail.F Pour vous inscrire : 03 20 10 84 71 ou par

Salon Créer

(www.saloncreer.com) e Grand Palais > Les 15, 16 et 17 septembre 2014 à Lill

et développer leur entreprise et ver des solutions pour rester compétitifs A destination des TPE qui peuvent y trou s essentielles pour leur projet. aitent bénéficier de toutes les information pour les créateurs d’entreprises qui souh Entrée gratuite sur inscription.

VAIL Métropole Nord sur le stand B13.

Venez à la rencontre de PÔLE SANTÉ TRA Cités Unies - 59777 Lille-Euralille Lieu : 77 Lille Grand Palais - 1 bd des .saloncreer.com Plus d’informations et inscription sur www

L’ARIAS fête ses 30 ans

> Le 18 septembre 2014 à Entreprises

et Cités à Marcq-en-Barœul

ses 30 ans . le des Animateurs Sécurité (ARIAS) fête L’Association Régionale interprofessionnel 16h45.

Jacquet - Marcq-en-Barœul à partir de Lieu : Entreprises et Cités - rue Eugène t-cites.com Plus d’informations sur www.entreprises-e

ement n on r vi n E l’ e d G E S Forum AR d de Travail dans le Nor anges à Marcq-en-Barœul

> Le 7 Octobre 2014 à la Cité des Ech

achats Travail, le rendez-vous régional des ème édition du Forum de l’Environnement de 2 Se tiendra la la table ronde RH et TE TRAVAIL est co-organisateur de SAN E PÔL ail. trav au vie de lité et de la qua santé au travail. ène Jacquet à Marcq-en-Barœul.

Lieu : Cité des échanges - 40 rue Eug nvironnementdetravail.com Plus d’informations sur www.forum-e

Campus EXPOLE

re de Lesquin

> Les 16 et 17 octobre 2014 au Mercu

Nord sera présent.

PÔLE SANTÉ TRAVAIL Métropole Plus d’informations prochainement.

rents de l’ASMIS Réservé aux adhé : www.asmis.net) (Santé au Travail d’Amiens s > Le jeudi 20 novembre 2014 à Amien

Portes ouvertes ès par le quai Charles Tellier) Lieu : 77 rue Debaussaux, Amiens (acc éro d’Entreprise & Santé.

Plus d’informations dans le prochain num Entreprise & Santé • 3ème Trimestre 2014 • N°27 • www.entrepriseetsante.fr

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