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1ER JUILLET 2014 - NUMÉRO 37

Rapport Thévenoud Déréglementation Taxis communaux

Web journal indépendant et gratuit. Disponible par mail tous les 1ers et 15 de chaque mois

édito Le

projet de loi relatif aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur, présenté et défendu par le député Thévenoud, prévoit que les règlements précisant les dispositions phares que sont l’open-data taxi et la nouvelle procédure d’immatriculation des VTC devront être publiés au plus tard au 1er janvier 2015. Six mois qui risquent d’être denses tant au niveau politique que sur le terrain, alors que la saison estivale vient de commencer et que la concurrence déloyale de sociétés d’applications smartphone comme Uber semble se poursuivre en toute impunité.

Mais le taxi n’est pas la seule économie de proximité victime des assauts des prédateurs d’outre-Atlantique. Le secteur de la grande distribution, notamment alimentaire, s’inquiète de l’implantation d’une firme américaine aux techniques très différentes de ce qui est pratiqué en France et en Europe.

Le trublion, comme le nomme Le Monde dans son article du 17 avril dernier, se nomme Costco, spécialiste de la vente en gros et numéro trois mondial de la grande distribution. Le concept Costco repose sur la vente aux particuliers d’un nombre limité de produits en gros, disponibles sur palettes dans des magasins-entrepôts, à des prix ultra-compétitifs : huile de cuisson par bidon de 25 litres, fromage par 3 kilos ou encore pot de mayonnaise de 4,6 kg ! Un magasin a récemment ouvert ses portes à Séville, en Espagne, et son directeur affirme qu’il est plus « efficace » de présenter les produits en vrac qu’en rayon ! Il voulait certainement dire « rentable » pour l’entreprise qui, grâce à ce système, réduit considérablement son nombre d’employés… Mais le secret de la réussite de Costco repose également sur l’obligation de souscrire une adhésion pour accéder au magasin, 36 € par an à Séville. Les premiers acheteurs interviewés semblent persuadés qu’ils rentabiliseront leur investissement.

Pourquoi pas. Mais après avoir investi dans un fromage de 3 kilos, le consommateur ne sera-t-il pas tenté d’en revendre quelques parts à ses voisins sur une plate-forme de consommation collaborative ?

Encore une fausse bonne idée qui risque de déplaire aux fromagers et aux vendeurs des rayons dédiés des supermarchés de proximité.

Quant à Costco, il s’assure par ce biais que les ménages adhérents lui réserveront une part de leur budget annuel, qu’ils consomment ou pas.

Certains spécialistes en salivent d’avance et affirment que le modèle est transposable en France, soulignant la motivation supplémentaire chez les acheteurs qu’entraîne le coût annuel de l’abonnement.

Certes, ils reconnaissent également qu’en règle générale, nombreux sont les adhérents qui oublient d’utiliser leur abonnement ou n’en profitent que rarement. Ainsi, grâce à une bonne gestion de l’équilibre entre ceux qui oublient et ceux qui n’oublient pas, la firme pourra assurer les objectifs de son business plan et garantir des prix bas ! Certains élus locaux, en prise avec la réalité des territoires – comme en Seine-et-Marne –, ont refusé l’implantation de Costco, ce qui n’empêche pas la firme américaine d’ouvrir son premier magasin en Essonne à l’automne 2015 et de prévoir l’implantation prochaine de quatre à six magasins en Île-de-France !

Hélène Manceron

Publication : Lempickom sarl Rédactrice en chef : Hélène Manceron Secrétaire de rédaction : Laurent Thelliez Graphisme : Stanislas Marçais

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NUMÉRO 37 /// 1er juillet 2014

Web journal indépendant et gratuit. Disponible par mail tous les 1ers et 15 de chaque mois

Directrice de Publication : Hélène Manceron

actu Rapport Thévenoud : une proposition de loi placebo ?

A

lors que le conflit entre taxis et VTC dure depuis près d’un an, une proposition de loi sera discutée à l’Assemblée nationale le 10 juillet prochain. Texte complexe aux modalités encore en cours de définition, il aborde le cadrage de l’activité VTC et l’évolution de celle des taxis.

Dans l’objectif d’une mise en application des textes au plus tard au 1er janvier 2015, l’été s’annonce sous tension pour les taxis et leurs organisations professionnelles.

>>> suite de l’article page 4

Crédit : wikimédia

interview « Un pas de plus vers la déréglementation ! »

Crédit : Lempickom (2013)

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Interview de A. Senbel, président de la Fédération Nationale des Taxis Indépendants FNTI et FNTI 75.

obilisée à chacune des manifestations organisées à Paris ou dans les départements, la FNTI accueille le projet de loi proposé avec insatisfaction et réserves. Oubli du retour des VTC au siège de leur entreprise, obligation de la location-gérance, open-data aux contours plus que flous… : les points noirs du rapport Thévenoud assombrissent la portée du texte. Point sur la situation.

>>> suite de l’article page 5

terrain Taxis communaux : « Luttons

contre l’effet Interview domino !

» de Christophe Van Lierde, président du Syndicat des artisans taxis communaux des Hauts-de-Seine - SATC92

A

lors que la réforme territoriale engagée par le gouvernement se concrétise, le projet du Grand Paris trouve écho dans l’organisation du service taxi. Pourtant l’activité en petite couronne est bien différente de celle des professionnels parisiens. Ni ruraux ni « parigots », les communaux revendiquent le savoir-faire de leurs entreprises et la qualité de vie de leur département. >>> suite de l’article page 6

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actu

Rapport Thévenoud : une proposition de loi placebo ?

Q

uatre mois de travail pour présenter, le 18 juin dernier, la proposition de loi n° 2046 relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur [www.assemblee-nationale.fr/14/pdf/propositions/pion2046.pdf]. En transférant la tutelle des VTC du ministère du Tourisme à celle du ministère des Transports, le député Thévenoud a-t-il réussi à rétablir l’équité entre taxi et VTC ? Analyse.

Un texte complexe et flou « Les taxis de la Marne vont fêter leurs 100 ans mais dans 100 ans, le taxi existera-t-il toujours ? » Une réflexion entendue en station qui illustre bien la difficulté d’évaluer l’impact d’un texte qui jongle entre les codes des transports, du tourisme, de la consommation et la réglementation taxi.

Par ailleurs, de nombreuses dispositions, et des plus fondamentales, ne dépendent pas du domaine de la loi et reposent sur la rédaction et la publication ultérieures de règlements complémentaires telles que les mesures sur l’open-data, le Grand Paris, …, et ne permette pas d’évaluer concrètement la situation. « Modernisation » du taxi Sur les treize articles de la proposition de loi, près de la moitié concernent les taxis.

Les articles 1 à 4 abordent tour à tour l’open-data et la création d’un registre de disponibilité permettant la géolocalisation de l’ensemble des taxis en France, l’obligation de nouvelles règles commerciales entre les taxis et leurs centraux radio, la réaffirmation de la capacité des autorités qui délivrent les autorisations de stationnement à pouvoir fixer des signes distinctifs communs pour les taxis, la transformation obligatoire du statut du locataire en celui de locataire-gérant, la redéfinition du fonctionnement des listes d’attente et, enfin, l’incessibilité des licences créées après la parution de ladite loi ! L’article 5 interdit le cumul des activités taxi et VTC. Quant à

En février 2014, les taxis et leurs organisations syndicales s'inquiétaient déjà de la pérennité de leurs entreprises. Cortège à Paris.

Crédit : Lempickom

l’article 8 et son « dispositif anti-maraude », trales de réservation VTC, elles devraient il omet de réaffirmer l’article L231-3 du s’acquitter d’une procédure déclarative, code du tourisme qui précise l’obligation d’une obligation de contrôle de leurs flottes des VTC de retourner au siège de l’entre- ainsi que d’une obligation d’assurance prise s’ils ne sont pas en réservation ! responsabilité civile professionnelle. Là VTC, vous avez dit VTC ? encore, ces éléments seront fixés par un En passant sous la tutelle du ministère décret qui reste à définir. Enfin, les articles des Transports, les VTC ne s’appelleront 9 à 11 établissent les sanctions auxquelles désormais plus « véhis’exposeront les cules de tourisme avec Censé rééquilibrer la concurrence entre taxis et VTC contrechauffeur » mais « voi- VTC, le projet de loi renforce les contraintes sur venants. Hélas, les deux modes de transport. tures de transport avec la volonté du chauffeurs ». Les articles gouvernement 6 et 7 tendent à instaurer des obligations de réprimer les pratiques commerciales aux entreprises de transport VTC ainsi qu’à trompeuses semble dirigée exclusivement leurs centrales de réservation. Les modali- contre le co-voiturage « payant » que sur les tés d’inscription au registre des VTC, qui agissements des VTC et de leurs centrales, remplaceront l’inscription à Atout France, dont le contrôle incombera à la DGCCRF. seront fixées ultérieurement par voie régle- Procédure d’urgence mentaire et devront s’inscrire dans le cadre Censé rééquilibrer la concurrence entre de la réforme territoriale engagée par le taxis et VTC, le projet de loi de Thomas gouvernement. Les exploitants de VTC Thévenoud renforce les contraintes sur seraient notamment tenus de satisfaire à ces deux modes de transport. Par le biais une capacité financière et leurs conducteurs de la procédure d’urgence, il a déjà été disà une capacité professionnelle. Côté cen- cuté par la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire le 25 juin et peu de modifications semblent avoir été retenues. Le 10 juillet prochain, il sera débattu à l’Assemblée nationale, malgré des propositions floues et ambiSyndicat des Artisans Taxi de l'Essonne guës dont certaines paraissent oublier les SATE 91 remarques de l’Autorité de la concurrence 37, rue René Charton - 91200 Athis Mons en décembre 2013 qui avaient entraîné la suspension immédiate du décret imposant T. 06 07 05 94 97 - www.taxisdu91.fr 15 minutes de réservation préalable aux Syndicat affilié à la FNDT - www.fndt.fr VTC… HM

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interview

« Un pas de plus vers la déréglementation du taxi ! » Ahmed Senbel, président de la Fédération Nationale des Taxis Indépendants - FNTI et FNTI 75

A

lors que la proposition de loi issue du rapport Thévenoud doit être débattue à l’Assemblée nationale le 10 juillet prochain, la FNTI semble loin d’être satisfaite des résultats de la concertation.

Réactions d’Ahmed Senbel, président de la Fédération nationale des taxis indépendants.

Que pensez-vous du projet de loi ?

Les dispositions rédigées dans le projet de loi présenté par Thomas Thévenoud ne sont pas suffisantes pour régler le problème entre les taxis et les VTC. Ces dispositions sont floues, notamment sur le rééquilibrage des charges – l’un des points forts de la distorsion de concurrence au profit des VTC – et des articles clefs sont soumis à la rédaction ultérieure de règlements Crédit : Lempickom spécifiques ainsi qu’à la mise en œuvre de "Il faudra veiller à ce que l'open-data ne soit pas exigé pour accèder moyens sur lesquels nous n’avons aucune à certaines activités telles que le TAP", souligne Ahmed Senbel précision ni engagement. Il y a de forts risques pour que, sous couvert de moder- maraude des VTC mais comme les forces ment succinctes : nom du titulaire de l’aunisation du taxi, on franchisse un pas de de police ne peuvent s’appuyer que sur le torisation, commune(s) de rattachement et plus dans le sens de la déréglementation de flagrant délit, la verbalisation reste en pra- carte professionnelle du conducteur. Face notre activité. Un seul exemple : le statut tique quasi impossible. Les VTC n’ont qu’à à cette situation, les centraux radio pourdu locataire. Le taxi est un métier de recon- rester stationnés et attendre en faisant tour- raient redéfinir leur stratégie et privilégier version et d’insertion professionnelle qui a ner leurs applications sans aucune distinc- leurs entreprises au détriment du dévelopfait ses preuves. Si la location-gérance est tion sur leur état de service ! pement général de l’activité. Les exigences obligatoire, elle imposera, entre autres, la Êtes-vous satisfait des précisions des clients et les nouvelles contraintes auxprise en charge de l’investissement dans apportées sur le projet d’open-data ? quels ils seront soumis les obligeront à faire le véhicule alors que tous les La FNTI un tri pour ne collaborer qu’avec les chaufchauffeurs débutants ne sont Il y a de fort risques pour que, sous couvert de revendique feurs valorisant l’entreprise. De nombreuses pas en mesure de l’assumer. modernisation du taxi, on franchisse un pas de le volon- zones d’ombre subsistent et nous sommes Qu’en est-il du contrôle de plus dans le sens de la déréglementation de tariat des particulièrement inquiets de la concurla maraude et du racolage taxis dans rence fatale que pourraient développer notre activité. des VTC ? l’open-data. les grands groupes de transport déjà préLe projet de loi reste très éloigné des reven- Il nous a été confirmé que la géolocalisa- sents, notamment dans les départements. dications de course minimum pour les tion serait facultative et que ce sera aux Il faudra veiller à ce que l’open-data ne soit VTC et rien ne formalise l’article L231-3 préfectures de répertorier les données de pas exigée pour accéder à certaines activités du code du tourisme qui précise l’obliga- l’ensemble des taxis. Des données relative- telles que le TAP. HM tion de retour au siège de leur entreprise s’ils ne sont pas en réservation ! Malgré notre insistance, c’est l’un des points fondamentaux qui ont été oubliés. Peut-être aurions-nous pu être plus nombreux lors La Fédération Nationale des Taxis Indépendants – FNTI de la mobilisation européenne du 11 juin 139 rue Baraban – 69003 Lyon dernier…

Par ailleurs, nous exigeons toujours la mise T. 04 72 33 67 67 en œuvre effective de la maigre réglemenAntenne Bagnolet /// T. 01 48 59 50 50 tation déjà existante. Certes, la loi du 17 www.fnti-taxis.com mars 2014 durcit les sanctions contre la

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terrain

Taxis communaux : « Luttons contre l’effet domino ! » Christophe Van Lierde, Président SATC 92 proposition 24 du rapport Thévenoud invitait à « harmoniser la zone des taxis parisiens avec l’aire géographique de la future métropole du Grand Paris (soit Paris et la petite couronne) », insistant sur la « sanctuarisation » de la zone de rattachement des licences de taxi… tout en annonçant que « le transfert de la compétence taxis aux métropoles fera l’objet de dispositions distinctes, dans le cadre de la réforme territoriale » !

C’est à y perdre son latin !

Pourtant, une chose est claire : l’offre des taxis communaux répond à une autre demande que celle de leurs collègues parisiens.

Témoignage de Christophe Van Lierde, président du Syndicat des artisans taxis communaux des Hauts-de-Seine.

La

En contraste avec l'urbanisme agressif de Nanterre ou de Puteaux, la gare de Chaville illustre l'autre visage des Hauts-de-Seine.

Crédit : Wikimedia

sauf peut-être à diviser domino de la concurrence déloyale par un renforcement de la présence la profession. J’ajouterai des chauffeurs sur leurs zones de rattachement. qu’elle est également Quelles sont vos particularités ? contre-productive pour Dans notre département sont communaux les taxis rattachés aux les taxis parisiens car communes de Rueil, Saint-Cloud, Garches, Vaucresson, Marne-laelle pénaliserait leur Coquette, Ville-d’Avray, Sèvres, Chaville et Meudon. Nous travaillons disponibilité et risquerait au service quasi exclusif des usagers de nos communes près de 15 h de créer des zones par jour. En réalité, nous sommes des commerçants de proximité. blanches de tout service. Les enfants que nous transportons, leurs parents nous connaissent, Si les collègues ne veulent ainsi que leurs amis que nous allons chercher ou raccompagner. Nous pas voir leurs parts de venons en aide aux anciens lorsqu’ils ont besoin de soins mais aussi marché se Le service à la personne est un secteur dans leur vie quotidienne. Nous sommes faire dévorer équipés pour télétransmettre les données qui poursuit son développement malgré par les VTC, directement aux CPAM et pratiquons le contexte économique. il ne faut plus l’avance de frais qui permet notamment qu’ils désertent leur zone l’accès aux soins pour les plus démunis. Nous avons un devoir de de prise en charge ! Le transport auprès des concitoyens, une vraie mission de service public.

Que pensez-vous des mépris de la clientèle et Nous sommes indépendants mais responsables et disciplinés car, en cas perspectives d’intégrer le des zones d’activité est de dysfonctionnement, c’est le maire de la commune ou directement la territoire du futur Grand Paris ? en partie responsable du préfecture qui risque d’appeler le central radio. En contrepartie, nos Cette proposition sort du cadre succès des VTC. À cause stations sont respectées et nous profitons du parc de Saint-Cloud ainsi de la mission taxi/VTC. Nous des agissements d’une que du bois de Versailles ! C’est une autre vie ! avons un fort lien de proximité poignée de chauffeurs, Quelles sont les perspectives des taxis communaux ? avec nos clients, nous ne voulons toute la profession est Notre qualité de service ne souffrant pas d’une remise en cause, les pas devenir des taxis parisiens ! impactée. Il nous faut VTC n’ont pas percé mais nous restons vigilants. Concernant le rapport Cette mesure n’a pas de sens, lutter contre un effet Thévenoud, nous avons contacté tous les sénateurs et députés de notre territoire pour leur apporter information sur notre activité car, si tout le monde en parle, beaucoup méconnaissent le sujet. Le service à la personne est un secteur qui poursuit son développement malgré le contexte économique. Le lien social que nous entretenons au quotidien Formation Taxis des Hauts-de-Seine est un lien de confiance que nous cultivons. Notre syndicat, membre Inscriptions du 1er au 30 septembre 2014 de la Fédération Nationale Du Taxi - FNDT, est transversal aux six Cours du 25 octobre au 28 novembre 2014 groupements radio auxquels les taxis du département sont affiliés et nous organisons une session de formation initiale pour les futurs taxis Examen en décembre 2014. des Hauts-de-Seine. C’est une opportunité pour ceux qui, en plus de Contact : Christophe Van Lierde - SATC92 Tel 06.50.35.65.53 Email satc92@1s.fr bien choisir leur métier, veulent choisir leur cadre de vie. HM

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