ANNEXE 1

7. MISE EN OEUVRE ET SUIVI DU PLAN

1. SUIVI DE MISE EN OEUVRE (PLANS ANNUELS, RENCONTRES ET COMITÉS SPÉCIAUX, COMMUNICATIONS AVEC LE CONSEIL D’ADMINISTRATION OU AUTRES)

A- MISE EN ŒUVRE DE LA PLANIFICATION ANNUELLE

Annuellement, la direction du centre d’études, responsable du CCTT, doit atteindre des objectifs de développement pour les secteurs sous sa supervision, qu’elle soumet aux membres du conseil d’administration pour approbation. Ceci dit, le CCTT possède son propre plan d’action annuel. Celui- ci est entériné au mois de septembre de chaque année par les administrateurs du cégep et un suivi (bilan complet des opérations annuelles) est déposé pour avis au ministère de l’Enseignement supérieur.

La direction générale ainsi que les cadres de la régie administrative documentent, dans leurs propres bilans annuels, leur contribution aux différents dossiers couverts par le CCTT.

Au terme des cinq ans, un bilan complet sera réalisé par l’équipe de gestion du CCTT, en collaboration avec la direction générale du cégep.

B- APPEL DE PROJETS ANNUELS AU PLAN STRATÉGIQUE DU CÉGEP – STATUT INTÉGRÉ

La direction responsable du CCTT procède, au mois de septembre de chaque année, à une présentation des objectifs aux membres de la régie administrative du cégep en vue d’une recommandation formelle au CA pour adoption.

Les objectifs retenus au plan de travail du CCTT et au plan stratégique du cégep sont par la suite acheminés à l’ensemble de la communauté collégiale à titre d’information préparatoire à l’exercice d’appel de projets annuels.

B-1 Processus de mise en œuvre de projets de recherche émergents auprès de la communauté collégiale

Annuellement, la direction générale procède au lancement d’un appel de propositions auprès de groupes ou d’individus intéressés à soumettre un projet dont la réalisation devra s’effectuer pendant la prochaine année scolaire (possibilité que le projet s’échelonne sur plus d’une année).

Pour postuler, les groupes ou les individus intéressés doivent remplir un formulaire standardisé qui doit être déposé à la direction générale au plus tard à la mi-mars de chaque année.

B-2 Processus de sélection

B-2.1 Le cégep confie la prise en charge du processus d’identification des priorités institutionnelles d’appel de projets et de l’évaluation de ceux-ci au comité de régie administrative. B-2.2 La direction générale procède à l’appel de projets et met en place le processus d’évaluation des projets aux fins de recommandation auprès du comité de régie élargie.

B-2.3 La direction générale, en collaboration avec la direction des études, soumet au comité de régie élargie les documents suivants : processus d’appel de projets, critères pour recommander les projets et formulaire de demande de projet. La commission des études recommande au cégep les projets qui relèvent de sa compétence, soit : • Les projets pédagogiques visant à améliorer la réussite • Les activités des programmes d’études • Les projets de recherche • Les projets de transfert technologique

B-2.4 Le cégep décide des projets retenus selon des critères préétablis et connus par les acteurs collégiaux.

C- SUIVI DES PROJETS

Le ou les responsables devront, au besoin, faire état de l’avancement du projet à la demande de la direction générale ou de la direction du CCTT. Ainsi, à la mi-janvier, les promoteurs seront convoqués à une rencontre individuelle de suivi avec la direction du Centre d’études collégiales à Chibougamau. Aucun rapport n’est demandé à cette étape.

Au plus tard le 11 juin 2021, un rapport écrit doit être remis à la direction du CCTT. Ce dernier comprend notamment :

• Un rappel des objectifs poursuivis par le projet • Les ressources humaines, financières et matérielles utilisées • Les résultats obtenus par rapport aux indicateurs prévus • L’appréciation de l’atteinte des objectifs • Les obstacles rencontrés • Les suites éventuelles à donner au projet, le cas échéant

Au terme de l’année, une rencontre de groupe de type « bilan » sera réalisée avec tous les promoteurs de projets.

2. MÉCANISMES DE REDDITION DE COMPTES (AU CONSEIL D’ADMINISTRATION, AUX MINISTÈRES ET AUX AUTRES BAILLEURS DE FONDS)

• CA de septembre du Cégep de St-Félicien :

- Adoption du plan d’action annuel d’Écofaune boréale avec résolution

• 30 septembre de chaque année :

- Dépôt du plan d’action annuel d’Écofaune boréale au ministère de l’Enseignement supérieur, accompagné de la résolution du CA du cégep