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SGP Enquête publique unique ligne 15 sud LSE et PC Gares

France

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Publications

Rapport première partie présentation et déroulement de l'enquête


July 21, 2016

Rapport deuxième partie tome 2 sur 2 evaluation du projet soumis à enquête publique thèmes e à g et


July 21, 2016

Rapport deuxième partie tome 1 sur 2 evaluation du projet soumis à enquête publique thèmes a à d


July 21, 2016

Annexe au rapport d'enquête tableaux de synthèse des observations, courriers et courriels recueillis


July 21, 2016

Avis et conclusions de la commission d'enquête


July 21, 2016

Annexe au rapport d'enquête tableaux de synthèse des observations, courriers et courriels recueillis


July 21, 2016

I.4.B - Avis de l’Autorité environnementale sur les évaluations environnementales


May 9, 2016

I.4.A - Décisions de l’Autorité environnementale suite à l’examen au cas par cas


May 9, 2016

B. PLAN DE SITUATION


April 25, 2016

I.2 - Procès verbaux des réunions d'examen conjoint


April 25, 2016

I.1.7 - Plan Local d'Urbanisme de la ville de Noisy-le-Sec


April 25, 2016

J.3 - Bilan de la concertation sur la ligne Orange


April 25, 2016

I.1.10 - Plan Local d'Urbanisme du Perreux-sur-Marne


April 25, 2016

J.1 - Bilan du débat public sur le Réseau de transport public du Grand Paris


April 25, 2016

I.1.3 - Plan Local d'Urbanisme de la ville de Pantin


April 25, 2016

J.9 - Compléments à la suite de l’avis délibéré


April 25, 2016

C. Présentation du programme


April 25, 2016

G.4.1 Étude d'impact - Annexe


April 25, 2016

I.1.8.B - Plan Local d'Urbanisme de la ville de Rosny-sous-Bois révisé


April 25, 2016

J.8 - Avis délibéré de l’Autorité environnementale


April 25, 2016

J.5 - Consultation inter-administrative Synthèse des avis reçus


April 25, 2016

J.11 - Suites données par la Société du Grand Paris


April 25, 2016

Pièce F - Appréciation sommaire des dépenses


April 25, 2016

J.6 - Délibération n° 2015/516 du conseil du STIF


April 25, 2016

I.3.A - Évaluation environnementale de Saint-Denis


April 25, 2016

I.1.5 - Plan Local d'Urbanisme de la ville de Drancy


April 25, 2016

I.3.B - Évaluation environnementale de Rosny-sous-Bois


April 25, 2016

I.1.8.A - Plan Local d'Urbanisme de la ville de Rosny-sous-Bois


April 25, 2016

J.4 - Rapport de M. Michel Gaillard, garant de la concertation désigné par la CNDP


April 25, 2016

I.1.2 - Plan Local d'Urbanisme de la ville d'Aubervilliers


April 25, 2016

G.3. Étude d'impact - Résumé non technique


April 25, 2016

I.1.1.B - Plan Local d'Urbanisme de la ville de Saint-Denis


April 25, 2016

D. NOTICE EXPLICATIVE ET CARACTÉRISTIQUES PRINCIPALES DES OUVRAGES LES PLUS IMPORTANTS


April 25, 2016

J.2 - Bilan du débat public sur le projet Arc Express


April 25, 2016

E. Plan général des travaux


April 25, 2016

I.1.9 - Plan Local d'Urbanisme de la ville de Fontenay-sous-Bois


April 25, 2016

G.1. Étude d'impact - Etat initial


April 25, 2016

A. OBJET DE L'ENQUÊTE, INFORMATIONS JURIDIQUES ET ADMINISTRATIVES


April 25, 2016

I.1.4 - Plan Local d'Urbanisme de la ville de Bobigny


April 25, 2016

J.7 - Délibération du directoire de la Société du Grand Paris


April 25, 2016

J.10 - Avis du Commissaire général à l’investissement sur l’évaluation socio-économique


April 25, 2016

G.2. Etude d'impact - Présentation du projet, des impacts et mesures d'accompagnement


April 25, 2016

J.12 - Estimation sommaire des dépenses foncières


April 25, 2016

G.4.2 - Schéma directeur d'évacuation des deblais


April 25, 2016

H. ÉVALUATION SOCIO-ÉCONOMIQUE


April 25, 2016

I.1.6 - Plan Local d'Urbanisme de la ville de Bondy


April 25, 2016

I.1.1.A - Plan Local d'Urbanisme de la ville de Saint-Denis


April 25, 2016

I.1.8 - Plan Local d’Urbanisme de la ville du Mesnil-Amelot


April 5, 2016