Gemengerot Conseil Communal

Séance publique du 20 janvier 2023 ppro ation partie écrite abandon partie graphique uste délimitation a ec oix pour et une a stention de donner son accord pour la modi cation ponctuelle pour la partie écrite du plan d aménagement particulier de la commune d ll, des fonds situés à Colpach as et de supprimer les restrictions relatives aux gabarits des constructions de la partie graphique du . odi cation ponctuelle Colpach aut ppro ation partie écrite et raphi ue tout sau la parcelle ection C unanimement de donner son accord pour la modi cation ponctuelle de la partie graphique et écrite du plan d’aménagement général de la commune d’Ell, des fonds situés Colpach-Haut (tout sauf la parcelle 1 1 5 Section C . ppro ation partie raphi ue parcelle ection C unanimement de donner son accord pour la modi cation ponctuelle de la partie graphique et écrite du plan d’aménagement général de la commune d’Ell, des fonds situés Colpach-Haut (parcelle 181/654 Section C . ppro ation délimitation unanimement de donner son accord pour la modi cation ponctuelle pour la partie écrite du plan d aménagement particulier de la commune d ll, des fonds situés à Colpach aut. odi cation ponctuelle partie raphi ue ppro ation artie raphi ue unanimement de donner son accord pour la modi cation ponctuelle de la partie graphique et écrite du plan d’aménagement général de la commune d’Ell. ppro ation délimitation unanimement de donner son accord pour la modi cation ponctuelle pour la partie graphique du plan d aménagement particulier de la commune d ll. odi cation ponctuelle partie écrite ppro ation artie écrite unanimement de donner son accord pour la modi cation ponctuelle pour la partie écrite du de la commune d’Ell.