Le Guide de l'achat immobilier en Espagne

EDITION 2020

Le Guide de l'achat immobilier en Espagne pour les français PREPARÉ PAR

LE COURRIER D'ESPAGNE En partenariat avec OPEA

NUM 2

Edito Les chiffres parlent d'eux-mêmes dans ce guide que nous vous avons préparé au Courrier d'Espagne, en partenariat avec le réseau OPEA. Les Français et les Belges sont de plus en plus nombreux à venir faire une acquisition en Espagne, un chiffre en constante augmentation.

En 2018 et 2019, les prix ont bien augmenté dans certaines régions surtout sur la côte. Mais il reste encore de nombreux viviers d'opportunités car le tourisme évolue aussi.

L'autre question importante lors de l'achat immobilier en Espagne est de pouvoir rentabiliser son bien, pour ceux qui veulent juste faire un investissement ou de la gestion locative. Il faut pour cela parier sur les nouvelles tendances, mais aussi bien s'entourer de conseillers locaux qui peuvent gérer vos affaires.

Donc l'acte de l'achat immobilier en Espagne n'est pas le même en 2020 qu'en 2018. Et l'Espagne n'est pas la France ou la Belgique. De nombreuses zones sont encore à exploiter sur la péninsule et ceux qui sont visionnaires pourront optimiser leur achat.

Philippe Chevassus

Le Courrier d'Espagne Le Courrier d'Espagne est la première source d'informations francophone en Espagne sur les sujets économiques. Créé en 2004, ce média quotidien publie régulièrement des articles à propos du marché immobilier espagnol. Fort de cette expertise, il vous propose ce guide conçu avec ses partenaires professionnels les plus aguerris.

sommaire POURQUOI ACHETER EN ESPAGNE ?

P 4 - 11 LE PRIX DU M2 DANS LES GRANDES VILLES P 12 - 17

LE MARCHÉ DE L'IMMOBILIER SUR LES CÔTES ESPAGNOLES P 18 - 41

L'ACTE D'ACHAT P 42 - 44

LES RÈGLES JURIDIQUES ET FISCALES P 45 - 48 Le Guide de l'achat immobilier en Espagne

EDITION 2020

LA VIE APRÈS L'ACHAT P 49 - 53

ACHETER EN ESPAGNE

LE GUIDE DE L'ACHAT IMMOBILIER EN ESPAGNE

pourQuoi acheter en Espagne ?

PARCE QUE LE NOMBRE DE FRANÇAIS QUI S’INSTALLENT EN ESPAGNE NE CESSE D’AUGMENTER ET QUE BIEN TROP SOUVENT, HORS GRANDES VILLES, LES INFORMATIONS SONT DISPATCHÉES SUR DIFFÉRENTS SITES OU TOUT SIMPLEMENT NON RÉACTUALISÉES. Le Courrier d’Espagne, présent sur la péninsule ibérique depuis une quinzaine d’années, réédite son Guide de l'achat immobilier. Le but étant de permettre à tous les francophones qui souhaitent s’implanter dans une des cinquante provinces d’Espagne, d’avoir à sa disposition un manuel présentant des études marchés locaux de l’immobilier avec des chiffres actualisés, une brève présentation de la province, des institutions francophones (belge, suisse, canadienne, luxembourgeoise et française), et les connexions aériennes et ferroviaires pour la France.

Agences immobilières et avocats recommandés Le Courrier d’Espagne mettra en avant des agences immobilières francophones, ainsi que des avocats francophones locaux que nous recommandons. Il est très important d’avoir des références dans ces domaines car toute installation dans une province nécessite la recherche d’une agence immobilière et d’un avocat; surtout dans le cadre d’une acquisition d’un bien immobilier. Or, le nombre d’interlocuteurs se démultiplie. Certains même n’ont pas de présence sur la péninsule ibérique.

Forte hausse des achats immobiliers francophones Si historiquement Madrid, Barcelone, la Costa Brava, Valence et la Costa Blanca sont des destinations phares; les francophones s’intéressent de plus en plus à de nouvelles destinations telles que Murcie, Sotogrande, ou encore la Cantabrie.

Le Courrier d'Espagne

EDITION 2020

4

POURQUOI ACHETER EN ESPAGNE ?

L’ESPAGNE N’EST PLUS LE PAYS TOUCHÉ PAR LA CRISE QUE L’ON CONNAISSAIT. ECONOMIE, TOURISME, IMMOBILIER, TOUS LES INDICATEURS EN FONT UNE DESTINATION DE CHOIX POUR INVESTIR.

EDITION 2020

5

LE GUIDE DE L'ACHAT IMMOBILIER

Les collectifs étrangers qui achètent en espagne ACHATS DE LOGEMENTS PAR LES ÉTRANGERS SELON LA NATIONALITÉ (%)

LES FRANÇAIS, DEUXIÈMES ACHETEURS ÉTRANGERS EN ESPAGNE

Selon l’étude de Registradores de España, les acheteurs étrangers qui dominent le marché sont les Britanniques (14,27%), les Français (8,38%), les Allemands (6,63%) et les Belges (6,17%).

Le taux d'achat de logements par les étrangers a continué à maintenir sa vigueur traditionnelle tout au long du troisième trimestre de l'année 2019, représentant 12,55 % des achats immobiliers. C'est en augmentation par rapport aux trimestres précédents (12,46 % au deuxième trimestre, 12,20 % au premier).

Le nombre total d'achats (malgré l'augmentation en pourcentage) a été réduit : au troisième trimestre, il y a eu un peu plus de 15.150 achats de maisons par des étrangers, comparativement à plus de 16.000 au deuxième trimestre. Cependant le taux d'achats de logements par les étrangers a augmenté avec la réduction du nombre total de ventes.

EDITION 2020

6

LE GUIDE DE L'ACHAT IMMOBILIER

Malgré ces résultats, la demande extérieure continue de représenter un poids très important sur le marché résidentiel espagnol, en jouissant d'une force remarquable. Cette demande extérieure peut à nouveau être un facteur de contrepoids à un éventuel ajustement de la demande intérieure, comme le montrent déjà les résultats en pourcentage et comme cela s'est produit lors du cycle précédent d'ajustement de la demande de logements.

Les collectifs étrangers qui dominent le marché de l'achat de logements en Espagne sont les collectifs anglophone (Royaume Uni, Irlande) et francophone (Français, Belges et Suisses) : ils représentent respectivement 15,6% et 15,47 % en 2019.

NOMBRE DE BIENS ACHETÉS PAR DES ÉTRANGERS SELON LA NATIONALITÉ

On observe une diminution d'une année sur l'autre du nombre d'achats par les Britanniques, et une tendance à la hausse des achats des autres nationalités au cours des dernières années.

Les étrangers qui achètent une résidence en Espagne le font principalement à des fins touristiques, dans des régions de "soleil et plage", comme on peut le voir dans les sections suivantes, avec la répartition des résultats par Communautés autonomes et provinces.

La demande de logements à des fins touristiques continuera probablement à maintenir des taux d'activité élevés.

EDITION 2020

7

POURQUOI ACHETER EN ESPAGNE ?

POURQUOI EST-IL INTÉRESSANT D’ACHETER UN LOGEMENT NEUF EN ESPAGNE ?

Vous bénéficiez d’un produit en parfait état, construit selon les dernières normes en vigueur, et utilisant des matériaux de dernière génération.

D´autre part, acheter dans le Neuf, vous confère une plus grande sécurité juridique. En Espagne comme en France, Belgique ou Suisse vous pourrez compter sur la garantie décennale, vous évitant toute mauvaise surprise.

Il est important de noter que le fait d´acheter dans le neuf, ne veut pas dire obligatoirement acheter sur plan. En effet, il y a des biens déjà finis et livrables de suite. De plus, en Espagne nous avons la chance de pouvoir présenter des villas témoins et appartements témoins afin de pouvoir se projeter.

DE PLUS EN PLUS DE FRANÇAIS VIENNENT DÉPOSER LEURS VALISES EN ESPAGNE. LA PLUPART D’ENTRE EUX VEULENT INVESTIR DANS UN LOGEMENT NEUF, SANS TRAVAUX, POUR PROFITER DE LEURS VACANCES MAIS AUSSI DE LEUR RETRAITE.

Il n’est pas étonnant de constater, que « le neuf » est ce qui marche le mieux dans le secteur immobilier. En effet, les arguments sont nombreux et font de l’ombre aux achats de seconde main. Contrairement à un logement qui pourrait nécessiter des travaux de rénovation, la plupart des nouvelles promotions sont équipées des dernières installations modernes et cela pour un prix quasi équivalent à des logements déjà existants. A noter que beaucoup d’entre elles sont déjà meublées et aménagées.

La Costa Blanca offre de nombreuses opportunités d’achat. Néanmoins, il est important de rester vigilant en s’investissant dans un projet fiable et garanti.

L’agence immobilière GestaliHome répond à nos questions en nous éclairant sur les zones les plus intéressantes en termes de qualités/prix..

L’acheteur français est-il plus intéressé pour une 1ère résidence ou une résidence secondaire? Pourquoi décide-t-il de s’installer en Espagne ?

Le but de l´investissement immobilier est en train de changer. Avant l’objectif de l´achat immobilier en Espagne se tournait plus vers de la résidence secondaire mais maintenant les clients souhaitent s´installer définitivement en Espagne pour diverses raisons.

Le coût de la vie et la qualité de la vie en Espagne. En effet, les retraités francophones, disposent d´un pouvoir d´achat plus important.

Un ensoleillement tout au long de l´année exceptionnelle à seulement 2 heures d’avion de la France, la Belgique ou la Suisse.

Le prix de l’immobilier en Espagne reste très attractif par rapport au reste des pays européens.

Un investissement locatif rentable. L´Espagne est une des premières destinations touristiques d'Europe.

L’immobilier neuf est en plein boom en Espagne, pourquoi est-il beaucoup apprécié par les francophones ?

Nous constatons depuis 3 ans une augmentation de la demande des francophones pour investir dans l´immobilier en Espagne, spécialement dans le neuf. Le choix d’un logement neuf est un pari gagnant pour les futurs propriétaires et les francophones le savent. Confort, économies, garanties, design…

D’un point de vue économique tout d’abord, il faut savoir qu’en Espagne les prix sur le marché du neuf sont équivalents, voire inférieurs à ceux pratiqués dans l’ancien.

EDITION 2020

8

LE GUIDE DE L'ACHAT IMMOBILIER EN ESPAGNE

Les services modernes : Aéroports internationaux avec vols low cost, hôpitaux, restaurants, shoppings La qualité de la gastronomie espagnole.

Un contexte social compliqué en France Un sentiment d´insécurité Le coût de la vie qui augmente Où faut-il acheter sur la côte si on cherche la rentabilité ? Où trouve-t-on le meilleur rapport qualité/prix.

Jusqu’à présent, Benidorm et Torrevieja étaient les deux des options les plus connues choisies par nos clients grâce à des fortes campagnes de marketing.

Une garantie pour les investisseurs qui cherchent la rentabilité, mais d´autres régions ont aussi d´autres atouts pour diverses raisons et une meilleur relation qualité prix.

Souvent on différencie la Costa Blanca en deux parties ayant comme « frontière » l’aéroport d'Alicante.

La Costa Blanca Nord dispose d´une chaîne de montagnes qui se trouvent plus proche des plages et donc il est peut-être plus facile de trouver une propriété avec vue sur mer, grâce aux constructions en Terrace.

C´est aussi une zone plus verte et très bien desservie grâce aux transports en communs depuis l´aéroport.

Le tramway longe les 110 km de la Costa Blanca Nord depuis le centre-ville d´Alicante jusqu’à la ville de Dénia.

La Costa Blanca Sud, dispose d´une chaîne de montagne qui se trouve à peu près à 20 kms. Un terrain plus plat permet avoir moins de frais de construction mais il est peut- être plus difficile d'avoir une vue sur la mer. Les célèbres salins de Santa Pola ou de Torrevieja font de cette région un coin vraiment spécial de l'Espagne. Personnellement mon coup de cœur va vers « Finestrat Hills » Finestrat se trouve entre Benidorm et Villajoyosa, à 20 minutes du centre-ville d’Alicante et à 30 minutes de l'aéroport international d´Alicante.

Nombreux projets de biens neufs sont livrables de suite ou en cours de construction, quel que soit votre budget, vous pourrez trouver un appartement ou une villa dans une belle résidence sécurisée 24h sur 24.

EDITION 2020

9

Le français est-il suivi sur un plan administratif en Espagne? Ou est-il perdu?

Oui, les clients sont souvent perdus et ont besoin d’être accompagnés car les pratiques sont trés différentes, d’un pays à l’autre. C´est pour cela que nous mettons à votre disposition une « Gestoría- Asesoría » avec de tarifs fixes et non proportionnels au prix du bien.

Fort de son expérience sur le secteur Gestali fait les démarches de vérifications pour garantir un achat en toute sécurité et vous accompagne tout au long de la procédure.

Le cabinet, Gestali est en mesure de s’occuper des points suivants : Déclarations de non-résident annuelles (si le bien n’est pas loué) et trimestrielles (en cas de location du bien).

Certificat d’inscription de Citoyen de l’UE (Certificado de Registro de Ciudadano de la Unión).

Enregistrement à la commune (Padrón).

Inscription à la Sécurité Sociale.

Enregistrement aux Impôts (Hacienda) Démarches pour assurances.

Certificat de travail (Vida laboral).

Enregistrement facultatif du permis de conduire et renouvellement Immatriculation de votre véhicule en Espagne.

Article sponsorisé par l’agence immobilière GestaliHome Téléphone : +34 604 225 709 Email : info@gestalihome.com Adresse : Plaza Músico Óscar Tordera Iñesta 11, 03004 Alicante, España.

(Antigua Plaza Hermanos Pascual 11) Site Web : https://gestalihome.com/

LE GUIDE DE L'ACHAT IMMOBILIER EN ESPAGNE

INFRASTRUCTURES Aéroports en Espagne

EDITION 2020

10

POURQUOI ACHETER EN ESPAGNE ?

AVLO : L'AVE LOW COST DE RENFE AVLO EST LE NOM OFFICIEL CHOISI PAR LA COMPAGNIE ESPAGNOLE DE CHEMINS DE FER (RENFE) POUR CE TRAIN À GRANDE VITESSE DONT LES BILLET SONT EN VENTE DEPUIS LA FIN JANVIER. Il relie Madrid à Barcelone en passant par Saragosse et arbore une couleur violette, contrastant avec le blanc de la ligne low-cost actuellement en circulation. Ce parcours est celui qui est le plus emprunté par les voyageurs et dont le premier concurrent est l’avion.

La compagnie prévoit d’étendre sa ligne AVE bon marché à d’autres lignes « une fois que le service sera consolidé,» selon les mots de l’actuel ministre du développement José Luis Ábalos. Il a également affirmé que ce nouvel AVE constituait un « tournant dans la transformation du secteur du chemin de fer espagnol : la grande vitesse ne vise plus seulement les voyages d’affaires mais s’ouvre maintenant à un public familial et jeune ainsi qu’à d’autres profils de personnes qui, jusqu’à aujourd’hui, n’empruntaient ces trains que très occasionnellement. » Il ajoute que cela permettra à la compagnie d’atteindre un statut de leader européen.

En fait, la Renfe anticipe la libéralisation du secteur des chemins de fer prévue pour décembre 2020 alors que la SNCF et Trenitalia ont déjà exprimé leur intention d’installer leurs trains lowcost en Espagne. De son côté, la Renfe se dit prête à composer avec la concurrence aussi bien sur le territoire espagnol qu’à l’étranger. Justement, avec la digitalisation et l’internationalisation de ses services, l’AVLO constitue une des pierres angulaires de la stratégie que la compagnie développe pour gérer la fin de son monopole. De fait, la compagnie a bon espoir que ce nouveau service génère environ 20% de son revenu total. Le ministre n’a pas donné de détails sur le prix des billets mais il assure qu’ils seront « à prix réduit sans faire d’impasse sur la ponctualité, la sécurité et la vitesse des AVE habituels. » Laurence Lemoine Valencia Expat Services Barcelona Expat Services

EDITION 2020

11

LE GUIDE DE L'ACHAT IMMOBILIER EN ESPAGNE

le prix du mètre carré dans les grandes villes Barcelone Prix du m2 par quartier 1er trimestre 2020

EDITION 2020

Prix moyen: 3.335 €/m2

12

POURQUOI ACHETER EN ESPAGNE ?

Séville Prix du m2 par quartier 1er trimestre 2020

EDITION 2020

Prix moyen: 1.741 €/m2

13

LE GUIDE DE L'ACHAT IMMOBILIER EN ESPAGNE

Madrid Prix du m2 par quartier 1er trimestre 2020

EDITION 2020

Prix moyen : 3.033 €/m2

14

POURQUOI ACHETER EN ESPAGNE ?

Valence Prix du m2 par quartier 1er trimestre 2020

EDITION 2020

Prix moyen : 1.515 €/m2

15

POURQUOI ACHETER EN ESPAGNE ?

SARAGOSSE Prix du m2 par quartier 1er trimestre 2020

EDITION 2020

Prix moyen : 1.448 €/m2

16

Premier congrès de l'immobilier B to B espagnol organisé à Paris en 2021 www.ouiinmo.com

LE GUIDE DE L'ACHAT IMMOBILIER EN ESPAGNE

LE MARCHÉ DE L'IMMOBILIER SUR LES CÔTES ESPAGNOLES UNE DEMANDE INTERNATIONALE

PRIX

Le marché du logement côtier, par définition, dépend plus ou moins - selon les lieux et les caractéristiques - de la demande étrangère.

La demande extérieure a été, aux pires moments de la crise économique passée, l'un des rares moteurs actifs et durables face à la détérioration des autres. D'une part, la balance commerciale est devenue positive à l'époque en raison de la chute beaucoup plus importante des importations ; d'autre part, l'afflux de touristes étrangers au cours de la dernière décennie a atteint des chiffres records.

Les prix dans les différentes zones ont été clairement influencés par une augmentation de la demande nationale et par la reprise que connaît le logement en général en Espagne.

Cet effet se reflète clairement dans les statistiques sur les prix, où les zones ayant la plus forte croissance sont passées de 25 à 30 % l'année dernière. Il s'agit de la côte catalane près de la capitale (Badalona, Lloret de Mar, Tossa de Mar, etc.) et des îles de Majorque et d'Ibiza.

En outre, on a assisté à une réactivation des prix dans des régions où il y a quelques années, il y avait une certaine stagnation, en raison d'une demande moins solide.

Plus précisément, les zones qui commencent à montrer des signes d'amélioration représentent 63% du total, y compris la province de Cadix, avec des municipalités comme Tarifa où les prix des maisons de vacances sont déjà à des niveaux d'avant la crise. Enfin, seules quatre régions auraient enregistré de légères baisses de prix au cours de la dernière année.

SITUATION DU MARCHÉ RÉSIDENTIEL SUR LA CÔTE Pour la troisième année consécutive, l'activité du secteur immobilier sur la côte espagnole continue de croître, encouragée par un contexte de plus en plus optimiste.

Les résultats reflètent une amélioration considérable de la situation du marché par rapport à l'année précédente. Ainsi, les zones qui présentent une situation de redressement ont augmenté par rapport à l'année dernière (de 46% à 51%), tandis que les zones côtières où la situation est encore en phase d'ajustement ont diminué de 6% à 5%.

EDITION 2020

18

LE GUIDE DE L'ACHAT IMMOBILIER EN ESPAGNE

SITUATION DU MARCHÉ DES RÉSIDENCES SECONDAIRES SUR LA CÔTE

EDITION 2020

19

LE GUIDE DE L'ACHAT IMMOBILIER EN ESPAGNE

Costa catalana

gÉrone - barcelone - Tarragone gÉrone

COSTA BRAVA · ENTRE PORT BOU ET SANT FELIÚ DE GUIXOLS

LA SELVA MARÍTIMA · DE TOSSA DE MAR À BLANES

Situation générale : Signes de reprise.

Prix : Signes de croissance, dans la continuité de l'année dernière. En général, toutes les populations côtières suivent une tendance modérée à la hausse.

Situation générale : En net redressement.

Prix : Tendance est à la hausse par rapport à l'année précédente. Les logements d'occasion ont amélioré le nombre de ventes, réduit le délai d'offree. Le prix a tendance à augmenter.

EDITION 2020

21

LE GUIDE DE L'ACHAT IMMOBILIER EN ESPAGNE

barcelone

EL MARESME · ENTRE MALGRAT DE MAR ET MONTGRAT Situation générale : En net redressement.

Prix : Les prix ont évolué à la hausse au cours des douze derniers mois, avec des augmentations de plus de 5 %.

FÉVRIER 2020

ENTRE BADALONA ET GAVÁ (MAR) Situation générale : En nette reprise. La tendance à la hausse se poursuit, dans les zones de résidences principales et touristiques.

Prix en nette hausse, avec des augmentations supérieures à 5 %.

POURQUOI ACHETER EN ESPAGNE ?

Tarragone

ENTRE CUNIT ET ALTAFULLA Situation générale : Le marché des maisons de vacance est en voie de rétablissement, nette amélioration par rapport à l'année dernière.

Prix : Les prix sont conformes à ceux de l'année précédente. Signes de croissance.

ENTRE TARRAGONA ET L´HOSPITALET DEL L´INFANT Situation générale : Signes de reprise.

Prix : En nette ascension, avec des hausses supérieures à 5 % dans tous les endroits, sauf à Miami Playa qui reste en dessous.

LE GUIDE DE L'ACHAT IMMOBILIER EN ESPAGNE

Costa de la comunidad de valencia

castellón (Costa del azahar) - costa de valencia - alicante (costa blanca) Castellón (Costa del azahar)

ENTRE VINARÒS ET CASTELLÓN DE LA PLANA

ENTRE BORRIANA ET PLAYA DE ALMENARA

Situation générale : Légère amélioration par rapport à l'année précédente, mais il y a également eu de légères baisses dans certaines zones.

Prix : Benicàssim, Peñíscola, Alcossebre s'améliorent et les prix augmentent.

Oropesa del Mar compte un grand nombre d'appartements à vendre, les prix continuent de s'ajuster, avec de légères baisses. Les autres zones sont plus stables.

Situation générale : Signes de reprise. La situation s'est légèrement améliorée car le parc de logements d'occasion a été réduit.

Il n'y a pas eu de nouvelles constructions pour répondre à la légère augmentation de la demande.

Prix : Hausse modérée des prix. Les prix des maisons de vacances sont plus élevés.

EDITION 2020

25

LE GUIDE DE L'IMMOBILIER EN ESPAGNE

Costa de valencia

ENTRE CANET D’EN BERENGUER ET ALBORAYA

ENTRE PLAYAS DE SUECA ET OLIVA

Situation générale : Les signes de reprise se confirment. La situation s'est améliorée et : les ventes ont augmenté.

Prix : L'évolution des prix reste conforme à celle de l'année précédente, et devrait augmenter (l'offre a été réduite et que la demande est plus importante).

Situation générale : La reprise amorcée ces dernières années se poursuit, grace à la légère augmentation de la demande touristique. Résultats inégaux selon les plages.

Prix : Aucune augmentation.

POURQUOI ACHETER EN ESPAGNE ?

alicante (costa blanca)

ENTRE CAMPELLO ET SANTA POLA

ENTRE CALPE ET VILLAJOYOSA

Situation générale : Amélioration par rapport à l'année dernière.

Prix : Signes de croissance. L'évolution des prix dans la région est plus élevée que l'année précédente et devrait continuer à augmenter.

Situation générale : Nette amélioration. Le nombre de transactions à Alicante a augmenté.

Prix : Signes de croissance, bien que l'évolution prévisible des prix des maisons de vacances dans la région ne varie pas sensiblement.

ENTRE GUARDAMAR DEL SEGURA Y PILAR DE LA HORADADA

Situation générale : En nette reprise. Depuis 2014, la tendance est à la hausse constante.

Augmentation continue de la promotion des nouveaux bâtiments et du marché de la location.

Prix : Les logements de vacances dans la région sont clairement en hausse, avec une augmentation de plus de 5 %. On s'attend à ce que les prix augmentent par rapport à l'année précédente, en raison du bon rythme des ventes de nouvelles constructions et des ventes sur plan.

EDITION 2020

ENTRE DÉNIA ET BENISSA

Situation générale : Le marché des maisons de vacances est clairement en train de se redresser. Toutes les villes se sont améliorées par rapport à l'année dernière, sauf Benitachell et Els Poblets. Le Brexit se reflète dans les transactions de logement.

Prix : Les prix ont augmenté dans la région au cours des 12 derniers mois. Les prix des maisons de vacances ne devraient pas varier de manière importante.

27

POURQUOI ACHETER EN ESPAGNE ?

Costa de murcia (costa cálida)

MANGA DEL MAR MENOR

ENTRE MAZARRÓN ET ÁGUILAS

Situation générale : En nette reprise, augmentation des locations, activation de la construction, amélioration de la rapidité de la vente, fin de la baisse des prix. À Carthagène, l'amélioration n'est pas aussi nette, bien qu'il y ait des signes de reprise.

Prix : En nette ascension. Ces derniers mois, les prix des maisons de vacances ont augmenté de plus de 5 %. Seuls les endroits situés à l'intérieur des terres, comme La Unión, ont maintenu les prix pendant des années.

Situation générale : La situation du marché des vacances dans la région de Mazarrón et d'Águilas est stable, sans aucune amélioration notable cette année, à l'exception de quelques développements très spécifiques à Mazarrón et Águilas.

Prix : Les prix se sont stabilisés au cours de cette année, détectant quelques signes de croissance à Mazarrón et Águilas.

EDITION 2020

29

LE GUIDE DE L'ACHAT IMMOBILIER EN ESPAGNE

iles baléares

majorque - minorque - ibiza · formentera majorque

Situation générale : Amélioration modérée du marché des vacances et stabilité de la zone.

Prix : Augmentation de plus de 5% des prix des maisons de vacances dans les principales villes. Il est prévu qu'ils se stabilisent.

minorque

Situation générale : Le marché continue à évoluer, mais lentement, avec des hausses de prix modérées.

Prix : Les prix des logements de vacances augmentent d’environ 5 %. La tendance générale est supérieure à celle de l’année précédente, mais elle ne changera pas sensiblement. La demande semble s’épuiser et les prix n’augmenteraient pas beaucoup.

EDITION 2020

30

POURQUOI ACHETER EN ESPAGNE ?

ibiza · formentura

Situation générale : Stable.

Prix : Les prix augmentent légèrement par rapport à l’année dernière. Ceraines zones de première résidence ont des augmentations moindres que la moyenne, mais atteignent généralement 5 % de hausse.

EDITION 2020

31

LE GUIDE DE L'ACHAT IMMOBILIER EN ESPAGNE

andalousie méditerrANÉENNE

COSTA DE ALMERÍA - mÁLAGA (COSTA DEL SOL) GRANADA (COSTA TROPICAL) COSTA DE ALMERÍA

ENTRE ALMANZORAENTRE VERA PLAYA ET CARBONERAS

ENTRE PULPÍ ET CUEVAS DEL ALMANZORA

Situation générale : La zone commence à présenter des signes d’amélioration, mais le rythme de reprise du marché est lent.

Prix : Les hausses de prix sont consolidées grâce à l’amélioration de la demande.

Situation générale : Des signes de reprise.

La situation actuelle est légèrement meilleure que celle de l’année dernière.

Prix : Le prix des logements de vacances à Mojácar et Vera est similaire à celui de l’année dernière. Cette année, les transactions ont augmenté d’environ 5 % à 10 %, ce qui laisse présager une légère hausse des prix.

ENTRE EL EJIDO ET ADRA

Situation générale : Ces 3 dernières années, la reprise et la hausse des prix dans la région ont été manifestes. Certaines régions comme Almerimar (El Ejido) sont en train de recouvrer les prix des loyers d’avant la crise, tandis que d’autres, comme Balanegra, Balerma et Adra, connaissent une hausse de la demande.

Prix : Le prix de vente et de location a augmenté ces dernières années, la situation actuelle du marché indique qu’il continuera de le faire au moins l’année prochaine. Les loyers ont augmenté progressivement en raison des taux d’occupation élevés dans la région.

EDITION 2020

ENTRE NÍJAR ET ROQUETAS DE MAR

Situation générale : Signes d’amélioration, grâce à l'augmentation des transactions et par une activité promotionnelle qui se manifeste dans de nouveaux domaines.

Prix : Les prix de vente dans la région maintiennent la tendance à la hausse déjà observée l’année dernière. Toutefois, dans la localité de Roquetas de Mar, les prix n'augmentent pas en raison de l'offre excédentaire.

32

POURQUOI ACHETER EN ESPAGNE ?

granAda (COSTA tropical)

ALBUÑOL – ALMUÑÉCAR Situation générale : Dans les municipalités les plus importantes, où le marché de l’immobilier est traditionnellement fluide, comme Almuñécar et Motril, on observe une tendance à la hausse des prix et du nombre de transactions.

Prix : Une certaine irrégularité dans la demande (périodes plus actives et autres plus atonies) fait que des communes comme Salobreña, Castell del Ferro, La Mamola, Melicena et Los Yesos ne subissent que peu de changements de prix. À Almuñécar et à Motril, en revanche, les prix montrent une tendance à la hausse.

mÁLAGA (COSTA DEL SOL)

EDITION 2020

33

POURQUOI ACHETER EN ESPAGNE ?

LA AXARQUÍA: ENTRE NERJA ET RINCON DE LA VICTORIA Situation générale : La tendance reste à la hausse en ce qui concerne l’augmentation de la demande générale de deuxième résidence, surtout dans les municipalités ayant les meilleures offres touristiques comme Nerja, Rincón de la Victoria et Torrox. Le nombre de transactions dans la région est resté stable par rapport à l’année dernière.

Prix : Les prix suivent la tendance à la hausse des années précédentes et se maintiennent à un rythme d’environ 5 %.

ENTRE TORREMOLINOS ET MIJAS

Situation générale : L’activité est en cours d’homogénéisation dans l’ensemble de la zone, alors qu’elle était concentrée dans certaines localités au cours des années précédentes. L’augmentation notable des transactions des années précédentes commence à présenter des signes d’épuisement.

Prix : Même tendance à la hausse que l’année dernière.

ENTRE MARBELLA ET MANILVA Situation générale : Le marché est actif dans toute la région, avec de nouvelles promotions en construction et des ventes sur plan. On mise sur le marché du luxe.

Prix : Les prix dans la région continuent d’augmenter. Cependant, les augmentations de prix sont plus modérées à mesure que l'on s'éloigne de la municipalité de Marbella.

POURQUOI ACHETER EN ESPAGNE ?

andalousie atlantique (costa de la luz) cádiz - huelva cádiz

SOTOGRANDE ET SAN ROQUE Situation générale : La situation générale du marché reste stable par rapport aux années précédentes.

Prix : Les prix ont légèrement baissé par rapport à l’année précédente.

ENTRE TARIFA ET CONIL Situation générale : Pratiquement toutes les municipalités connaissent une amélioration, à l’exception de Barbate et de Conil (plus stable en termes de prix et de transactions). Tarifa, connait un renchérissement significatif.

Prix : Les prix augmentent lentement. La tendance à la baisse provoquée par la récession précédente s’est maintenue. Les attentes sont optimistes à court terme.

EDITION 2020

35

ALGECIRAS Situation générale : Marché de vacances peu important, donc pas de grands changements.

Prix : Dans la région, malgré une légère augmentation des prix au cours de l’année écoulée, aucun changement n’est prévu à court terme. Algésiras est une localité avec un niveau de tourisme réduit qui ne capte pas de demande notable de deuxième résidence.

LA LÍNEA DE LA CONCEPCIÓN Situation générale : La situation actuelle s’est améliorée par rapport à l’année dernière, mais aucun changement majeur n’a été observé.

Prix : Les prix commencent à remonter légèrement.

POURQUOI ACHETER EN ESPAGNE ?

CHICLANA, SAN FERNANDO, CADIZ ET PUERTO REAL Situation générale : La situation du marché des vacances dans la région s’est maintenue par rapport à l’année dernière, avec des perspectives d’amélioration à court terme. Port Real et San Fernando ne disposent pas d’un marché de vacances puissant.

Prix : Les prix des logements de vacances se maintiennent sur le marché de la vente et augmentent légèrement sur le marché de la location.

ROTA, CHIPIONA ET SANLÚCAR DE BARRAMEDA Situation générale : La situation du marché des vacances tend à s’améliorer par rapport à l’année dernière, plus légèrement dans les municipalités de Sanlúcar de Barrameda et de Chipiona et plus fortement à Rota.

Prix : Les prix à la vente et à la location sont en nette augmentation. Dans la municipalité de Rota, il y a des promotions avec de bons rythmes de ventes, alors qu’à Chipiona et Sanlúcar de Barrameda les rythmes de vente sont un peu plus longs.

EL PUERTO DE SANTAMARÍA Situation générale : Les prix et la demande continuent d’augmenter légèrement.

Prix : Les prix ont légèrement augmenté par rapport à l’année dernière et les prévisions à court terme suggèrent une tendance stable. Les prix des locations de vacances ont augmenté plus rapidement que les prix de vente.

huelva

ENTRE MAZAGÓN ET ISLANTILLA

PLAYAS DE ISLA CRISTINA ET AYAMONTE

Situation générale : Nette amélioration grâce à l’ajustement des prix des années précédentes et à la relance du financement.

Un climat de confiance et une reprise du marché sont perceptibles (relance de l’activité promotionnelle dans la région).

Prix : L’évolution des prix est homogène avec un comportement croissant qui se poursuit depuis l’année dernière.

Situation générale : Depuis deux ans, le marché de la zone présente des signes d’amélioration, notamment aux meilleurs emplacements de la côte.

Prix : Le marché traditionnel lié à l'achat de première résidence (dans le centre historique et zone côtière) a tendance à baisser. Les prix des logements de vacances affichent une tendance modérée à la hausse.

EDITION 2020

36

POURQUOI ACHETER EN ESPAGNE ?

Iles canaries

tenerife - gran canaria - fuerteventura Lanzarote- la palma tenerife

TENERIFE NORD

TENERIFE SUD

Situation générale : Le nord de l’île ne connaît pas encore les rythmes de vente du sud.

Prix : Les prix varient selon les zones. La zone métropolitaine de Santa Cruz de Tenerife et le port de la Cruz connaissent les plus fortes augmentations. La partie basse de l’île est encore en phase de reprise.

Situation générale : Zone très active en termes de transactions. La croissance est principalement concentrée sur Costa Adeje et Arona. Forte demande de clients étrangers.

Prix : Les prix augmentent légèrement (loyers/achats).

gran canaria

Situation générale : Le marché continue de se redresser; à l’exception du Village de San Nicolás, le reste se maintient depuis plusieurs années.

Prix : Stables.

EDITION 2020

37

POURQUOI ACHETER EN ESPAGNE ?

fuerteventura

Situation générale : Stable.

Prix : Légère augmentation dans les municipalités qui ont le plus grand nombre de logements de vacances, à l’exception de Tuineje, dont le marché est essentiellement résidentiel.

lanzarote

Situation générale : La reprise déjà constatée au cours des années précédentes se poursuit (forte reprise fin 2017, consolidée en 2018). Actuellement, il existe un équilibre généralisé entre l’offre et la demande, à l’exception de Puerto del Carmen, où la demande est plus élevée.

Prix : Les prix ont globalement augmenté de plus de 5 %. Toutefois, sur un marché qui tend à se stabiliser, on s’attend à une modération de la hausse à venir.

la palma

Situation générale : La tendance à la reprise observée au cours de l’exercice précédent se poursuit.

Prix : Augmentation des prix autour de 5 %. La demande constante peut entraîner des hausses de prix supplémentaires dans les mois à venir.

EDITION 2020

38

POURQUOI ACHETER EN ESPAGNE ?

costa gallega

Pontevedra - a coruña pontevedra (rías bajas)

DE A GUARDA A BAIONA

RÍA DE VIGO ET RÍA DE PONTEVEDRA

Situation générale : En nette reprise, surtout à Baiona et Nigrán.

Prix : En hausse, notamment à Bayonne et à Nigrán.

Situation générale : Il y a des signes de reprise.

Prix : Dans l'ensemble, la tendance est stable.

ENTRE O GROVE ET VILLAGARCÍA DE AROUSA Situation générale : Le marché résidentiel côtier est resté pratiquement inchangé au cours des derniers mois.

Prix : Les prix sont proches de ceux des terres.

a coruña

Situation générale : L’évolution est similaire à celle de l’année dernière, avec des signes de reprise et de croissance.

Prix : Similaires à ceux de l’exercice précédent, avec une certaine augmentation. Toutefois, il est probable qu’ils restent stables à l’avenir.

EDITION 2020

39

POURQUOI ACHETER EN ESPAGNE ?

costa de asturias (cabo verde)

ENTRE CASTROPOL ET CUDILLERO

ENTRE MUROS DEL NALÓN ET VILLAVICIOSA

Situation générale : La situation est similaire à celle de l'année précédente, avec de légères améliorations dans certains domaines.

Prix : Stables et qui devraient se maintenir.

Situation générale : Stabilité avec quelques signes d'amélioration.

Prix : Stables, aucune augmentation substantielle n'est attendue à l'avenir.

ENTRE COLUNGA ET RIBADEDEBA Situation générale : De très légers signes de reprise par rapport à l'année précédente, avec quelques attentes d'amélioration.

Prix : Stabilité récente et attendue dans les mois à venir.

costa de cantabria

ENTRE VAL DE SAN VICENTE ET CASTRO-URDIALES Situation générale : Stabilité.

Prix : Autour des minimums, avec de légères baisses à Santander et des augmentations modérées dans des municipalités comme Suaces, Piélagos et Santa Cruz de Bezana. L'offre élevée continue d'être un facteur de limitation des prix.

EDITION 2020

40

POURQUOI ACHETER EN ESPAGNE ?

costa vasca

Vizcaya - guipúzcoa vizcaya

guipúzcoa

COSTA DE MUTRIKU JUSQU'À ORIO

ENTRE SAN SEBASTIÁN ET HONDARRIBIA

Situation générale : La situation s'est améliorée par rapport à l'année précédente, avec une certaine intensification à Zarautz.

Prix: Les prix ont augmenté proportionnellement à la demande (5 %), tant pour les ventes que pour les locations.

Situation générale : La situation de l'année dernière montre une nette tendance à l'amélioration, motivée par une réactivation de la demande.

Prix : Stabilisation des prix de vente par rapport aux prix de location qui ont augmenté par rapport à l'année dernière.

L'acte d'achat

LE GUIDE DE L'ACHAT IMMOBILIER

Acheter une propriété en Espagne – La procuration habilitant le citoyen espagnol, le cas échéant. Cette procuration doit être apostillée ou légalisée par le Ministère des Affaires Etrangères espagnol.

– Traduction assermentée de la procuration susmentionnée.

Dans ce dernier cas, en fonction du profil du client et du but de l’achat, et une fois le cas spécifique étudié, nous conseillons de constituer le type de société qui convient le mieux aux besoins du client, qui pourrait être une société anonyme, une société à responsabilité limitée, une société civile immobilière, une société d’investissement immobilier, entre autres.

L’achat d’une propriété, que ce soit comme résidence permanente, comme maison de vacances ou comme forme d’investissement, peut devenir une odyssée. Tout cela est multiplié si vous êtes étranger, car il y a un certain nombre d’exigences supplémentaires à remplir. Nous allons donc vous indiquer quels sont les aspects les plus importants que vous devez suivre pour profiter de votre nouvelle propriété.

Grâce à notre longue expérience dans ce domaine, nous connaissons les doutes ou les craintes que nos clients éprouvent lors de l’achat d’un bien immobilier : notamment la peur que le bien présente des vices cachés ou de payer un prix trop élevé.

Il est donc important d’avoir des professionnels qualifiés qui peuvent nous dire si le contrat est correctement rédigé et exempt de clauses obscures, si le bien est en parfait état d’habitabilité, s’il y a des vices cachés, des dommages éventuels au bien, etc.

LES TAXES ET LES DÉPENSES QUI SONT GÉNÉRÉES PAR L’ACHAT DE LA PROPRIÉTÉ Lors du calcul du prix total de la propriété, il faut tenir compte du fait qu’elle est soumise à diverses taxes.

– Taxe sur la Valeur Ajoutée (T.V.A.) lors de l’achat d’un nouveau logement ou d’une première transmission.

– Taxe sur les Transmissions Patrimoniales (T.I.P.) lorsque la résidence acquise est de seconde main ou de seconde transmission. Cette taxe doit être payée si la TVA n’est pas appliquée à la transmission.

Cet impôt a été transféré par l’État aux Communautés autonomes, de sorte que son montant varie en fonction de la localisation du bien (il varie de 6 %, à Madrid, à 10 %, en Andalousie ou en Galice).

FAIRE UN ACHAT Une fois que vous avez trouvé le logement qui vous convient, il est temps de formaliser l’achat. Pour ce faire, vous devez être en possession d’un Numéro d’Identification des Etrangers (N.I.E.). Pour demander ce numéro, vous devez tenir compte du fait que l’acheteur est un particulier ou une entreprise, car les procédures sont différentes.

Dans le premier cas, le citoyen français peut demander le N.I.E. dans un commissariat de police national espagnol ou dans une ambassade ou un consulat espagnol en France.

Toutefois, le pourcentage peut être de 2 % si le bien est acquis par un professionnel de l’immobilier, qu’il s’agisse d’un particulier ou d’une société, à condition qu’un certain nombre de conditions soit rempli : Que le bien est vendu après un certain temps, qui dépendra de la Communauté autonome où il se trouve.

Que les règles d’adaptation au Plan comptable général du secteur immobilier sont applicables au professionnel de l’immobilier précité.

Le bien est incorporé dans l’actif circulant de l’activité et est inclus dans l’acte public.

Que la vente est soumise à la taxe de transfert.

Dans le second cas, la demande doit être présentée à l’Agence d’État de l’Administration Fiscale (AEAT) par le représentant de l’entreprise, à condition qu’il dispose d’un Numéro d’Identification des Etrangers ou, à la place, d’un citoyen espagnol dûment habilité par une procuration. La demande doit être jointe : – Certificat du Registre du Commerce français indiquant que l’entreprise est en règle et les frais qui s’y rapportent.

EDITION 2020

43

LE GUIDE DE L'ACHAT IMMOBILIER - Taxe sur les actes (A.J.D.) dans les cas où la T.V.A. est appliquée et si elle est achetée par hypothèque.

- D’autres taxes qui ne seront pas dues au moment de l’achat mais qu’il est essentiel de connaître : impôt sur la propriété, impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPF) si vous êtes résident permanent en Espagne ou impôt sur le revenu des non-résidents, dans le cas contraire.

Outre les taxes susmentionnées, il faut également tenir compte, lors de l’évaluation du prix du bien immobilier, des frais de l’acte public chez le notaire, de l’inscription de l’acte au registre foncier et, le cas échéant, des frais liés à la demande d’hypothèque.

EN RÉSUMÉ Nous savons que le processus d’achat d’une propriété peut s’avérer compliqué : – Trouver la propriété adéquate.

– Vérifiez qu’elle bénéficie de conditions optimales et qu’il n’y a pas de défauts ou de vices cachés.

– Demander le N.I.E. – Veillez à ce que la transaction soit effectuée conformément à la loi et que tous vos droits soient respectés.

– Pour payer correctement les impôts dus…

C’est pourquoi, chez ARA ABOGADOS, nous recherchons le bien immobilier qui répond à vos besoins : prix, localisation du bien, nombre de pièces, éléments communs du dossier, etc.

De même, nos avocats veilleront à ce que la transaction soit effectuée avec toutes les garanties. Ils vous conseilleront et résoudront tous vos doutes, ils vous conseilleront sur les procédures à suivre pour que vous remplissiez les conditions nécessaires à l’acquisition de la propriété, et ils effectueront les démarches nécessaires auprès de l’Administration pour que vous n’ayez à vous soucier que de profiter de votre nouveau logement.

De même, nous disposons des meilleurs experts qui évalueront le bien, vérifieront si le prix correspond à la valeur du marché et corroboreront qu’il est dans des conditions optimales.

Article sponsorisé et redigé par le cabinet d’avocats ARA ABOGADOS

DROIT SOCIAL – PENAL – PRIVE – DE LA FAMILLE – IMMOBILIER – COMMERCIAL info@araabogados.es / www.araabogados.es Contact: 91.544.56.12 Calle Rafael Herrera 11, Local (Esq. Manuel Ferrero) 28036 – MADRID 4 Rue de La Vrillière – 75001 PARÍS

Les Règles juridiques et fiscales

LE GUIDE DE L'ACHAT IMMOBILIER

Le Processus d'achat immobilier en Espagne Le processus d’achat espagnol est très similaire à celui d’autres pays. Les investisseurs étrangers trouveront dans le système espagnol de nombreuses similitudes avec leur pays d’origine mais à la fois de multiples différences.

CONTRATS ET PAIEMENTS : Le notaire ne prépare ni les paiements de la propriété, ni les contrats de vente. En Espagne l’acheteur ne verse pas, le montant à payer pour l’achat, au notaire. Les versements sont effectués aux avocats, à l’agence immobilière ou au vendeur.Les clients nous demandent parfois les coordonnées bancaires du notaire afin d’effectuer le versement. Ils sont surpris quand nous les informons du fait qu’en Espagne, le notaire ne reçoit pas de paiements, et que les paiements doivent être effectués directement au vendeur, à son avocat ou aux agents immobiliers.

La différence la plus notable est le rôle de l’avocat et du notaire. Dans les pays comme la France, la Belgique, la Suisse, les Pays Bas et l’Allemagne, le notaire s’occupe de tout le processus d’achat immobilier. Contrairement au système britannique et espagnol, dans les autres pays européens, les parties acheteur et vendeur, consultent un notaire qui s’occupera de la transaction.

Dans le processus d’achat espagnol, le notaire est vraiment important, mais pas suffisant pour effectuer un achat en toute sécurité. La présence du notaire espagnol dans le processus d’achat est essentielle parce que, tout comme dans d’autres pays tels que la France, la Belgique , les Pays Bas, etc …, la vente ne peut pas être inscrite dans le registre foncier sans être passée par la formalisation des actes notariés ( ou «escrituras»).Le notaire vérifie également les informations essentielles telles que :

ENREGISTREMENT ET CHANGEMENT DE PROPRIÉTAIRE DANS LE REGISTRE FONCIER : Le notaire, une fois le processus d’achat terminé, avec la signature des actes notariés de vente, n’a aucune obligation de procéder à l’enregistrement de la transaction dans le registre foncier. Par conséquent, il y a des notaires qui font cette gestion, et il y’en a d’autres qui ne la réalisent pas. Et, même dans les notaires qui effectuent le service d’enregistrement, certains ne procèdent pas à l’enregistrement du bien si l’acheteur ne le demande pas expressément!

En tant qu’avocats , nous avons constaté de nombreux cas où les vendeurs ont découvert que l’achat n’a pas été enregistré dans le Registre Foncier. Au moment de l’achat, les propriétaires se sont rendus chez le notaire, et une fois l’achat effectué, l’acheteur, confiant que le notaire pendrait les actions nécessaires pour l’enregistrement, n’a pas instruit le notaire pour effectuer l’inscription dans le registre foncier. Par conséquent, au cours des années, ils ont constaté que les propriétés étaient encore au nom des anciens propriétaires, parce qu’ils n’ont pas donné l’ordre d’enregistrement au notaire, et n’ont pas été assisté par un avocat dans le processus d’achat.

La capacité d’achat ou de vente des parties, autrement dit, si l’acheteur a légalement le droit d’acheter et le vendeur de vendre.

Etude des limitations et des charges sur la propriété.

L’étude des documents de la propriété, tels que les permis et les licences de construction, etc…

Vérification des modes de paiement La différence entre le processus d’achat espagnol et celui du reste de l’Europe, se situe là où le notaire n’effectue que les fonctions mentionnées. C’est à dire :

ÉTUDE LEGALE ET URBANISTIQUE: Le notaire ne fait pas d’étude urbanistique approfondie de la propriété.

Les informations sur la propriété venant de diverses sources telles que la Mairie, le Cadastre, les Départements Urbanistiques locaux et régionaux, ne sont pas consultées ni vérifiées par le notaire espagnol pendant le processus d’achat. Ce manque d’analyse de la part du notaire concernant les futurs projets de construction, crée des problèmes pour les propriétés de récente construction, les propriétés, maisons, ou chalets dans zones rustiques ou campagne : Ces propriétés typiquement villas ou maisons de vacances peuvent avoir des problèmes tels que : le manque de permis de construire, problèmes d’identification ou définition de limites de la parcelle ou terrain, etc

EDITION 2020

Article sponsorisé et redigé par Tax Lawyers & Architecs Site web: https://www.spanishsolicitors.com Email: info@tlacorp.es Contact: +34 965 48 81 68

46

LE GUIDE DE L'ACHAT IMMOBILIER

IMPÔTS ET AUTRES PAIEMENTS : Les notaires ne sont pas obligés d’intervenir dans les paiements d’impôts, et le restes des frais des parties liés au processus de vente. Par conséquent, il y a des notaires qui font cette gestion, et d’autres non. Même ceux qui effectuent le service, n’agiront pas si l’acheteur ou le vendeur ne le demande pas !Il y a d’autres impôts, comme la Plus-Value (Plusvalía), qui doit être payée par le vendeur et que les notaires ne mentionnent pas.

CHANGEMENT DE TITULAIRE DES CONTRATS D’EAU ET D’ÉLECTRICITÉ ET AUTRES TAXES MUNICIPALES: Le notaire ne s’occupe pas du changement de titulaire des contrats d’eau et d’électricité et autres comme l’impôt foncier ou municipal.Par la même, le notaire espagnol n’arrange pas le prélèvement automatique pour le paiement de ces services.

CHANGEMENT DE TITULAIRE AU CADASTRE : Le notaire ne gère pas le changement de titulaire des parties au cadastre.

CERTITIFAT DE CONFORMITÉ (aussi D’OCCUPATION ou D’HABITABILITÉ): L’acheteur doit obtenir un certificat d’occupation, en place ou rénové à son nom afin de procéder aux changements des contrats d’eau et d’électricité de la propriété après l’achat.

Alors Pourquoi engager un avocat en Espagne ?

Pour obtenir des informations sur le processus d’achat, vous devez vous renseigner au travers de differentes sources locales, régionales, le registre foncier, départements de projets urbanistiques, et aussi des architectes et d’autres spécialistes…

TOUT CELA NE SERA PAS FAIT PAR UN NOTAIRE ESPAGNOL Pour ce faire, vous aurez besoin d’engager les services d’un avocat qui peut obtenir toute l’information de différentes sources et des institutions légales et administratives.

Malheureusement, ce processus est très complexe et tous les AVOCATS NE SONT PAS AUSSI COMPÉTENTS. Vous avez besoin d’un avocat qui, en plus de parler votre langue et de connaître le droit immobilier, doit aussi être spécialiste en droit de la construction et planification urbanistique. Il doit compter dans son équipe des architectes ainsi que d’autres professionnels et techniciens capables d’obtenir l’information la plus complète concernant la propriété que vous souhaitez acheter.

Par conséquent, une fois que la décision d’achat est prise, TLA, notre cabinet, vous conseille : Retenez les services d’un avocat. Il y a des entreprises ou des agents qui se présentent comme des avocats et qui offrent des «services juridiques», mais en fait ils ne sont pas avocats.

Parfois, ils ne sont même pas espagnols !

Retenez les services d’un avocat inscrit en Espagne. Ne soyez pas tenté d’engager des avocats dans votre pays d’origine. Seulement les avocats nationaux connaissent le système et le processus d’achat espagnol.

L’avocat doit parler votre langue. Fuyez les avocats qui ne parlent pas votre langue, et qui utilisent secrétaires, assistants ou traducteurs. L’avocat doit parler votre langue afin de pouvoir communiquer directement avec vous et non pas par le biais d’une secrétaire ou d’un traducteur.

Vérifiez que l’avocat soit bien spécialiste en Droit Urbanistique et de la Construction. Il doit être expert en droit immobilier, mais il doit également parfaitement maîtriser la planification urbanistique et le droit de la construction.

Un dernier conseil, peut-être même le plus important : Une fois que vous avez confirmé votre décision d’achat, SVP, ne payez rien et ne signez aucun document sans l’approbation préalable de votre avocat.

Article sponsorisé et redigé par Tax Lawyers & Architecs Site web: https://www.spanishsolicitors.com Email: info@tlacorp.es Contact: +34 965 48 81 68

EDITION 2020

47

TLA : cabinet d’avocats francophones Valencia, Jávea, Calpe, Campello et Torrevieja-Orihuela Costa Cabinet d’avocats avec plus avons résolu plus de 2000 Chaque dossier est très traité avec beaucoup de de nos clients sont satisfaits.

EDITION 2020

de 20 ans d’expérience. Nous cas à travers toute l’Espagne. important pour nous et est soin et de sérieux. 100%

48

La vie après l'achat

LE GUIDE DE L'ACHAT IMMOBILIER

Le retour sur investissement dans le logement stagne à 7,4% en 2019 LE RENDEMENT BRUT SUR L’ACHAT D’UN BIEN IMMOBILIER POUR LE METTRE SUR LE MARCHÉ DE LA LOCATION EST RESTÉ STABLE EN 2019, À 7,4 %.

Cependant, les rendements les plus faibles en Espagne sont ceux obtenus par les propriétaires de logements locatifs à SaintSébastien (3,9 %), Cadix (4,7 %), Ourense (4,7 %) et La Corogne (4,8 %).

Selon l’étude réalisée par idealista, la rentabilité obtenue est multipliée par plus de 10, dans le pire des cas, les taux offerts par les obligations d’État à 10 ans. Selon cette étude, qui met en relation les prix de vente et de location de différents produits immobiliers pour calculer leur rentabilité brute, les bureaux restent l’investissement immobilier le plus rentable.

L’achat d’un bureau à louer en Espagne offre un rendement brut de 9,9 %, contre 8,8 % il y a un an. Les locaux offrent un rendement de 8,9 % (il y a un an, il était de 8,2 %) et dans le cas des garages, le rendement était de 6,7 % contre 6,3 % il y a 12 mois.

Rentabilité du logement.

Parmi les capitales espagnoles, Murcie et Lérida sont les plus rentables, avec un rendement de 7,5 % dans les deux villes. Elles sont est suivies par Huelva (7,3 %), Castellón de la Plana (6,9 %) et Santa Cruz de Tenerife (6,8 %). À Barcelone, la rentabilité était de 4,8 %, tandis qu’à Madrid, elle était de 5,2 %.

Rentabilité des locaux commerciaux Les locaux sont le produit le plus rentable dans presque toutes les capitales. Les rendements les plus élevés sont obtenus à Lugo (12,1 %), Oviedo (10,7 %), Huelva (10,3 %), Avila (9,9 %) et Séville (9,7 %). Elles sont suivies par les villes de Pontevedra (9,5 %), Saragosse (9,4 %) et Santa Cruz de Tenerife (9,3 %). À Barcelone, le taux était de 8,3 %, soit le même niveau que celui enregistré à Madrid.Ségovie offre les locaux les moins attractifs pour les investisseurs (seulement 6% de rentabilité), suivie d’Albacete (6,7%), de La Corogne (6,8%) et de Castellón de la Plana (6,9%).Rentabilité des bureauxLes bureaux de Tolède présentent le rendement le plus intéressant parmi les capitales, avec un rendement brut de 9,6 %.

Elle est suivie par Saragosse (8,7 %), León (8,1 %) et Vitoria (8,1 %). À Madrid, le rendement est de 6,7 %, tandis qu’à Barcelone, il tombe à 6,5 %.À l’opposé, on trouve La Corogne (5,6 %), Valence (5,9 %), Bilbao (6 %), Murcie (6 %) et Santa Cruz de Tenerife (6,1 %).

Le marché des bureaux n’est pas aussi uniforme que celui des autres produits, de sorte qu’il est impossible d’obtenir des données statistiques pour plus de la moitié des capitales espagnoles.Rentabilité des garagesLes garages sont, en revanche, le produit le moins rentable pour les investisseurs dans de nombreuses capitales.

Rentabilité des garagesLes garages sont, en revanche, le produit le moins rentable pour les investisseurs dans de nombreuses capitales. La rentabilité la plus élevée est obtenue à Castellón (6,8%), suivie de Huelva (6,3%) et de Gérone (6,2%). À Barcelone, le taux de rendement est de 6 %, tandis qu’à Madrid, il est de 5,2 %.La capitale avec les garages les moins rentables est Salamanque, avec 2,5%, suivie d’Ourense (3%), de Vitoria (3,2%) et de Jaén (3,3%). Pour la préparation de cette étude, Idéaliste a divisé le prix de vente offert par le prix de location demandé par les propriétaires sur les différents marchés en se référant aux indices trimestriels des logements, locaux, garages et bureaux pour le quatrième trimestre de 2019.

50

Le résultat obtenu est le pourcentage brut de rentabilité qu’un propriétaire fournit pour louer son logement. Ces données facilitent l’analyse de l’état actuel du marché et constituent un point de départ fondamental pour tous les investisseurs qui souhaitent acheter des biens immobiliers afin d’en tirer des bénéfices.ImportantEn commençant par le rapport du premier trimestre 2019, Idealista a mis à jour la méthodologie de création de ses rapports. Suite à l’incorporation d’idealista/data, de nouvelles formules de calcul ont été incluses qui apportent encore plus de robustesse à l’analyse des tendances des prix, en particulier dans les petites zones. Sur la recommandation de l’équipe d’idéalistes/statisticiens des données, nous avons actualisé la formule pour trouver le prix moyen avec plus de certitude : en plus d’éliminer les valeurs aberrantes et les prix hors marché, nous avons calculé la valeur médiane au lieu de la valeur moyenne.

Source : Idealista/news EDITION 2020

51

LE GUIDE DE L'ACHAT IMMOBILIER

LES PIÈGES À EVITER DANS LA GESTION INMOBILIERE. Comme pour tout investissement financier, il vaut mieux éviter l’improvisation et prendre le temps de réfléchir à vos objectifs. Certains éléments importants sont à prendre en compte pour votre investissement locatif afin d'éviter les pièges.

Voici quelques points à connaître pour que votre investissement locatif se déroule dans de bonnes conditions.

CONNAÎTRE LA VILLE ET LE QUARTIER Il est important de connaître la ville et le quartier de votre acquisition. Par la suite, il sera plus facile d’exposer les avantages de votre bien immobilier.

Préférez les quartiers proches du centre ville aux quartiers excentrés et prêtez un oeil attentif aux moyens de transports (arrêts de bus, gares, accès autoroutes,…).

Le bailleur qui souhaire rentabiliser son bien doit mettre en place une véritable politique locative et éviter de se lancer sur un coup de tête. Cette politique débutera par la définition du type de location envisagée (court/moyen/long term, meublé,location nue…), cela implique de connaître les besoins locatifs en fonction de sa situation géographique.

LA MAÎTRISE DES RISQUES JURIDIQUES LIÉS À LA LOCATION De plus, un des risques importants pesant sur une gestion locative autonome est le risque juridique.

La relation entre bailleur et locataire se base sur un document juridique, le bail. Pour que tout aille bien, ce document doit être correctement rédigé afin de ne pas contenir de clauses abusives.

Aussi, n’oubliez pas certains points qui vous permettront de vous couvrir dans certaines situations – règles autour de l’état des lieux et du dépôt de garantie.

EDITION 2020

52

LAISSER SE DÉGRADER IMMOBILIER LOUÉ

SON

BIEN

L’un des principaux pièges à éviter est aussi de ne pas passer assez de temps auprès de son bien et de ne pas assurer les travaux nécessaires quand il le faut. En effet, une couche de peinture à la sortie du locataire peut embellir de manière importante l’appartement. Réaliser des petits travaux quand ils se présentent vous évitera aussi de devoir en entreprendre de plus importants par la suite.

Une gestion locative prudente prend donc en compte ce genre de travaux, dont la nécessité se dévoile par exemple lors des états des lieux d’entrée et de sortie.

UNE GESTION LOCATIVE RÉUSSIE NÉCESSITE DU TEMPS: DU TEMPS OU DE L'ARGENT ?

Une bonne gestion locative est indispensable pour optimiser la rentabilité de votre investissement immobilier. En veillant avec vigilance sur des points critiques comme l’état de l’appartement, la qualité des locataires et des garants, ou encore la conformité des actes juridiques, vous vous donnerez plus de chances de réussir!

Quoiqu´il arrive, gérer seul son bien nécessite d ´avoir du temps disponible et surtout une volonté de l´ètre auprès de son locataire, afin d´éviter la dégradation de son bien. Si vous n´êtes pas disponible pour faire l´état des lieux, nous vous conseillons de vous faire représenter par un professionnel, ce dernier se chargeant de donner de la visibilité à votre offre. De la publication des annonces jusqu´à la mise à jour des quittances de loyer en passant par l´état des lieux, il vous décharge et vous soulage. Il veille sur votre bien.

LE GUIDE DE L'ACHAT IMMOBILIER

CSSCONSULTING, VALENCIA RELOCATION SERVICES & PROPERTY MANAGEMENT (GESTION D´ENTRETIEN ET LOCATIVE DES PROPRIETE) Présente sur Valencia, nous vous aidons tout au long du processus d´achat: de la recherche personnalisée du bien jusqu´à la remise des clés au locataire, en passant par les différentes étapes: visites, compromis d´achat, documentation et vérifications requises, réalisation de travaux si nécessaire pour la mise à jour du bien, de la commercialisation jusqu´à la remise des clés, gestion du bien en veillant sur lui et en contact direct avec le locataire. Le propriétaire est accompagné et soulagé de cette gestion. Nous veillons à votre bien comme si c ´était le notre. De plus, CSSConsulting, Valencia Relocation Services & Property Management compte maintenant avec un service/ fiscal/comptable, proposé aux propiétares, afin de leur donner un service intégral et global.

N´hésitez pas a me contacter.

Carolina Sancho - Director CSSConsulting, Valencia Relocation Management www.cssconsulting.es carolinasancho@cssconsulting.es

Services

&

Property

Invest

Réservez votre espace dans le prochain Guide de l'achat immobilier ou dans la réactualisation trimestrielle des données de celui-ci. com.lecourrier@gmail.com

EDITION 2020

53

/