Cahier ccam

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édité par

CAHIERS

du

SPÉCIAL CCAM

CDF

Les

La CCAM au quotidien

À DÉCOUVRIR ! ~ les actes ~ les associations d'actes ~ les notes

~ les bridges ~ la facturation ~ la CMU-C… ÉDITION

2014

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Le Chirurgien-Dentiste de France no 1619-1620 du 22-29 mai 2014

Préambule CAHIER CCAM

La CCAM… enfin ! e 1er juin verra l’aboutissement de cinq années de travail confédéral acharné : l’intégration des actes bucco-dentaires dans la CCAM est de fait une reconnaissance pleine et entière de notre capacité professionnelle. Pour la première fois, à actes identiques, les médecins et les chirurgiensdentistes utiliseront les mêmes codes, les mêmes libellés et seront aux mêmes tarifs.

Comme tout changement majeur, cette nouvelle nomenclature s’accompagnera d’un bouleversement des habitudes acquises et imposera de s’adapter à ce nouveau référentiel. Il va falloir apprendre à penser autrement et à utiliser tous les atouts de cette liste d’actes, qu’ils soient remboursables ou non. Pour beaucoup de nos confrères, il va falloir oser proposer des actes NPC (non pris en charge) désormais formalisés et les faire honorer.

Certains d’entre vous ont assisté à des journées de formation ou à des séances d’information qui ont permis de dédramatiser ce changement, et de comprendre le B-A BA de la CCAM. Vous avez été également nombreux à lire les articles du CDF, à regarder l'information sur le site et à poser des questions. Vous avez pu vous familiariser avec ces nouveaux actes grâce aux outils qui vous ont été fournis par votre syndicat départemental et par l’Unafoc.

Nous devrons tous passer par une période délicate et sans nul doute fastidieuse, de paramétrage de nos logiciels pour simplifier la saisie de ces nouveaux libellés.

L

C’est pour vous aider encore une fois dans cette tache que le CDF publie ce cahier spécial, qui pendant quelque temps sera votre bible. Grâce à lui, vous pourrez trouver rapidement la correspondance entre la NGAP et la CCAM, vous comprendrez les principales règles de facturation, vous suivrez pas à pas la réalisation d’une feuille de soins papier (au cas où le logiciel vous lâche), vous vous familiariserez avec les actes non pris en charge… Bref, vous vous approprierez progressivement ce nouveau catalogue d’actes qui décrit l’ensemble du domaine de compétence des chirurgiensdentistes.

La date de mise en œuvre sera-t-elle tenue ? Comme prévu pendant la négociation conventionnelle, un point sera fait avec l’Assurance maladie fin mai, pour évaluer l’état d’avancement des mises à jour informatiques, et envisager éventuellement des mesures facilitant la transition de la NGAP vers la CCAM. Vous en serez informés via le site cnsd.fr. Mais que les choses soient claires : il n’y aura pas de report… Pas question de faire cadeau des quelques revalorisations arrachées et de pénaliser tous ceux qui se sont préparés au passage à la CCAM et l’attendent maintenant avec impatience !

Bonne lecture, bon passage en CCAM !

Catherine Mojaïsky Présidente 1

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Le classement, les libellés, les codes des actes Les actes, les associations d’actes, les notes Les forfaits radio Les bridges L’informatique et la facturation La CMU-C Un nouvel outil CCAM au service de tous les praticiens La CNSD met à la disposition de tous un fichier PDF interactif élaboré par ses services. Par un simple clic dans le sommaire, sur le mot-clé correspondant à votre recherche, vous tomberez sur la subdivision dans laquelle se trouve l'acte que vous recherchez. Ce PDF porte le sigle CNSD : toute version ne comportant pas ce sigle est une version piratée.

Ce fichier est téléchargeable librement sur le site de la Confédération.

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Sommaire SPÉCIAL CCAM

Les actes les plus fréquents

41

- Restauration des tissus durs - Prophylaxie dentaire - Endodontie

42 43 43

- Avulsion de dents temporaires - Avulsion de dents permanentes - Radiographies de la bouche - Infrastructures coronaires - Couronnes dentaires prothétiques

46 46 47 48 50 51

- Prothèse amovible

52 53

- Actes thérapeutiques sur les dents - Prothèses dentaires le parodonte

60 60 61 62

- Autres actes thérapeutiques sur la cavité buccale

62

- Actes diagnostiques sur les os, articulations et tissus mous - Pose d’implants et la face

63 63 63

- Gestes complémentaires sur les dents et les arcades dentaires

- Réparations de prothèses amovibles

- Épreuves fonctionnelles

- Autres appareillages sur le crâne

- Bridges dentoportés ou implantoportés

59

- Actes thérapeutiques sur

- Actes thérapeutiques sur le parodonte

Les actes non pris en charge

63

55

- Adjonctions ou changement d’éléments de prothèse amovible

56

- Suppléments pour prothèse amovible - Anciennes assimilations - Modificateurs

56 57 57

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CCAM

Le classement, les libellés, les codes des actes La CCAM est la liste exhaustive des actes techniques réalisés par les professionnels médicaux, qu’ils soient remboursables ou pas, contrairement à la NGAP qui listait uniquement les actes pris en charge par l’Assurance maladie. Pas moins de 7500 actes ont été dénombrés, toutes disciplines confondues et environ 750 nous concernent. Ces actes ont été classés de façon rationnelle, non par spécialité, mais par grands appareils et à l’intérieur de chaque appareil par organe. Leurs libellés respectent des règles d’écriture tout aussi rigoureuses pour éviter confusions et incompréhensions. Un acte ne peut avoir qu’un code et à un code ne peut correspondre qu’un acte. C’est sur ces bases rigoureuses que ce nouveau référentiel, en application pour les médecins depuis 2005, va entrer en vigueur pour les actes dentaires et les chirurgiens-dentistes, le 1er Juin, à l’exception de l’ODF qui reste en NGAP pour quelque temps encore. Au travers de situations cliniques, nous allons vous aider à appréhender ce référentiel pas très compliqué mais qui nécessite un certain apprentissage.

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Le classement, les libellés, les codes des actes

QUESTION / je dois réaliser un scel lement sur la 36, anciennement coté SC9. Comm A

07.02.02.04

C

HBBD005

Prophylaxie bucco-dentaire Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 1 dent

D

B

21,69 €

Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux 1ères et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire

A Le classement de l’acte : Permet de situer l'acte dans la liste des 7500 actes que comprend la CCAM. 07 Appareil digestif 07.02 Actes thérapeutiques sur la bouche…

07.02.02 Actes thérapeutiques sur les dents 07.02.02.04 Prophylaxie bucco-dentaire

B Le libellé de l’acte : Il est composé de 4 éléments • Une action sur une topographie par une voie d’abord selon une technique • Action et topographie sont obligatoires • Voie d’abord et technique sont facultatifs Autre exemple : Restauration / d’une dent d’un secteur incisivo-canin sur 3 faces ou plus / par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire.

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E

Les 7500 actes techniques médicaux sont classés non pas par spécialités mais par appareils, dans 19 chapitres.

Les chapitres sont divisés en sous-chapitre, eux-mêmes en paragraphes puis en sous-paragraphes. Ce n'est qu'au 5e niveau que l'on trouve le libellé de l'acte.

Chapitres Sous-chapitres Paragraphes Sous-paragraphes Les actes que nous effectuons habituellement se trouvent dans les chapitres 7 et 11, mais également dans les chapitres 1 et 6, etc.

Pour une plus grande cohérence, tous les libellés des actes de la CCAM respectent des règles de structure et d’écriture et un vocabulaire standardisé au niveau international.

Comblement (scellement) prophylactique des puits sillons et fissures sur 1 dent

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CCAM

un scel lement de sillons chez un enfant de 10 ans é SC9. Comment l’acte est-il décrit en CCAM ?

C Le code de l’acte : Chaque acte est identifié par un code unique et réciproquement, un code ne peut correspondre qu’à un seul acte HBBD : signifie que l’acte porte sur : H : l’appareil digestif, B : les dents, B : qu’il s’agit d’un comblement, D : que la voie d'accès est un orifice naturel Les 3 chiffres 005 sont aléatoires et n’ont aucune signification particulière. Il s'agit d'un simple compteur.

D L'honoraire : Disparition de la lettre-clé et du coefficient La valeur monétaire est indiquée directement en euros 21,69 Si les règles de facturation ne sont pas respectées, l’acte peut tout de même être réalisé, à honoraires libres, non remboursable, sans feuille de soins et avec un devis préalable.

Les codes correspondent à la structure des libellés : 7 caractères ABCD 000 4 lettres ABCD 3 chiffres 000 - compteur aléatoire A désigne un grand appareil anatomique B précise l'organe (ou la fonction) dans l'appareil correspondant à la première lettre C désigne l'action effectuée D identifie la voie d'abord ou la technique utilisée

En CCAM il existe toujours, comme en NGAP, des actes pris en charge à tarif opposable, des actes en entente directe et des actes non pris en charge par l’Assurance maladie. Dans ce cas, aucun tarif de référence n’est indiqué ; à l’emplacement de l’honoraire de prise en charge, on trouve la mention NPC. Exemple Amputation et/ou séparation HBFD014 radiculaire ou coronoradiculaire d'une dent HBAA338

Allongement coronaire par gingivectomie sur une dent

NPC

NPC

E Les notes : Sous l’acte on peut lire des notes en italique qui sont des indications sur les conditions de réalisation et sur les conditions de prise en charge (facturation).

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Le classement, les libellés, les codes des actes

QUESTION / Et si je décide de réaliser les scellements de sillons sur 36 et 46, dans la même séance, comment dois-je inscrire ces actes en CCAM ?

Il faudra sélectionner le libellé correspondant à l’acte portant sur 2 dents, et indiquer les deux numéros de dents.

En effet, dans certains cas, il existe des codes différents pour 1 même acte réalisé sur un nombre de dents différent. C’est le cas pour le scellement des puits, sillons et fissures sur 2 dents, 3 dents… jusqu’à 8 dents.

HBBD006

Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 2 dents

43,38 €

Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux 1ères et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire Ce principe est valable pour tous les actes en série. Ex : les extractions HBGD036 [F,U] HBGD043 [F,U] HBGD319 [F,U]

Avulsion d'1 dent permanente sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061) Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061) Avulsion de 3 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)

33,44 € 50,16 € 66,88 €

Autre exemple, les adjonctions en prothèses amovibles

8

HBMD322

Adjonction ou changement de 3 éléments d'une prothèse dentaire amovible

43 €

HBMD404

Adjonction ou changement de 4 éléments d'une prothèse dentaire amovible

53,75 €

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CCAM

Les différents types d'actes, les associations d'actes, les notes Les actes sont au cœur de la CCAM comme nous venons de le voir. Ils sont le plus souvent « isolés » mais ils existent également sous la forme de « procédures » quand ils sont habituellement réalisés dans le même temps opératoire ; ils sont alors regroupés sous un seul code. Ils peuvent également être « complémentaires » c'est-à-dire obligatoirement associés à un acte principal, tant pour leur réalisation que pour leur facturation.

Ces différents actes peuvent généralement être associés entre eux dans une même séance… Mais pas toujours, et les « associations » doivent respecter certaines règles que nous allons étudier à travers quelques exemples.

Les « notes » sont l'une des nouveautés en CCAM. Ce sont de petits textes en italique qui peuvent être placés à tous les niveaux du classement des actes, depuis les têtes de chapitre ou de paragraphe jusqu'aux actes eux-mêmes. Elles jouent un rôle essentiel dans le nouveau référentiel car elles apportent des précisions en informant sur les conditions de réalisation et surtout sur les conditions de facturation et de prise en charge. Il est donc très important de savoir où les trouver… et surtout d’en tenir compte. Quelques exemples sont donnés dans les pages qui suivent.

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Les différents types d'actes, les associations d'actes, les notes

Je reçois un patient âgé de 20 ans pour la première fois. Il se plaint de douleurs qui confirme l’existence de caries sur 16 et 17. J’entreprends les soins sous anesthé Sur la 16, deux obturations occlusales. Puis, je vérifie l’obturation mésio-occus

QUESTION : Que vais-je inscrire dans ma fiche patient ?

La première radiographie HBQK389 [E,F,U,Z]

A

B

Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents contiguës

7,98 €

Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique : - d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare - des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

La restauration 2 faces, sur 17 HBMD049 [N]

C

Restauration d’une dent d’un secteur prémolaire sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire (ZZLP025, HBQK061)

33,74 €

Les 2 restaurations une face 2 fois, sur 16 parce qu’il y avait deux lésions distinctes sur la face occusale de 17 HBMD053 [N]

Restauration d’une dent d’un secteur prémolaire sur 1 face par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire (ZZLP025, HBQK061)

19,28 €

HBMD053 [N]

Restauration d’une dent d’un secteur prémolaire sur 1 face par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire (ZZLP025, HBQK061)

19,28 €

D

La radiographie de contrôle de l’obturation 2 faces de 17 : acte complémentaire Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d’un secteur de 1 à 3 dents contiguës, perinterventionnelle et/ou finale, en dehors d’un acte thérapeutique endodontique

HBQK061

B 10

Facturation : quel que soit le nombre de clichés réalisés.

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3,99 €

Que vais-

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CCAM

es notes

Il se plaint de douleurs au froid dans le secteur sup droit. Je réalise une radiographie de 16 ds les soins sous anesthésie locale. Sur la 17, je réalise une obturation mésio-occlusale. ’obturation mésio-occusale de 17 par une nouvelle radio rétroalvéolaire.

patient ?

Que vais-je facturer ?

Qu’y a-t-il de changé par rapport à la NGAP ?

A

Des libellés plus précis

• Si le libellé parle de secteur prémolomolaire, c’est qu’il existe un libellé similaire pour le secteur incisivo-canin • Si le libellé parle de matériau inséré en phase plastique, c’est qu’il existe un libellé similaire pour les inclusions, c’est-à-dire les inlays-onlays • Si le libellé dit « sans ancrage radiculaire », c’est qu’il existe un libellé pour les reconstitutions avec ancrage radiculaire

B

Des notes

Elles précisent les conditions de la réalisation des actes et leur facturation 1- Soit sous l’acte 2- Soit en début de paragraphe Dans ce cas, elles concernent tous les actes du paragraphe.

C

Des actes complémentaires pouvant être réalisés et facturés (Ils figurent entre parenthèses sous l’acte) (ZZLP025, HBQK061) (ZZLP025)

Anesthésie générale ou locorégionale complémentaire niveau 1

48,00 €

Ne peut être facturée que lorsque cette anesthésie est réalisée par un intervenant autre que celui qui réalise l’acte.

(HBQK061)

Radiographie perinterventionnelle ou finale en dehors d’un acte thérapeutique endodontique

3,99 €

En NGAP cette 2e radio dans la même séance ne pouvait pas être facturée.

D

Des associations d'actes

Deux actes identiques sur une même dent sont facturés séparément (deux fois le code) sauf si une « procédure » les regroupe sous un seul et même code.

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Les différents types d'actes, les associations d'actes, les notes

I – Les différents types d’actes de la CCAM 1 - Les actes isolés : codés. 1 acte HBGD036

1 code

Avulsion d'1 dent permanente sur arcade sans alvéolectomie

33,44 €

2 - Les procédures Alors qu’en NGAP, vous deviez additionner des actes de même nature, en CCAM ils sont fusionnés sous la forme de « procédures ». Il s’agit de regroupements usuels d’actes qui reçoivent un code, comme les actes isolés.

Exemple en chirurgie : En NGAP, si vous effectuez deux extractions, vous cotez DC8 + DC4 pour un honoraire de 50,16 €.

En CCAM, vous inscrirez la procédure suivante : HBGD043

Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

50,16 €

Et ceci, jusqu’à 32 dents : HBGD283

Avulsion de 32 dents permanentes sur arcade sans alvéolectomie

551,76 €

3 - Les actes complémentaires Il s’agit d’actes qui ne peuvent pas être réalisés seuls (ex : intermédiaire de bridges) ou facturés seuls (ex : les forfaits radio en endodontie).

Les forfaits radio en endodontie Le forfait 2 radios : Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contiguës préinterventionnelle ou perinterventionnelle avec radiographie finale pour acte thérapeutique endodontique

HBQK040 [F,U]

11,97 €

Facturation : forfaitaire quel que soit le nombre de clichés réalisés et de séances

Le forfait 3 radios : HBQK303 [F,U]

Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contiguës préinterventionnelle, perinterventionnelle et finale pour acte thérapeutique endodontique Facturation : forfaitaire quel que soit le nombre de clichés réalisés et de séances

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15,96 €

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CCAM

es notes

II – Les associations d’actes Elles correspondent à la réalisation de plusieurs actes : • dans la même séance, sur un même patient, par le même chirurgien-dentiste.

Elles obéissent à certaines règles parfaitement logiques. L’impossibilité d’associer différents actes est soit indiquée dans la note présente sous le libellé, soit parce que les actes ont été fusionnés (regroupement usuel d’actes isolés) et qu’il existe une procédure.

1 - Exemples d’associations compatibles : HBGD036

Avulsion d'1 dent permanente sur arcade sans alvéolectomie

33,44 €

Association possible avec HBMD050

Restauration d’une dent d’un secteur incisivocanin sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire

33,74 €

Et avec HBQK389

Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents contiguës

7,98 €

2 - Exemples d’associations incompatibles Des actes en série qui ont été fusionnés : Il n’est pas possible pour un comblement des sillons de 3 dents d’associer :

HBBD005

Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 1 dent

21,69 €

+ HBBD006

Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 2 dents

43,38 €

Car il existe un code spécifique pour le comblement sur 3 dents.

La solution est d’inscrire la procédure suivante : HBBD007

Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 3 dents

65,07 €

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Les différents types d'actes, les associations d'actes, les notes

II – Les associations d’actes (suite) L’adjonction de 2 dents sur une prothèse partielle ne peut se coder HBMD017

Adjonction ou changement d'1 élément d'une prothèse dentaire amovible

21,50 €

+ HBMD017

Adjonction ou changement d'1 élément d'une prothèse dentaire amovible

21,50 €

Car il existe un code HBMD114

Adjonction ou changement de 2 éléments d'une prothèse dentaire amovible

32,25 €

Association impossible car existence d’un autre code HBFD033 [F,N,U]

Exérèse de la pulpe vivante d’une incisive ou d’une canine permanente (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)

33,74 €

Association incompatible avec HBQK389

Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents contiguës

7,98 €

Pour les actes d'endodontie, seuls des forfaits deux radios ou trois radios (HBQK040, HBQK303) peuvent être associés à l'acte. Seuls les codes inscrits entre parenthèses sous le libellés de l’acte peuvent lui être associés.

Autre exemple : Il n’est pas possible d’associer un acte technique avec une consultation ou une visite.

BON À SAVOIR Chez les médecins, dans la même séance, il est impossible d’associer des actes identiques. Si plusieurs actes différents sont réalisés, le premier est tarifé à 100 %, le 2e à 50 % et les suivants sont gratuits. Il était inconcevable que cette règle s’applique à l’exercice des chirurgiens-dentistes. C’était donc un des enjeux majeurs de la négociation menée par la CNSD. Au final, une exception a été obtenue pour les actes bucco-dentaires : la plupart des actes peuvent donc être associés à taux plein, sans limitation, dans la mesure où il n’existe pas d’incompatibilité entre eux.

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CCAM

es notes

Je décide de réaliser des scellements de sillons chez le jeune Richard, sur 14 et 24. Le passage à la CCAM a-t-il changé quelque chose au niveau de la prise en charge et de la facturation ?

Où vais-je trouver la réponse à ma question ?

HBBD006

Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 2 dents

48,38 €

Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux 1ères et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu’une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire.

Je trouve sous le libellé de l’acte « note de facturation ». Celle-ci m’indique que les scellements sur les prémolaires ne sont pas « facturables », c’est-à-dire qu’ils ne sont pas pris en charge par la Sécurité Sociale, ce qui ne veut pas dire que je ne peux pas les réaliser et me faire honorer. Après devis, avec des honoraires libres, établis avec tact et mesure.

15 décembre 2014. Je reçois monsieur Denis qui souhaite un détartrage avant le mariage de sa fille. Mais il se trouve que j’ai déjà réalisé deux séances les 3 et 10 juin 2014. On m’a dit qu’il n’était pas possible de faire plus de 2 détartrages par an en NGAP ? Qu’en est-il en CCAM ?

HBJD001

28,92 €

Détartrage et polissage des dents Facturation : Deux actes au plus peuvent être facturés par période de 6 mois.

Un détartrage complet doit être réalisé en 1 ou 2 actes maximum.

Là encore, je trouve sous le libellé une note de facturation qui m’indique que je peux « facturer », c’est-à-dire présenter au remboursement deux détartrages par période de 6 mois. Je peux donc, dans le cas présent, facturer un ou deux actes, au tarif opposable.

Comme vous pouvez le constater, la CCAM est parsemée de « notes » qui permettent de : - Préciser le contenu technique des actes décrits ; - Préciser les conditions d’utilisation de l’acte ; - Préciser les conditions de facturation de l’acte ; - Interdire certaines associations.

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Les différents types d'actes, les associations d'actes, les notes

Ces notes sont situées en tête de chapitre, sous-chapitre, paragraphe ou sous-paragraphe si elles sont d’ordre général, sous le libellé si elles sont d’ordre particulier. Quelques exemples parmi les plus importantes :

07.02.02.05

Restauration des tissus durs de la dent Comprend : exérèse de lésion carieuse de dent La restauration d'une dent inclut l'exérèse des tissus lésés, la préparation amélodentinaire et la protection dentinopulpaire.

Avec ou sans recouvrement cuspidien Le décompte des faces ou des angles s'entend pour une lésion.

Par lésion on entend : perte de substance quelle que soit son étiologie.

07.02.02.06

Exérèse de la pulpe et du contenu canalaire de la dent L'exérèse de la pulpe vivante ou l'exérèse du contenu canalaire non vivant d'une dent inclut la mise en forme canalaire et l'obturation radiculaire.

Lorsque le contenu canalaire est un matériau d'obturation, l’acte n’inclut que la mise en forme canalaire et l’obturation radiculaire.

07.02.02.07

Désobturation endodontique La désobturation endodontique n'inclut pas la mise en forme canalaire ni la réobturation radiculaire.

HBGD011

Ablation d'un bloc métallique coulé ou d'une prothèse dentaire à tenon radiculaire scellé Facturation : prise en charge pour les patients traités par radiothérapie de lésion de la tête et/ou du cou.

HBFA006

Gingivectomie sur un secteur de 1 à 3 dents À l'exclusion de : allongement coronaire par gingivectomie sur une dent.

07.02.03

Soins prothétiques - Prothèses dentaires La pose d'une prothèse dentaire inclut sa conception, sa réalisation, son adaptation et sa pose.

Facturation : la durée d'usage des prothèses dentaires n'est pas limitée ; la prise en charge du renouvellement des prothèses dentaires est subordonnée à l'usure des appareils ou des dents ou à des modifications morphologiques de la bouche.

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CCAM

Les radiographies en CCAM La radiographie est certainement un des points les plus délicats de la CCAM, qui nécessitera un certain apprentissage.

Les concepteurs du référentiel ont cherché à simplifier la facturation et surtout à être plus précis dans la description des situations afin d’éviter les contentieux, très courants en NGAP. Les négociateurs, eux, souhaitaient une amélioration de la prise en charge des radios, trop souvent réalisées gracieusement, ainsi qu’une plus grande clarté. L'Assurance maladie était ouverte aux modifications mais sans permettre les dérapages.

Pour satisfaire à toutes ces exigences légitimes, des situations cliniques ont été envisagées avec, d’une part, des radiographies diagnostiques qui sont des actes isolés associables à de nombreux actes et, d’autre part, des radios complémentaires à des actes thérapeutiques bien définis, seules ou forfaitisées. Les formations réalisées par l’Unafoc et animées par les négociateurs CNSD ont montré au fil de leurs rencontres avec les confrères que quelques cas particuliers n'avaient pas été envisagés et que des ajustements s'imposeront certainement à l'usage ; mais l’évolutivité n’est-elle pas une des caractéristiques fondamentales de la CCAM ? Quoi qu'il en soit, les examens radios sont renforcés et moins sujets à caution qu’auparavant. Une lecture attentive s’impose.

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Les radiographies en CCAM

Étudions à travers divers exemples le codage et la facturation des radiogra phies diagn et les forfaits radios en endodontie.

I – La radiographie diagnostique • Un nouveau patient vient consulter pour une mobilité des incisives inférieures en dépit d'une attelle déjà posée par son ancien praticien. Vous décidez d'effectuer une radiographie rétro-alvéolaire pour conforter votre diagnostic et évaluer la perte osseuse.

Cet acte sera codé et facturé de la façon suivante : HBQK389 [E,F,U,Z]

Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents contiguës

7,98 €

Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique : - d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare - des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

• D'autres secteurs vous inquiètent et le sondage des poches laisse entrevoir une parodontite très étendue.

Si vous êtes amenés à faire par exemple 4 radios diagnostiques, dans 4 secteurs différents.

Vous coderez : HBQK443

Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 4 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës

31,92 €

• Finalement, devant l'ampleur de la parodontite aiguë, vous décidez de réaliser un status complet de la bouche.

Vous facturerez alors : HBQK041

Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 14 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës

111,72 €

Ces codes et libellés sont listés dans le sous-paragraphe « radiographie de la bouche » qui contient les notes explicatives suivantes : 07.01.04.01

Radiographie de la bouche Par dents contiguës, on entend : dents ayant des faces de contact mésiales et distales, qu'il y ait diastème ou non.

Par secteur de 1 à 3 dents contiguës, on entend : secteur de 1 ou 2 ou 3 dents comprenant la dent sur laquelle est centré le cliché radiographique et chacune de ses dents adjacentes.

Facturation : quel que soit le nombre de clichés réalisés sur un même secteur de 1à 3 dents contiguës.

Ne peuvent pas être facturées pour un traitement endodontique

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CCAM

es radiogra phies diagnostiques, des radiographies complémentaires hors endodontie II – La radiographie complémentaire per ou post-opératoire hors endodontie • Un patient vient consulter pour une dent fracturée douloureuse. Avant d'entreprendre l’extraction, vous réalisez une radiographie diagnostique. Après l'extraction, plus difficile que prévue et ayant nécessité un fractionnement de la dent, vous décidez de reprendre une radio (post-opératoire) pour contrôler l'élimination totale de la dent : Vous facturerez la radio préopératoire : HBQK389

Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents contiguës

7,98 €

Avulsion d'1 dent permanente sur arcade sans alvéolectomie (ZZLP025, HBQK061)

33,44 €

L'extraction : HBGD036 [F,U]

La radiographie complémentaire finale : HBQK061

Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents contiguës, perinterventionnelle et/ou finale, en dehors d'un acte thérapeutique endodontique

3,99 €

Facturation : quel que soit le nombre de clichés réalisés

Pour la radio post-opératoire, il s’agit d’un acte complémentaire facturable en CCAM dans la même séance que la radio diagnostique :

III – Endodontie et radiographie • Vous recevez un patient en urgence qui se plaint de douleurs spontanées au niveau du secteur supérieur gauche. À l’examen clinique, 26 présente une carie mesio-occlusale importante, l’examen radiographique vous informe sur l’étendu de la lésion et vous conforte dans votre choix thérapeutique de dépulper la dent. Vous prescrivez un antalgique au patient, dans l’attente d’un rendez-vous pour l’endodontie que vous fixez pour quelques jours après…

Vous facturez : 1 C : consultation

Vous ne facturez pas la radio diagnostique car l’association C+ Radio est incompatible tout comme en NGAP

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Les radiographies en CCAM

• La séance suivante : vous effectuez la pulpectomie de 26 et le traitement canalaire. Vous réalisez une radio per-interventionnelle limes en place pour apprécier la longueur de travail, et vous effectuez une radiographie finale après obturation des canaux.

Vous facturerez : HBFD008

Exérèse de la pulpe vivante d’une molaire permanente (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)

81,94 €

Ce code fait partie du sous-paragraphe « exérèse de la pulpe et du contenu canalaire de la dent » suivi d’une note explicative.

07.02.02.06

Exérèse de la pulpe et du contenu canalaire de la dent L'exérèse de la pulpe vivante ou l'exérèse du contenu canalaire non vivant d'une dent inclut la mise en forme canalaire et l'obturation radiculaire.

Lorsque le contenu canalaire est un matériau d'obturation, l’acte n’inclut que la mise en forme canalaire et l’obturation radiculaire.

Vous facturez également le forfait trois radios : HBQK303 [F,U]

Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contiguës préinterventionnelle, perinterventionnelle et finale pour acte thérapeutique endodontique

15,96 €

Facturation : forfaitaire quel que soit le nombre de clichés réalisés et de séances

Notez : • La première radiographie effectuée le jour de la consultation est prise en compte dans la facturation finale (forfait trois radios.)

• Il existe également un forfait deux radiographies rétro-alvéolaires, préinterventionnelle ou périnterventionnelle et finale – code HBQK040 – pour un montant de 11,97 €.

Ce forfait est pertinent lorsqu’une approche de l’anatomie radiculaire a été faite à partir d’une radio antérieure. L’économie de la radiographie pré-opératoire peut alors se justifier.

ATTENTION : LA RECOMMANDATION HAS S’IMPOSE Les données de la littérature professionnelle, tout comme la recommandation de la HAS (novembre 2008), conseillent de réaliser, au moins, trois radiographies pour un traitement endodontique. Même en utilisant un localisateur d’apex, la radiographie per-opératoire est essentielle pour doubler la mesure électronique par une mesure visuelle, broches en place.

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CCAM

Les bridges En CCAM, les bridges, en dépit de la multitude des possibilités liées au nombre de piliers, d’intermédiaires et aux divers matériaux, sont ramenés à un acte principal (bridge de base 3 éléments) auquel sont adjoints des actes complémentaires, autant que nécessaire.

Des « Lego » construits autour d’un noyau de 3 éléments, en quelque sorte.

C’est bien là le grand changement, la grande nouveauté de la CCAM, qui va nous demander un effort de réflexion pendant quelques semaines, mais force est de constater que la description des bridges suit la logique générale de la CCAM et permet en quelques clics d’envisager tous les cas. À travers 2 ou 3 exemples cliniques, vous allez appréhender toute la simplicité de la démarche et vous familiariser avec cette façon de procéder.

Unité de langage, de codage et de conception vont vous permettre de soumettre rapidement aux assureurs complémentaires les actes médicaux prothétiques de façon totalement transparente et d’être mieux armés pour collectivement réclamer des prises en charge à la hauteur des techniques mises en œuvre pour réhabiliter les fonctions essentielles de vos patients. Fini les assimilations à des couronnes unitaires et à des prothèses amovibles datant des années 50 ; les bridges deviennent réalité même, si les remboursements demeurent toujours insuffisants.

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Les bridges

Le bridge 3 éléments : 2 piliers - 1 inter : Je rentre de vacances en septemb re 2014 et je ne permet pas la pose d’un implant sans greffe osseuse ; la 21 est dépulpée et la 23, indem implantaire, je devrai réaliser un bridge de 3 éléments 21-22-23 esthétiques.

Comment vais-je coder cette prothèse ?

En CCAM le bridge est codé de manière précise. Il comporte : • Un acte principal de 3 éléments (2 piliers + 1 inter) qui constitue le bridge de base obligatoire • Des actes complémentaires (piliers et/ou intermédiaires de bridges autant que nécessaires) qui, en tant que tel, ne peuvent jamais être codés seuls.

Le bridge de base offre 4 choix possibles parmi les 4 codes et libellés suivants : HBLD040

Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire métallique (HBMD490, HBMD342, HBMD082 ,HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087)

HBLD043

Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux (HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087)

HBLD033

Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et 1 élément intermédiaire métallique (HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087)

HBLD023

Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques ou en équivalents minéraux et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux (HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087)

Dans le cas clinique présent, la situation anatomique imposant le choix d’une prothèse esthétique, mon patient opte pour un bridge céramo-métallique : le code du bridge 21-22-23 sera donc : HBLD023

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CCAM

en septemb re 2014 et je reçois un patient à qui il manque la 22. Le volume osseux dépulpée et la 23, indemne de toute lésion, est vivante. Le patient a rejeté la solution sthétiques.

Pris en charge ou non pris en charge ?

La prise en charge par l’assurance maladie obligatoire du bridge de base obéit à des règles très précises.

• Si les deux piliers sont reconstituables durablement, le bridge de base ne bénéficie d’aucune base de remboursement. Dans ce cas il est non pris en charge et même la dent manquante ne fait pas l’objet d’un remboursement équivalent à SPR 30.

• Si au moins un des deux piliers n’est pas reconstituable durablement, la base de remboursement du bridge de base est de 279,50 € équivalent à SPR130 en NGAP. Cette base de remboursement est la même si les deux piliers sont non reconstituables durablement.

Nouveauté : un seul pilier non reconstituable durablement suffit à la prise en charge du bridge de base

Notre cas clinique La 23 étant saine, c’est la 21 qui conditionnera la participation, ou non, de l’assurance maladie obligatoire pour ce bridge.

• Si la 21 est non reconstituable durablement : - Le bridge bénéficiera d’une BR de 279,50 €, - Sera codé HBLD023, - Fera l’objet d’un devis où seront mentionnés, le libellé de l’acte, la base de remboursement, le montant des honoraires, et les mentions légales, - Une feuille de soins papier ou électronique sera remplie, - Une note d’honoraires et une déclaration de conformité seront remises au patient à l’issu du traitement.

• Bien que dépulpée, si la reconstitution de la 21 sans prothèse est durable, notre patient ne bénéficiera d’aucun remboursement : - Le bridge sera alors non pris en charge, - Sera codé HBLD023, - Fera l’objet d’un devis où seront portés la mention NR dans la colonne prévue, et le montant des honoraires, et les mentions légales, - Aucune feuille de soins ne sera éditée ou télétransmise Une note d’honoraires et une déclaration de conformité seront remises au patient à l’issu du traitement.

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Les bridges

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26

Le bridge 9 éléments : 4 piliers - 5 inters : Un patient se pré sente avec les 13 et 23 sont saines. La décision thérapeutique est de réalis er un bridg et les 11 et 26 devront comporter des restaurations à ancrage radiculaire seront céramométalliques.

Le codage Rappel : en CCAM le bridge est codé de manière précise. Il comporte : • Un acte principal de 3 éléments (2 piliers + 1 inter) qui constitue le bridge de base auquel seront adjoints des actes complémentaires (piliers et/ou intermédiaires de bridges autant que nécessaires).

Dans le cas du bridge 9 éléments, je me trouve donc dans la situation suivante : • Un bridge de base de 3 éléments à définir + 6 actes complémentaires : 2 piliers, 4 inters.

Acte principal : le bridge de base De nombreuses possibilités s’offrent à nous : L’intêret du patient commande que l’on choississe un pilier non reconstituable durablement pour ouvrir le champ du remboursement au bridge de base et un pilier sain.

Dans la situation présente, nous choisissons par exemple 11-12-13 comme bridge de base Codage du bridge de base : HBLD023 HBLD023

Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques ou en équivalents minéraux et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux (HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072, HBMD081, HBMD087)

13 12 11

Du choix du bridge découleront les actes complémentaires, l’ordre (inter et/ou pilier) n’ayant aucune importance.

Acte complémentaire n°1 : le choix du 2e inter de bridge (21) HBMD479

Adjonction d'un 1er élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [2e élément céramométallique ou en équivalents minéraux intermédiaire de bridge] er

C’est en fait le 1 élément intermédiaire céramométallique, complémentaire au bridge de base

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CCAM

ient se pré sente avec 5 dents manquantes : 12, 21, 22, 24 et 25. Les 11 et 16 sont délabrées, st de réalis er un bridge de 9 éléments allant de 13 à 26. Il comporte 4 piliers et 5 inters à ancrage radiculaire coulé (inlay core). Seule la 26 sera métallique, les 8 autres éléments

Acte complémentaire n°2 : le choix du 3e inter de bridge (22) HBMD433

Adjonction d'un 2e élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [3e élément céramométallique ou en équivalents minéraux intermédiaire de bridge]

22

e

Il est le 2 élément intermédiaire céramométallique, complémentaire au bridge de base Acte complémentaire n°3 : le choix du 4e inter de bridge (24) Élément intermédiaire céramométallique supplémentaire HBMD072

Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d'un élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux supplémentaire, au-delà du 3e 24

Acte complémentaire n°4 : le choix du 5e inter de bridge (25) Élément intermédiaire céramométallique supplémentaire HBMD072

Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d'un élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux supplémentaire, au-delà du 3e 25

Acte complémentaire n°5 : le choix du 3e pilier de bridge (23) Adjonction d'un pilier d'ancrage céramométallique HBMD087

Adjonction d'un pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [pilier de bridge] 23

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Les bridges

Acte complémentaire n°6 : le choix du 4e pilier de bridge (26) Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique à une prothèse dentaire plurale HBMD081

Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique à une prothèse dentaire plurale fixée [pilier de bridge] 26

Codage de l’inlay core sur 11 HBLD007

Pose d'une infrastructure coronoradiculaire sans clavette sur une dent [inlay core] À l'exclusion de : restauration d'une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire (HBMD042)

11

Codage de l’inlay core sur 26 HBLD261

Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec clavette sur une dent [inlay core à clavette] À l'exclusion de : restauration d'une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire (HBMD042)

26

Le remboursement Il se fait en fonction des bases de remboursement de chaque libellé et des notes de facturation.

Dans l’exemple présenté il sera : • Bridge de base (13-12-11) : ..................................279,50 € (équivalent SPR 130) • 2e et 3e inter de bridge (21 et 22) : ..........................0 € (jusqu’à 3 dents) • 4e et 5e inter (24 et 25) : chacun .............................10,75 € (équivalent SPR 5+5) • 3e pilier (23) non délabré : ......................................0 € (dent saine ou reconstituable durablement) • 4e pilier non reconstituable durablement (26) : .........107,50 € (équivalent SPR 50) • Inlay core (11) : ....................................................122,55 € (équivalent SPR 57) • Inlay core (26) : ....................................................144,05 € (équivalent SPR 67) Les honoraires Tous ces actes sont à honoraires libres, à entente directe, soumis à devis et mentionnés sur les FSE et FSP.

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CCAM

Nouveauté : Le bridge 3 éléments (2 piliers - 1 inter) pris en charge en CMU-C : Il se décline sous les 4 formes décrites pour le bridge de base.

4 exemples pour expliquer comment le coder et le facturer Le codage 4 codes et 4 libellés correspondent aux 4 bridges posibles qui vont du tout métal, au tout céramométal, en passant par les 2 situations mixtes, soit : Tarifs CMU-C opposables

Bridge 3 éléments métalliques HBLD033

Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et 1 élément intermédiaire métallique

690 €

Bridge 3 éléments : un pilier céramométallique, un inter métallique, un pilier métallique HBLD040

Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire métallique

835 €

Bridge 3 éléments : un pilier céramométallique, un inter céramométallique, un pilier métallique HBLD043

Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux

980 €

Bridge 3 éléments céramométallique HBLD023

Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques ou en équivalents minéraux et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux

1 125 €

• Une particularité, les équivalents minéraux (céramo-céramique, zircone, etc.) ne font pas partie du panier CMU-C. • Les éléments esthétiques du bridge obéissent aux mêmes règles anatomiques que les couronnes, à savoir qu’elles sont limitées au 1ères prémolaires incluses.

Nouveauté L’intermédiaire de bridge est valorisé à la hauteur de la couronne métallique s’il est en métal, et ceramométallique s’il est esthétique, soit 230 € ou 375 €.

Des codes de transposition spécifiques leurs seront affectés (FDC,…) comme actuellement en NGAP.

Les 4 exemples ci-dessous illustrent la façon de procéder et respectent les règles anatomiques en vigueur dans le dispositif CMU-C. 25-26-27 24-25-26 23-24-25 21-22-23

(tout métallique) (1PCM-1IM-1PM) (1PCM-1ICM-1PM) (tout céramo-métal)

HBLD033 690 € HBLD040 835 € HBLD043 980 € HBLD023 1125 €

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CCAM

Informatique et facturation De la saisie des actes dans le dossier médical du patient jusqu’à la télétransmission des feuilles de soins électroniques, en passant par l’élaboration des honoraires, l’informatique est incontournable pour gérer sereinement la CCAM. Vous devez disposer d’un ordinateur « normal », d’un logiciel métier à jour et du module de télétransmission et de gestion en version agréée 1.40 avec l’extension CCAM. Certains nouveaux éléments de facturation devront être saisis avant d’éditer la feuille de soins, que ce soit en version électronique ou papier. Les quelques pages qui suivent vous permettront de bien appréhender ces éléments et d’aborder en toute sérénité la date historique du 1er juin.

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Informatique et Facturation

Comment préparer le passage informatique en CCAM : L’utilisation au quotidien de la Classificat obligatoirement l’accès à l’informatique. Il n’est pas raisonnable de penser pouvoir ex ercer sans un télétransmettent et autres subterfuges ne feront que ralentir l’apprentissage du nouve au référentie Le matériel nécessaire L’ordinateur qui gère un cabinet dentaire n’a pas besoin d’être une formule 1 informatique. Cependant, le passage en CCAM est le moment de se poser les bonnes questions pour estimer s’il est opportun de changer de matériel ou pas.

Par exemple, si vous utilisez un ordinateur PC avec Windows XP comme système d’exploitation, il vous faut anticiper vos prochains changements de périphériques comme une imprimante ou un capteur d’acquisition radiologique par exemple, car Microsoft a arrêté le support de XP en avril 2014, avec pour conséquence l’abandon par les fabricants des développements pour cette version de Windows. Vos nouveaux périphériques risquent donc fortement de ne plus fonctionner avec votre ancien ordinateur. Autre question : l’évolution et la mise à jour de votre logiciel de gestion sont-elles encore compatibles avec votre capacité de mémoire ou avec votre système d’exploitation ?

Si vous changez de matériel ou de logiciel, pensez à la compatibilité de l’interface avec le logiciel de radiologie s’il n’est pas du même fournisseur. En revanche, Il n’y a pas de nécessité de changer votre lecteur de cartes Vitale et CPS. Le logiciel Deux évolutions du logiciel sont impératives pour bien gérer les actes CCAM. 1. Le logiciel de gestion du cabinet dentaire doit être agréé en version 1.40.9 avec l’option CCAM dentaire de la version du cahier des charges Sesam Vitale. Certains logiciels fonctionnent encore en version 1.31, il faut donc s’assurer de la version du logiciel utilisé au cabinet dentaire en regardant, dans le menu du logiciel, la rubrique « À propos ». Le passage de la version 1.31 à 1.40 requiert un agrément très important, il faut donc impérativement contacter son éditeur pour connaître ses délais afin d’être agréé. La version1.40 actuelle n’est pas suffisante, la facturation à l’assurance maladie des actes dentaires en CCAM oblige à un agrément complémentaire.

Depuis le mois de janvier, les éditeurs ont reçu des jeux de tests pour valider et obtenir l’agrément de facturation des actes dentaires en CCAM permettant l’envoi de feuilles de soins électroniques ou l’impression des actes sur les nouvelles feuilles bucco-dentaires.

2. La sélection des actes est primordiale. Les actes dentaires en CCAM sont au nombre d’environ 620. Il n’est pas raisonnable de penser pouvoir apprendre les codes utilisés, même s’ils ont été créés avec une méthodologie bien précise. Chaque éditeur fait preuve d’inventivité pour rendre son logiciel le plus ergonomique possible. Il n’y a pas de support règlementaire ou officiel décrivant la sélection des actes. La CNSD a œuvré pour expliquer l’importance de ce développement auprès des éditeurs mais chacun est libre de son implication dans ce domaine et les résultats seront certainement très variables.

La formation du praticien et du personnel La CCAM est une nouvelle nomenclature qui nécessite une formation de qualité afin de comprendre les règles de fonctionnement, le classement des actes, leur facturation. Il faut aussi se familiariser avec les nouveaux actes décrits et 30

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CCAM

quotidien de la Classification commune des actes médicaux dans les cabinets dentaires nécessite r pouvoir ex ercer sans un ordinateur et un logiciel métier. Les terminaux bancaires qui ge du nouve au référentiel et ne sont pas du tout adaptés à la facturation des actes dentaires. leurs notes de réalisation et de facturation. Vous avez le choix, formation régionale Unafoc d’une journée, formation départementale des syndicats et celles des CPAM locales avec des représentants du syndicat départemental. Le CD-Rom de l’Unafoc ou la clé USB pour les syndiqués CNSD permettent également d’avoir toutes les informations.

Les contacts avec l’éditeur Dès le développement fini, l’éditeur va devoir déployer des mises à jour du logiciel. Ce ne sera certainement pas avant la première quinzaine de mai. Sesam Vitale a livré la version définitive de la CCAM aux éditeurs mi-avril. Pour savoir où en est l’agrément de votre éditeur de logiciels, vous pouvez vous rendre sur le site cnda-vitale.fr Le paramétrage des données Une fois la mise à jour faite, il faudra paramétrer le passage des actes de NGAP en CCAM et le faire sans précipitation avant le 1er juin.

Chaque acte NGAP n’ayant pas une seule correspondance CCAM, certains actes NGAP se déclinent en plusieurs actes CCAM, d’autres actes NGAP sont regroupés en un seul acte CCAM. Les actes pour enfants de moins de 13 ans en NGAP disparaissent et sont gérés différemment en CCAM. Pour finir, de nouveaux actes CCAM, sans équivalence NGAP, apparaissent.

Les actes ayant une prise en charge sous conditions devront faire l’objet d’un paramétrage particulier car ils ont deux bases de remboursement, dont l’une est nulle, et parfois deux honoraires peuvent être distincts.

Le passage en CCAM Le 1er juin dans le logiciel, il est prévu de changer de nomenclature par un simple clic sur une option « activer la CCAM »

Les logiciels de gestion agréés par le GIE Sesam Vitale pour la gestion de la CCAM dentaire Le Centre national de dépôt et d’agrément de l’assurance maladie met à la disposition des praticiens un site mis à jour régulièrement pour se renseigner sur l’évolution de l’agrément des éditeurs de logiciels. www.cnda-vitale.fr Page d’accueil Sélectionnez CdC 1.40 (Cahier des charges 1.40) en bas de la page La page informe sur le contenu du cahier des charges 1.40. Dans la barre des menus, sélectionner

« Référencement » et choisir « Logiciels agréés 1.40 » ou « Logiciels en test 1.40 » Dans la page « Logiciels agréés » Il faut renseigner les champs « Catégorie » par « Dentiste chirurgien-dentiste » puis « Évolutions incluses » par « CCAM dentaire » et cliquer sur le bouton « Rechercher ».

La liste des éditeurs agréés s’affiche. Si votre logiciel n’est pas présent, choisissez dans le menu précédent « Logiciels en test » et répéter la recherche dans la nouvelle fenêtre.

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Informatique et Facturation

Cas clinique : À la demande de l’orthodontiste, la maman de Richard 12 ans, a pris prophylactique des caries par scellement des sillons des molaires et prémolaires, en panoramique qui m’indique la morphologie de la 14. J’exécute au cours de la séance (16 étant déjà obturée). Je reporte à une séance ultérieure le scellement des autres Les règles de facturation Règle n° 1 : Les actes sont-ils pris en charge par l’AMO ?

• Seuls les actes en regard desquels figurent une valeur sont susceptibles d’être pris en charge par l’Assurance maladie.

Cette valeur correspond à la base de remboursement fixée par l’Uncam.

• Un acte qui n’est jamais pris en charge n’a pas de montant, il est noté « NPC ».

Règle n° 2 : Les actes sont-ils facturables à l’AMO ?

La prise en charge peut être subordonnée à certaines conditions.

Il faut aussi tenir compte des notes : • Elles indiquent les conditions de prise en charge et de facturation.

• Elles sont présentes sous les actes ou au niveau des paragraphes ou sous-paragraphes.

Dans notre cas clinique : Une clause restrictive de prise en charge figure dans la note concernant le comblement prophylactique des sillons.

HBBD005

Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 1 dent Facturation : la prise en charge est limitée aux 1ères et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire

Règle 1

21,69 € Règle 2

On voit que le scellement des sillons sur 15 ne remplit pas les conditions de facturation et ne sera pas pris en charge. Il sera noté dans le dossier médical mais pas télétransmis à la Caisse. Il fera l’objet d’un devis.

Règle n° 3 : Le code modificateur change-t-il l’honoraire des actes effectués ?

Pour le domaine dentaire, il existe quatre modificateurs : deux modificateurs d’âge du patient et deux modificateurs d’urgence.

• « N », majoration pour réalisation d’un acte de restauration des tissus durs de la dent et/ou d’endodontie sur des dents permanentes chez un enfant de moins de 13 ans : + 15,70 % • « E », réalisation d’un acte de radiographie conventionnelle ou de scanographie chez un patient de moins de 5 ans : + 49 % • « F », acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié : 19,06 € • « U », acte réalisé en urgence par les médecins ou les chirurgiens-dentistes, la nuit entre 20 h et 8 h : 25,15 € 32

Le Chirurgien-Dentiste de France n o 1619-1620 du 22-29 mai 2014

rendez-vou raison de l’i l’extraction dents. Comm

2 ans, a pris molaires, en de la séance des autres

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CCAM

rendez-vous pour l’extraction de la 14, le traitement d’une carie sur 11 et le traitement raison de l’important risque carieux chez Richard. Je dispose déjà d’une radio l’extraction, l’obturation deux faces de 11 et les scellements de sillons sur 15 et 17 dents. Comment vais-je réaliser ma facturation en CCAM de cette première séance ?

Dans notre cas clinique : Le code N est applicable pour le soin conservateur sur la 11 (enfant de 12 ans), son inscription sur la feuille de soins multiplie automatiquement la valeur de l’acte par 1,157 (qui correspond à la moyenne de la survalorisation admise en CCAM pour les soins conservateurs pour les enfants de moins de 13 ans).

HBMD050

[N]

Restauration d’une dent d’un secteur incisivocanin sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire

33,74 €

(ZZLP025, HBQK061)

Dans notre exemple, la base de remboursement sur la feuille de soins est de 33,74 x 1,157 = 39,04 € Règle n° 4 : Plusieurs actes ayant été réalisés dans la même séance, quel code d’associations utiliser ?

Les codes d’associations ont été créés en raison de la règle générale de fonctionnement de la CCAM : lors d’une même séance, le premier acte est facturé à 100 %, le deuxième à 50 % et les suivants sont gratuits. Nous avons obtenu que la quasi-totalité des actes dentaires inscrits à la CCAM dérogent à cette règle, puisque seules les gingivectomies et quelques actes d’extraction exceptionnels suivent la règle générale. Tous les autres sont associables entre eux à 100 %. Mais cela doit être identifiable sur les feuilles de soins. Chaque acte sera donc accompagné d’un code d’association.

• Lorsque tous les actes réalisés lors d’une séance sont associables entre eux à 100 %, le code 4 est noté pour chaque acte.

• Lorsqu’un des actes réalisés lors d’une séance est facturé à 50 %, son code est 2, les actes facturés à 100 % lors de la même séance recoivent le code 1.

Dans notre cas clinique : Tous les actes remboursables de la séance étant pris en charge à 100 %, le code d’association de chaque acte est 4.

Les codes de majorations Pour les actes réalisés aux Antilles, en Guyane, à Mayotte et à la Réunion, une majoration des actes anciennement cotés en DC et SC est appliquée : • Les actes de chirurgie sont multipliés par 1,079 • Les soins conservateurs sont multipliés par 1,077

À ce stade mon logiciel dispose de tous les éléments pour calculer la valeur définitive de la base de remboursement.

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Informatique et Facturation

La feuille de soins Je vais donc éditer la feuille de soins que je complète par le code activité Indiquant le nombre d’intervenants dans la réalisation de l’acte. Il est toujours 1 pour les chirurgiens-dentistes.

E : Modificateurs (4 possibles et association : E F N U) F : Code Association (valeurs 1, 2, 4) H : Montant de l’honoraire I : Motif du dépassement (DE, DP, ED)

A : Date de réalisation de l’acte B : Numéro des dents concernées, ou sextant ou arcade C : Code de l’acte (7 caractères) D : Code Activité (1 si dentiste seul intervenant) Ma feuille de soins sera ainsi établie :

16 09 2014 H B M D 0 5 0 1

N

4

39,04

4

33,44

4

21,69

1 1

16 09 2014 H B G D 0 3 6 1 1 4

16 09 2014 H B B D 0 5 0 1 1 7

94,17

34

Le Chirurgien-Dentiste de France n o 1619-1620 du 22-29 mai 2014

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CCAM

Deuxième cas clinique Le 1er septembre 2014, je reçois un patient sous Di-Hydan qui présente une hypertrophie gingivale généralisée et des difficultés au brossage et à la mastication. Je décide dans une première séance de réaliser un détartrage en prévision d'une gingivectomie sur les sextants 04 et 07. Je complète mon examen par des radiographies sur les secteurs 11, 13 et 23.

Le 16 septembre, je réalise dans la même séance les 2 gingivectomies sur les sextants antérieurs haut et bas et un nouveau détartrage est réalisé profitant de l'anesthésie.

Comment vais-je facturer les actes réalisés au cours de ces 2 séances ? Quels codes d’associations utiliser ?

Code association

BR

Taux à appliquer au tarif

Honoraires

4

28,92 €

100 %

28,92 €

11 23 13

4

23,94 €

100 %

23,94 €

Gingivectomie sur un secteur de 4 à 6 dents

04

1

41,80 €

100 %

41,80 €

HBFA007

Gingivectomie sur un secteur de 4 à 6 dents

07

2

41,80 €

50 %

20,90 €

HBJD001

Détartrage et polissage des dents

1

28,92 €

100 %

28,92 €

Dates

Code

01/09/2014

HBJD001

Détartrage et polissage des dents

01/09/2014

HBQK331

Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 3 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës

16/09/2014

HBFA007

16/09/2014 16/09/2014

U)

Libéllé

Dents

Ma feuille de soins sera ainsi établie :

01 09 2014 H B J D 0 0 1 1

4

28,92

01 09 2014 H B Q K 3 1 1 1

4

23,94

1

41,80

2

20,90

1

28,92

1 1

23

1 3

16 09 2014 H B F A 0 0 7 1 0 4

16 09 2014 H B F A 0 0 7 1 0 7

16 09 2014 H B J D 0 0 1 1

144,48 Le Chirurgien-Dentiste de France n o 1619-1620 du 22-29 mai 2014

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CCAM

CMU-C Nous sommes dans l’attente des nouveaux tarifs du panier CMU-C qui seront fixés par arrêté ministériel dans les prochains jours, en espérant que nos demandes de revalorisation soient entendues. Dans les changements intervenus, notons l’accès au bridge avec une prise en charge limitée au bridge de base trois éléments (2 piliers, 1 inter). Par ailleurs, la prothèse adjointe résine de 1 à 8 dents disparaît du panier de soins CMU-C suite à une décision de l’ANAES estimant cette prothèse non conforme aux données de la science.

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CMU-C

CCAM et CMU-C : qu'est-ce qui change ? : Sur le fond, pas grand-chose, mais le contenu du implique une redéfinition de ce panier. L'annexe II de l'avenant 3 à la convention d éfinit le mon CMU-C dans l'attente de la publication d'un décret au 2e semestre 2014, qui fixera les tarifs et les c • La plupart des actes ont été transposés à périmètre constant. Mais le nombre d'actes en CCAM a augmenté en raison des actes en série, telles les réparations ou les adjonctions sur prothèse adjointe qui vont de 1 à 14 éléments.

• Malheureusement, les tarifs ne sont toujours pas réévalués malgré nos demandes réitérés et justifiées. En plus d'une augmentation indexée sur le coût de la vie, nous avons démontré que certains actes ont été particulièrement sous valorisés dès la création (non négociée) du panier de soins dentaires : le coût de fabrication est parfois supérieur au tarif imposé.

• Aujourd’hui, le fonds CMU est saisi par le ministère d'une demande d’évaluation d’éventuelles revalorisations des tarifs des actes bucco-dentaires… Si les demandes de la CNSD ne sont pas retenues, la situation sera économiquement de plus en plus difficile pour les cabinets ayant un taux important de bénéficiaires CMU-C. La couronne céramométallique Alors que le code et le libellé ne font pas de distinction entre la CCM et la CCC, une note précise que seule la CCM est prise en charge pour les bénéficiaires de la CMU-C. Codes CCAM

HBLD036

Libellés

Pose d’une couronne dentaire céramométallique ou en équivalents minéraux (CMU-C uniquement pour pose de couronnes dentaires, céramométalliques, pour incisives, canines et premières prémolaires)

Codes CMU-C Tarif de transposés responsabilité

FDC3

107,50 €

Dépassement max. autorisé

Montant max. autorisé

267,50 €

375,00 €

La prothèse adjointe résine Suite à une décision de l’ANAES (précurseur de la HAS) en 2003, les prothèses adjointes résine définitive de 1 à 8 dents ont été jugées non conformes aux données acquises de la science. Elles ne figurent donc pas à la CCAM mais sont remplacées par des prothèses résine transitoires. Il faut noter que rien ne définit la durée de ces prothèses transitoires. Mais le panier de soins CMU-C a pour vocation de ne contenir que des actes définitifs : il en résulte la disparition des prothèses résine adjointes de 1 à 8 dents, même transitoires.

Dans le cas d'une édentation de 1 à 8 dents, seules les prothèses à châssis métallique (stellite) sont réalisables pour les bénéficiaires de la CMU-C dans le cadre du panier de soins. Si le patient désire une prothèse résine de 1 à 8 dents, elle ne peut être que transitoire à honoraires libres et remboursée uniquement à la hauteur de la base de remboursement.

Les bridges Le bridge n'existait pas en NGAP : il était assimilé à des couronnes pour les piliers et à des prothèses adjointes pour les éléments intermédiaires. En CCAM, le bridge existe : une solution devait être trouvée dans le cadre de la CMU-C. Il a été convenu que seul le bridge de base de trois éléments figurera dans le panier de soins.

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CCAM

ose, mais le contenu du panier de soins CMU-C étant lié aux actes, le changement de nomenclature onvention d éfinit le montant maximum des dépassements applicables aux bénéficiaires de la qui fixera les tarifs et les codes de transposition définitifs.

Quatre bridges de base apparaissent : le bridge métallique, le bridge céramométallique et les deux bridges mixtes. Alors qu'il était proposé de transposer l'intermédiaire de bridge à l'équivalence d'une prothèse adjointe résine 1 dent (193,50 €), nous avons obtenu qu’il bénéficie du même tarif que la couronne équivalente (230 € ou 375 €).

Deux notes précisent : - l'exclusion des couronnes céramocéramiques (comme pour les couronnes unitaires,) - la localisation des éléments céramométalliques sur les seules incisives, canines et premières prémolaires.

HBLD033

Pose d’une prothèse plurale comportant 2 piliers d’ancrage métalliques et un élément intermédiaire métallique

FDC1 + FDC1 + FDC1

279,50 €

410,50 €

690,00 €

HBLD040

Pose d’une prothèse plurale comportant 1 pilier d’ancrage métallique, 1 pilier d’ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux et un élément intermédiaire métallique

FDC1 + FDC1 + FDC3

279,50 €

555,50 €

835,00 €

HBLD043

Pose d’une prothèse plurale comportant 1 pilier d’ancrage métallique, 1 pilier d’ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux et un élément intermédiaire céramométallique ou équivalents minéraux

FDC1 + FDC3 + FDC3

279,50 €

700,50 €

980,00 €

HBLD023

Pose d’une prothèse plurale comportant 2 piliers d’ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux et un élément intermédiaire céramométallique ou en équivalent minéraux

FDC3 + FDC3 + FDC3

279,50 €

845,50 €

1125,00 €

Au-delà du bridge 3 dents, les piliers et les intermédiaires sortent du cadre de la CMU-C. Pour que le bridge soit pris en charge, au moins un des piliers doit répondre aux conditions d'attribution des couronnes : ne pas être reconstituable durablement par une obturation.

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CCAM

Liste des actes les plus fréquents en CCAM La multiplication des actes en série et la création d’actes regroupés comme les avulsions, les réparations d’appareil, les adjonctions d’éléments, etc., sont en partie responsables de l’augmentation conséquente du nombre de codes et de libellés. Ce chapitre a pour objectif de ressortir parmi les presque 800 actes bucco-dentaires que contient la version V 34 de la CCAM, ceux qui sont les plus fréquemment pratiqués par les praticiens, afin de leur faciliter la tache au quotidien.

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Liste des actes les plus fréquents en CCAM

RESTAURATION DES TISSUS DURS DE LA DENT 07.02.02.05 Obturations Libellé NGAP ou descriptif

Cœfficient

Code CCAM

Notes

Tarif CCAM

SC 7

Restauration d’une dent sur 1 face par matériau incrusté HBMD043 [inlay-onlay]

19,28 €

Inlay 2 faces

SC 12

d’une dent sur 2 faces par matériau incrusté HBMD046 Restauration [inlay-onlay]

33,74 €

Inlay 3 faces et +

SC 17

d’une dent sur 3 faces ou plus par matériau incrusté HBMD055 Restauration [inlay-onlay]

40,97 €

d’une dent d’un secteur incisivocanin sur 1 face par HBMD058 Restauration matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire

19,28 €

Cavité composée, deux faces

SC 7

SC 12

SC 17 Cavité composée, trois faces et +

SC 17 ou 2x17 Restauration insérée en phase plastique, avec ancrage radiculaire

SC 33

Nouvel acte

Comprend : exérèse de lésion carieuse de dent La restauration d'une dent inclut l'exérèse des tissus lésés, la préparation amélodentinaire et la protection dentinopulpaire.

Avec ou sans recouvrement cuspidien Le décompte des faces ou des angles s'entend pour une lésion.

Par lésion on entend : perte de substance quelle que soit son étiologie

Inlay 1 face

Cavité simple

42

Libellé

d’une dent d’un secteur prémolomolaire sur 1 face par 19,28 € HBMD053 Restauration matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire d’une dent d’un secteur incisivocanin sur 2 faces par HBMD050 Restauration matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire

33,74 €

Restauration d’une dent d’un secteur prémolomolaire sur 2 faces HBMD049 par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire

33,74 €

Restauration d’une dent d’un secteur incisivocanin sur 3 faces ou HBMD054 plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire

40,97 €

Restauration d’une dent d’un secteur prémolomolaire sur 3 faces HBMD038 ou plus par matériau inséré en phase plastique sans ancrage radiculaire

40,97 €

d'une dent d’un secteur incisivocanin sur 1 angle HBMD044 Restauration par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire

43,00 €

OUI

d'une dent d’un secteur incisivocanin sur 2 angles HBMD047 Restauration par matériau inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire

86,00 €

OUI

d'une dent par matériau inséré en phase plastique HBMD042 Restauration avec ancrage radiculaire

79,53 €

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CCAM

PROPHYLAXIE BUCCODENTAIRE 07.02.02.04 Notes Libellé NGAP ou descriptif

Scellement prophylactique des puits, sillons et fissures

Indication : acte de prévention en cas de risque carieux Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires permanentes et ne peut intervenir qu'une fois par dent et avant le quatorzième anniversaire

Cœfficient

Code CCAM

SC 9

HBBD005

Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 1 dent

21,69 €

SC 18

HBBD006

Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 2 dents

43,38 €

SC 27

HBBD007

Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 3 dents

65,07 €

SC 36

HBBD004

Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 4 dents

86,76 €

SC 45

HBBD039

Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 5 dents

108,45 €

SC 54

HBBD404

Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 6 dents

130,14 €

SC 63

HBBD098

Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 7 dents

151,83 €

SC 72

HBBD427

Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 8 dents

173,52 €

Libellé

Tarif CCAM

Nouvel acte

ENDODONTIE - EXÉRÈSE DE LA PULPE ET DU CONTENU CANALAIRE DE LA DENT 07.02.02.06 Endodontie dents temporaires Notes Libellé NGAP ou descriptif Pulpotomie, pulpectomie coronaire

Cœfficient SC 7

Pulpectomie groupe incisivo-canin

SC 14

Pulpectomie groupe molaires

SC 34

Code CCAM

L'exérèse de la pulpe vivante ou l'exérèse du contenu canalaire non vivant d'une dent inclut la mise en forme canalaire et l'obturation radiculaire.

Lorsque le contenu canalaire est un matériau d'obturation, l’acte n’inclut que la mise en forme canalaire et l’obturation radiculaire.

Libellé

Tarif CCAM

de la pulpe camérale [Biopulpotomie] d'une dent HBFD006 Exérèse temporaire

16,87 €

HBFD017 Exérèse de la pulpe vivante d’une incisive ou d’une canine temporaire

33,74 €

Nouvel acte

du contenu canalaire non vivant d'une incisive ou d'une 33,74 € HBFD015 Exérèse canine temporaire HBFD019 Exérèse de la pulpe vivante d’une molaire temporaire

81,94 €

HBFD474 Exérèse du contenu canalaire non vivant d'une molaire temporaire

81,94 €

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Liste des actes les plus fréquents en CCAM

Endodontie dents permanentes Libellé NGAP ou descriptif

Cœfficient

Code CCAM Notes

Libellé

Tarif CCAM

Nouvel acte

L'obturation radiculaire dentaire après apexification inclut la mise en forme canalaire.

Reconstitution coronaire provisoire pour acte endodontique sur dent délabrée

HN

HBMD006

NPC

OUI

Note : À l'exclusion de : pansement provisoire en cours de traitement endodontique Hydroxyde de calcium

Pulpectomie groupe incisivo-canin

Pulpectomie groupe prémolaires

HN

Séance de renouvellement de l'obturation radiculaire d'une dent HBMD003 permanente immature à l'hydroxyde de calcium

NPC

OUI

HN

Exérèse partielle de la pulpe vivante d'une dent permanente HBFD032 immature pour apexogénèse

NPC

OUI

Exérèse de la pulpe vivante d’une incisive ou d’une canine HBFD033 permanente

33,74 €

HBFD001 Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une incisive ou d’une 33,74 € canine permanente SC 14

SC 20

du contenu canalaire non vivant d’une incisive ou d'une 33,74 € HBFD458 Exérèse canine permanente immature Obturation radiculaire d'une incisive ou d'une canine après HBBD003 apexification

33,74 €

du contenu canalaire non vivant d’une première HBFD395 Exérèse prémolaire maxillaire immature

48,20 €

du contenu canalaire non vivant d’une prémolaire HBFD326 Exérèse immature autre que la première prémolaire maxillaire

48,20 €

Exérèse de la pulpe vivante d’une première prémolaire HBFD021 maxillaire

48,20 €

de la pulpe vivante d’une prémolaire autre que la HBFD035 Exérèse première prémolaire maxillaire

48,20 €

du contenu canalaire non vivant d’une première HBFD297 Exérèse prémolaire maxillaire

48,20 €

du contenu canalaire non vivant d’une prémolaire autre 48,20 € HBFD003 Exérèse que la première prémolaire maxillaire

44

radiculaire d'une première prémolaire maxillaire HBBD234 Obturation après apexification

48,20 €

radiculaire d'une prémolaire autre que la première HBBD001 Obturation prémolaire maxillaire après apexification

48,20 €

Le Chirurgien-Dentiste de France n o 1619-1620 du 22-29 mai 2014

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CCAM

Endodontie dents permanentes (suite) Libellé NGAP ou descriptif

Pulpectomie groupe molaires

Cœfficient

SC 34

Code CCAM

Libellé

Tarif CCAM

HBFD008 Exérèse de la pulpe vivante d’une molaire permanente

81,94 €

Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une molaire HBFD024 permanente

81,94 €

HBFD150 Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une molaire permanente immature

81,94 €

HBBD002 Obturation radiculaire d'une molaire après apexification

81,94 €

Nouvel acte

Désobturations endodontiques Notes Libellé NGAP ou descriptif

Cœfficient

Code CCAM

La désobturation endodontique n'inclut pas la mise en forme canalaire ni la réobturation radiculaire.

Tarif CCAM

Nouvel acte

NPC

OUI

NPC

OUI

NPC

OUI

endodontique d’une première prémolaire HBGD233 Désobturation maxillaire

NPC

OUI

endodontique d’une prémolaire autre que HBGD001 Désobturation la première prémolaire maxillaire

NPC

OUI

NPC

OUI

Libellé

HN

HBGD005 Ablation d’un ancrage coronoradiculaire

HN

HBGD012

Ablation de corps étranger d'un canal radiculaire d'une dent

Note : À l'exclusion de : ablation d'obturation endodontique Pulpectomie groupe incisivo-canin

acte inclus dans la HBGD030 Désobturation endodontique d'une incisive ou d'une canine cotation de la pulpectomie

Pulpectomie groupe prémolaires

acte inclus dans la cotation de la pulpectomie

Pulpectomie groupe molaires

acte inclus dans la cotation de la HBGD033 Désobturation endodontique d'une molaire pulpectomie

Le Chirurgien-Dentiste de France n o 1619-1620 du 22-29 mai 2014

45

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Liste des actes les plus fréquents en CCAM

ACTES THERAPEUTIQUES SUR LE PARODONTE 07.02.05 Libellé NGAP ou descriptif

Cœfficient

Code CCAM

Libellé

Tarif CCAM

Nouvel acte

Détartrage et polissage des dents Séance de détartrage sus et sous gingival

SC 12

HBJD001 Note : Deux actes au plus peuvent être facturés par période de 28,92 € 6 mois.Un détartrage complet doit être réalisé un ou deux actes maximum.

Gingivectomie sur un secteur de 1 à 3 dents

HN Gingivectomie étendue à un sextant (de canine à canine, de prémolaire à dent de sagesse)

DC 20

HBFA006

Note : À l'exclusion de l'allongement coronaire par gingivectomie sur une dent

HBFA007 Gingivectomie sur un secteur de 4 à 6 dents

HN

HBFA008 Gingivectomie sur un secteur de 7 dents ou plus

HN

HBJB001 Évacuation d'abcès parodontal

NPC

OUI

41,80 € NPC

OUI

40,00 € OUI

AVULSION DE DENTS TEMPORAIRES 07.02.02.10 Libellé NGAP ou descriptif

Cœfficient

Code CCAM

Notes

Libellé Comprend : avulsion de dent et/ou de racine dentaire Avec ou sans : - curetage alvéolaire - régularisation osseuse de l'arcade alvéolaire

Extraction d'une dent lactéale

DC 8

HBGD035 Avulsion d'1 dent temporaire sur arcade

16,72 €

Extraction d'une dent lactéale et la dent suivante

DC 12

HBGD037 Avulsion de 2 dents temporaires sur arcade

25,08 €

Extraction d'une dent lactéale et de 2 dents suivantes

DC 16

HBGD309 Avulsion de 3 dents temporaires sur arcade

33,44 €

Extraction d'une dent lactéale et de 3 dents suivantes

DC 20

HBGD284 Avulsion de 4 dents temporaires sur arcade

41,80 €

Extraction d'une dent lactéale et de 4 dents suivantes

DC 24

HBGD065 Avulsion de 5 dents temporaires sur arcade

50,16 €

D'autres libellés sont disponibles pour décrire les extractions de plus de 5 dents temporaires 46

Tarif CCAM

Le Chirurgien-Dentiste de France n o 1619-1620 du 22-29 mai 2014

Nouvel acte

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CCAM

AVULSION DE DENTS PERMANENTES 07.02.02.11 Libellé NGAP ou descriptif

Extraction d'une dent permanente

Cœfficient

DC 16

Code CCAM

Libellé

Tarif CCAM

Nouvel acte

HBGD036 Avulsion d'1 dent permanente sur arcade sans alvéolectomie

33,44 €

HBGD031 Avulsion d'1 dent permanente sur arcade avec séparation des racines

33,44 €

OUI

Avulsion d'1 dent ankylosée sur arcade, avec section HBGD039 coronoradiculaire et séparation des racines

33,44 €

OUI

Extraction d'une dent permanente et la dent suivante

DC 24

Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade sans HBGD043 alvéolectomie

50,16 €

Extraction d'une dent permanente et 2 dents suivantes

DC 32

de 3 dents permanentes sur arcade sans HBGD319 Avulsion alvéolectomie

66,88 €

Extraction d'une dent permanente et 3 dents suivantes

DC 40

Avulsion de 4 dents permanentes sur arcade sans HBGD489 alvéolectomie

83,60 €

Extraction d'une dent permanente et 4 dents suivantes

DC 48

Avulsion de 5 dents permanentes sur arcade sans HBGD497 alvéolectomie

100,32 €

D'autres libellés sont disponibles pour décrire les extractions de plus de 5 dents permanentes sans alvéolectomie Extraction d’une dent par alvéolectomie

DC 10

HBGD022 Avulsion d'1 dent permanente sur arcade avec alvéolectomie

33,44 €

Extraction de deux dents par alvéolectomie

DC 15

HBGD034 Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade avec alvéolectomie

50,16 €

HBGD028 Avulsion d'une incisive permanente retenue ou à l'état de germe

83,60 €

Avulsion d'une prémolaire permanente retenue ou à l'état HBGD459 de germe

83,60 €

d'une première ou d'une deuxième molaire HBGD047 Avulsion permanente retenue ou à l'état de germe

83,60 €

HBGD016 Avulsion d'une racine incluse

83,60 €

Avulsion d'une troisième molaire mandibulaire retenue ou à HBGD004 l'état de germe

83,60 €

Extraction d’une dent incluse ou enclavée

Extraction d'une dent de sagesse incluse, enclavée ou à l’état de germe

DC 40

DC 40

OUI

D'autres libellés sont disponibles pour décrire les extractions de plus de 1 dent retenue ou à l’état de germe

Hémorragie post opératoire

D 10

gingivoalvéolaire secondaire à une avulsion HBSD001 Hémostase dentaire

Libellé et 22,05 € contenu de l'acte modifié

Le Chirurgien-Dentiste de France n o 1619-1620 du 22-29 mai 2014

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Liste des actes les plus fréquents en CCAM

RADIOGRAPHIE DE LA BOUCHE 07.01.04.01 Libellé NGAP ou descriptif

Cœfficient

Code CCAM

Notes

Radiographies rétroalvolaires

Status radio

Libellé

Tarif CCAM

Nouvel acte

Par dents contigües on entend : dents ayant des faces adjacentes mésiales et distales qu'il y ait diastème ou non.

Par secteur de 1 à 3 dents contigües on entend : secteur de 1 ou 2 ou 3 dents comprenant la dent sur laquelle est centrée le cliché radiographique et chacune de ses dents adjacentes.

Facturation : quel que soit le nombre de clichés réalisés sur un même secteur de 1 à 3 dents contigües.

Ne peuvent pas être facturées pour un traitement endodontique.

Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique : - d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare - des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires.

Z6

intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire HBQK389 Radiographie d'un secteur, de 1 à 3 dents contigües

7,98 €

Z 12

Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires HBQK191 de 2 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües

15,96 €

Z 18

Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou HBQK331 rétrocoronaires de 3 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües

23,94 €

Z 24

intrabuccales rétroalvéolaires et/ou HBQK443 Radiographies rétrocoronaires de 4 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües

31,92 €

Z 56

intrabuccales rétroalvéolaires et/ou HBQK041 Radiographies rétrocoronaires de 14 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües

111,72 €

D'autres libellés sont disponibles au-delà de 4 secteurs Radiographique panoramique

Z 16

HBQK001 Radiographie pelvibuccale [occlusale]

7,98 €

HBQK002 Radiographie panoramique dentomaxillaire

21,28 €

OUI

RADIOGRAPHIES PER-OPÉRATOIRES DE LA BOUCHE 18.02.07.01 Forfaits radiographiques associés à actes thérapeutiques (gestes complémentaires endodontiques) Libellé NGAP ou descriptif

Cœfficient

Code CCAM

Notes

Z9

Libellé

Tarif CCAM

Nouvel acte

Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique : - d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare - des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contigües préinterventionnelle ou perinterventionnelle HBQK040 et radiographie finale pour acte thérapeutique endodontique 11,97 €

OUI

Note : Facturation : quel que soit le nombre de clichés réalisés

Z 12

Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contigües préinterventionnelle, perinterventionnelle HBQK303 et finale pour acte thérapeutique endodontique

Note : Facturation : quel que soit le nombre de clichés réalisés 48

Le Chirurgien-Dentiste de France n o 1619-1620 du 22-29 mai 2014

15,96 €

OUI

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CCAM

RADIOGRAPHIES PER-OPÉRATOIRES DE LA BOUCHE 18.02.07.01 (suite) Forfaits radiographiques associés à actes thérapeutiques (gestes complémentaires hors endodontie) Libellé NGAP ou descriptif 1 radiographie supplémentaire lors d'un soin ou d'un acte chirurgical

Cœfficient

Z3

Code CCAM

Libellé

Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents contigües, perinterventionnelle HBQK061 et/ou finale, en dehors d'un acte thérapeutique endodontique

Tarif CCAM

Nouvel acte

3,99 €

OUI

Tarif CCAM

Nouvel acte

Note : Facturation : quel que soit le nombre de clichés réalisés

Autres radios Libellé NGAP ou descriptif

Cœfficient

Code CCAM

Libellé Radiographie du crâne et/ou du massif facial selon 1 ou 2 incidences

Z 18 Examen radiologique du crâne, du massif facial, sinus, 2 ou 3 incidences

Z 26

Note : Radiographie des sinus paranasaux. Radiographie du LAQK003 maxillaire défilé. Radiographie des os propres du nez. À l'exclusion de : radiographie - unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire (LBQK005) - de la bouche (cf 07.01.04.01) LAQK005

Radiographie du crâne et/ou du massif facial selon 3 incidences ou plus

23,94 €

34,58 €

Note : Indication : tumeurs osseuses primitives du crâne Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 1 incidence

Téléradiographie du crâne à 4 mètres (diagnostic orthodontique)

Z 15

LAQK012

Z 20

LAQK001

Z 20

LAQK008

Note : Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 19,95 € 1 incidence, pour diagnostic orthodontique Facturation : ne peut pas être facturé en orthodontie [ODF], en dehors de sa réalisation pour traitement commencé avant le seizième anniversaire ou pour chirurgie orthognatique Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 2 incidences Note : Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 2 incidences, pour diagnostic orthodontique Facturation : ne peut pas être facturé en orthodontie [ODF], en dehors de sa réalisation pour traitement commencé avant le seizième anniversaire ou pour chirurgie orthognatique Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 3 incidences

26,60 €

Note : Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 3 incidences, pour diagnostic orthodontique Facturation : ne peut pas être facturé en orthodontie [ODF], en dehors de sa réalisation pour traitement commencé avant le seizième anniversaire ou pour chirurgie orthognatique

26,60 €

Le Chirurgien-Dentiste de France n o 1619-1620 du 22-29 mai 2014

49

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Liste des actes les plus fréquents en CCAM

Autres radios (suite) Libellé NGAP ou descriptif

Cœfficient

Code CCAM

Libellé

Tarif CCAM

Notes : Indication : évaluation diagnostique et/ou préopératoire : - d’atypie anatomique en endodontie, - de pathologie maxilllomandibulaire et/ou dento-alvéolaire, - de pathologie osseuse de l’articulation temporomandibulaire, dans les situations où les informations indispensables n’ont pas été apportées par l’examen clinique et la radiographie.

Environnement : respect d’un programme d’assurance qualité incluant des procédures de contrôle de l’équipement, de la réalisation et de la qualité des examens.

Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale

Cone beam

Radiographie volumique par faisceau conique [cone beam computerized tomography, CBCT] du maxillaire, de la mandibule et/ou d’arcade dentaire Z 35

LAQK027 Note : Facturation : ne peut être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare

72,66 €

Scanographie de la face Z 19

50

Nouvel acte

Note : Dentascanner Facturation : la scanographie de la face LAQK013 pour bilan implantaire ne peut pas être facturée en dehors du bilan implantaire, chez l'enfant, pour les agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare (ZZLP025, ZZQP004)

Le Chirurgien-Dentiste de France n o 1619-1620 du 22-29 mai 2014

25,27 €

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CCAM

POSE D’INFRASTRUCTURE CORONAIRE 07.02.03.01

Notes

Libellé NGAP ou descriptif coping

inlay core

Cœfficient HN

SPR 57

Code CCAM

La pose d'une prothèse dentaire inclut sa conception, sa réalisation, son adaptation et sa pose.

Facturation : la durée d'usage des prothèses dentaires n'est pas limitée ; la prise en charge du renouvellement des prothèses dentaires est subordonnée à l'usure des appareils ou des dents ou à des modifications morphologiques de la bouche Libellé

Pose d'une coiffe de recouvrement d'une racine dentaire HBLD015 [Coping] Note : Avec ou sans : pose de tenon Pose d'une infrastructure coronoradiculaire sans clavette sur une dent [Inlay core]

Tarif CCAM

Nouvel acte

NPC

OUI

HBLD007 Note : À l'exclusion de : restauration d'une dent par matériau 122,55 € inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire (HBMD042) Facturation : prise en charge limitée à l'infrastructure coronoradiculaire métallique coulée Pose d'une infrastructure coronoradiculaire avec clavette sur une dent [Inlay core à clavette]

inlay core à clavette

SPR 67

HBLD261 Note : À l'exclusion de : restauration d'une dent par matériau 144,05 € inséré en phase plastique avec ancrage radiculaire (HBMD042) Facturation : prise en charge limitée à l'infrastructure coronoradiculaire métallique coulée

POSE D’UNE COURONNE DENTAIRE PROTHÉTIQUE 07.02.03.02

Notes

Libellé NGAP ou descriptif Couronne provisoire

Couronne dentaire

Couronne sur implant Rescellement couronne

Cœfficient HN

Code CCAM

La couronne dentaire en équivalents minéraux inclut la couronne dentaire céramocéramique.

Couronne dentaire fixée dentoportée quand la dent ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation. La ou les radiographies dont la nécessité médicale est validée scientifiquement sont conservées dans le dossier du patient La pose d'une couronne dentaire définitive inclut la pose de couronne dentaire provisoire.

Facturation : les couronnes sur dents temporaires, les couronnes ou dents à tenon préfabriquées, les couronnes ou dents à tenon provisoires, les couronnes à recouvrement partiel ne sont pas prises en charge.

Libellé

HBLD037 Pose d'une couronne dentaire dentoportée transitoire

Tarif CCAM

Nouvel acte

NPC

OUI

d'une couronne dentaire dentoportée HBLD038 Pose métallique

107,50 €

Pose d'une couronne dentaire dentoportée HBLD036 céramométallique ou en équivalents minéraux

107,50 €

SPR 30

HBLD418 Pose d'une couronne dentaire implantoportée

107,50 €

HN

Rescellement et/ou recollage d’une ou deux HBMD016 couronnes ou d'un ou deux ancrages d'une prothèse dentaire fixée

NPC

SPR 50

OUI

Le Chirurgien-Dentiste de France n o 1619-1620 du 22-29 mai 2014

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Liste des actes les plus fréquents en CCAM

BRIDGE - POSE DE PROTHÈSE DENTAIRE FIXÉE DENTOPORTÉE OU IMPLANTOPORTÉE 07.02.03.04

Notes

Libellé NGAP ou descriptif Bridge provisoire

Bridge de 3 dents

Cœfficient HN

SPR 130

La prothèse dentaire en équivalents minéraux inclut la prothèse dentaire céramocéramique.

Prothèse dentaire fixée dentoportée quand au moins une dent pilier ne peut être reconstituée de façon durable par une obturation. La ou les radiographies dont la nécessité médicale est validée scientifiquement sont conservées dans le dossier du patient.

Facturation : les prothèses plurales [bridges] implantoportées, les prothèses dentaires sur dents temporaires, les prothèses dentaires ou dents à tenon préfabriquées, les prothèses dentaires ou dents à tenon provisoires, les piliers de bridge dentaires à recouvrement partiel ne sont pas pris en charge.

Code CCAM

Libellé

HBLD034 Pose d’une prothèse dentaire plurale transitoire

Tarif CCAM

Nouvel acte

NPC

OUI

Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier HBLD040 d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire métallique

279,50 € OUI

Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage métallique, 1 pilier d'ancrage céramométallique HBLD043 ou en équivalents minéraux, et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux

279,50 € OUI

HBLD033

Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage métalliques et 1 élément intermédiaire métallique

279,50 € OUI

HBLD023

Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramométalliques ou en équivalents minéraux et 1 élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux

279,50 € OUI

Gestes complémentaires du bridge Libellé NGAP ou descriptif

2ème inter de bridge

3ème inter de bridge

Cœfficient

SPR 0

SPR 0

Code CCAM

52

SPR 5

Tarif CCAM

Adjonction d'un 1er élément intermédiaire métallique à une proHBMD490 thèse dentaire plurale fixée [2e élément métallique intermédiaire de bridge]

0,00 €

Adjonction d'un 1er élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée HBMD479 e [2 élément céramométallique ou en équivalents minéraux intermédiaire de bridge]

0,00 €

Adjonction d'un 2e élément intermédiaire métallique à une proHBMD342 thèse dentaire plurale [3e élément métallique intermédiaire de bridge]

0,00 €

Adjonction d'un 2e élément intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée HBMD433 e [3 élément céramométallique ou en équivalents minéraux intermédiaire de bridge]

0,00 €

HBMD082 inter de bridge au-delà de 3

Libellé

Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d'un élément intermédiaire métallique supplémentaire, au-delà du 3e

10,75 €

Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d'un élément inHBMD072 termédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux sup- 10,75 € plémentaire, au-delà du 3e

Le Chirurgien-Dentiste de France n o 1619-1620 du 22-29 mai 2014

Nouvel acte

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CCAM

Gestes complémentaires du bridge (suite) Libellé NGAP ou descriptif

Cœfficient

Code CCAM

Libellé

Tarif CCAM

Pilier de bridge métallique

SPR 50

Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique à une prothèse HBMD081 dentaire plurale fixée [pilier de bridge] Note : ne peut être facturé qu'à partir de 3e adjonction

Pilier de bridge céramique

SPR 50

Adjonction d'un pilier d'ancrage céramométallique ou en équivalents HBMD087 minéraux à une prothèse dentaire plurale fixée [pilier de bridge] 107,50 €

Nouvel acte

107,50 €

POSE DE PROTHESE AMOVIBLE 07.02.03.03

Notes

La pose d'une prothèse dentaire inclut sa conception, sa réalisation, son adaptation et sa pose.

Facturation : la durée d'usage des prothèses dentaires n'est pas limitée ; la prise en charge du renouvellement des prothèses dentaires est subordonnée à l'usure des appareils ou des dents ou à des modifications morphologiques de la bouche A droit à un appareil de prothèse dentaire amovible, tout bénéficiaire qui présente au moins une dent absente et remplaçable, à l'exception des dents de sagesse

Prothèse de transition Libellé NGAP ou descriptif

Cœfficient

Code CCAM

Prothèse résine 1 à 3 dents

SPR 30

HBLD364

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 1 à 3 dents

64,50 €

Prothèse résine 4 dents

SPR 35

HBLD476

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 4 dents

75,25 €

Prothèse résine 5 dents

SPR 40

HBLD224

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 5 dents

86,00 €

Prothèse résine 6 dents

SPR 45

HBLD371

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 6 dents

96,75 €

Prothèse résine 7 dents

SPR 50

HBLD123

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 7 dents

107,50 €

Prothèse résine 8 dents

SPR 55

HBLD270

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 8 dents

118,25 €

Prothèse résine 9 dents

SPR 60

HBLD148

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 9 dents

129,00 €

Prothèse résine 10 dents

SPR 65

HBLD231

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 10 dents

139,75 €

Prothèse résine 11 dents

SPR 70

HBLD215

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 11 dents

150,50 €

Prothèse résine 12 dents

SPR 75

HBLD262

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 12 dents

161,25 €

Prothèse résine 13 dents

SPR 80

HBLD232

Pose d'une prothèse amovible de transition à plaque base résine, comportant 13 dents

172,00 €

Prothèse complète immédiate

SPR 85

HBLD032

Pose d'une prothèse amovible de transition complète unimaxillaire à plaque base résine

182,75 €

Libellé

Tarif CCAM

Nouvel acte

Le Chirurgien-Dentiste de France n o 1619-1620 du 22-29 mai 2014

53

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Liste des actes les plus fréquents en CCAM

Prothèse définitive à plaque base résine Libellé NGAP ou descriptif

Cœfficient

Code CCAM

Prothèse résine 9 dents

SPR 60

HBLD101

Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 9 dents

129,00 €

Prothèse résine 10 dents

SPR 65

HBLD138

Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 10 dents

139,75 €

Prothèse résine 11 dents

SPR 70

HBLD083

Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 11 dents

150,50 €

Prothèse résine 12 dents

SPR 75

HBLD370

Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 12 dents

161,25 €

Prothèse résine 13 dents

SPR 80

HBLD349

Pose d'une prothèse amovible définitive à plaque base résine, comportant 13 dents

172,00 €

Prothèse complète résine

SPR 85

HBLD031

Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à 182,75 € plaque base résine

2 Prothèses complètes résine

SPR 170

HBLD035

Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à plaque base résine

Libellé

Tarif CCAM

Nouvel acte

365,50 €

Prothèse définitive à plaque base métallique Libellé NGAP ou descriptif

Cœfficient

Code CCAM

Prothèse stellite 1 à 3 dents

SPR 90

HBLD131

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 1 à 3 dents

193,50 €

Prothèse stellite 4 dents

SPR 95

HBLD332

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 4 dents

204,25 €

Prothèse stellite 5 dents

SPR 100

HBLD452

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 5 dents

215,00 €

Prothèse stellite 6 dents

SPR 105

HBLD474

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 6 dents

225,75 €

Prothèse stellite 7 dents

SPR 110

HBLD075

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 7 dents

236,50 €

Prothèse stellite 8 dents

SPR 115

HBLD470

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 8 dents

247,25 €

Prothèse stellite 9 dents

SPR 120

HBLD435

Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 9 dents

258,00 €

Libellé

Tarif CCAM

D'autres libellés sont disponibles au-delà de 9 dents

54

Prothèse stellite complète

SPR 145

HBLD047

Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à 311,75 € châssis métallique

2 Prothèses stellite complètes

SPR 290

HBLD046

Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à châssis métallique

623,50 €

2 Prothèses complètes résine et stellite

SPR 230

Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire HBLD048 à plaque base résine et d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis métallique

494,50 €

Le Chirurgien-Dentiste de France n o 1619-1620 du 22-29 mai 2014

Nouvel acte

CDF-1619-1620-CCAM-p41-57_GAB CULTURE 16/05/14 19:48 Page55

CCAM

RÉPARATION DE PROTHÈSE DENTAIRE 07.02.03.07 Libellé NGAP ou descriptif

Cœfficient

Code CCAM

Réparation de fracture de la plaque base en matière plastique

SPR 10

HBMD020

Réparation d'une prothèse dentaire amovible en résine, fêlée ou fracturée

21,50 €

Réparation de fracture de la plaque base métallique

SPR 15

HBMD008

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, sans démontage d'éléments

32,25 €

SPR 18

HBMD002

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage d'1 élément

38,70 €

SPR 21

HBMD488

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 2 éléments

45,15 €

SPR 24

HBMD469

Réparation d'une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 3 éléments

51,60 €

Réparation de fractures de la plaque base métallique, y compris le remontage de dents sur matière plastique

Libellé

Tarif CCAM

Nouvel acte

D'autres libellés sont disponibles au-delà de 3 éléments HN

HBMD007

Réfection des bords et/ou de l'intrados d'une prothèse dentaire amovible partielle

NPC

OUI

HN

HBMD004

Réfection de la base d'une prothèse dentaire amovible complète

NPC

OUI

Rebasage

ADJONCTION OU CHANGEMENT D’ÉLÉMENT SOUDÉ DE PROTHÈSE DENTAIRE 07.02.03.05 Notes

Par élément soudé, on entend : dent contreplaquée, massive ou crochet soudé

SPR 20

HBMD249

Adjonction ou changement d'1 élément soudé sur une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique

43,00 €

SPR 40

HBMD292

Adjonction ou changement de 2 éléments soudés d'une prothèse dentaire amovible sur châssis métallique

86,00 €

Dents contreplaquées ou massives et crochets, soudés, ajoutés ou remplacés sur appareil métallique

D'autres libellés sont disponibles pour décrire les adjonctions au-delà de 2 éléments Le Chirurgien-Dentiste de France n o 1619-1620 du 22-29 mai 2014

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CDF-1619-1620-CCAM-p41-57_GAB CULTURE 16/05/14 19:48 Page56

Liste des actes les plus fréquents en CCAM

ADJONCTION OU CHANGEMENT D’ÉLÉMENT DE PROTHÈSE DENTAIRE 07.02.03.05 Libellé NGAP ou descriptif

Cœfficient

Code CCAM

Libellé Adjonction ou changement d'1 élément d'une prothèse dentaire amovible

SPR 10 Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareil en matière plastique ou à châssis métallique

HBMD017

Note : Par élément, on entend dent ou crochet. À l'exclusion de : adjonction ou changement d'élément soudé (cf 07.02.03.06) Adjonction ou changement de 2 éléments d'une prothèse dentaire amovible SPR 15

HBMD114

Note : Par élément, on entend dent ou crochet. À l'exclusion de : adjonction ou changement d'élément soudé (cf 07.02.03.06) Adjonction ou changement de 3 éléments d'une prothèse dentaire amovible SPR 20

HBMD322

Note : Par élément, on entend dent ou crochet. À l'exclusion de : adjonction ou changement d'élément soudé (cf 07.02.03.06)

Tarif CCAM

Nouvel acte

21,50 €

32,25 €

43,00 €

D'autres libellés sont disponibles pour décrire les adjonctions au-delà de 3 éléments Remplacement de facette

SPR 8

HBKD396 Changement d'1 facette d'une prothèse dentaire amovible

17,20 €

Remplacement de 2 facettes

SPR 16

HBKD431 Changement de 2 facettes d'une prothèse dentaire amovible

34,40 €

D'autres libellés sont disponibles pour le remplacement de facettes au-delà de 2

SUPPLÉMENTS POUR PROTHÈSE AMOVIBLE 19.02.11 Notes

Suppléments pour prothèse

Facturation : les libellés de ce sous-chapitre ne peuvent pas être codés isolément ; ils doivent être codés en association avec des actes des chapitres 1 à 19 et sont facturés à taux plein.

SPR 10

YYYY176

Supplément pour pose d'une dent contreplaquée sur une prothèse amovible à plaque base résine

21,50 €

SPR 20

YYYY275

Supplément pour pose de 2 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine

43,00 €

D'autres libellés sont disponibles pour décrire les suppléments pour pose de dents contreplaquées au-delà de 2

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Le Chirurgien-Dentiste de France n o 1619-1620 du 22-29 mai 2014

CDF-1619-1620-CCAM-p41-57_GAB CULTURE 16/05/14 19:48 Page57

CCAM

ANCIENNES ASSIMILATIONS Libellé NGAP ou descriptif

Réimplantation et contention de dents expulsées par traumatisme (assimilation)

Traitement occlusal

Cœfficient

Code CCAM

Libellé

Tarif CCAM

SC 40

HBED001 Réimplantation d'1 dent permanente expulsée

96,40 €

SC 80

HBED003 Réimplantation de 2 dents permanentes expulsées

192,80 €

SC 120

HBED021 Réimplantation de 3 dents permanentes expulsées, ou plus

289,20 €

Nouvel acte

HN

HBMD061 Séance d'ajustement occlusal par coronoplastie

NPC

OUI

HN

HBLD020 Pose d'un appareil de posture mandibulaire [cale]

NPC

OUI

Gouttière occulsale D 60

HBLD018 Pose d'un plan de libération occlusale

172,80 €

MODIFICATEURS Code CCAM

Tarif CCAM

Libellé Acte réalisé en urgence par les médecins ou les chirurgiens dentistes, la nuit entre 20 h et 08 h

U

Note : Réalisation d'un acte non prévu 8 heures auparavant, entre 20 heures et 8 heures, le dimanche ou un jour férié, pour une affection ou la suspicion d'une affection mettant en danger la vie du patient ou l'intégrité de son organisme et entraînant la mobilisation rapide des ressources humaines et matérielles

25,15 €

N

Majoration pour réalisation d’un acte de restauration des tissus durs de la dent et/ou d’endodontie sur des dents permanentes chez un enfant de moins de 13 ans

E

Réalisation d'un acte de radiographie conventionnelle ou de scanographie chez un patient de moins de 5 ans

+ 49 %

F

Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié

19,06 €

+ 15,7 %

Les actes d'Orthodontie Dento faciale restent inscrits en Nomenclature Générale des Actes Professionnels

Le Chirurgien-Dentiste de France n o 1619-1620 du 22-29 mai 2014

57

CDF-1619-1620-CCAM-p59-63_GAB CULTURE 16/05/14 20:02 Page59

CCAM

Les actes non pris en charge Absents de la NGAP et pourtant pratiqués par les praticiens qui les cotaient sous le signe HN, ces actes médicalement justifiés et reconnus par la Haute Autorité de Santé sont enfin inscrits dans la CCAM. Ils ont reçu un code et un libellé qui permettent de les identifier clairement et sont inscrits dans le dossier du patient. Non pris en charge par l’Assurance maladie obligatoire, ils n’ont pas de tarif de référence, sont à honoraire libre et non inscrits sur la feuille de soins. Ils font l’objet d’un devis préalable.

Le Chirurgien-Dentiste de France n o 1619-1620 du 22-29 mai 2014

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CDF-1619-1620-CCAM-p59-63_GAB CULTURE 16/05/14 20:02 Page60

Actes CCAM Bucco-dentaire Non Pris en Charge (NPC) Chapitre et Codes

Libellés

07.01

ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L'APPAREIL DIGESTIF

07.01.08.01

Épreuves fonctionnelles au niveau de la cavité orale

HDQP002

Exploration du flux aérien bucco-naso-pharyngé par débitmétrie, pour étude de la fonction vélopalatine

LBMP003

Réalisation de moulage d'étude des arcades dentaires

LBMP002

Montage directeur sur moulage d'étude des arcades dentaires

HBMD014

Modélisation occlusale par la technique de la cire ajoutée sur une dent

07.01.13

Autres actes diagnostiques sur l'appareil digestif

HBQD001

Bilan parodontal

07.02

ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LA BOUCHE ET L’OROPHARYNX

07.02.02

Actes thérapeutiques sur les dents

07.02.02.01

Pose et ablation de moyen de contention au maxillaire ou à la mandibule

HBLD052

Pose d’un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle composite collée, sur 1 à 6 dents

HBLD050

Pose d’un dispositif unimaxillaire de contention extracoronaire par attelle composite collée, sur 7 dents ou plus

LBGD001

Ablation de moyen de contention maxillaire et/ou mandibulaire intrabuccal

07.02.02.02

Réduction de fracture et de luxation de dent

HBED011

Réduction de luxation d'une dent

HBED016

Réduction de luxation de plusieurs dents

07.02.02.03

Réimplantation de dent et autogreffe de germe

HBED005

Autogreffe d'une dent sur arcade, dans un site naturel ou préparé chirurgicalement

07.02.02.04

Prophylaxie buccodentaire

HBLD004

Séance d'application topique intrabuccale de fluorures

HBLD009

Application d’un topique pour hypersensibilité dentinaire

HBLD045

Application dentaire d’un vernis de reminéralisation sur une arcade

07.02.02.05

Restauration des tissus durs de la dent

HBFD010

Parage de plaie de la pulpe d'une dent avec coiffage

07.02.02.06

Exérèse de la pulpe et du contenu canalaire de la dent

HBFD032

Exérèse partielle de la pulpe vivante d'une dent permanente immature pour apexogénèse

07.02.02.07

Désobturation endodontique

HBGD030

Désobturation endodontique d'une incisive ou d'une canine

HBGD233

Désobturation endodontique d’une première prémolaire maxillaire

HBGD001

Désobturation endodontique d’une prémolaire autre que la première prémolaire maxillaire

HBGD033

Désobturation endodontique d'une molaire

HBGD012 60

Ablation de corps étranger d'un canal radiculaire d'une dent o

Le Chirurgien-Dentiste de France n 1619-1620 du 22-29 mai 2014

CDF-1619-1620-CCAM-p59-63_GAB CULTURE 16/05/14 20:02 Page61

NPC)

CCAM Chapitre et Codes

Libellés

07.02.02.08

Autres actes thérapeutiques sur la racine de la dent

HBMD003

Séance de renouvellement de l'obturation radiculaire d'une dent permanente immature à l'hydroxyde de calcium

HBBA001

Obturation d’une résorption radiculaire dentaire externe, par abord parodontal

07.02.02.12 HBFD014 07.02.02.13

Autres avulsions de dents ou racines Amputation et/ou séparation radiculaire ou coronoradiculaire d'une dent Cosmétologie dentaire

HBMD001

Eclaircissement de dent dépulpée

HBMD005

Eclaircissement des dents pulpées

07.02.02.14

Pose de mainteneur d'espace interdentaire

HBLD006

Pose d’un mainteneur d’espace interdentaire unitaire scellé

HBLD002

Pose d’un mainteneur d’espace interdentaire amovible passif

HBLD001

Pose d’un arc de maintien d’espace interdentaire sans dent prothétique

HBLD003

Pose d’un arc de maintien d’espace interdentaire avec dent prothétique

07.02.02.15

Correction de trouble occlusal

HBMD061

Séance d'ajustement occlusal par coronoplastie

HBLD020

Pose d'un appareil de posture mandibulaire [cale]

HBLD019

Pose d'un plan de guidage des mouvements antéropostérieurs mandibulaires

07.02.03

Soins prothétiques - Prothèses dentaires

07.02.03.01

Pose d'infrastructure coronaire [faux moignon]

HBLD015

Pose d'une coiffe de recouvrement d'une racine dentaire [Coping]

HBLD012

Pose d'une infrastructure coronaire sur 1 implant

HBLD017

Pose d'infrastructure coronaire sur 2 implants

HBLD021

Pose d'infrastructure coronaire sur 3 implants

HBLD013

Pose d'infrastructure coronaire sur 4 implants

HBLD005

Pose d'infrastructure coronaire sur 5 implants ou plus

HBLD008

Pose d'un attachement coronoradiculaire sur une dent

07.02.03.02 HBLD037 07.02.03.04

Pose d'une couronne dentaire prothétique Pose d'une couronne dentaire dentoportée transitoire Pose de prothèse dentaire fixée dentoportée ou implatoportée

HBMD048

Pose d'une facette céramique ou en équivalents minéraux sur une dent d’un secteur incisivocanin

HBLD034

Pose d’une prothèse dentaire plurale transitoire

07.02.03.07

Réparation de prothèse dentaire

HBMD076

Réparation de l'artifice cosmétique d'une dent prothétique par technique directe

HBMD079

Réparation de l'artifice cosmétique d'une dent prothétique par technique indirecte

HBMD007

Réfection des bords et/ou de l'intrados d'une prothèse dentaire amovible partielle

HBMD004

Réfection de la base d'une prothèse dentaire amovible complète Le Chirurgien-Dentiste de France n o 1619-1620 du 22-29 mai 2014

61

CDF-1619-1620-CCAM-p59-63_GAB CULTURE 16/05/14 20:02 Page62

Actes CCAM Bucco-dentaire Non Pris en Charge (NPC) Chapitre et Codes

Libellés

HBMD016

Rescellement et/ou recollage d’une ou deux couronnes ou d'un ou deux ancrages d'une prothèse dentaire fixée

HBMD009

Rescellement et/ou recollage de 3 couronnes ou plus ou de 3 ancrages ou plus d'une prothèse dentaire fixée

07.02.03.08

Ablation de matériel dentaire scellé ou implanté

HBGD005

Ablation d’un ancrage coronoradiculaire

HBGD009

Ablation d'une prothèse dentaire implantoportée

07.02.05

Actes thérapeutiques sur le parodonte

07.02.05.01

Curetage périapical dentaire

HBGB001

Curetage d'alvéole dentaire

07.02.05.02

Actes thérapeutiques sur le parodonte par soustraction

HBFA006

Gingivectomie sur un secteur de 1 à 3 dents

HBFA008

Gingivectomie sur un secteur de 7 dents ou plus

HBFA005

Ostéoplastie soustractive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 1 à 3 dents

HBFA004

Ostéoplastie soustractive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 4 à 6 dents

HBFA003

Ostéoplastie soustractive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 7 dents ou plus

HBFA013

Exérèse d'hypertrophie gingivale ou de crête flottante localisée

HBFA012

Exérèse d'hypertrophie gingivale ou de crête flottante sur une arcade maxillaire ou mandibulaire complète

HBAA338

Allongement coronaire par gingivectomie sur une dent

07.02.05.03

Actes thérapeutiques sur le parodonte par addition

HBMA004

Régénération parodontale

HBMA006

Ostéoplastie d'une alvéole dentaire avec comblement par biomatériau

HBMA003

Ostéoplastie d'une alvéole dentaire avec comblement par autogreffe osseuse

07.02.05.04

Autres actes thérapeutiques sur le parodonte

HBGB006

Surfaçage radiculaire dentaire sur un sextant

HBJA003

Assainissement parodontal par lambeau sur un sextant

HBMD018

Séance de préparation [mise en condition] tissulaire des surfaces d'appui muqueux d'une prothèse dentaire, sur une arcade

07.02.06

Actes thérapeutiques sur la cavité orale [cavité buccale]

07.02.06.11

Autres actes thérapeutiques sur la cavité orale

LBLD012

Pose de dispositif intrabuccal d'expansion tissulaire pour rehaussement de crête alvéolaire

HALD002

Pose d'un appareillage antiautomorsure

07.02.07

Actes thérapeutiques sur les glandes salivaires

07.02.07.04

Extraction et destruction de calcul salivaire

HCNM900

Lithotritie de la glande parotide

HCNM901 62

Lithotritie de la glande submandibulaire o

Le Chirurgien-Dentiste de France n 1619-1620 du 22-29 mai 2014

CDF-1619-1620-CCAM-p59-63_GAB CULTURE 16/05/14 20:02 Page63

NPC)

CCAM Chapitre et Codes

Libellés

11.01

ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LES OS, LES ARTICULATIONS ET LES TISSUS MOUS DE LA TÊTE

11.01.01

Explorations électrophysiologiques et fonctionnelles de la tête

LBQP002 11.01.02 ZAQP001

Enregistrement électronique des mouvements de la mandibule Photographies de la tête Photographies de la face

11.02

ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SQUELETTE DU CRÂNE ET DE LA FACE

11.02.05

Autres actes thérapeutiques sur le crâne et la face

11.02.05.02

Pose d'implant osseux sur le crâne et la face

LBLD261 11.02.05.03 LBLD420 11.02.05.04 LAPB288 11.02.05.05 LBGA113

Pose de 11 implants intraosseux intrabuccaux ou plus Pose de moyen de liaison sur implant intraosseux intrabuccal Pose de moyen de liaison sur 11 implants préprothétiques intraosseux intrabuccaux ou plus Ablation de matériel osseux sur le crâne et la face Dégagement et activation de 11 implants intraosseux intrabuccaux ou plus Ablation de matériel osseux sur le crâne et la face Ablation de 11 implants intraosseux intrabuccaux ou plus, avec résection osseuse

11.05

APPAREILLAGES SUR LE CRÂNE ET LA FACE

11.05.02

Autres appareillages sur le crâne et la face

LBLD007

Pose d'un appareillage de protection dentomaxillaire

LBLD017

Pose d'un appareillage en propulsion mandibulaire

ZALP002

Pose d'une épithèse faciale plurirégionale

18.02

GESTES COMPLÉMENTAIRES

18.02.07.05

Gestes complémentaires sur les dents et les arcades dentaires

HBMD006

Reconstitution coronaire provisoire pour acte endodontique sur dent délabrée À l'exclusion de : pansement provisoire en cours de traitement endodontique

Le Chirurgien-Dentiste de France n o 1619-1620 du 22-29 mai 2014

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CDF-1619-1620-CCAM-p64_GAB CULTURE 16/05/14 19:38 Page64

CCAM

Confédération Nationale des Syndicats Dentaires 54 rue Ampère 75017 Paris Tél. : 01 56 79 20 20 - Fax : 01 56 79 20 25 www.cnsd.fr Pour des renseignements personnalisés, n’hésitez à contacter CNSD-Services au 01 56 79 20 20 Contact CDF : cdf@cnsd.fr 64

Le Chirurgien-Dentiste de France n o 1619-1620 du 22-29 mai 2014