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Métropoles Commission européenne Ultimatum Accessibilité
1er juin 2013 numéro 12
édito
L’Europe remet sur le tapis le débat sur les professions réglementées et, sans qu’il soit expressément cité, le métier de taxi est une nouvelle fois montré du doigt. Ce serait donc à cause du numerus clausus auquel seraient soumis les taxis que la France ne serait plus compétitive ? Au royaume du « Y’a pas d’taxis ! », Sa Majesté Numerus Clausus règne sur une cour de préjugés ! Signifiant littéralement « nombre fermé », le numerus clausus est effectivement un mode de gestion de certaines professions réglementées, notamment en médecine … mais pas celui du parc taxi en France ! À Paris, depuis maintenant plus de 10 ans, l’augmentation annuelle du nombre de taxis est décidée par les autorités en fonction d’un indicateur économique. Depuis sa mise en place, cet indicateur – que certains voudraient voir réactualisé et amélioré – a fait passer le nombre de taxis parisiens de 14 800 à 17 137 en 2013. Avec une création automatique annuelle de 100 autorisations de stationnement quelle que soit la situation économique, la dynamique de création d’emplois dans ce secteur est largement supérieure à la moyenne nationale pour la même période. Un système analogue de régulation du parc taxi est applicable ailleurs que dans la capitale et les chefs d’entreprises taxi avaient marqué leur accord à cette évolution par la signature du protocole d’accord pour la modernisation de la profession en 2008. Cinq ans plus tard, il semble que l’administration n’ait pas rebondi sur cette opportunité car peu de territoires ont développé de régulation du parc taxi indexée sur un indicateur économique d’activité. Manque de volonté politique ? À noter que la mise en œuvre de cette mesure aurait pu, au moins, mettre les taxis à l’abri du clientélisme de certains édiles qui s’accordent les faveurs de leur électorat en créant des licences sur leur commune… Enfin, comment remettre en cause le nombre de taxis sachant que « L’état récapitulatif des taxis et des petites remises », seul outil d’évaluation du parc, n’a pas été réactualisé depuis son édition 2004 ! Un souci pour les préfectures elles-mêmes, bien en peine de connaître le nombre réel de professionnels exerçant sur leur département… Quoi qu’il en soit, Sa Majesté Numerus Clausus risque une fois encore de connaître son moment de gloire, lançant ses légions de « Y’a qu’à, Faut qu’on ! » à l’assaut des taxis. À moins que … Hélène Manceron
Publication : LNM communication Rédactrice en chef : Hélène Manceron helene.manceron [at] gmail.com Secrétaire de rédaction : Laurent Thelliez Graphisme : Stanislas Marçais
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numéro 12 /// 1er juin 2013
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technique actu Bruxelles gronde, les taxis résistent ! Osez l’accessible !
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Photographie : Xavier Häpe wikimedia
La Commission européenne invite, à nouveau, la France à ouvrir les professions réglementées.
rojet de loi sur l’organisation des territoires en métropoles, nouvelle offensive de la Commission européenne sur les professions réglementées : l’activité taxi est à nouveau sur la sellette. Réunies en intersyndicale, les organisations professionnelles taxi ont proposé des axes de développement de l’activité et demandent au gouvernement de tenir ses engagements. Mais ce dernier semble faire la sourde oreille…
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ntre refus de charge des chiens-guides et faiblesse du parc des véhicules accessibles, les taxis, en particulier ceux des grandes villes, n’ont pas bonne presse. Côté professionnels, les arguments ne manquent pas : surcoût engendré par la transformation en taxi PMR, délais de course rallongés pour un tarif identique… Pas solidaires, les taxis ? Erreur ! À Paris comme en régions, de nombreux chefs d’entreprise jouent l’atout de l’accessibilité.
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Présent au Salon des taxis, le Cab Advance de Vehixel.
monde
interview
Quelles perspectives pour s’adapter ?
A
Jean-Claude Françon, président FNTI
lors que dans les départements, de nombreuses entreprises voient leur pérennité précarisée par le contexte économique et politique, les revendications des chefs d’entreprise taxi peuvent-elles aboutir ? Jean-Claude Françon, président de la FNTI, répond à nos questions et dégage les perspectives d’un métier en zone de turbulences.
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Mêmes causes, mêmes effets
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lack cabs londoniens, taksi finlandais, yellow cabs new-yorkais, tuk-tuk thaïlandais, Bajaj éthiopien… Hors de nos frontières, les taxis affrontent bien souvent les mêmes défis que ceux de l’Hexagone. Inquiétant ? Rassurant ? C’est selon. À défaut d’exotisme, un détour chez nos proches voisins belges et luxembourgeois, où là non plus, la vie des taxis est loin d’être un long fleuve tranquille.
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Trois-roues Bajaj à Dire Dawa, seconde ville d'Éthiopie. Crédit : Stanislas Marçais
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actu
Les taxis tonnent et Bruxelles gronde !
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est peut-être la goutte d’eau qui risque de faire déborder le vase… Les décisions prises suite à la mobilisation des taxis de En toile de fond, le début des discussions ce début 2013 ne sont même pas finalisées que le projet de loi publiques sur le projet "métropole". de création des métropoles et la Commission européenne avancent des objectifs qui risquent de remettre en jeu les équilibres de la profession.
Déréglementation, la nouvelle vague ?
« Une nouvelle fois, la Commission européenne fait le procès des professions réglementées dont les règles professionnelles seraient coupables d'entrave à la libre concurrence et au développement économique de la zone. C'est cette fois dans les recommandations du Conseil concernant le programme national de réforme de la France pour 2013 qu’apparaît un court chapitre sur le sujet. Avocats et notaires pourraient se sentir directement concernés... comme les taxis d'ailleurs », commentait dès le 29 mai dernier le blog animé par l’agence Lexity, spécialisée dans le conseil en communicaBruxelles considère le cadre tion des avocats. En effet, d'exploitation de certaines professions le chapitre concerné invite comme des "restrictions injustifiées". la France « à prendre des mesures pour renforcer la concurrence dans le secteur des services ; à éliminer les restrictions injustifiées à l’accès aux services professionnels et à leur exercice, notamment en ce qui concerne la forme juridique, la structure d’actionnariat, les quotas et les restrictions territoriales ; à prendre des mesures pour simplifier l’autorisation des ouvertures de commerces et supprimer l’interdiction de la vente à perte ; à mettre fin aux tarifs réglementés du gaz et de l’électricité pour les clients autres que
Crédit : wikicommons Romain Vincens
d’attente communales et le transfert, à terme, des commissions départementales et communales à l'EPCI – Établissement Public de Coopération Intercommunale –, sauf si une municipalité refuse d'intégrer la structure de gestion des taxis. « Plusieurs réunions pour définir le caractère réglementaire de ces nouvelles lois sont prévues et nous vous tiendrons informés », tient à préciser la FNDT dans son communiqué. Des réunions auxquelles nous ne manquerons pas de faire écho.
Sur le terrain, les taxis enregistrent une augmentation du temps d'attente et des heures creuses désertes.
Crédit : LNM communication
les ménages et à renforcer la capacité d’interconnexion avec les pays voisins ; dans le transport ferroviaire, à ouvrir le transport intérieur de passagers à la concurrence ».
Métropoles, les taxis entendus ?
Les discussions en séance publique du projet de loi de réorganisation du territoire en zones de coopérations intercommunales – métropoles – ont commencé au Sénat depuis le 30 mai dernier et se poursuivront jusqu’au 7 juin prochain. Dès le début des discussions, la FNDT, très mobilisée sur le projet, informait sur les réseaux sociaux des travaux et des contacts développés pour intégrer efficacement le taxi aux zones de coopérations intercommunales : « Le 23 mai, la FNDT, accompagnée de la FFTP, la FNAT et la FNTI, ont été reçues par le ministère de tutelle. Le gouvernement, sensible à nos arguments, a compris et s'est engagé à modifier la teneur du texte législatif. » Les trois axes sont le maintien de la commune de rattachement pour les créations d’autorisations en zone intercommunale ; le maintien des listes
Tract diffusé par l'intersyndicale taxi.
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interview
Jean-Claude Françon, président FNTI Quelles perspectives pour s’adapter ?
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ifficile de tracer des perspectives pour les chefs d’entreprises taxi. Le contexte économique et social général impacte et précarise l’ensemble des petites entreprises. Comment s’adapter à la situation ? Quels choix adopter pour favoriser la pérennité de l’activité taxi ? Jean-Claude Françon, président de la FNTI, répond à nos questions.
Malgré la mobilisation des chefs d’entreprise et des organisations professionnelles, le gouvernement fait la sourde oreille aux demandes des taxis. Qu’en pensez-vous ?
Le gouvernement ne répond pas à nos sollicitations et semble nous considérer comme des organisations de nuisance. Il ne s’intéresse pas réellement à l’évolution du taxi. Alors que nous dénonçons les conditions d’exploitation de notre activité et les risques encourus par nos entreprises, face à nous, nos interlocuteurs ne regardent que les marques de nos voitures pour évaluer la rentabilité de notre profession… Ce qui étrangle l’activité taxi, ce sont les charges sociales qui pèsent sur nos entreprises. Leur allègement permettrait à beaucoup une meilleure réactivité face à la concurrence ainsi que face à l’évolution de la demande.
L'allégement des charges sociales contribuerait concrètement à une meilleure réactivité des entreprises taxis.
Jean-Claude Françon, président de la FNTI
ou des petites remises. Avec l’amélioration de leur qualité de service, les taxis n’ont pas à redouter les risques de canConditions de réservation, respect du champ nibalisation de leurs activités car, à qualité égale de service touristique, interdictions de voies réservées standard, ils bénéficient de la justesse du prix qu’apporte et tolérance zéro sur le racolage : les reven- le compteur. dications visant à cadrer l’activité VTC ne Néanmoins, il convient d’être vigilant car de nombreuses dérives sont à prévenir chez les VTC : turn-over des chaufsont-elles pas trop exigeantes ? Service taxi et service VTC sont deux prestations feurs, équité des régimes fiscaux appliqués aux entreprises, différentes. Leurs voitures sont clarification du taux de TVA appliIl convient d'être vigilant pour encore plus grosses et leurs quée, etc. prévenir les dérives. tarifs aussi ! Renforcée par une Les discussions avec le gouverneformation qualifiante, cette activité est une offre ment sont-elles dans l’impasse ? Quelles perspectives de service distinct qui peut se développer selon se dégagent pour les taxis ? l’activité touristique des départements. Lorsque Sans avoir encore abouti, le projet de loi sur les métropoles les grandes remises étaient en activité, certaines et les nouvelles préconisations européennes ont déjà eu entreprises taxi développaient déjà une activité pour conséquences une attitude de « service minimum » de transports diversifiée en exploitant des Loti de la part des préfectures à l’attention des professions régle-
Crédit photo LNM Communication
mentées. Le projet Métropole prévoit une forte délégation du pouvoir de police des maires. C’est une évolution importante et les nouvelles lignes restent difficiles à tracer. Ce projet risque de faire sauter des barrières mais nos entreprises taxi ont des atouts pour se positionner favorablement dans le transport de proximité. On a parfois l’impression que tout le monde souhaite voir changer les choses mais qu’au moindre changement, plus personne ne veut que cela bouge ! Heureusement que plusieurs initiatives locales témoignent du contraire. La FNTI les soutient et je les encourage.
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monde
Mêmes causes, mêmes effets
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quelque cent kilomètres de Lille et une soixantaine de Metz, bref, à deux pas de chez nous, les taxis des deux monarchies européennes que sont la Belgique et le Luxembourg sont soumis à rudes épreuves. D’abord à Charleroi où les taxis belges en appellent au bourgmestre pour mettre au pas les autorités aéroportuaires, ensuite dans le Grand-Duché où, après un an d’âpres négociations, la refonte totale de la réglementation est en bonne voie.
Pour les taxis de l'agglomération de Charleroi, les restrictions d'accès prises par l'aéroport sont intolérables.
Carolos en colère Deuxième agglomération wallonne après Liège, Charleroi bénéficie d’un des cinq aéroports de Belgique. Situé à une cinquantaine de kilomètre au sud de Bruxelles, l'aéroport de Charleroi Bruxelles-Sud - BSCA, est considéré comme l’un des tout premiers aéroports low cost du monde (6,5 millions de passagers par an). Et quand bien même la métropole wallonne ne compte « que » 450 000 habitants, on estime la zone de chalandise de BSCA à 5 millions de passagers potentiels à moins d’une heure de route. On peut dès lors comprendre la colère des taxis « carolos » – appellation affectueuse pour désigner les habitants de Charleroi – quand les autorités aéroportuaires ont décidé, en début d’année, de ne réserver l’accès au site qu’à une trentaine de professionnels… sur les 142 taxis que compte l’agglomération ! Le GTL, principale organisation
d’accord pour redéfinir les zones de prise en charge qui, jusque-là, correspondaient au territoire de la com-
L'aéroport BSCA est désormais réservé à une trentaine de taxis sur les 142 existants. syndicale de taxis outre-Quiévrain, a demandé aux autorités de tutelle d’intervenir. En effet, en Belgique, c’est aux autorités communales – le bourgmestre de Charleroi, dans le cas présent – que revient le droit d’accorder une autorisation d’exploiter sur tous les lieux de stationnement, publics ou privés, situés sur le territoire de la commune, dès que ces lieux constituent une voie ouverte à la circulation du public. Une initiative d’autant plus paradoxale de la part de BSCA qu’en 2009, la Ville de Charleroi avait demandé une augmentation du nombre de taxis au prétexte de la présence d’un aéroport sur son territoire…
Grand ménage au Grand-Duché
Il aura fallu près d’une année de concertation entre pouvoirs publics, professionnels et consommateurs pour que le projet de loi visant à une refonte radicale du système d’organisation des taxis luxembourgeois voie enfin le jour. Les objectifs ? Lutte contre les locations illégales de plaque et le non-respect des zones de prise en charge, côté professionnels ; baisse du prix des courses, côté autorités. Pour ce faire, les taxis luxembourgeois et le ministère du Développement durable et des Infrastructures sont tombés
mune, abaissant leur nombre à 13 sur l’ensemble du Grand-Duché. À savoir que le Luxembourg compte 106 communes concentrées sur une superficie légèrement supérieure à celle du département des Yvelines… Par ailleurs, la future loi envisage de privilégier les sanctions administratives aux poursuites pénales afin de
rappeler à l’ordre les contrevenants, qu’ils soient taxis ou transporteurs. Et, last but no least, un dernier volet préconise une libération des prix du secteur dans le but avoué de les faire baisser. Accueillie avec satisfaction par les taxis luxembourgeois, cette mesure s’accompagne de contreparties, notamment l’affichage des tarifs kilométriques à l’intérieur et à l’extérieur du véhicule et, en station, le libre choix du taxi par le client. Sans vouloir jouer les donneurs de leçons, rappelons simplement à nos voisins luxembourgeois qu’en France, ce type de mesure, quel que soit le secteur où il s’est appliqué, a eu pour effets notables d’accentuer la paupérisation d’une partie de la profession concernée, de dégrader la qualité de service dans son ensemble… et d’augmenter les prix pour le consommateur !
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technique
TPMR , Osez l’accessible L es efforts des gouvernements successifs en faveur de l’accessibilité, s’ils demeurent parfaitement louables, laissent parfois perplexes. Un peu comme ceux qui vous invitent à « rouler propre ». Vous vous souvenez du GPL ? Il y a une quinzaine d’années, l’Ademe offrait une prime de quelques milliers de francs aux taxis volontaires pour acquérir un véhicule GPL… Prime qui disparaissait dès que le professionnel faisait modifier la capacité du réservoir, ridiculement insuffisante pour un gros rouleur ! Mais les choses changent et pouvoirs publics comme équipementiers semblent depuis quelque temps avoir modifié leur stratégie.
Une rampe aménagée sous le plancher permet l'accès à une personne en fauteuil roulant.
Malgré toutes les transformations, le taxi conserve un coffre à bagages volumineux.
L’exemple parisien
Naguère, le choix de rouler en taxi accessible – TPMR – relevait de la conviction personnelle, voire du sacerdoce. À Paris, sur les 14 800 taxis que comptait la capitale dans les années 90, le nombre de taxis PMR pouvait se compter sur les doigts d’une main. Ils sont aujourd’hui plus d’une centaine ! Les autorités de tutelle ne sont pas étrangères à cette augmentation impressionnante puisque, depuis l’année dernière, une part non négligeable des 100 à 200 autorisaCrédit photo : François Gilbert tions de stationnement créées par la préfecture de police sont réservées en copie. Alors qu’il y a encore une dizaine d’anpriorité aux taxis PMR. En contrepar- nées n’existaient sur le marché que de « petits » tie, les heureux bénéficiaires de ces véhicules modifiés PMR, type Fiat Doblo ou « gratuites » doivent s’engager à suivre Renault Kangoo, apparaissent aujourd’hui des une formation spécifique qui couvre modèles plus spacieux, capables de transporter la prise en charge À Paris, le nombre de taxis accessibles des personnes valides en des personnes en plus de celle en fauteuil. est passé de 3 à plus de 100 en vingt ans. Et surtout, on peut aisésituation de handicap, notamment les transferts, la ment et rapidement revenir à la configuration manipulation et l’arrimage des diffé- d’origine pour faire du taxi « classique ». L’objectif rents modèles de fauteuil, et doivent désormais est en effet de pouvoir satisfaire tous également s’équiper d’un véhicule les types de clientèle avec un même véhicule. accessible. Saluons également l’initia- Ainsi, lors du dernier Salon des taxis, la société tive du groupe G7 qui, dès 2004, a créé Vehixel, spécialiste de l’aménagement PMR, a sa flotte Horizon dédiée au transport présenté son Cab Advance, sur base Volkswagen par taxi de personnes en fauteuil rou- Caddy Maxi. Capable de transporter 7 passagers lant électrique. Grâce aux incitations et une personne en fauteuil roulant, fabriqué en financières du groupe, cette flotte série – d’où un prix raisonnable –, le dernier-né compte aujourd’hui une centaine de du constructeur carrossier bressan privilégie la chauffeurs. polyvalence sans sacrifier au confort et même au côté high-tech : suspension pneumatique, Des taxis polyvalents De leur côté, équipementiers et car- vitrage panoramique, connexion Internet… rossiers n’ont pas hésité à revoir leur De quoi se laisser tenter, non ?
Le Cab Advance dispose de services tels que le wi-fi. Quant aux politiquement corrects qui souhaiteraient que l’ensemble des taxis français soit équipé PMR, nous répondrons comme le psychiatre Nicolas de Tonnac : « L'accessibilité totale est surréaliste. » Et il sait de quoi il parle, il est paraplégique depuis l’âge de quinze ans…
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