Quel avenir pour Circuit Mont-Tremblant ? What is the future of Circuit Mont-Tremblant?

Circuit Mont-Tremblant Le bruit des « évènements spéciaux » pointé du doigt

VÉRONIQUE PICHÉ

En 1964, une toute première épreuve de course automobile se tenait au Circuit Mont-Tremblant. En mars dernier, quelque 55 ans plus tard, une juge de la Cour supérieure du Québec conclut dans un jugement que le bruit émanant de ce même circuit cause à certains égards un trouble du voisinage. Des indemnités sont prévues pour des citoyens qui résident dans ce qu’on a nommé la Zone rapprochée. Dans ces circonstances, quel est l’avenir de Circuit Mont-Tremblant ?

Les activités courantes telles les cours de pilotage ou événements corporatifs, sont maintenues « puisque la décision de la Cour n'affecte pas plus de 85% des activités normales sur piste », explique Vince Louhgran, directeur général du Circuit. On assure par ailleurs que la saison 2020 sera relancée lorsque les mesures de confinement dues à la pandémie seront levées par le gouvernement.

« Toutefois, certaines épreuves de course considérées comme des « événements spéciaux » en vertu du règlement municipal sont visées par le jugement, qui prescrit qu’elles soient régies par les mêmes normes que les activités régulières », souligne Circuit Mont-Tremblant par voie de communiqué.

Pas de limites de bruit

Selon le Règlement municipal concernant le bruit, les « activités spéciales de courses » sont celles au cours desquelles « certains véhicules peuvent ne pas être munis de silencieux ». La Ville de Mont-Tremblant n’impose donc pas de limites de bruit au Circuit pendant ces événements où l’on tient des séances d’essais libres, des qualifications, des démonstrations et des courses de véhicules automobiles.

La Ville de Mont-Tremblant, laquelle n’était pas citée dans ce dernier procès, a refusé de commenter le dossier. Selon JeanMarc Lacourcière, avocat de l’Association des résidents de Mont-Tremblant pour la qualité de vie, le jugement rendu par l’honorable Johanne Mainville le 24 mars dernier devrait donner matière à réfléchir aux instances municipales.

« À mon avis, le jugement leur indique que leur règle actuelle permet au Circuit de causer une nuisance », dit-il.

La saga continue

Circuit Mont-Tremblant n’a pas encore annoncé s’il souhaite en interjeter de ce jugement. « Un délai de 30 jours est normalement accordé, explique M e Lacourcière, mais actuellement, il y a suspension temporaire de certains délais en matière de justice, et ce, jusqu’à l’expiration de la déclaration d’urgence sanitaire due à la crise de la COVID-19. » Il faut donc attendre.

« Au fil des ans, nous avons réalisé qu'il y aura toujours un petit groupe restreint qui s'opposera aux activités de la piste de course, et bien que nous respections leurs opinions, ils devront accepter que la piste de course a un droit légal de fonctionner et a l'intention de le faire. Circuit MontTremblant est impatient de continuer à faire partie de la communauté d’affaires et du tourisme de Mont-Tremblant pour les années à venir », exprime le directeur général du Circuit.

Me Lacourcière s’attend donc à croiser de nouveau le fer avec le Circuit. Il souligne que ce conflit n’a rien à voir avec un petit groupe de citoyens ou de villégiateurs qui serait venu s’installer au fil des ans près d’une piste de course. « Ce n’est pas ça l’histoire. Il y avait une piste d’envergure dans les années 60 et 70, mais la piste est tombée en désuétude au point tel que le propriétaire avait annoncé son intention de convertir le terrain en développement immobilier. Il avait demandé un changement de zonage à la Ville de MontTremblant. » Et l’on revient à la municipalité, qui ne souhaite pas commenter la situation.

La lecture du jugement met en lumière la complexité du problème. Comment se fait-il qu’un règlement municipal sur le bruit accorde à l’un le « droit de nuisance » ? Comment concilier tourisme et qualité de vie ? Est-ce l’argent et seulement l’argent qui doit faire pencher la balance ?

Circuit Mont-Tremblant Noise of “special events” at race track singled out

VÉRONIQUE PICHÉ

In 1964, the first ever automobile race was held at Circuit Mont

Tremblant. In March 2020, some 55 years later, a judge of Quebec’s Superior Court concluded, in a judgment, that the noise emanating from the same racetrack causes, in certain respects, a problem in the vicinity. Damages are anticipated for the residents who live in what has been called the Zone rapprochée – the immediate area. Under the circumstances, what is the future of the Circuit Mont-Tremblant?

Current activities such as driving school courses or corporate events will continue “since the Court’s ruling does not affect more than 85 % of normal track activities,” explains Vince Louhgran, the Circuit’s general manager. It appears that the 2020 season will be relaunched when the government has lifted the pandemic-related containment measures.

“However, certain race events, listed under the municipal by-law as ‘special events’ according to the municipal bylaw, are affected by the judgment which requires these particular ‘special events’ to be conducted at the same standard as the regular events,” Circuit MontTremblant emphasizes in a press release.

No noise limits

According to the Municipal noise bylaw, “special race events” are those during which “some vehicles may not be equipped with mufflers”. The Ville de Mont-Tremblant thus does not impose noise limits at the Circuit during these events where there are free trial sessions, qualifying heats, demonstrations and automobile races.

The Ville de Mont-Tremblant, which was not cited in the recent litigation, has refused to comment on the case. According to Jean-Marc Lacourcière, lawyer for the Association des résidents de Mont-Tremblant pour la qualité de vie, the judgment rendered by the Honourable Johanne Mainville on March 24, 2020, should give municipal authorities cause for reflection.

“In my opinion, the judgment indicates that their current bylaw allows the Circuit to cause a nuisance,” he says.

The saga continues

Circuit Mont-Tremblant has not yet announced whether it wishes to appeal the judgment. “A period of 30 days is normally permitted,” M e Lacourcière explains, “but there is currently a temporary suspension of some periods of time related to the courts, until expiry of the health emergency declaration due to the COVID-19 crisis.” So there will be a wait.

“Over the years, we have come to realize that there will always be a small select group who oppose the activities of the race track, and while we respect their opinions, they will have to accept the realization that the race track has a legal right to operate and intends to do so. Circuit Mont-Tremblant looks forward to being a part of the Mont-Tremblant business and tourism community for years to come,” says the Circuit‘s general manager.

Me Lacourcière thus expects to cross swords again with the Circuit. He emphasizes that this conflict has nothing to do with a small group of residents or vacationers who settled over the years close to a race track. “That is not the history. There was a major track in the ‘60s and ‘70s, but the track fell into disuse, to the point where the owner had announced his intention to convert the land into a real estate development. He had asked the Ville de Mont-Tremblant for a zoning change.” And that takes things back to the municipality, which does not wish to comment on the situation.

Reading the judgment shows the complexity of the problem. How can it be that a municipal noise bylaw provides an entity with the “right of nuisance”? How do you reconcile tourism and quality of life? Is it money and money alone that should tip the balance?