The "SGP Enquête publique unique ligne 15 sud LSE et PC Gares" user's logo

Share Public Profile

SGP Enquête publique unique ligne 15 sud LSE et PC Gares

France

http://www.societedugrandparis.fr/

Publications

I.1.8 - Plan Local d’Urbanisme de la ville du Mesnil-Amelot


April 5, 2016

I.1.2 - Plan Local d’Urbanisme de la ville de Dugny


April 5, 2016

D. Notice explicative et caractéristiques des ouvrages les plus importants


April 5, 2016

I.1.3 - Plan Local d’Urbanisme de la ville de Bonneuil-en-France


April 5, 2016

I.2 - Procès verbaux des réunions d'examen conjoint


April 5, 2016

E. Plan général des travaux


April 5, 2016

Piece i 3 avis de l autorite environnementale sur les mises en comptabilites avec les documents d ur


April 5, 2016

J.4 - Approbation du bilan de la concertation par la CNDP


April 5, 2016

G.4.3 Étude d'impact - Annexe étude des effets sur l'urbanisation


April 5, 2016

J.8 - Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur la ligne 17 Nord


April 5, 2016

I.1.1 - Plan Local d’Urbanisme de la ville du Blanc-Mesnil


April 5, 2016

J.6 - Délibération n° 2015_515 du conseil du STIF


April 5, 2016

G.4.2 Étude d'impact - Annexe schéma directeur d'évacuation des déblais


April 5, 2016

C. Présentation du programme


April 5, 2016

J.3 - Rapport de M. Roger Silhol, garant de la concertation désigné par la CNDP


April 5, 2016

I.1.6 - Plan Local d’Urbanisme de la ville de Villepinte


April 5, 2016

J.7 - Délibération du directoire de la SGP apportant les réponses aux réserves et aux demandes


April 5, 2016

J.9 - Compléments à la suite de l’avis délibéré sur la ligne 17 Nord


April 5, 2016

J.11 - Suites données par la SGP à l’avis du Commissaire général à l’investissement


April 5, 2016

G.1. Étude d'impact - Etat initial


April 5, 2016

I.1.5.A - Plan Local d’Urbanisme de la ville d’Aulnay-sous-Bois


April 5, 2016

G.2. Etude d'impact - Présentation du projet, des impacts et mesures d'accompagnement


April 5, 2016

J.5 - Consultation inter-administrative - Synthèse des avis reçus


April 5, 2016

A. Objet de l'enquête, informations juridiques et administratives


April 5, 2016

F. Appréciation sommaire des dépenses


April 5, 2016

I.1.7 - Plan Local d’Urbanisme de la ville de Tremblay-en-France


April 5, 2016

J.10 - Avis du Commissaire général à l’investissement


April 5, 2016

H. Évaluation socio-économique


April 5, 2016

B. Plan de situation


April 5, 2016

G.3. Étude d'impact - Résumé non technique


April 5, 2016

J.1 - Bilan du débat public sur le Réseau de transport public du Grand Paris


April 5, 2016

J.2 - Bilan de la concertation avant enquête publique


April 5, 2016

I.1.4 - Plan Local d’Urbanisme de la ville de Gonesse


April 5, 2016

I.1.5.B - Plan Local d’Urbanisme révisé de la ville d’Aulnay-sous-Bois


April 5, 2016

DOCUMENT A : RAPPORT D'ENQUÊTE


January 21, 2016

DOCUMENT B : CONCLUSIONS MOTIVÉES RELATIVES A L'AUTORISATION SOLLICITÉE AU TITRE DE LA LOI SUR L'EAU


January 21, 2016

DOCUMENT C : CONCLUSIONS MOTIVÉES RELATIVES AUX PROJETS DE CONSTRUCTION DES GARES ET DU SMI


January 21, 2016

Annexes


January 6, 2016

2ème partie - tome 2


January 6, 2016

Avis et conclusions


January 6, 2016

2ème partie – tome 1


January 6, 2016

1ère partie


January 6, 2016

Dossier d'information


October 23, 2015

Avis délibéré de l'Autorité environnementale sur la ligne 15 Sud (rouge) et compléments apportés


October 20, 2015

Pièce B.2 - Étude d'impact de la ligne 15 sud (rouge) - Description du projet


October 14, 2015

Pièce B.1 - Étude d'impact de la ligne 15 sud (rouge) - État initial (2/2)


October 14, 2015

Pièce B.5 - Étude d'impact de la ligne 15 sud (rouge) - Annexes


October 14, 2015

Pièce B.3 - Analyse des impacts et présentation des mesures associées (1/2)


October 14, 2015