Actu Santé Janvier-Mars 2015

Actu Santé Actu Santé janvier • mars 2015 • 1,50 €

# 138

www.defense.gouv.fr/sante

ACTUALITÉS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

DOSSIER

LE MODÈLE SSA 2020

Douze citations pour le SSA

La recherche du SSA

Le numérique au service de la santé

L'ouverture, principe fondateur

# 138

SOMMAIRE ACTU SANTÉ janvier • mars 2014

ACTUALITÉS

Édito du Directeur central adjoint 4 CMA de Charleville-Mézières 5 EPPA : cérémonie de départ des élèves de la promotion « ICS Miloche » 5 Le SSA et la CNMSS se penchent sur le soutien médico-social spécifique 6-7 du militaire Douze citations pour le SSA 8-9 .......................................................................................

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ACTIVITÉS OPÉRATIONNELLES

10 10 11 11 12

Première évacuation sanitaire de Madama à N'Djamena Le SSA arme une AMET au Liban L'expertise du SSA au profit des chiens militaires Carte du soutien médical des opérations La mission s'achève, la cohésion demeure

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DOSSIER

Le modèle SSA 2020

13-21 8

LE MODÈLE : EXEMPLES CONCRETS

22-23 24-25 26-27

La recherche du SSA Le numérique au service de la santé L'ouverture, principe fondateur

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VIE DU SERVICE

Mesure du moral du SSA - résultats du 2nd semestre 2014 CPNO : un conseiller personnel non-officier pour le SSA

28-29 30

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© Photos couverture : ECPA-D, DICod, SSA

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DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES Bureau communication et information Fort neuf de Vincennes - Cours des Maréchaux - 75614 Paris Cedex 12 - Tél : 01 41 93 27 07 bcissa@dcssa.fr

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ÉDITO

Médecin général inspecteur Patrick Godart Directeur central adjoint du service de santé des armées

V

oici un numéro d’Actu Santé un peu spécial.

En effet son dossier thématique porte sur le modèle SSA 2020 qu’a présenté le directeur central le 11 décembre dernier.

Sans vouloir jouer sur les mots, permettez que l’on revienne un peu sur le sens des vocables projet et modèle, car aujourd’hui, plus d’un un an après la présentation du projet le 25 novembre 2013 et quelques semaines après celle du modèle, on peut légitimement se poser la question de ce qui différencie et unit les deux.

Le dictionnaire de l’académie française nous indique que le projet c’est « ce qu'on a l'intention de faire et l’estimation des moyens nécessaires à la réalisation ». Le projet, quelle que soit sa nature, est soumis à approbation. Selon le même dictionnaire, le modèle, en épistémologie, c’est « un système […] représentant les structures essentielles d'une réalité et capable, à son niveau, d'en expliquer ou d'en reproduire dynamiquement le fonctionnement ».

Depuis le 15 décembre 2014, Le BLOG du DCA a été ouvert sur le nouveau portail INTRASAN. Vos échanges sont précieux, venez nous rejoindre !

4 • ACTU SANTÉ • # 138 • janvier - mars 2015

Si ces définitions ont été rappelées c’est bien pour montrer l’unité logique qui les relie. Le projet c’était l’Idée, l’intention, la vision du Service de santé de demain, substrat intellectuel porté par les principes explicités par le directeur central, projet qui dans son économie avait été validé et approuvé par les autorités du ministère.

Il fallait dès lors entrer dans le concret et dès la fin novembre 2013, la direction centrale, la Mission SSA 2020, mais aussi tous les établissements du Service et leur personnel se sont lancés avec détermination dans la construction du modèle SSA 2020, c’est-àdire de l’organisation réelle du Service de demain, système cohérent prenant en considération à la fois la vision initiale du projet bien sûr, l’environnement du Service, de défense et de santé publique, et surtout une démarche prospective anticipant les innovations et contraintes de demain.

Vous le savez, le modèle a trouvé ses fondements grâce à l’œuvre collective matérialisée par les projets d’établissements, intégrés et retravaillés dans le cadre global du modèle afin de permettre d’établir les feuilles de route qui serviront de guide aux établissements, aux grands porteurs de fonctions ou de ressources, pour aller de la façon la plus harmonieuse et régulée possible vers le modèle SSA 2020.

Ce modèle c’est notre avenir à toutes et à tous, c’est le fruit de réflexions intenses, d’interrogations profondes, de doutes légitimes et parfois de paris audacieux. C’est la volonté de porter le SSA vers son avenir dans les meilleures conditions, malgré un contexte dont on retiendra surtout le poids majeur des déflations à réaliser.

Le modèle SSA 2020, c’est ainsi : une volonté de réponses précises, une approche concrète de la réalité de demain, une suite d’indications relatives au chemin à suivre avec un seul objectif, réussir ensemble et autrement à assurer notre mission.

Le modèle SSA 2020 c’est le cadre de notre engagement, c’est le sens de notre action, c’est notre raison d’être au service des patients, des militaires, des forces et de la défense.

Dès lors, il semble que le dossier thématique de cette livraison d’Actu santé revêt une importance toute particulière. Les nouveaux moyens de communication interne mis en place récemment à votre disposition, sont là pour faire remonter vos interrogations ou besoins de précisions.

Sentez-vous libres de participer à l’œuvre collective et exprimez-vous. Vos réactions vont tous nous enrichir!

Bonne lecture !

ACTUALITÉS

CMA de Charleville-Mézières Affectée au CMA de Charleville-Mézières, l’ICN Nadia Bouchita a été citée pour ses qualités militaires dans le cadre de sa participation à la mission SERVAL au Mali.

Médaillée d’or de la Défense Nationale avec échelon bronze, l’ICN Bouchita a été décorée par le MGI Guigon, directeur régional du SSA de Metz, lors la cérémonie de la Saint-Luc le 7 novembre dernier, en présence des personnels de l’ensemble des CMA de la région, de la DRSSA et des autorités régionales.

14 décembre 2013 : un véhicule piégé explose et fait plusieurs morts à Kidal.

Deux soldats sénégalais et un malien sont gravement blessés. Ils sont évacués vers le poste de secours où exerce l’ICN Bouchita. Cette dernière initie la prise charge de ces patients qui souffrent de plaie du scalp, de fractures

multiples des membres et de fracas de la face.

Son action décisive permet leur rapide mise en condition pour une évacuation vers le rôle 2 de Gao, elle leur sauve ainsi la vie. Le sangfroid dont l’ICN Bouchita a fait preuve et son dévouement ont forcé l’admiration de toute l’équipe médicale déployée sur zone. « Les quatre équipes santé sur place ont agi avec beaucoup de professionnalisme, commente l’infirmière, qui a intégré l’EPPA en 2007. Tout ceci n’a été possible que grâce à la formation à la prise en charge d’un blessé de guerre que l’on a reçue. Cela nous permet de ne rien omettre dans ce genre de situations critiques ».

EPPA : cérémonie de départ des élèves de la promotion « ICS Miloche » Après un cursus débuté au mois de septembre 2011, la promotion « ICS Miloche » a fait ses adieux à l’École du personnel paramédical des armées (EPPA) le 28 novembre dernier, lors d'une cérémonie présidée par le médecin général Jean-Pierre Carpentier.

© EPPA/P. Milleliri

Les 93 sous-officiers des armées de Terre et de l’Air, officiers mariniers et MITHA, infirmiers diplômés d’État de cette promotion rejoindront dès le 15 décembre leur nouvelle affectation, en Centre médical des armées pour la majorité d’entre eux.

Après la remise de décorations par les autorités, le médecin général Carpentier, commandant l’EPPA, a lu l’ordre du jour. Les élèves de la promotion « ICS Miloche » se sont vu remettre par les autorités militaires, l’insigne du brevet de « formation milieux et opérationnelle » des infirmiers militaires. À l’issue de la cérémonie, le choix des postes a été le dernier moment fort à l’EPPA pour ces nouveaux infirmiers militaires, avant de rejoindre leurs nouvelles affectations.

ACTU SANTÉ • # 138 • janvier - mars 2015 •

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ACTUALITÉS

Le SSA et la CNMSS

se penchent sur le soutien médicosocial spécifique du militaire  SLT A. Caussard BCISSA/DCSSA

Un colloque sur le soutien médico-social spécifique du militaire a été organisé par la Caisse nationale militaire de sécurité sociale (CNMSS) et le Service de santé des armées (SSA), le 17 novembre à l’école militaire. L’objectif : apporter aux très nombreux participants une connaissance élargie du soutien médico-social mis en œuvre au sein du ministère de la Défense.

© Photos : JJ.Chatard - DICOD

Le médecin général des armées Jean-Marc Debonne, directeur central du service de santé des armées a ouvert le colloque par un discours

Un engagement quotidien pour les acteurs du tissu médico-social de la Défense

doivent de placer le militaire ou ancien combattant au centre de son propre parcours de santé, en l'orientant, à ses côtés, dans ses choix. Le « Le service de santé des armées, la CNMSS modèle SSA 2020 prévoit ainsi de mettre encore et tous les acteurs institutionnels et associatifs davantage le militaire au cœur de ce parcours de de l’accompagnement demeurent plus que soins, sous la coordination du médecin dans des jamais mobilisés afin de garantir au militaire CMA de nouvelle génération. Ces établissements et à sa famille le meilleur des plus grands proposeront une Les médecins en soutiens qu’ils sont en droit offre de soins élargie, au centre médicaux d’attendre de la part de l’insplus près des forces et seront titution » a rappelé le MGA ouverts sur le service public des armées (CMA) Debonne, directeur central du afin de mieux se préparer à la sont le pilier de ce SSA. Le suivi des militaires ne prise en charge de patholodispositif concerne pas seulement les gies variées. militaires déployés en OPEX ou des blessés en mission et s’effectue tout au Un engagement collectif au profit long de la carrière du militaire, avant, pendant des blessés et de leur famille et après l’engagement opérationnel.

La prise en charge et l’accompagnement du Les médecins en centre médicaux des armées militaire blessé et de sa famille ont été un des (CMA) sont le pilier de ce dispositif . Ils se moments forts de ce colloque. Médecins et 6 • ACTU SANTÉ • # 138 • janvier - mars 2015

Placé sous le haut patronage du ministre de la Défense, en présence de hautes autorités civiles et militaires, ce colloque réunissait autour de la CNMSS et du SSA, les acteurs de l’accompagnement médicosocial et sportif mais aussi des représentants de la communauté de Défense, du monde associatif et de la santé publique. Synergie entre les acteurs, entretien du lien et accompagnement dans la durée ont constitué le dénominateur commun des échanges portant sur différents thèmes : la prévention et l’éducation en santé, les services en ligne intégrant les besoins spécifiques de la communauté de Défense. Un point de situation sur les plans de prévention et les actions entreprises en vue d’optimiser le parcours de soins et de vie du militaire blessé, ont ponctué ce colloque.

ACTUALITÉS

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psychiatres de l’HIA Percy ont expliqué l’accompagnement du blessé dans la durée ainsi que la réadaptation par le sport. Des représentants des armées belges et canadiennes sont également intervenus pour illustrer ce thème du soutien du militaire et de sa famille en situation d’éloignement, propre à leur pays.

Le dispositif institutionnel s’est considérablement renforcé au cours de ces dernières années.

Parmi les dispositifs d’accompagnement, une commission des prestations complémentaires et des secours est prévue en 2015 pour financer les prestations non remboursables au titre de l’article L115 du CPMIVG pour les militaires ou anciens militaires titulaires d’une pension militaire d’invalidité. Des actions récentes permettent également de renforcer les prestations servies dans le cadre du droit à réparation, d’améliorer l’accompagnement des blessés et des familles, mais également d’exprimer la reconnaissance de la Nation à ses militaires blessés.

Des avancées majeures dans l’accompagnement Lors de ce colloque ont été évoqués certains dispositifs de concertation multidisciplinaire tels que le Dossier unique (DU) Opex initié par la CNMSS qui permet d’améliorer le suivi médico-social du militaire blessé en opérations, le financement intégral des prothèses « nouvelle génération » pour les militaires blessés en service, la Cellule de Réadaptation et Réinsertion des Blessés en opérations (C2RBO), initiée à

Table ronde n° 2 "Le soutien du militaire et de sa famille en situation d'éloignement"

l’hôpital Percy, ou encore la commission des blessés en service (CMBS), déclinée dans les hôpitaux militaires, en étroite collaboration avec les cellules d’aides aux blessés des trois armées et de la gendarmerie.

Tous ces dispositifs s’intègrent dans une politique globale qui se décline par la mise en place d’outils informatiques et de communication comme le guide du « mieux vivre le déploiement à l’usage du militaire et de sa famille » ou par la simplification des démarches administratives et les téléservices comme la création d’un nouveau service en ligne sécurisé (Tutoriel Dématérialisé des Soins Hors de France) dédié aux militaires affectés à l’étranger, mis en place par la CNMSS.

Témoignage de Christophe Caron ancien adjudant de l'ONAC et victimes de guerre au département droits et réparation

Table ronde n° 3 "La blessure : prise en charge et accompagnement du militaire blessé".

Médecin en chef Jean-Philippe Rondier, coordinateur national du service médico-psychologique des armées à la direction centrale du service de santé des armées

Médecin en chef Éric Lapeyre, chef du service de la médecine phyqique et de réadaptatioin de l'HIA Percy ACTU SANTÉ • # 138 • janvier - mars 2015 •

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ACTUALITÉS

Douze citations

pour le service de santé des armées Douze établissements du SSA ont été décorés pour leur action au Mali, dans le cadre de l’opération Serval en 2013, au cours d’une cérémonie militaire organisée le 11 décembre 2014 à 16h30, dans la cour d’honneur de l’Hôtel national des Invalides.  CNE Sandra Marcon - BCISSA/DCSSA

L

a cérémonie était présidée par le médecin général des armées Jean-Marc Debonne, directeur central du service de santé des armées. Il a remis la croix de la Valeur militaire aux Centres médicaux des armées d’AngersLe Mans-Saumur, de Bordeaux-Mérignac, de Brest-Lorient, de Pau-Bayonne-Tarbes et de Toulouse-Castres-Pamiers et à l’hôpital d’instruction des armées Sainte Anne (Toulon) ainsi qu’une citation sans croix aux HIA Bégin (St Mandé) et Laveran (Marseille), au CMA de Villacoublay, aux établissements de ravitaillement sanitaire de Marolles et de Marseille et au Centre de transfusion sanguine (CTSA) de Clamart. « Cette cérémonie représente une occasion rare de reconstituer symboliquement cette chaîne santé opérationnelle, le cœur de métier du service de santé des armées, et sa raison d’être » a rappelé le directeur central. Cette cérémonie nous permet aussi de rendre solennellement hommage à toutes celles et à tous ceux, personnels de santé, qui à travers nos trois cents ans d’histoire se sont sacrifiés pour que la chaîne santé opérationnelle ne se rompe jamais car c’est une chaîne de vie et d’espoir pour tous les blessés, de tous les combats. »

© Photos : ECPAD/SM Lempin

Cet hommage s’est poursuivi par un moment de recueillement au sein du caveau des gouverneurs à l’emplacement où repose le baron Dominique Larrey, chirurgien de la grande armée et pionnier de la médecine de l’avant.

Retrouvez la vidéo sur Youtube :

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Monsieur le général de corps d’armée Charpentier, gouverneur militaire de Paris ; Monsieur le médecin général des armées Debonne, directeur central du service de santé des armées ; Monsieur le médecin général des armées Tymen, inspecteur général du service de santé des armées.

ACTUALITÉS

L’HIA Sainte Anne, engagé au sein de la 3e antenne chirurgicale aérotransportable, a permis de limiter les pertes humaines au sein des forces françaises et alliées grâce aux interventions majeures de ses équipes chirurgicales dans des conditions périlleuses.

Les HIA Bégin et Laveran ont contribué à limiter les pertes humaines au sein des forces françaises et tchadiennes grâce au rôle majeur de leurs équipes chirurgicales lors de la prise en charge d’afflux massifs de blessés.

Les ERSA de Marolles et de Marseille ont contribué à la mise à disposition des médicaments et matériels nécessaires à la prise en charge médicale des forces dès l'entrée sur le théâtre malien des premiers éléments français.

Les CMA ont démontré leurs capacités opérationnelles et la valeur de leur engagement au sein des unités combattantes particulièrement exposées.

Le CTSA Jean Julliard de Clamart a assuré de manière continue la production et la qualification des prélèvements pour répondre aux besoins des forces, malgré le doublement du volume de concentrés de globules rouges à fournir pendant la montée en puissance de l'opération Serval.

ACTU SANTÉ • # 138 • janvier - mars 2015 •

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ACTIVITÉS OPÉRATIONNELLES

Première évacuation sanitaire

de Madama (Niger) à N’Djamena (Tchad) Le 7 décembre à 10h30, le PCIAT Barkane déclenche la première évacuation sanitaire vers Madama, dont la piste a été ouverte quelques jours auparavant. Un soldat français a été blessé par éclats à la cuisse et à l’abdomen. L’appel « doc to doc » a permis à l’équipe du CASA NURSE de préparer rapidement le matériel et de décoller une heure plus tard.

Après 2h45 de vol, l’appareil se pose sans difficulté. Le patient est installé dans le CASA NURSE avec l’équipe médicale du GTD Est qui a assuré la prise en charge initiale. Après un rapide bilan du blessé, l’appareil redécolle 30 minutes plus tard. Le vol de retour se fait sans dégradation du patient.

La 6e ACA prend en charge le blessé à son arrivée à N’Djamena.

Suite à la découverte d’une image suspecte grâce au scanner nouvellement installé, le patient va bénéficier d’une chirurgie exploratrice. Il sera évacué par Falcon le lendemain à 13h30, heure locale. 

MC A.Boulanger, ICS E. Pfrunner, ICN C. Commenoz

Le SSA arme une AMET*

au profit des 11 000 militaires et civils de l’ONU au Liban

C

ette mission unique du service de santé se déroule dans un cadre multinational et multiculturel. L’équipe médicale française est transportée par un hélicoptère BELL AGUSTA 212 italien et travaille en relation avec les roles 1 des 19 nations présentes sur le territoire libanais, les roles 1+ chinois et indien et les roles 3 libanais d’infrastructure. Le CMO (chief médical officer) roumain coordonne l’ensemble du dispositif.

Les deux sub team (un médecin, un infirmier et un auxiliaire sanitaire) se relaient pour assurer les transports primaires (CASEVAC) et les transports secondaires (MEDEVAC). La France assure cette mission du fait du concept français de médicalisation de l’avant, qui est unique parmi des nations présentes au sein de l’ONU au Liban.

Dans le cadre de leur préparation opérationnelle, les personnels prochainement projetés ont suivi une formation organisée au CMA de Villacoublay du 3 au 4 décembre, sous tutelle pédagogique du département préparation milieux et opérationnelle (DPMO) de l’École du Val-de-Grâce (EVDG).

Après une présentation de la mission et des moyens disponibles, ils ont reçu un enseignement théorique sur les contraintes aéronautiques d’un vol en hélicoptère biturbine à 2 pales, les

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indications et le conditionnement d’un patient pour un transport sanitaire par voie aérienne.

Des exercices de simulation de prise en charge de blessés fictifs ont permis aux stagiaires de se préparer à la mission et de pouvoir travailler en équipe. Le CMA de Villacoublay, le GIH (Groupement Interarmées d’Hélicoptères), et le Centre d'enseignement et de la simulation à la médecine opérationnelle (CESimMO) de l’EVDG,

qui a fourni des mannequins de simulation et un infirmier formateur, ont ainsi permis aux stagiaires de travailler dans des conditions réalistes et de mieux pouvoir appréhender cette mission unique au sein du SSA. MC Stéphane Saboureau CMA Villacoublay



* AMET : air medical evacuation team

ACTIVITÉS OPÉRATIONNELLES

L’expertise du SSA

au profit du soutien opérationnel des chiens militaires Depuis quelques années, les vétérinaires des armées se sont investis dans le champ de la prothèse dentaire canine.

Le chemin fut très difficile avant de valider une technique adaptée à la fois à l’espèce canine1 et à l’activité de mordant. Une collaboration étroite avec le laboratoire de prothèse dentaire de l’Hôpital d’instruction des armées (HIA) Legouest de Metz et l’Antenne vétérinaire (AV) de Suippes a rendu ce projet possible.

L’

Cette compétence spécifique de dentisterie du chien n’a pas beaucoup d’équivalent dans le secteur civil. Aucun vétérinaire des Antilles n’était

générale de près de 2 heures, pour le travail d’obturation du canal dentaire, d’élongation coronaire, de taille du moignon de dent et de prise d’empreintes. Les empreintes ont ensuite été envoyées par voie postale au laboratoire de prothèses dentaires de l’HIA Legouest, afin de façonner la prothèse double en alliage nickel-chrome.

Le 11 novembre 2014, profitant d’une voie aérienne militaire, le VEC Lamour a pu réaliser la deuxième partie de l’intervention : la pose de la prothèse, ainsi que le détartrage et polissage des dents pour un retour à la normal de la gueule du chien. Kovu est de nouveau opérationnel pour terminer son séjour au profit de la sécurité des personnes en Martinique.

© VEC Thierry Lamour

affectation en Guyane du Vétérinaire en chef (VEC) Lamour 2 comme conseiller vétérinaire des directions interarmées de Guyane et des Antilles, a permis d’exporter cette technique en Martinique pour assurer le maintien opérationnel de la seule équipe cynophile de la Gendarmerie existante sur place dans la spécialité intervention. Affectée en 2013 pour une durée d’au moins 4 ans, cette équipe a connu un arrêt de l’activité suite à une fracture de croc du chien Kovu lors d’une séance de mordant début 2014. En effet, si aucune reconstitution n’est entreprise rapidement pour renforcer cette dent cassée, les autres crocs d’une hauteur beaucoup plus grande, sont plus fortement sollicités lors des séances d’entraînement au mordant et finissent eux aussi par se fracturer. Le chien est donc inopérationnel tant qu’une prise en charge n’a pas lieu.

à même de prendre en charge cette fracture de croc. Ainsi pour traiter Kovu, il fallait un retour en métropole de l’équipe cynophile ou l’intervention du vétérinaire des armées de Guyane.

Le vétérinaire, couplant ses missions en Martinique/Guadeloupe, a pu réaliser la première intervention le 8 septembre 2014, dans des conditions de terrain précaires mais en toute sécurité pour le chien. Dans son chenil aménagé pour l’occasion, Kovu a subi une anesthésie

MC Georges Hyvert DIASS Guyane 

1 - Spécificité d’une dent dont la hauteur de couronne fait entre 3 et 4 cm 2 - Praticien certifié du SSA dans le domaine de la santé animale canine et responsable de l’AV de Suippes pendant plus de 8 ans

SOUTIEN MÉDICAL DES OPÉRATIONS CHAMMAL BARKHANE BSS Ouest

BSS Est

12 RÔLE 1 + 3 AMET 1 UMT 1 RÔLE 2

DAMAN

2 RÔLE 1

2 RÔLE 1 + 2 AMET

6 RÔLE 1 + 2 AMET 2 RÔLE 2

SANGARIS 10 RÔLE 1

TAMARIN HARPIE 2 RÔLE 1

+ 2 AMET 1 RÔLE 2

FAN 5 RÔLE 1

1 UMT + Précurseurs CTS

FSM au moins 2 RÔLE 1

ACTU SANTÉ • # 138 • janvier - mars 2015 •

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ACTIVITÉS OPÉRATIONNELLES

La mission s'achève la cohésion demeure

Le 9e mandat de l’HMC Kaia a pris fin en octobre 2011. La mission a été dense, les liens tissés au sein de l’équipe le sont aussi, et subsistent encore aujourdhui, plus de trois ans plus tard.

L

a fin du mandat sonne la dislocation de l’équipe, constituée de personnels du SSA issus de 3 HIA (Clermont-Tonnerre, Robert Picqué et du Val de Grâce), de CMA ( Villacoublay, Poitiers), du Rmed (alors encore à Metz) mais aussi de camarades des services de santé anglais, américain, belge, bulgare, canadien, hongrois et tchèque. Exercices et remises en question permanentes visant à améliorer sans cesse le travail multinational en synergie appartiennent désormais au passé. Une fois la relève effectuée, il y a alors une page à tourner. Seules demeurent l’alchimie qui fait qu’une équipe fonctionne, et l’amitié qui comme souvent est là pour la conforter. « Ce n’est qu’un au revoir», chacun en est persuadé, mais reste à trouver la formule pour que des retrouvailles puissent se concrétiser.

Quelques mois plus tard, un mail du médecin chef donne rendez-vous à l’équipe : ce sera à Paris le 15 septembre 2012. Envoyé à toute l’équipe française mais aussi aux camarades des autres nations, les retours dépassent ses espérances : près de la moitié de l’équipe répond présent pour se réunir au sein du site chargé d’histoire du Val -de-Grâce, que les personnels du SSA sont heureux et fiers de faire découvrir à leurs camarades étrangers. (photo 1) Le Comsanté bien sûr, est de la partie. Émotion partagée. Joie des retrouvailles. Un an après, la complicité est intacte.

Chacun évoque des anecdotes, des souvenirs de moments de cohésion, parfois cocasses mais importants car ayant permis à l’équipe de mieux se réaliser dans l’action et de mieux absorber certaines situations difficiles.

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Ainsi à Kaia, l’afflux massif commence souvent par un temps d’attente : les blessés sont annoncés, tout le personnel se tient prêt... et attend. Une attente parfois longue. Très vite, un infirmier tchèque a l’idée de servir un café à toute l’équipe, une équipe prête à agir mais contrainte pour un temps à une inaction forcée. Il s’exécute équipé d’un plateau, de gobelets, mais surtout d’une cafetière étiquetée « 9 line Coffee », pour faire référence au message OTAN Medevac nous donnant un sommaire descriptif lésionnel des patients attendus. Un nouveau rituel était né.

Il se perpétuera avant chaque Mascal et chaque Medevac et ce jusqu’à la fin du mandat, apportant ainsi une petite touche de confort et de cohésion à l’équipe déjà concentrée sur la tâche qu’elle va devoir accomplir dans les minutes qui suivent.

Lors de ces retrouvailles post-opex, ce sont ces moments-là que l’équipe est heureuse d’évoquer à nouveau, et de faire partager aux conjoints qui ont fait le déplacement pour la découvrir.

Mais revenons à Paris : pour rallier les quais de Seine où nous attend un bateau mouche, nous devons prendre le métro. Aurions-nous pu imaginer un jour voir ainsi réunie dans une même rame notre équipe hospitalière multinationale de Kaboul ? La scène revêt un côté décalé, improbable voire anachronique car totalement impensable si nous l’avions évoquée quelques mois auparavant : où sont passés les treillis et les tenues de bloc qui marquaient notre appartenance à l’équipe du Role 3 ? Kaia nous semble dejà bien loin et pourtant encore si proche à la fois !

2

Forts de cette première expérience, l’équipe du 9e mandat ne pouvait en rester là : « ils se sont donnés rendez-vous dans un an » pour paraphraser une célèbre chanson.

En octobre 2013, invités par nos amis tchèques, c’est à Prague que nous nous sommes retrouvés (photo 2), puis à Bordeaux l’année suivante, accueillis par les membres bordelais de l’équipe.

Pour des raisons d’agenda, tchèques et américains n’ont pu faire le déplacement jusqu’à Bordeaux. Seul le Canada était représenté (photo 3).

Les tchèques nous attendent donc de pied ferme en octobre 2015. Comme aucun membre de l’équipe n’est affecté sur Prague, cela nous donnera l’opportunité de découvrir une nouvelle ville de ce beau pays.

Bien sûr au fil des ans, nous sommes moins nombreux qu’à Paris. La vie « normale » a repris ses droits avec ses impératifs familiaux et de service, sans oublier de nouvelles opex ou des affectations outre-mer pour certains.

Mais le lien est toujours là, entretenu par les mails, les réseaux sociaux et bien sûr ces temps de retrouvailles qui constituent toujours un moment fort pour les membres de l’équipe.

Ils n’hésitent pas à venir de loin. Qu’ils soient d’active, de réserve, ou reconvertis en milieu civil : toutes les composantes de l’équipe ont jusqu’alors toujours été dignement représentées.

Un lien particulier, propre à une équipe soignante militaire multinationale, qui nous unit et qu’il nous appartient d’entretenir.  MCS Rémi Macarez Médecin chef de l’HMC Kaia (9e mandat)

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DOSSIER

LE MODÈLE SSA 2020

Le modèle SSA 2020 est l’aboutissement de près de deux ans de réflexion. Il a été présenté pour la première fois au personnel par le MGA Debonne, directeur central du Service de Santé des Armées, le 11 décembre dernier à l’École du Val-de-Grâce.

L’

objectif du modèle : un service de santé capable de mettre en œuvre une chaîne santé opérationnelle dans tout type d’environnement et de conditions, résolument tourné vers les besoins et les attentes des armées et parfaitement inséré et ouvert dans le système national de santé. Il rendra le SSA robuste, capable de supporter la sujétion opérationnelle et de s’adapter à l’évolution de son environnement et des ressources qui lui sont allouées.

Plus qu’une simple réorganisation, il s’agit bien « d’un changement profond et global dont la mise en œuvre nécessitera d’être synchrone et organisée, explique le MGA Debonne. Il faut faire un véritable bond pour donner de la stabilité et sortir de la posture habituelle de réaction permanente : il s’agit vraiment d’une perspective nouvelle ». Ce modèle novateur et ambitieux bénéficie en outre d’un total alignement de toutes les autorités politiques, militaires et techniques.

Le modèle SSA 2020 a par ailleurs fait l’objet d’une concertation large à l'intérieur comme à l'extérieur du service. Il s’agit en effet d’un travail qui a duré deux ans. Cette réforme, envisagée dès 2012, soit bien avant la LPM, n’est donc « pas le résultat de la pression des contraintes de celleci, rappelle le directeur central, même si elle les prend en compte ».

Compte tenu des évolutions actuelles des mondes de la Défense (ambition stratégique de la France et capacité d’entrée en premier maintenue, évolution des menaces), de la Santé (future loi de santé publique) et du contexte sociétal (exigences légitimes des patients et des professionnels de santé), le SSA va devoir évoluer vers un service plus moderne, ouvert, attractif et performant à l’horizon 2020-2025. « La stratégie retenue est de garder les 5 composantes actuelles (recherche, hôpitaux, 1er recours, formation, ravitaillement sanitaire) mais d’en revisiter fortement les équilibres, explique le directeur central. En effet, chacune est indispensable à la mise en œuvre de la chaîne santé complète opérationnelle et il existe une véritable cohérence entre elles par leur interpénétration. ».

La médecine du 1er recours deviendra le pivot du parcours de soins du militaire, au sein de centres médicaux des armées de nouvelle génération (CMANG). Elle sera modernisée, valorisée et porteuse d’excellence. « Le nouveau centre de gravité de la médecine du SSA sera la médecine du premier recours », indique le MGA Debonne.

Le modèle hospitalier, sera concentré sur 8 hôpitaux. « La Défense ne peut plus maintenir à un haut niveau d'excellence les hôpitaux dans leur

format et leur organisation actuelle. Il est devenu nécessaire d'envisager une contribution différenciée au contrat opérationnel avec des hôpitaux de plateforme et des hôpitaux hors plateforme. Ainsi, les conditions de travail qui pèsent aujourd'hui sur le quotidien du personnel seront améliorées ». Les domaines techniques d’excellence, portés notamment par les hôpitaux militaires de plateforme, seront ceux qui correspondent au contrat opérationnel et à la prise en charge du blessé de guerre.

Le MGA Debonne insiste enfin sur deux sujets qui touchent aux femmes et aux hommes du service : « Le regroupement des deux écoles sur le site de Lyon est un élément de cohésion déterminant.

La médicalisation et la chirurgicalisation de l’extrême avant, dont est capable le personnel, est un savoir-faire quasiment unique au monde, très lié à la notion de binôme médecin-infirmier ».

Concernant la réserve, le directeur central ajoute « les 3 000 réservistes opérationnels du service, professionnels de santé militaires nonpermanents, deviendront des traits d’union indispensables entre les deux mondes défense-santé et se verront attribuer de nouvelles fonctions au sein du service ».  MGA Debonne le 22 décembre 2014 Propos recueillis par MC C. Roche - BCISSA ACTU SANTÉ • # 138 • janvier - mars 2015 •

13

DOSSIER : LE MODÈLE SSA 2020

Réorganisation

de la médecine des forces Un soutien santé modernisé et renforcé, proposant une offre de soins élargie, au plus près des forces

La chaîne de la médecine des forces sera recentrée sur les activités techniques et opérationnelles : enrichie d’un panel d’activités (urgence, entraînement physique et sportif, kinésithérapie, ergonomie, etc.), elle intègrera les spécificités de milieu. Le soutien médical sera fondé sur la qualité et le recours à un réseau de soins adapté aux besoins du militaire.

Direction de la médecine des forces

Echelon milieu terrestre

Echelon milieu aérospatial

21 CMA NG (54 CMA en 2014)

CSS FAN

Sce Med.

EME

CSS FSM

Sce Med.

EME

180 antennes médicales 201 antennes médicales en 2014 Différenciation milieu de la préparation des équipes Différenciation milieu des structures

CSS Forces spéciales

Sce Med.

5 DIASS NG présence et souveraineté (10 DIASS en 2014) 5 CMIA NG présence (4 CMIA en 2014)

5 CMIA NG souveraineté (10 CMIA en 2014)

Antennes médicales Sce Med. : Service médical EME : Equipes médicales embarquées

Les CMA de nouvelle génération (NG) Les Centres médicaux des armées de nouvelle génération (CMA NG) couvriront une zone géographique élargie. Une attention particulière sera portée à leur insertion dans leur territoire de santé, pour maintenir les compétences de leur personnel et pour construire des parcours de soins, dont ils deviendront le pivot, pour le personnel militaire et la communauté de défense.

Recentrés sur leurs missions opérationnelles, ils donneront la priorité aux activités de médecine générale et à la pratique des soins dans des domaines d’intérêt majeur pour les armées : prise en charge des urgences, prévention des risques sanitaires, expertise ­médico-militaire, etc.

Leurs moyens 1 seront renforcés afin d’opérer un bond qualitatif de la médecine au service des forces et de mettre en place des plateaux techniques performants.

Le modèle de CMA NG fera l’objet d’une mise en place concertée et progressive sur deux sites distincts : Strasbourg-Colmar et Orléans - Avord -Tours.

Fin 2015, des recommandations sont attendues sur l’organisation du centre, ses moyens, ses activités, les modalités de sa gouvernance, ses relations avec les autorités militaires ou civiles de sa zone de responsabilité, etc.

1 - Moyens humains, budgétaires, en équipements, en infrastructure et en SIC.

14 • ACTU SANTÉ • # 138 • janvier - mars 2015

DOSSIER : LE MODÈLE SSA 2020

LA CHAÎNE DE LA MÉDECINE DES FORCES EN 2020 • Métropole : 27 établissements, dont 21 CMA NG et 180 antennes • Forces de présence et souveraineté : 15 établissements en 2020 • CMA NG moyen : - 155 ETP - 20 000 soutenus - 12-15 antennes - Enrichissement du panel d’activités : clinique, enseignement et recherche - Intégration des spécificités de milieu - Ouverture sur le territoire de santé - Nouveaux métiers en CMA • Renforcement des effectifs : + 108 à l’horizon 2020

10

0

15

0

CMA NG Centre

50

ORGANISATION PRÉVISIONNELLE D’UN CMA NG 25

Châteaudin

Orléans

Cellule de commandement Commandement, Contrôle, Conseil de niveau opératif, Management, Qualité

!

Bricy Olivet

12 ETP

Tours

Antennes médicales Romorantin-Lanthenay

Antennes spécialisées

!

Antenne médicale (X8) Avord

Bourges

!

Centre de médecine de prévention des armées

Antenne médicopsychologique

! dentaire Cabinet

Neuvy-Pailloux

!

Le Blanc

Antenne vétérinaire

!

Centre d'expertise de médecine initiale

Antenne médicale en!Gendarmerie

10 ETP

!

CMA NG Alsace

0

10

133 ETP

ALLEMAGNE Drachenbronn 50

En moyenne, 155 ETP, 12 antennes, 20 000 soutenus

!

25

Strasbourg Mutzig

!

IllkirchGraffenstaden

ÉVOLUTION PRÉVUE DES BESOINS (2015-2020) !

Diminution

! !

Statu quo

Augmentation

+108 postes

Colmar Mülheim Meyenheim

SUISSE ACTU SANTÉ • # 138 • janvier - mars 2015 •

15

DOSSIER : LE MODÈLE SSA 2020

Le nouveau modèle hospitalier

Un modèle hospitalier concentré sur huit hôpitaux, différenciés selon leur contribution au contrat opérationnel et insérés dans le service public de santé de manière adaptée à leurs missions respectives

Aujourd’hui, dans un contexte de dispersion des ressources humaines, matérielles et financières et d’une insertion dans les territoires insuffisante pour générer de la performance, concevoir un nouveau modèle hospitalier s’impose pour garantir : • l’entrée en premier sur les théâtres d’opération, sans délais et dans la durée • la prise en charge globale et intégrée du blessé de guerre Le nouveau modèle hospitalier sera construit autour de : • 2 plateformes hospitalières militaires (IDF et PACA) • 4 hôpitaux hors plateforme • l'insertion de personnel militaire dans les établissements publics de santé

4 HÔPITAUX SUR 2 PLATEFORMES Les plateformes concentrent les moyens nécessaires à une réponse immédiate au contrat opérationnel (surtout rôle 2 à rôle 4). Pour cela, elles disposeront de personnel formé et entraîné. Les activités seront organisées autour de la chirurgie, la réanimation, la psychiatrie, la médecine polyvalente, et les services seront suffisamment dimensionnés et bien équipés, insérés dans des bassins de population garantissant une activité soutenue.

Activités recentrées : • prise en charge des blessés de guerre • trauma center de niveau 1 • tout type d’urgence • activité chirurgicale maximisée • référent en infectiologie Des effectifs et des moyens recentrés et densifiés grâce au transfert d'activités et de ressources, dont celles du Valde-Grâce.

Les spécialités non opérationnelles À terme, les spécialités qui ne contribuent pas directement ou indirectement au soutien des forces en opération n’ont pas vocation à subsister dans les hôpitaux militaires. Cependant, durant la période de transition, certaines activités pourront être maintenues dans la mesure où elles trouvent leur place dans le territoire de santé.

HIA Legouest HIA Bégin HIA Clermont-Tonnerre

HIA Percy

HIA Desgenettes HIA Robert Picqué

HIA Laveran HIA Sainte-Anne

4 HÔPITAUX HORS PLATEFORME Pleinement intégrés dans leur territoire de santé, ils contribueront au contrat opérationnel, notament dans le cadre de la relève des équipes sur les théâtres d’opération stabilisés. Ils assureront par ailleurs la fonction hospitalière de proximité et seront des partenaires locaux du Service public de santé.

Les activités hospitalières ne contribuant pas à la réponse au contrat opérationnel (cardiologie, gastro-entérologie, pneumologie, plateaux techniques), pourront être conservées en propre ou partagées avec le service public hospitalier.

16 • ACTU SANTÉ • # 138 • janvier - mars 2015

DOSSIER : LE MODÈLE SSA 2020

! ÉVOLUTION PRÉVUE DES BESOINS (2015-2020) LES HÔPITAUX DE PLATEFORME Diminution

!

Statu quo

Augmentation Maintien ou hausse 900 à 1300 ETP /hôpital

! !

!

LES HÔPITAUX HORS PLATEFORME Diminution

!

Statu quo

Augmentation

L'OUVERTURE VERS LA SANTÉ PUBLIQUE Les partenariats noués avec le monde hospitalier civil permettront de : • bénéficier des flux de patients suivant des parcours organisés en réseaux ; • bénéficier d’équipements de haut niveau dont nous ne pouvons pas disposer en propre sur l’ensemble de nos établissements et/ou dont nous ne pouvons seuls optimiser l’utilisation ; • mutualiser des compétences de pointe qu’aucun établissement aujourd’hui ne peut prétendre pouvoir disposer en propre, à part les CHU dotés de centres de compétences labellisés.

Les modalités de coopération et de transfert d’activités avec le service public de santé seront déterminées conjointement avec les agences régionales de santé, les établissements du service public ou les établissements de santé privés d’intérêt collectif.

Contraction (350 à 500 ETP/hôpital)

© Photos : ECPA-D

! !

ACTU SANTÉ • # 138 • janvier - mars 2015 •

17

DOSSIER : LE MODÈLE SSA 2020

La formation Une formation concentrée sur deux écoles, dotée d’outils modernisés et dont les synergies avec la recherche sont renforcées

CFMA (Médecine aéro.)

La chaîne de formation du SSA se concentrera dans deux écoles : École du Val-de-Grâce à Paris et École de santé des armées à Bron.

Formation milieu, opérationnelle, continue EVDG Cesimmo

Formation initiale ESA/EPPA

La démarche de concentration se poursuivra avec le transfert de l'EPPA de Toulon sur le site de l'ESA de Lyon à partir de 2016.

CFMN Cesimmo (Médecine Navale)

La formation opérationnelle sera renforcée et dispensée dans 3 centres de préparation milieu et un centre d’entraînement par simulation de la médecine opérationnelle (Cesimmo) sur trois sites.

La formation académique sera réalisée par les universités, les IFCS et les IFSI. Les formations milieux et opérationnelles santé demeureront réalisées par les écoles du SSA. La formation militaire restera à la charge des armées. La plateforme d’enseignement numérique sera développée et revalorisée.

© DICoD

EVDG : Ecole du Val-de-Grâce ESA : Ecole de santé des armées EPPA : Ecole du personnel paramédical des armées CeFOS : Centre de formation opérationnelle santé Cesimmo : Centre d’entraînement par simulation de la médecine opérationnelle CFMA : Centre de formation de médecine aéronautique CFMN : Centre de formation de médecine navale

18 • ACTU SANTÉ • # 138 • janvier - mars 2015

CeFOS Cesimmo (Terre)

ÉVOLUTION PRÉVUE DES BESOINS (2015-2020) !

Diminution !

! !

Statu quo

Augmentation

-345 ETP, dont 3/4 d'élèves (-260 élèves) -85 personnels permanents

Défilé des élèves de l'EVDG, de l'ESA et de l'EPPA - 14 juillet 2014

DOSSIER : LE MODÈLE SSA 2020

Le ravitaillement sanitaire Un dimensionnement au juste besoin du contrat opérationnel, contribuant à réduire l’empreinte budgétaire du SSA par la valorisation La démarche de modernisation du stockage et de la maintenance des matériels devrait aboutir en 2015 avec la montée en puissance du Bâtiment d’Ingénierie Biomédicale (BIB).

Ainsi, la capacité logistique santé du Service sera mieux adaptée aux besoins opérationnels et offrira des flux efficaces de ravitaillement en matériels et produits de santé.

Les surfaces de stockage ont été prévues pour satisfaire en priorité les besoins générés par le contrat opérationnel, mais pourront également permettre un stockage stratégique national concourant à la résilience de la Nation et à la réduction des coûts.

CTSA DAPSA

ERSA

PCA ECMSSA

ERSA

CTSA (antenne)

!

ÉVOLUTION PRÉVUE DES BESOINS (2015-2020) Diminution

!

Augmentation

© DICoD

© ECPA-D

© Sirpa Terre

! !

Statu quo

CTSA : Centre de transfusion sanguine des armées DAPSA : Direction des approvisionnements en produits de santé des armées PCA : Pharmacie centrale des armées ECMSSA : Établissement central des matériels du SSA ERSA : Établissement de ravitaillement sanitaire des armées

ACTU SANTÉ • # 138 • janvier - mars 2015 •

19

DOSSIER : LE MODÈLE SSA 2020

La recherche Une recherche adaptée aux besoins des armées, à la pertinence et à l’efficacité accrues et impliquant davantage l’ensemble des établissements du SSA

IRBA

(établissement effecteur)

2015 verra la finalisation de l’IRBA sur le site de Brétigny sur Orge, composante dédiée mais non exclusive de la recherche biomédicale de défense.

La recherche sera adaptative, tant dans la sélection des travaux que dans la gestion des ressources humaines et financières. Portée par l’IRBA, elle s’appuiera sur toutes les composantes du service.

Concentrée sur sa mission au profit des forces, elle s'inscrira dans la stratégie nationale de recherche. Elle bénéficiera d’une nouvelle gouvernance et sera ouverte à l’interministériel et à l'international.

L’ouverture à la recherche civile se traduira par la création d'équipes mixtes de recherche.

Les règles et les pratiques académiques en vigueur dans la recherche civile seront adoptées.

!

ÉVOLUTION PRÉVUE DES BESOINS (2015-2020) Diminution

!

! !

Statu quo

Augmentation + 81 ETP

© Photos : IRBA

IRBA : Institut de recherche biomédicale des armées Réseau d'établissements : HIA (Hôpitaux d'instruction des armées), CMA (Centres médicaux des armées), CTSA (Centre de transfusion sanguine des armées), CESPA (Centre d'épidémiologie et de santé publique des armées), SPRA (Service de protection radiologique des armées), etc.

20 • ACTU SANTÉ • # 138 • janvier - mars 2015

DOSSIER : LE MODÈLE SSA 2020

La réduction des effectifs Tout en préservant la capacité opérationnelle du Service, le modèle 2020 permet : • de réaliser les réductions d’effectifs prévues par la LPM 2014-2019, soit 2 000 postes ; • le rééquilibrage entre médecine des forces et ­médecine hospitalière.

HIA

9%

3%

6%

Médecine des forces

6%

Ravitaillement sanitaire

51%

7%

3%

6%

9%

46%

Recherche

25%

30% Formation

2014

2020

Administration centrale

Objectifs 2020 Opé

tif

rationnel

Co

En alerte permanente Dispositif santé de veille opérationnelle 372 personnels

t

Att

ren

ra

hé

c

Le modèle 2020 permet de garantir la qualité du soutien médical des forces engagées en opérations et l’utilisation des capacités du Service au profit de la résilience de la Nation.

d

er

ne

il

ib

Mo

ré

Déployable en simultané 90 équipes médicales 8 équipes chirurgicales

Ouvert

u Éq

Vivier 660 équipes médicales 65 équipes chirurgicales

 Dossier réalisé par : CNE Sandra Marcon BCISSA/DCSSA

ACTU SANTÉ • # 138 • janvier - mars 2015 •

21

LE MODÈLE : EXEMPLES CONCRETS

La recherche du SSA développement en synergie

La recherche clinique est l'œuvre des synergies entre la formation, la recherche et le soin. Le plan d’action pour la recherche clinique a comme objectif d'arriver à UNE recherche du SSA menée par différents acteurs (praticiens du SSA ou non), sur des études amont aux applications cliniques - recherche appelée translationnelle - portant sur les thèmes inhérents à la défense sur des sites différents (Forces, HIA, IRBA, etc.).

Pilotage et correspondants locaux

des protocoles, et des dossiers au Comité de Protection des Personnes (CPP) et à l’Agence Nationale de Sécurité du Médicament…) ainsi qu’un réseau d’experts identifiés pour la méthodologie, les statistiques, la pharmacovigilance, les aspects juridiques entre autres.

Centralisation de l’information L'objectif est de mieux coordonner les travaux de recherche au sein du service et, point

essentiel, d'aider les praticiens des forces à mener des travaux de recherche en formalisant les modalités de mise en œuvre des projets (identification des interlocuteurs, support à la rédaction des protocoles, support au traitement des données, etc.). Cette centralisation de l'information est essentielle pour que le SSA puisse valoriser la RC, notamment issue des forces. Pour cela, des structures d'expertise et de conseil sont déjà en place, pour porter à un niveau supérieur la méthodologie puis une valorisation optimale individuelle et institutionnelle. 

Source BCISSA

© IRBA

L’organisation actuelle de la recherche au sein du SSA, pilotée par le bureau recherche de la DCSSA, possède un réseau de correspondants locaux de la Recherche clinique (RC) présents dans chaque HIA, animé par le coordonnateur national de la recherche clinique.

Un comité national de la RC se réunit deux fois par an pour orienter la politique du SSA dans ce domaine en attendant la mise en place d’une nouvelle gouvernance de la recherche (clinique et amont) dans le SSA. La réalisation de la RC est ensuite appuyée par le

Bureau de Gestion de la Recherche Clinique (BGRC) qui constitue la cellule promotion de la RC (aide méthodologique à la rédaction

22 • ACTU SANTÉ • # 138 • janvier - mars 2015

LE MODÈLE : EXEMPLES CONCRETS

Qu'est-ce que la recherche clinique ?

On entend par “recherche clinique” une étude menée sur l'être humain dans le domaine de la santé. Une recherche biomédicale se définit comme "une recherche organisée et pratiquée sur l'être humain en vue du développement des connaissances biologiques et médicales". Le responsable de cette recherche, "le promoteur", doit obtenir les autorisations réglementaires et avoir fait toutes les démarches légales et éthiques nécessaires. Les différentes typologies de recherche sont :

1.1 - Les recherches biomédicales portant sur un médicament sont entendues comme tout essai clinique d'un ou plusieurs médicaments visant à déterminer ou à confirmer leurs effets cliniques, pharmacologiques et les autres effets pharmacodynamiques ou à mettre en évidence tout effet indésirable, ou à en étudier l'absorption, la distribution, le métabolisme et l'élimination, dans le but de s'assurer de leur innocuité ou de leur efficacité.

1.2 - Les recherches biomédicales portant sur un dispositif médical sont entendues comme tout essai clinique ou investigation clinique d'un ou plusieurs dispositifs médicaux visant à déterminer ou à confirmer leurs performances ou à mettre en évidence leurs effets indésirables et à évaluer si ceux-ci constituent des risques au regard des performances assignées au dispositif.

1.3 - Les autres catégories de recherches biomédicales mentionnées au premier alinéa de l'article L. 1121-1 font l'objet, en tant que de besoin, d'une définition par arrêté du ministre chargé de la santé, pris sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé pour les produits relevant de sa compétence. Dans la pratique, les recherches biomédicales hors produits de santé sont l'évaluation des actes, combinaisons d'actes ou stratégies médicales de prévention, de diagnostic ou de traitement qui ne sont pas de pratique courante.

1.4 - Les recherches biomédicales portant sur les soins courants sont les recherches autres que celles portant sur les médicaments, lorsque tous les actes sont pratiqués et les produits utilisés de manière habituelle mais que des modalités particulières de surveillance sont prévues par

un protocole. Ce sont les recherches dont l'objectif est d'évaluer des actes, combinaisons d'actes ou stratégies médicales de prévention, de diagnostic ou de traitement qui sont de pratique courante, c'est-à-dire faisant l'objet d'un consensus professionnel, dans le respect de leurs indications. En sont exclues : les recherches qui portent sur des techniques ou des stratégies innovantes, ou considérées comme obsolètes ; les recherches qui portent sur l’évaluation d’une combinaison innovante d’actes ou de produits, même si chacun d’eux pris isolément est d’utilisation courante ; les recherches qui portent sur une comparaison de stratégies médicales, lorsque l’une de ces stratégies peut être considérée supérieure à l’autre en termes de sécurité et d’efficacité.

Les modalités particulières de surveillance mises en œuvre dans ces recherches ne comportent que des risques et des contraintes négligeables pour la personne qui se prête à la recherche. L'information de cette dernière fait l'objet d'un document écrit soumis préalablement au comité de protection des personnes intéressées.

ché mentionnée à l'article L. 5121-8 ; pour les recherches portant sur les dispositifs médicaux, à la notice d'instruction, ou pour les recherches portant sur les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro, à la notice d'utilisation ; pour les recherches portant sur les produits sanguins labiles, à la décision mentionnée au 1° de l'article L.1221-8 ; pour les recherches portant sur les tissus issus du corps humain et sur les préparations de thérapie cellulaire, à l'autorisation mentionnée à l'article L. 1243-5 ; pour les recherches portant sur les produits cosmétiques ou les produits de tatouage, à toute étude menée chez des volontaires sains, à l'aide de méthodes d'investigation à risque négligeable, sur des produits dont la sécurité d'emploi est établie, lorsqu'ils sont appliqués dans des conditions normales d'emploi ou selon des méthodes reproduisant ces conditions.

MC Thierry Le Bivic Adjoint au chef du bureau « Politique de la recherche » - DCSSA



2 - Les recherches non interventionnelles ou observationnelles : Les recherches définies au 1° de l'article L. 1121-1, appelées "recherches non interventionnelles", sont des recherches pour lesquelles la stratégie médicale destinée à une personne qui se prête à la recherche n'est pas fixée à l'avance par un protocole et relève de la pratique courante. Les recherches non interventionnelles portant sur des produits mentionnés à l'article L. 5311-1 sont entendues comme toute recherche dans le cadre de laquelle le ou les produits sont prescrits ou utilisés de manière habituelle. Elles se conforment : pour les recherches portant sur les médicaments, à l'autorisation de mise sur le mar-

© DICoD

1 - Les recherches interventionnelles :

ACTU SANTÉ • # 138 • janvier - mars 2015 •

23

LE MODÈLE : EXEMPLES CONCRETS

Le numérique

au service de la santé Un système d'information médical en OPEX

Des initiatives ont conduit à plusieurs applications de télésanté en cardiologie, téléimagerie à bord des bâtiments de la marine ou encore des unités en Afrique Sahélienne, en Guyane. Ces initiatives sont restées des expériences. Elles n’avaient pas vocation à franchir le stade de la mise en service opérationnel d’équipements, leur finalité étant de confirmer leur intérêt et leur faisabilité sur le terrain.

C’est pourquoi, l’état-major des armées, la direction générale de l’armement et le SSA collaborent sur une opération d’armement qui vise à doter le Service de moyens de télémédecine. Ce programme initié il y a quelques années doit permettre au SSA de disposer d’équipements matériels et logiciels mais aussi d’une organisation, d’un concept d’emploi pour sa mise en œuvre dans les forces, tant en OPEX qu’en métropole.

L’opération Infostructure santé ou ISSAN est constituée de trois composantes indépendantes, à des stades de développement différents : téléexpertise médicale, régulation médicale et épidémiologie en temps réel.

Centre de téléexpertise médicale Le centre de téléexpertise médicale a pour rôle de soutenir les personnels médicaux isolés par des conseils de spécialistes à distance. Ce système mettra en relation un personnel médical à partir d’un rôle 2 en OPEX, avec un spécialiste des hôpitaux des armées.

Le concept est simple : à une demande médicale correspond une ou plusieurs réponses d’expertise. Les demandes peuvent être accompagnées d’examens paracliniques ou de séquences d’images complexes nécessitant l’intervention d’une expertise radiologique. Le système CTM comporte deux modalités de fonctionnement : un mode « routine » dans lequel les délais de réponses peuvent être différés et un mode « urgent » qui nécessite une réponse rapide 24 • ACTU SANTÉ • # 138 • janvier - mars 2015

© DIASS-FFEAU

Le soutien médical et chirurgical des forces françaises en opérations extérieures nécessite une adaptation continue des moyens disponibles dans un contexte souvent difficile. L'opération Infostructure santé (ISSAN) s'appuie sur plusieurs outils dématérialisés de télémédecine pour rompre l’isolement des praticiens.

quel que soit le fuseau horaire.

Cette dernière modalité impose une organisation des astreintes hospitalières en fonction des spécialités critiques et n’exclut pas, dans un futur proche, une ouverture vers des spécialistes civils. La mission de téléexpertise apportée par les hôpitaux constitue une véritable activité opérationnelle réalisée en métropole.

Système de régulation médicale Activités fortes du SSA et véritables savoir-faire, la régulation médicale et la prise en charge des blessés de l’avant ne sont pas assez valorisées par un manque de traçabilité. Celle-ci est indispensable, d’une part pour faire connaitre hors du ministère de la défense l’activité du SSA en OPEX mais également, en interne, pour influencer les stratégies de prise en charge médicale tout au long de la chaîne santé.

Le système de régulation médicale (SIRMED) a pour rôle de tracer les blessés pris en charge dans la chaîne santé en OPEX. Mis en place à

partir du role 1, il permettra la saisie des fiches médicales d’urgence et des documents médicaux indispensable aux transferts et aux évacuations médicales en fonction des ressources disponibles.

Épidemiologie en temps réel Le recueil d’épidémiologie en temps réel (ETR) est la version « industrialisée » d’ASTER, logiciel en copropriété entre le SSA et l’Université Aix Marseille. Actuellement toujours en test en Guyane et Djibouti, le système ASTER a montré son efficacité dans la surveillance épidémiologique des symptômes permettant l’alerte et la prévention des risques, principalement, biologiques et chimiques qu’ils soient naturels ou provoqués. 

MCS J.-C. Sarron -DCSSA/PC - CeTIMA

LE MODÈLE : EXEMPLES CONCRETS

L’École du Val-de-Grâce à la pointe de l’e-formation Des cours en ligne ont été mis en place à destination des soignants envoyés en Guinée pour armer le centre de traitement des soignants (CTS) de Conakry. Les apprenants ont pu bénéficier des savoirs de professeurs agrégés du SSA concernant notamment la zoonose, la biosécurité ou la géostratégie de la Guinée.

S'il est en effet impossible d'apprendre à la place de quelqu'un, il est du devoir d'un outil de formation comme l'Ecole du Val-de-Grâce (EVDG) de mettre l'apprenant dans les meilleures dispositions pour qu'il puisse apprendre. Cette e-formation participe de l'effort de dématérialisation engagé par le SSA dans le projet SSA 2020.

Construire un parcours de formation nécessite d'avoir pris en compte tous les éléments de cours à inclure dans ce grain de formation en ligne, afin de suivre une progression dans l'apprentissage.

Les supports de cours sont variés dans leur composition : du document PDF au Powerpoint® animé avec enregistrement (logiciel Speechi®), en passant par des vidéos et des liens accessibles en tant qu'outils complémentaires, comme le font les autres grandes organisations (MSF, CRF).

Divers outils TICE sont ainsi mis en place au profit de la formation à distance. Le parcours d'apprentissage est soutenu par des exercices à valider ; des annonces (mail à la communauté

inscrite) donnent des informations aux apprenants ; un forum et un partage de documents type Réseau d'échanges réciproques de savoirs (RERS) est mis à disposition. Ceci permet de créer une alchimie entre les différentes personnes, issues de divers horizons professionnels (du médecin de CMA à l'auxiliaire sanitaire du régiment médical via la secrétaire médical d'un HIA, qui vont cohabiter durant la mission). 

LTN A. Schauer - EVDG - DPMO

© ECPA-D

Les cours ont été mis en ligne sur la plateforme Learning content management system (LCMS) détenue par l'Ecole du Val-deGrâce (EVDG), gérée par le Département préparation milieux et opérationnelle (DPMO). Elle est accessible sur www.gedissa.org.

ACTU SANTÉ • # 138 • janvier - mars 2015 •

25

LE MODÈLE : EXEMPLES CONCRETS

L'ouverture, principe fondateur S'intégrer dans les territoires Partenariat avec la Croix-Rouge française Le SSA et la CRf, conformément à son statut d’auxiliaire des Pouvoirs Publics, ont pour mission commune de contribuer au soutien et à la résolution des crises nationales et internationales. Ainsi, et compte tenu de leurs valeurs communes, ils ont décidé de formaliser une action conjointe globale en signant une convention-cadre de coopération. Cette convention a pour objectif de mieux répondre, en complémentarité, aux besoins de l’État et des populations en matière de préparation, de soutien et

de gestion de situations de crises nationales et internationales.

Cette coopération permettra notamment d’améliorer la couverture territoriale ultra-marine en offre de soins, de favoriser la constitution de la réserve opérationnelle du SSA et du volontariat de la CRf, d’optimiser la formation et l’entraînement à la gestion de crise ainsi que l’étude des possibilités conjointes d’action, notamment lors de catastrophes naturelles et le recours à l’expertise du partenaire dans tous les domaines.

Le Service de Santé des Armées (SSA) et la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) ont signé un accord-cadre de coopération, le 3 décembre dernier.

© CC1 E. Chérel

Accord-cadre avec la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris

Le Livre blanc de la Défense et de la sécurité nationale de 2013 préconise de « rationaliser l'emploi des ressources de l'État et de mettre en cohérence des concours que sont appelés à apporter non seulement les différentes administrations de l'Etat, mais aussi les collectivités territoriales, les entreprises et les établissements 26 • ACTU SANTÉ • # 138 • janvier - mars 2015

© Marine Nationale - Francois Marcel

Le directeur central du Service de Santé des Armées (SSA), représenté par le MGI Rémy Meesemaecker, et le Directeur Général de la Croix-Rouge française, Stéphane Mantion, ont signé, le 6 novembre 2014 à Toulon, une conventioncadre afin de renforcer la coopération entre la Croix-Rouge française (CRf) et le SSA.

relevant des secteurs stratégiques tels que la santé ».

Dans ce cadre d'optimisation de la gestion des ressources de l'État et de recherche d'efficience, le Service de santé des armées (SSA) et la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) souhaitent accroître leur collaboration pour mieux

répondre en complémentarité aux besoins de l'État en matière de préparation, de soutien et de gestion de situations de crises nationales et internationales.

Afin de donner du sens à une action commune plus globale et de promouvoir des axes de développement partagés pouvant s'inscrire dans leur mission individuelle, la Direction centrale du service de santé des armées (DCSSA) et la BSPP ont signé un accord-cadre de coopération le 3 décembre 2014.

L'objectif est de potentialiser les compétences des deux entités mais aussi d'innover ensemble dans les domaines suivants : • la formation en médecine d'urgence ; • le secours à personnes ; • l'expertise médicale spécialisée (hors la médecine statutaire du personnel civil) ; • le domaine NRBC ; • le domaine vétérinaire ; • le ravitaillement sanitaire ; • la gestion de crises ; • les déploiements opérationnels ; • la recherche clinique.

LE MODÈLE : EXEMPLES CONCRETS

Des savoir-faire à partager Le Centre médical des armées Angers - Le Mans - Saumur (CMA AMS) a joué l’ouverture en Pays de la Loire. Dans le cadre des célébrations du Centenaire de la Grande Guerre et de l’anniversaire des 120 ans du 6e Régiment du Génie d’Angers, ce dernier a organisé un vaste exercice en terrain libre sur et dans la périphérie d’Angers du 11 au 16 Novembre dernier.

Exercice MEDEVAC du Role1 de la FOB vers le Role2 (par hélicoptère)

En immersion complète dans le tissu civil local et dans des conditions proches de la réalité des engagements du régiment, de la 9e brigade d’infanterie de marine et d’unités spécialisées militaires et civiles (2e RD NBC, Sécurité civile, Service départemental d’incendie et de secours, gendarmerie et police, services locaux et territoriaux de l’état), cet exercice fut une opportunité extraordinaire de parfaire les savoir-faire des différents participants.

s’insère, aussi systématiquement que possible, aux diverses phases de préparation opérationnelles avant projection des unités de la base de défense (MCO), comme ce fut le cas l’hiver dernier avec le 2e RIMa avant sa projection au Mali.

Objectif : maintenir le haut niveau de préparation des équipes médicales en liaison avec le contrat opérationnel du CMA.

Que ce soit la mise en œuvre des divers niveaux du sauvetage au combat (SC 1, 2 et 3) à l’intervention sur des blessés multiples, ou la décontamination sommaire d’un blessé chimique en passant par l’accident de dépollution, c’est une grande partie du panel des compétences Santé qui a ainsi pu être testée, parfois pour la première fois, et mise en œuvre par les équipes SAN.

Si les Role1 sont généralement coutumiers de l’évacuation et la gestion de populations civiles déplacées (RESEVAC), le corollaire Santé du rétablissement d’infrastructure, de la reconnaissance de sites sinistrés ou d’intervention sur des accidents de type « Seveso », peuvent représenter des activités bien plus inhabituelles, voire d’authentiques challenges, en particulier dans un cadre de gestion conjointe avec les autorités et moyens civils.

C’est donc tout naturellement qu’il a profité de cette circonstance pour s’engager de façon très significative dans le dispositif aux côtés du 6e Génie, assurant les nombreux soutiens réels de l’exercice « Angers 2014 » (franchissements, plongées en réseau fluvial ou suburbain…) et jouant les différents cas concrets d’exercice « Santé » jalonnant les diverses phases de combat (plaies par balles, par éclat, blast, polycribblage, pneumothorax suffocant, etc.).

Très appréciées par les différentes autorités civiles et militaires lors du VIP-Day (CEMAT, CFT, COMBRIG-9, préfet, députés et sénateurs, autorités médicales civiles et de nombreuses écoles et lycées d’Angers), les présentations du dispositif de la chaîne Santé en soutien des opérations et les matériels majeurs déployés ont permis de démontrer les savoir-faire et faire-savoir du CMA et du SSA, ceci grâce à l’implication de tous. Un grand merci à eux !

Déploiement de moyens lourds, d’un PC tactique, construction d’une véritable FOB (Base Opérationnelle Avancée) en pleine ville, actions de déminage-dépollution et mise en œuvre de moyens de franchissement lourds permettant l’évacuation de « ressortissants » (300 scolaires) sur la Maine. Le travail des 750 militaires impliqués dans cet exercice durant près d’une semaine a reçu un accueil, certes étonné, mais très chaleureux de la part de la population civile… et il en sera de même pour les démonstrations Santé statiques ou dynamiques !

Ainsi, la démonstration d’Unités médicales opérationnelles (UMO) comme le PS/05, le Lot de décontamination interventionnelle (LDI) et le déploiement d’une Antenne chirurgicale aérotransportable (ACA) du régiment médical, ont encore renforcé les actions de communication recherchées et l’impact sur les visiteurs.

Fort de l’environnement dans lequel il évolue depuis sa création en 2011, le CMA AMS

Ce ne sont donc pas moins de 50 % des effectifs militaires du CMA (médecins, infirmier(e)s, aides-soignants, auxiliaires sanitaires et SASS) qui ont pu ainsi s’entraîner dans un cadre réaliste, grandeur nature, et en collaboration étroite avec les pouvoirs publiques concernés (pompiers, forces de l’ordre…).

Présentation de l’ACA aux élèves d’une école d’Angers

 Médecin en chef Philippe Mathecowitsch Commandant le Centre médical des armées d’Angers - Le Mans - Saumur

ACTU SANTÉ • # 138 • janvier - mars 2015 •

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VIE DU SERVICE

Mesure du moral du SSA résultats du 2nd semestre 2014

L’I2M, l’un des outils de mesure du moral du personnel civil et militaire de la défense a été conduit auprès de 40 000 personnes dans les armées, les services interarmées et la DGA. L’enquête du 2nd semestre 2014 s’est déroulée du 22 septembre au 17 octobre 2014. Au sein du SSA, elle a concerné 3 866 personnes, tirées au sort par catégorie socioprofessionnelle.

Le taux de réponse enregistre une augmentation assez nette et atteint 35,3% (contre 26% au 1er semestre 2014), en raison de la campagne de sensibilisation menée par la DCSSA auprès des administrés, des chefs d’établissements, des présidents de catégorie et des syndicats. Ce taux reste néanmoins très faible au vu de la dernière moyenne connue des armées (67 %).

Pour les praticiens des armées, les principaux motifs de satisfaction restent l'intérêt, l'utilité et les responsabilités liées au travail.

En revanche, un mécontentement se dessine au travers des évolutions de carrière et de la communication interne (de nouveau évoquée ce

Pour les officiers du corps technique et administratif et commissaires ancrage santé, l'indicateur de mesure du moral est en légère hausse, malgré les inquiétudes suscitées par l'intégration dans le corps des commissaires

des armées. L'intérêt et l'utilité des tâches, les conditions physiques de travail apparaissent comme des leviers de satisfaction. Cependant, l'évolution de carrière et la communication interne cristallisent les mécontentements. Une inquiétude est tangible quant à l'avenir et plus particulièrement la capacité à concilier vie familiale/vie professionnelle dans un contexte où la mobilité sera plus fréquente. Cette population laisse apparaître à 45,1 % un moral qui n'évoluera pas durant les 6 prochains mois Les inquiétudes majeures des MITHA restent liées aux évolutions de carrière et à la communication interne. L'affectation, l'utilité du travail

officier MITHA sous-officier hors MITHA MDR et VSSA personnel civil Moyenne du SSA

Note chiffrée sur 10

6,8 6,5

6,4

6,2

6,3

5,9

trimestre) qui pèsent sur la motivation au travail.

Les conditions de travail (moyens humains et matériels) sont sources d'inquiétude, renforcée par les perspectives de déflation. Cette population se caractérise également par un besoin de reconnaissance des instances dirigeantes et des autres armées. Les officiers MPVD considèrent à 50,5 % que leur moral n'évoluera pas durant les 6 prochains mois.

6,3 6,2

6,2

6,2

6,1

5,8 5,8 5,8

5,6 5,3 5

semestre 1 semestre 2

semestre 1

2010

28 • ACTU SANTÉ • # 138 • janvier - mars 2015

semestre 2

2011

semestre 1 semestre 2

2012

semestre 1

semestre 2

2013

semestre 1 semestre 2

2014

Périodes

VIE DU SERVICE

et les responsabilités sont les points de satisfaction majeurs.

L'inquiétude quant à l'avenir du service est grandissante et cette catégorie est dans l'expectative d'annonces concrètes.

La gestion de la mobilité apparaît comme un facteur anxiogène révélant une vive inquiétude vis-à-vis de la conciliation vie privée/vie professionnelle et de la projection à long terme dans l'avenir. 47,9% de cette population pense que son moral n'évoluera pas durant les prochains mois.

Le moral des sous-officiers hors MITHA reste stable depuis un an, mais fait également partie des plus bas de l'ensemble de la population du service (avec les MDR/ VSSA et le personnel civil). Il se caractérise par un socle de satisfaction basé sur l'utilité du travail, l'affectation et les conditions de travail matérielles. La communication interne et les possibilités de progression grèvent le moral de cette catégorie. De plus, cette population souhaite aussi être mieux informée concernant le projet "SSA 2020". Enfin, un besoin de considération et de reconnaissance se fait sentir. 51,4% des sous-officiers hors MITHA pensent que leur moral n'évoluera pas durant les 6 prochains mois.

Les points positifs mis en avant par les militaires du rang et volontaires du SSA sont l'utilité du travail, les conditions physiques de travail et la notation. En revanche, la rémunération est jugée insatisfaisante, au même titre que la communication interne. Cette population, particulièrement attachée aux valeurs de l'institution militaire, exprime un manque de reconnaissance et de considération croissant ainsi qu'un manque de formation. Les MDR et VSSA estiment à 47,3 % que leur moral n'évoluera pas durant les 6 prochains mois.

Le moral de la population civile affiche une baisse progressive depuis un an et demi. L'évolution et la progression de carrière restent des points de préoccupation majeurs.

L'intérêt, l'utilité du travail et la conciliation vie familiale/vie professionnelle sont les principaux motifs de satisfaction.

Cette catégorie souhaite plus de reconnaissance, de considération de la part de la hiérarchie et davantage de cohésion avec la population militaire. Le projet "SSA 2020" suscite de vives inquiétudes quant à l'avenir, au même titre que le montant des salaires. 43,9 % de la population pense que son moral n'évoluera pas durant les 6 prochains mois.

UNE MEILLEURE PRISE EN COMPTE DE LA CONDITION DU PERSONNEL Une fois l’enquête terminée, les résultats sont présentés à la mission d’aide au pilotage qui les incrémente dans le tableau de bord du ministre de la défense. Ces résultats contribuent à l’amélioration continue de l’information et de la communication du Service.

Afin de répondre au mieux aux besoins de chacun, il importe d’identifier des axes d’amélioration. Seule votre participation active permet de valider les enseignements qui sont tirés de cette enquête et des précédentes.

D’ores et déjà, l’opinion de l’ensemble du personnel a permis de porter votre ressenti en interarmées, et de mettre en œuvre, au niveau du Service, des mesures concrètes visant à une meilleure prise en compte de la condition du personnel.

Ce qui a été fait : - Création de référents nationaux de catégorie au sein de la DCSSA - Réalisation, diffusion et mise à jour d'un annuaire des présidents - Organisation d'une journée de rencontre et d'information avec les présidents de catégories (RDV annuel) - Création d'un espace condition du personnel au sein de l'Intrasan - Rédaction d'une directive hébergement Ce qui est en cours : - Elaboration d'une lettre d'information de la condition du personnel - Rédaction d'une instruction définissant rôle et missions des présidents de catégorie - Etablissement d'une directive "récompense" au sein du SSA - Mise en place d'un plan d'action Harcèlement-Discrimination-Violence

PRINCIPAUX POINTS DE SATISFACTION - L’utilité ressentie quant au métier exercé ; - L’intérêt des tâches effectuées ; - Les responsabilités exercées ; - Les relations avec les supérieurs ; - L’affectation géographique actuelle.

PRINCIPAUX POINTS PERFECTIBLES - Les évolutions actuelles que connaît le SSA (objectifs, lisibilité, rythme) ; - La communication interne (circulation de l'information au sein de l'institution) ; - Les possibilités de progression professionnelle (avancement, promotion, intégration ou titularisation, information) ; - Les conditions de travail en termes de moyens humains (effectifs, qualifications, motivation, présence) ; - La rémunération (solde, traitement, primes et indemnités). 

LTN H. Gourlain POLRH-DCSSA

ACTU SANTÉ • # 138 • janvier - mars 2015 •

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VIE DU SERVICE

CPNO : un conseiller personnel

non-officier pour le SSA L’infirmier de classe ­supérieur Yves Thomas, issu du corps des infirmiers de la Marine et ancien infirmier major du CMA de Brest-Lorient, a pris ses fonctions le août dernier à l'issue d'une première période expérimentale conduite par le président des sous-officiers de la DCSSA, l'adjudant Siemdaj.

Directement rattaché au directeur central et en lien avec ses homologues placés auprès des chefs d’état-major des autres armées, son rôle est inséré dans la chaîne considération et condition du personnel du service. Il a vocation à suivre toutes les questions ayant trait à la condition du personnel du SSA, en partenariat avec le conseil de la fonction militaire du SSA (CFMSSA) : condition militaire, conditions de travail, conditions de vie, accompagnement social et humain, etc.

Amené à rencontrer le personnel non-officier du SSA sur son lieu de travail ou lors des réunions organisées par le service, il restitue immédiatement au directeur central les motifs de préoccupation ou de satisfaction qui lui sont exposés. En matière d’aide au suivi individuel de situations humaines particulières, il correspond

Le mot du CPNO est disponible dans l’onglet considération de l’INTRASAN. Ce nouvel onglet dédié à la considération du personnel est situé sur le portail INTRASAN rénové disponible depuis le 15 décembre 2014.

Souhaité par le directeur central, cet espace vous est dédié. Vous y trouverez des espaces pour des foires aux questions, une tribune d’expression libre et des informations utiles concernant la condition du personnel, la chancellerie…

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avec toute entité contribuant à l’accompagnement du personnel du SSA soumis à des sujétions particulières. Il est également chargé de l’organisation des séances d’information au profit des présidents de catégories des établissements du SSA. En qualité d’auditeur libre, il assiste au CFMSSA et au conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM). Son avis consultatif peut être utilement sollicité par ces conseils.

La création d'un poste de conseiller pour le personnel non-officier du service de santé des armées avait été décidée en octobre 2013, à le demande du directeur central. L’objectif de cette décision est de renforcer et améliorer les voies et moyens de la circulation des informations afférentes à la condition du personnel et à la concertation.