100% NEWS TAXIS n°155

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1er juin 2019 - numéro 155 - Édition imprimée n°27 Journal d’informations spécialisées disponible tous les 1ers et 15 de chaque mois Edition digitale gratuite - Edition papier sur abonnement / un an 80€ ttc / Editions LEMPICKOM sarl

édito UberBouchons

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Editeur : Lempickom sarl 11, rue Duvergier - 75019 Paris Directrice de publication : Hélène Manceron Administration : Hervé Borruel Secrétaire de rédaction : Laurent Thelliez Conception maquette : Stanislas Marçais Crédit photo (sauf mention) : LNM Contact : 100pour100news@sfr.fr Imprimeur : ESAT - Les Ateliers de la coopération 13, rue Georges Auric - 75 019 Paris Numéro de CPPAP en cours

L’une des promesses des licornes du transport de personnes est de se substituer à la voiture individuelle afin de fluidifier le trafic dans les villes. Des chercheurs américains viennent de prouver le contraire. Publiée début mai par la revue Science Advances, l’étude conduite par un professeur de génie civil de l’université du Kentucky avait pour objectif d’évaluer la contribution de l’émergence des VTC dans l’évolution de la circulation à San Francisco.

Entre 2010 et 2016, les chercheurs ont noté une augmentation de 22 % des embouteillages pour une augmentation de 62 % du nombre de VTC, avec un abaissement de 13 % de la vitesse moyenne de circulation dans le centre ville résultant principalement de la maraude des VTC. En démontrant la concentration des VTC aux heures de pointe du matin et du soir, ils balaient au passage l’argument des plates-formes disruptives qui prétendent pallier le manque de transport la nuit dans les quartiers excentrés ! Par ailleurs, ces scientifiques ont observé que ce type de courses remplace souvent des déplacements à pied, à vélo et qu’elles seraient aujourd’hui l’une des principales raisons de la baisse du nombre de passagers dans les transports publics américains : « Deux tiers des VTC sont des voitures ajoutées sur les routes et qui ne seraient pas là autrement. » Une enquête des forces de police ayant montré que les VTC représentaient près de 65 % des infractions routières, la ville de San Francisco cherche quant à elle à obtenir des plates-formes numériques leurs données sur le nombre de conducteurs responsables de conduite à risque ou de stationnement illégal. Uber et ses homologues tentent pour l’instant de s’y dérober mais qu’ils se rassurent : en France, on ne leur posera même pas la question !

Hélène Manceron Plus d'infos : Do transportation network companies decrease or increase congestion? Science Advances - 08 May 2019 – Lire l’article.

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1er juin 2019 - numéro 155 - édition imprimée n°27

Directrice de Publication : Hélène Manceron

actualités

LOM devant l’Hémicycle

Expert Assurance : Trottinettes, la réglementation patine

MAT, mutuelle d'assurance spécialisée taxis

Paris, le 20/05/2019.

L l’aménagement du territoire du projet de loi des mobilités (LOM)

a préparation en commission du développement durable et de

a failli mettre le feu aux poudres entre taxis et gouvernement. Face à la détermination de la profession, la ministre des Transports et le Premier ministre semblent vouloir calmer le jeu alors que la saison estivale débute dans un contexte anarchique faute d’application de la réglementation en vigueur. Sur les spots touristiques de la Côted’Azur et de la Guadeloupe, des conflits entre taxis et VTC éclatent déjà et mobilisent les pouvoirs publics locaux.

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A l’attention ttirant

in extremis des députés lors de leur examen de la loi d’orientation des mobilités, le développement anarchique des trottinettes et autres « e n g i n s d e d é p l a c e m e nt personnel motorisés » génère une recrudescence d’accidents sur la voie publique. Que faire

en cas de sinistre ? Qui sera tenu responsable ?…

Afin d’éclaircir le flou juridique actuel, nous avons sollicité la MAT, Mutuelle d’Assurance de l’Artisanat et des Transports, spécialiste du taxi ! > > > Lire l'article page 6

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Taxis vs Uber : conflit généralisé S VTC et plates-formes numérique i en France le bras de fer entre taxis,

de mise en relation connaît un nouveau temps fort, qu’en est-il dans les autres pays de la Communauté européenne ?

Alors qu’en 2017, la Cour de justice de l’Union européenne a clairement déclaré que Uber exerçait un « service de transport », les États membres se sont-ils tous emparés de ce jugement pour préciser leur réglementation et éviter les dérives ? Tour d’horizon > > > Lire la suite pages 5 & 7

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actualités

T3P : LOM devant l’Hémicycle > > > Suite de l'article page 3

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LOM sous surveillance Lors des derniers ajustements techniques du projet de loi, le ministère s’est voulu rassurant. Ce projet comprendra un amendement pour « sanctuariser les voies réservées » ; l’expérimentation de « taxis amateurs » en zone peu denses sera strictement encadrée, sa phase de test raccourcie et les taxis invités à participer aux concertations de mise en place des initiatives. Il n’empêche que la transmission des données sur la localisation en temps réel des taxis est rendue obligatoire Organisant des actions à Paris, Toulouse, Grenoble, Lille et alors que celle des plates-formes Bordeaux, les taxis et leurs organisations professionnelles de mise en relation a été rejetée au ont fait entendre leur détermination. motif que leur « marché était trop jeune »... Du coup, de nombreux chauffeurs craignent de voir les efforts de structuration de leurs : « C’est lors de ces débats que nous devons être réseaux aspirés par la concurrence tous attentifs aux évolutions du projet de loi et de des VTC comme des véhicules la concrétisation des engagements. » autonomes. En outre, l’examen taxi/ Pression politique VTC reste organisé par les chambres Interpellé par le « feu d’artifice d’amendements déposés pour détruire les équilibres trouvés « C’est lors de ces débats que nous devons être tous attentifs aux évolutions dans le secteur des taxis et des VTC en 2016 dans le cadre de la médiation et de la loi de du projet de loi et de la concrétisation des engagements. » ont rappelé les la République votée à l’unanimité », Laurent Fédérations dans leur communiqué.

Grandguillaume, médiateur et rapporteur de la 22 mai, l’intersyndicale a été reçue de métiers et de l’artisanat, mais loi taxis/VTC qui porte aujourd’hui son nom, par le Premier ministre et, dès le Élisabeth Borne n’a pas exclu que a interrogé la ministre sur les intentions du lendemain, la profession recevait ces dernières puissent « subdéléguer gouvernement. Élisabeth Borne l’aurait depuis un courrier d’engagement de la l’organisation des épreuves si le besoin assuré de « tout mettre en œuvre pour que le ministre des Transports. Le 28 mai, s’en fait ressentir. » Le Comité national décret sur l’article 2 de la loi de 2016 soit enfin revendiquant la pleine application de suivi des examens des professions pris avec les arrêtés nécessaires »… Pendant ce de la loi Grandguillaume, les taxis du transport public particulier de temps, les communes de Roissy-en-France de Bordeaux, Lille et Grenoble personnes tout juste nommé devra et du Mesnil-Amelot, proches de l’aéroport ont manifesté pour rappeler le maintenir les exigences nécessaires à international CDG, ont pris des arrêtés la responsabilité d’être transporteur. gouvernement à ses promesses. municipaux interdisant le stationnement des Enfin, comme l’ont rappelé les taxis et VTC en attente de clientèle sur leur territoire. leurs organisations professionnelles À Nice, les autorités préfectorales tentent de sortir de la crise déclenchée lors de l’ouverture Partenaire du Festival de Cannes. Les taxis revendiquent le respect de la réglementation en vigueur tandis que les VTC locaux dénoncent l’invasion de Syndicat des Artisans Taxi de l'Essonne chauffeurs venus d’Île-de-France pour tenter leur chance sur la Croisette ! Enfin, la remise www.taxidu91.fr en cause par l’État lui-même de la décision du Affilié FNDT tribunal administratif de Basse-Terre invalidant la création d’une station pour VTC et Loti dans l’enceinte du Grand Port Maritime maintient les Siège social : taxis sur leurs gardes. HM 85 bis, route de Grigny Plus d'infos : 91130 Ris-Orangis LOM – Dossier législatif – Accédez au site de l’Assemblée Comme un seul homme Alors que ses demandes de concertation étaient restées lettre morte, la réactivité dont a témoigné la profession semble avoir forcé le respect. Le 20 mai dernier, les taxis parisiens et toulousains ont débuté le bal de la contestation. Mobilisés en cortèges avec des ambulanciers et des auto-écoles, ils ont alerté sur les effets pervers induits par de nombreuses dispositions de la LOM, notamment l’ouverture des voies de circulation réservées ainsi que le transfert des responsabilités municipales vers les autorités organisatrices de transports.

Après avoir été reçu le 17 mai par Élisabeth Borne, la ministre chargée des Transports, les fédérations réunies en intersyndicale nationale taxi ont exigé une clarification de la rédaction des dispositions « portant à interprétation et possible conflit d’application, néfaste pour le champ professionnel du taxi ». Le

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Taxis vs Uber : conflit généralisé Lire l'article sur le site

A ont

près trois ans de silence, les taxis de France interpellé à nouveau les pouvoirs publics sur les risques de dévoiement de leur réglementation et revendiquent une concurrence loyale pour assurer une mobilité durable.

Qu’en est-il ailleurs en Europe ? Est-ce une exception française ? Déclaré en 2017 « service

de voyageurs projetées par ministre fédéral des Transports. « C’est la plus grande manif de taxis de l’histoire allemande ! » se réjouit le BZP, l’une des principales associations de chauffeurs. Face à la contestation, les autorités allemandes ont laissé entendre

Qu'ils soient belges ou espagnols, les taxis et leurs organisations professionnelles ont entamé un combat juridique qui semble porter ses fruits.

Si la Cour de justice de l’Union européenne a clairement qualifié Uber comme un « service de transport » depuis 2017, les États peinent à pacifier le T3P. de transport » par la CJUE, Cour de justice de l’Union européenne, Uber tente à nouveau d’échapper à ses devoirs, au grand dam des taxis qu’ils soient allemands, belges ou polonais …

"Unsere Taxis + unsere Jobs = deine Mobilität" « Nos taxis + nos emplois = ta mobilité ! » Le 10 avril dernier, dans plus de 18 villes d’Allemagne, des milliers de chauffeurs de taxi ont mené des opérations escargot contre les mesures de libéralisation du secteur du transport commercial

qu’elles pourraient laisser aux villes le choix d’imposer ou non le retour au garage auquel sont contraints les conducteurs de VTC en attente de clientèle… Tout simplement inadmissible pour les taxis allemands qui envisagent de se mobiliser le 6 juin prochain à Berlin devant le Bundesrat, l’équivalent de notre Sénat. Idem en Pologne où les taxis manifestaient

le 8 avril dernier, dénonçant l’amendement surnommé « lex Uber » de la future loi nationale sur le transport routier qui permettra aux applications numériques de transporter des passa> > > Lire la suite page 7 gers sans permis de taxi.

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expert

Assurance : Trottinettes, la réglementation patine Nos questions à la MAT, Mutuelle d'assurance spécialisée taxis.

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E tière constatait déjà une augmenntre 2016 et 2017, la Sécurité rou-

tation de 23 % de blessés et de tués chez les utilisateurs de trottinettes ou de rollers. Cette année, les quelque 20 000 trottinettes en libre-service apparues à Paris et en agglomérations ont fait bondir les chiffres !

Si, dans la future loi d’orientation des mobilités, les députés semblent vouloir cadrer l’usage de ces EDPM – engins de déplacement personnel motorisés –, trottinettes électriques, gyropodes, hoverboards et autres gyroroues continuent de circuler en totale méconnaissance des règles En 2019, quelque 20 000 trottinettes en libre-service sont disponibles à Paris et en agglomérations. applicables. Face à l’inquiétude de nombreux lecteurs, nous avons sollicité l’expertise de l’équipe de la MAT, particulièrement vulnérables en cas Qui sera tenu responsable ?

Mutuelle d’Assurance de l’Artisanat et de nids-de-poule ou de chaussée irré- Comme la MAT n’adhère pas à la convention des Transports, spécialiste du taxi. gulière et peuvent donc chuter devant entre assureurs qui se substitue au droit commun, Que conseillez-vous à nos lecteurs ? votre véhicule ou stopper net à cause les règles applicables en la matière sont celles En premier lieu, d’être particulièred’une défaillance électrique de leur édictées par le code de la route, la loi du 5 juillet ment prudents avec ces engins totalemoteur ou de leur maintenance. Enfin, 1985 et le code civil, donc tout va donc dépendre ment silencieux qui ne comportent pas du fait des offres en libre-service, des circonstances. En effet, les règles sont difde feux stop ni de clignotants. Vous férentes selon que le tiers circule ou non sur un Tant pour leur conduite à risque que leur fragilité, il est primordial de garder les distances de véhicule terrestre à moteur ! À la différence des conducteurs de véhicules non motorisés tels que sécurité permettant d'éviter les EDPM et d’être extrêmement attentif à leur égard. beaucoup d’usagers d’EDPM ne sont les vélos, électriques ou non, les conducteurs de ne serez donc pas prévenu de leur pas des habitués mais des utilisateurs véhicules terrestres à moteur peuvent se voir ralentissement ou de leur arrêt souoccasionnels ne maîtrisant pas néces- opposer leur propre faute. Les EDPM étant considain, pas plus que d’un changement sairement bien leur circulation. Il est dérés comme des véhicules terrestres à moteur de trajectoire. De plus, les EDPM sont primordial de garder les distances de autotractés, ils sont normalement soumis à la sécurité vous permettant de les éviter même obligation d’assurance de responsabilité et d’être extrêmement attentif à leur civile que les voitures ou les motos pour les domégard. mages qu’ils peuvent causer aux tiers (piéton ou Que faire en cas d’accident ? autre véhicule). Pour cette raison, leurs conducD’abord, garder votre calme même teurs doivent soit déclarer leur utilisation à leur si l’utilisateur d’EDPM avait une assureur ou souscrire un contrat d’assurance conduite à risque. Vous devez appeler spécifique. Mais c’est rarement le cas même si la les secours si des blessés sont à déplorer conduite sans assurance d’un véhicule motorisé et compléter un constat amiable avec constitue un délit ! En cas de défaut d’assurance le tiers. Ce dernier devra indiquer ses et si, dans le cadre d’un accident de la circulacoordonnées, sur quel type d’engin il tion, les conducteurs de ces engins provoquent circule (motorisé ou non) et préciser des dommages matériels ou corporels, le Fonds de le nom de son assureur de responsa- garantie des assurances obligatoires sera amené bilité civile ou éventuellement multi- à indemniser les victimes, mais se retournera risques habitation, ainsi que le numéro ensuite contre l’utilisateur pour lui demander le de contrat s’il est en sa possession. Il remboursement. est important de préciser si l’engin est Propos recueillis par HM motorisé afin de connaître les règles de circulation qui lui sont applicables. Plus d’infos : 01 80 49 98 80 Enfin, il convient de compléter le www.matassurance.com production@matassurance.com constat normalement en précisant les circonstances sur le recto du constat.

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Mutuelle d’Assurance de l’Artisanat et des Transports - Société d’assurance mutuelle à cotisations variables garantie par l’Union des Mutuelles d’Assurance Monceau. Prestation d’assurance exonérée de TVA (art. 261-C du Code général des impôts). Numéro de TVA intracommunautaire de l’Umam FR 57 784 338 717 000 19. Entreprise régie par le Code des assurances. Siret 333 672 293 000 45. Siège social : 28, rue Cambacérès - 75008 Paris - www.matassurance.com

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Diviser pour régner Face à la persistance des infractions aux réglementations en vigueur, taxis et organisations professionnelles ont initié des procédures judicaires dans différents pays. Le 18 décembre dernier, le tribunal de commerce de Bruxelles (aile néerlandophone) a ainsi estimé le service de transports rémunérés Uber illégal en cas de non-détention d’une licence de taxi. Un jugement qui satisfait en partie la FeBet, Fédération belge des taxis, sans pour autant clore le débat : une autre action est en effet nécessaire devant le tribunal du commerce de Bruxelles, mais cette fois côté francophone ! En Espagne, les

taxis de Barcelone – l’association Elite Taxi en tête – vont déposer une plainte collective de plus de 2 000 chauffeurs contre Uber et Cabify pour escroquerie, fraude, infraction fiscale, non-respect des droits des travailleurs et blanchiment d’argent ! Pourtant, si la Catalogne, le Pays basque, l’Aragon, les îles Baléares et Valence tentent de cadrer le développement des platesformes numériques, Madrid renâcle encore…

Le pouvoir de l’argent En avril dernier, juste avant son entrée en Bourse, Uber annonçait clairement la cou-

En Italie, Uber a été obligé de collaborer avec les chauffeurs de limousines. avoir un impact négatif sur nos activités. […] Nous contestons activement certaines de ces lois et réglementations et faisons pression sur d’autres juridictions pour qu’elles s’opposent à des restrictions similaires sur nos activités, en particulier nos services de transport de personnes. » Lorsqu’ils jettent en l’air des « Uberdollars » – faux billets à l’effigie de l’ambassadrice américaine à Varsovie –, les taxis polonais dénoncent le chantage subi par leurs autorités publiques, menacées selon certains du gel des investissements américains. Aux États-Unis, Uber a déclaré avoir investi

Aux États-Unis, Uber a déclaré 2,3 millions de dollars investis auprès des politiques nationaux comme locaux. leur : « Notre activité est soumise à de nombreux risques de régulation tant juridique que réglementaire qui pourraient

2,3 millions de dollars auprès de responsables politiques au niveau national comme local. Et en Europe ? Mystère…

HM

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