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1er décembre 2014 - numéro 47

VTC / Concurrences /Bornes d'appel Web journal indépendant et gratuit.

Disponible sur abonnement tous les 1ers et 15 de chaque mois

édito LA

première fenêtre des calendriers de l’Avent vient seulement de s’ouvrir et ce serait déjà Noël ?

C’est ce qu’ont pu croire de nombreux chauffeurs à l’annonce de la présentation du décret définissant les modalités d’application de la loi n° 2014-1104 du 1er octobre 2014 dite loi taxis/ VTC et codifiant, en conséquence, une partie réglementaire du code des transports, organisée ce jour au ministère de l’Intérieur. Dernier volet pour l’application pleine et entière­d’une loi de modernisation de l’activité des « véhicules de transport public particulier de personnes ».

Taxis comme VTC semblent se partager les mauvaises nouvelle­s. Pour les VTC, qui ont apparemment totalement abandonné leur vocation touristique au profit de la dénomination « voitures de transport avec chauffeur », le cadrage de leur activité et la responsabilisation de leurs acteurs sont en marche. Néanmoins, plusieurs des mesures les concernant auront une entrée en vigueur différée : nouvelle procédure d’immatriculation au 1er janvier 2015 ; obligation en matière de justificatif d’assurance au 1er juillet 2015 et obligations en matière de formation au 1er janvier 2016. Pour les taxis, l’abrogation du « décret n°95-935 du 17 août 1995 portant application de la loi n° 95-66 du 20 janvier 1995 relative à l'accès à l'activité de conducteur et à la profession d'exploitant de taxi, à l’exception de son article 10 » marque un symbole dans l’évolution de la profession.

Désormais, les autorisations délivrées après le 1er octobre 2014 pourront être soumises à une ou plusieurs conditions telles que l’équipement pour le transport à mobilité réduite, l’utilisation d’un véhicule hybride ou électrique…, ainsi qu’une obligation d’exploitation à certaines heures, dates ou lieux. Ces licences ne seront plus cessibles et les candidats déjà inscrits sur une liste d’attente comme ceux déjà détenteurs d’une autorisation de stationnement ne pourront plus y prétendre. Allons-nous enfin assister au miracle du rebond de l’économie française empêchée – à en croire les nombreux éditorialistes spécialistes du taxi-bashing depuis le rapport Attali en 2007 – par une profession « privilégiée » ?

Enfin, cadeau précoce de fin d’année pour les taxis, l’obligation de l’équipement des véhicules d’un terminal de paiement électronique comme annoncé dans la loi taxis/VTC, mais connecté au taximètre, préciserait le décret. Une nouvelle contrainte sur les entreprises qui risque d’en motiver plus d’un à participer et soutenir les chefs d’entreprise exaspérés qui défilent aujourd’hui à l’appel du MEDEF, de la CGPME et de l’UPA. Hélène Manceron

Publication : Lempickom sarl Rédactrice en chef : Hélène Manceron Secrétaire de rédaction : Laurent Thelliez Graphisme et illustration : Stanislas Marçais

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numéro 47 /// 1er décembre 2014

Web journal indépendant et gratuit. Disponible par mail tous les 1ers et 15 de chaque mois

Directrice de Publication : Hélène Manceron

actu

VTC tous azimuts Les VTC, ou plus précisément leurs sociétés de mise en relation par application smartphone, font de nouveau la « une » des médias. Procédures fratricides, manœuvres dilatoires, actions de lobbying et annonces marketing, tout semble bon pour se faire valoir ! Est-ce pour contribuer vertueusement à innover pour une nouvelle mobilité, ou bien pour doper le nombre de leurs commissions et faire leur pub pour de nouveaux appels de fonds ?

Dans la bagarre pour la mainmise sur le transport individualisé, la bataille est également juridique.

>>> suite de l’article page 4

débat

Uber : sous le masque du partage collaboratif Photo : Lempickom

Paris Les taxis dépouillés de leurs bornes !

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Photo : Stanislas Marçais

epuis quelques semaines, les taxis parisiens voient leurs stations dépouillées de leurs bornes d’appel. La Mairie de Paris aurait-elle enfin décidé de changer les équipements obsolètes ? Que les clients et les chauffeurs ne se réjouissent pas trop vite car aucun projet de remplacement ne semble être dans les tuyaux ! Après un flop cuisant de l’application smartphone « Paris Taxis », c’est un déshabillage pur et simple des stations que dénoncent les organisations professionnelles. >>> suite de l’article page 6

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errière l’épouvantail Uber, le géant américain tant redouté par les taxis et les VTC du monde entier, se cache UberPOP. Pour faire simple, du covoiturage rémunéré. Bien dans l’air du temps et surfant sur la vague de l’économie de partage, UberPop a attiré l’attention de Pierre Peyrard, directeur général de Taxiloc, qui n’hésite pas à lancer aujourd’hui une pétition contre un système qui cumulerait concurrence déloyale, optimisation fiscale et possibilité de fraude sociale de la part des chauffeurs. >>> suite de l’article page 5

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actu

VTC tous azimuts

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ans la guerre pour la mainmise sur le transport individualisé, les batailles, toujours médiatiques, se déplacent aujourd’hui vers le terrain juridique. Le 28 novembre dernier, le tribunal de de commerce de Paris devait examiner à nouveau la plainte pour concurrence déloyale des VTCistes – Le Cab ainsi que deux filiales du groupe Transdev – contre le service de covoiturage rémunéré développé par la désormais célèbre multinationale Uber.

Profitant de la visibilité offerte par leur combat contre le géant, ces même VTCistes déclaraient leurs intentions vis-à-vis du transport de malades.

Manœuvres dilatoires UberPOP constitue-t-il également une concurrence déloyale pour les VTC ? Même si Uber a été condamnée le 16 octobre dernier par le tribunal correctionnel de Paris à 100 000 euros d'amende pour avoir présenté UberPOP comme du covoiturage, la réponse n’a pas encore été réaffirmée.

Faisant suite à l’audience de la semaine précédente, la seconde audience de ce 28 novembre a été consacrée aux questions prioritaires de constitutionnalité soulevées

Comme les taxis, les VTC dénoncent la concurrence déloyale du covoiturage rémunéré.

Photo : Lempickom

par Uber et à des questions de commerce de Paris, quant à lui, a mis sa décision d’adéquation entre la loi française en délibéré pour un nouvel épisode le 12 décembre et les règlements européens. Les prochain. conseils des VTCistes, soutenus Offensive TAP sur certains arguments par Bien que l’amendement présenté par Olivier Cadic des organisations de taxis, ont lors de l’examen par le Sénat du projet de loi de plaidé pour que le président du financement de la Sécurité sociale 2015 ait été rejeté, tribunal rejette les l’appétit des sociétés L'appétit des VTCistes pour le transport de recours engagés par de mise en relation malades reste aiguisé. la multinationale de VTC pour le transqu’ils qualifient de « dilatoires ». port de malades reste toujours aiguisé. Dans une Reproches sans prise sur lettre ouverte adressée aux maires de France, Yanis Uber qui semble profiter de sa Kiansky, P-dg de la société Allocab, plate-forme de médiatisation pour valoriser son mise en relation avec des chauffeurs de VTC indénouvel appel de fonds. Le tribunal pendants, demande aux pouvoirs publics d’ouvrir le marché du transport de patients aux VTC. Surfant sur une interprétation partiale des budgets alloués en matière de transports de malades, son effet d’annonce s’est malicieusement glissé dans les commentaires de la présentation du rapport de la Mission d'évaluation et de contrôle de la Sécurité sociale (Mecss) à l'Assemblée nationale, le 26 novembre dernier. Dénonçant un doublement des budgets de transports de malades par taxis, les commentaires des travaux et des préconisations de la mission parlementaire ont passé sous silence les raisons mécaniques de cette augmentation que sont notamment la politique d’hospitalisation à domicile, le regroupement des plateaux de soins en pôles de santé et le vieillissement de la population. Les taxis, toujours en dialogue avec les représentants du ministère de la Santé pour optimiser les budgets alloués aux transports de malades, comme leurs homologues ambulanciers et VSL, préparent leur réponse tandis que les groupes de transports, déjà fortement implantés dans les départements, sautent dans la roue de l’édiMutuelle d‘Assurance teur d’application smartphone pour voiture de transde l’Artisanat et des Transports port avec chauffeur en déclarant : « Si les VTC y ont 34, rue Kléber - 92300 Levallois-Perret - www.matassurance.com accès, alors pourquoi pas nous ? ». HM

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débat

Uber : sous le masque du partage collaboratif

À

l’heure où l’Union européenne fait mine de découvrir les effets destructeurs de « l’optimisation fiscale », exploitée par les géants de l’économie internationale – Apple, Amazon… –, un entrepreneur français, Pierre Peyrard, fervent partisan de la libre entreprise, continue son combat Pierre Peyrard, contre Uber – autre spécialiste de spécialiste de la l’optimisation fiscale – et lève un géolocalisation et nouveau lièvre : la dissimulation directeur de Taxiloc. de revenus.

Un système bien rôdé Grâce à un document produit par la CGT Taxis du Rhône, Pierre Peyrard apporte la preuve qu’un chauffeur UberPOP pourrait perCrédit photo : p.peyrard cevoir sa rémunération sur un compte domicilié à l’étranger en publiant le fac-simile d’un courriel de la société Uber. « Sur cent Ce qui ne semble pas être le cas de euros de valeur produite en France ses adversaires qui use d’arguties pour l’activité de transport propo- juridiques – questions prioritaires sée, vingt partent aux Pays-Bas et de constitutionnalité devant le triéchappent à l’impôt (pour atterrir bunal de commerce, saisine de la dans les coffres d’un paradis fiscal Commission européenne – ou qui d’après BFM Business). Les quatre- lui répondent par blog interposé vingts restant partent sur le compte en se dissimulant derrière des tunisien du chauffeur, pour autant pseudonyme « Je prends toujours déclarant être inscrit aux ASSE- la responsabilité pour ma part DIC en France, des propos Pour contrer la démagogie de la qui continue donc multinationale, la pétition #nonPOP que je rapd’être indemnisé, porte en les devrait mobiliser les taxis. encouragé ainsi par signant sous le truchement de la dissimulation ma propre identité », rétorque partielle ou totale de ses revenus Pierre Peyrard, déclarant par ailà maintenir son inactivité rému- leurs : « J’ai la conviction que la nérée par la collectivité. Édifiant, concurrence est saine, mais qu’il écœurant, révoltant », s’indigne n’y a pas de concurrence saine sans Pierre Peyrard. Ladite société a cadre légal respecté par TOUS les aussitôt fait paraître un démenti acteurs du marché. J’ai également signé par le PDG d’Uber Paris. Un la conviction qu’un marché sain nouvel aveu de faiblesse pour la du transport public de personnes firme, alors qu’à travers le monde, repose sur la juste rémunération elle fait face à de nombreux scan- des chauffeurs et non leur précaridales ? sation, ou le travail dissimulé et le À visage découvert recours au travail dissimulé pénaPierre Peyrard annonce d’em- lement puni par la loi. » blée la couleur. Oui, il dirige une Pétition contre pétition société de mise en relation taxi Qu’à cela ne tienne, Uber en et oui, il défend le principe d’une appelle à la solidarité et lance une concurrence loyale et équitable. pétition de soutien – #ouiPOP –

à destination de ses 160 000 utilisateurs déclarés pour lutter contre les attaques auxquelles la société doit faire face… !

Pierre Peyrard réplique derechef en lançant une « contre-pétition » baptisée… #nonPOP – dans laquelle il demande « l’arrêt définitif du service UberPop au motif qu'il est potentiellement gravement fauteur de troubles à l'ordre économique et social, en France comme partout ailleurs en Europe où ce service est susceptible d'être proposé. » Il y rappelle par ailleurs que le système UberPOP « échappe à tout contrôle, notamment en matière fiscale, tant du côté de ce commissionnaire d'un genre nouveau que de celui du chauffeur dès lors qu'il perçoit ses revenus sur un compte "offshore". » Gageons que la bataille n’en restera pas là et qu’au moment même où nous écrivons ces lignes, de nouveaux rebondissements sont à prévoir. LT >>> Accéder à la pétition #nonPOP

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Crédit photo : LNM Communication

Syndicat des Artisans Taxi de l'Essonne SATE 91 37, rue René Charton 91200 Athis Mons T. 06 07 05 94 97 www.taxisdu91.fr Syndicat affilié à la FNDT - www.fndt.fr

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paris

Les taxis dépouillés de leurs bornes !

«

Mobilisation pour la défense de nos stations.

Mardi 9 décembre 2014, rassemblement à l’Hôtel de Ville dès 13 h 00 » appellent la CFDT, la CGT, le CST, FO et le SDCTP dans leurs tracts diffusés depuis la semaine dernière, concrétisant leur courrier adressé à Madame la Maire de Paris, lundi 24 novembre dernier. Il faut dire que la coupe est pleine pour les taxis parisiens qui dénoncent la destruction du réseau de bornes d’appel, l’occupation illégale de leurs stations et des couloirs de bus ainsi que la transformation des gares parisiennes en zones de non-droit.

Déshabillage en catimini « Le taxi est un service au public qui doit rester accessible à tous !

Démonter les bornes d’appel revient à obliger les clients à passer par les services d’un intermédiaire pour pouvoir être mis en relation avec un véhicule, ce qui entraîne par définition un surcoût sur le prix du déplacement ! Surcoût d’autant plus inutile que chaque taxi s’acquitte annuellement d’une taxe de stationnement soitdisant utilisée pour entretenir nos stations ! » dénonce Nordine Dahmane, secrétaire général FO-UNCP. Depuis le début novembre les chauffeurs ont remarqué le démontage des bornes d’appel installées sur leur

La destruction surprise des bornes d'appel taxis est préjudiciable pour les clients comme pour les chauffeurs.

Nordine Dahmane, FO-UNCP Crédit photo : anonyme - lestaxis.fr

réseau de stations mais c’est le journal pour dénoncer la situation. Pourtant la disparition « silence méprisant » dont ont des bornes n’est pas le seul préjudice auquel doivent faire témoigné la Mairie et ses services face les taxis dans leur maraude quotidienne au service de la clientèle. « Encore une fois, malgré les nombreuses alertes qui a mis le feu aux poudres. de nos organisations ces dernières années, nous ne constatons Gares de non-droit « Dans certaines stations pas de changements [dans l’accueil de nos clients dans les gares parisiennes] : les passagers importantes – Gambetta, Le remplacement des bornes est une des trains arrivant dans les gares Victor Hugo, La Muette, condition sine qua non de l'annulation parisiennes (gares de Lyon et du Nation, etc. –, les appels de la mobilisation.

Nord essentiellement) sont harcelés sur la borne pouvaient représenter 1/3 des courses. Encore par des racoleurs qui leurs proposent des offres de transport une perte substantielle pour les dans l’illégalité totale », relève l’intersyndicale. taxis ! » déplore Francis, taxi Absence de politique cohérente parisien, qui a contacté notre web Alors que l’application municipale fait un flop du côté des clients comme de celui des chauffeurs, les taxis demandent à être associés au développement de leurs services dans la capitale. « L’intersyndicale sera reçue le 5 décembre prochain par l’adjoint au Maire chargé des transports ainsi que des responsables de la Mairie. Nous sommes obligés d’interpeller la municipalité sur les réseaux sociaux et montrer notre détermination à manifester pour qu’elle daigne nous recevoir », annonce Nourddine Dahmane. « La manifestation du 9 décembre sera maintenue jusqu’à l’issue de la réunion car le La Fédération Nationale des Taxis Indépendants – FNTI remplacement des bornes est une condition sine qua non ! Nous 139 rue Baraban – 69003 Lyon exigerons un engagement écrit de la part de la municipalité. La T. 04 72 33 67 67 technologie propose aujourd’hui des modèles très performants et qui pourraient sortir de l’ornière l’application Paris Taxis ».

Antenne Bagnolet – T. 01 48 59 50 50 Comment ne pas faire écho à l’interrogation du responsable www.fnti-taxis.com syndical qui rajoute : « À qui profite le crime ? » HM

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salon des taxis 2015

SALOn DES

tAxIS

12e édition

PArC DES ExPOSItIOnS DE LA POrtE DE vErSAILLES

SAMEDI 31 jAnvIEr & DIMAnCHE 1Er févrIEr 2015

PAVILLON 5.2

DELLING EXPO 3 Allée des Citeaux 92130 Issy-les-Moulineaux Tél. : 01 41 33 08 08 Mél. : mszperling@dellingexpo.com : « Amandine des Taxis »

DE 9H30 à 18H00

Pour recevoir votre badge visiteur, préinscription nécessaire sur www.salondestaxis.com

LE SALON DES TAXIS : « COMMEMORATION ET HOMMAGE »

« Bien sûr la proximité du 100 e anniversaire de la mobilisation des Taxis de la Marne a incité les organisateurs du salon à commémorer cet événement marquant pour la profession. Un espace dédié sera aménagé avec un ou deux de ces vieux tacots et des objets de l’époque… A ne pas manquer lors de votre Marc Szperling visite !

Commissaire Général Et c’est aussi dans cet esprit que les organisateurs ont Salon des Taxis voulu rendre hommage à tous les professionnels du taxi qui se dévouent pour promouvoir la qualité du lien social de leur profession dans une société qui en manque de plus en plus cruellement. Ainsi a été créé à l’accueil du salon un regroupement des cinq fédé-

Temps forts, interviews, nouvelles perspectives…

100% TAXIS, le meilleur des news retrace l’actualité d’un secteur au cœur de mutations économiques et de l’évolution de la mobilité.

Classés et répertoriés, les articles de ce numéro collector proposeront un panorama complet de l'activité des taxis, transport public particulier de personnes.

100% TAXIS, le meilleur des news est une nouvelle référence sur le secteur.

Imprimé en qualité "revue", il présente le vrai visage d'une profession souvent méprisée mais aux atouts incontournables pour la mobilité de demain.

>>> Accèder à 100% TAXIS http://bit.ly/participez

rations nationales du taxi devant lesquelles tous les visiteurs passeront. Même si il est vrai que la somme de leurs adhérents ne représente pas la profession du taxi dans son ensemble, elles regroupent toutes des chauffeurs qui prennent de leur temps et de leur énergie pour ce qu’ils considèrent comme le bien de toute la profession. Cela est louable et doit être mis en valeur.

Ces femmes et ces hommes qui vous consacrent tant ont besoin de votre reconnaissance et, si vous le pouvez, de votre appui.

Alors s’il vous plaît, arrêtez-vous sur les stands des fédérations et montrez-leurs au moins votre soutien moral, ce serait surement très apprécié et vous aurez sans doute un échange agréable, voire utile. » >>> www.salondestaxis.com