14 minute read
Toutes les infos du clubtechnicites.fr
actus du
en bref TCSP : 162 projets lauréats pour 900 millions d’euros
85 % des projets soumis dans le cadre de l’appel à projets (AAP) sur les transports en commun en site propre (TCSP) lancé fin 2020, ont été retenus, soit 162 projets sur 187 déposés. Doté au départ de 450 millions d’euros, cet AAP a été finalement amendé par un redéploiement des moyens du plan France relance, pour atteindre 900 millions d'euros. Les collectivités lauréates vont créer de nouvelles lignes de tramway, de bus à haut niveau de service et des pôles d’échanges multimodaux. D’autres projets concernent aussi des transports par câble (à Lyon, Nice et à la Réunion), et des transports maritimes. Sept projets recevront la subvention maximum prévue (40 millions d’euros), à Caen, Le Havre, Lille, Saint-Denis de la Réunion, Tours et Toulon. Le taux de subvention de la part subventionnable des projets (l’infrastructure) s’élève en moyenne à 17 %. www.clubtechnicites.fr/767935
Un espace pour massifier les bonnes pratiques du bâtiment durable
Un nouvel espace immersif dédié au bâtiment durable, Bâticité, a été inauguré à Loos-en-Gohelle (Pas-de-Calais). Son concepteur, le Centre de développement des éco-entreprises (CD2E), vise la massification des bonnes pratiques auprès des professionnels du bâtiment comme des collectivités. Panneaux et écrans interactifs délivrent en alternance des informations sur les impacts du bâtiment, sur les mesures déjà prises, les freins et les leviers qui peuvent encore être activés. Le parcours se poursuit sur la rénovation performante et des innovations déployées dans ce domaine, comme la gestion de la vapeur d’eau ou des ponts thermiques. L’Ademe soutient ce concept activement. Tout comme la démarche Rev3 de transition énergétique et numérique dans les Hauts-de-France (« troisième révolution industrielle »), qui a financé une partie du projet. Les autres financeurs sont le fonds national d’aménagement et de développement du territoire (FNADT) et le CD2E – lui-même financé à 45 % par le conseil régional. www.clubtechnicites.fr/766749
Lapro Environnement, SMH et Agritent se sont unis au sein du groupe Asup France devenu le leader de la dépollution.
Un nouvel indicateur pour la rénovation énergétique
Grâce à un partenariat avec Enedis, l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) a réalisé un panorama de la thermosensibilité des 222 villes du programme « Action cœur de ville ». Il mesure la sensibilité des logements aux variations de température extérieure et permet de mieux flécher les programmes de rénovation énergétique. Petit bémol : seules les données de consommations électriques sont utilisées pour ce calcul, ce qui exclut les logements chauffés avec d’autres formes d’énergie. www.clubtechnicites.fr/762314 Biodiversité : l’État de nouveau attaqué en justice
Un nouveau grand procès environnemental contre l’État se prépare. Début septembre, les associations Notre affaire à tous et Pollinis ont annoncé leur intention d’attaquer l’État en justice pour ses manquements à ses obligations de protection de la biodiversité. Si l’État ne répond pas, ou donne une réponse imparfaite, elles ont l’intention de déposer un recours devant le tribunal administratif de Paris. Le dépôt du recours devrait avoir lieu à partir de novembre. www.clubtechnicites.fr/762662
400
LES AUTORITÉS ORGANISATRICES DE LA MOBILITÉ vont bénéficier de 400 millions d’euros supplémentaires de l’État.
www.clubtechnicites.fr/763365
Des pistes pour affronter les crises à venir c'est vous qui le dites !
Le Shift project, think tank spécialisé dans la décarbonation de notre économie, s’est intéressé à la capacité de résilience de nos territoires face aux crises climatiques et environnementales à venir. Après avoir passé un an à échanger avec des représentants de collectivités, il livre dans un rapport publié mi-septembre une série de conseils avec pour objectif d’interpeller les élus et l’ensemble des acteurs locaux et de les aider à construire des stratégies locales de résilience. Le Shift project recommande notamment de consacrer « au moins 1 % du budget de fonctionnement à la formation, la production et le partage de connaissances sur les effets des dérèglements climatiques et écologiques sur les territoires ». Mais le véritable Graal, c’est d’enclencher une démarche globale en faveur de la résilience et de la transition écologique. Ce travail devrait se poursuivre avec des études dont les résultats seront livrés début 2022.
www.clubtechnicites.fr/764055 L’article « TER : en région Paca, la SNCF perd son premier marché » amène cette réflexion à Hermes :
« Certains estiment que la concurrence est une bonne chose. D’autres pensent le contraire. […] Dans certains cas, cela présente un intérêt. Mais souvent, cela se fait au détriment soit des salaires et des embauches qui se réduisent, soit des prix qui augmentent de manière vertigineuse, voire les deux conséquences en même temps ». www.clubtechnicites.fr/762518
Citeo, en partenariat avec l’AMF et l’OFB, a investi 1 million d’euros pour un AMI destiné à réduire la pollution aux déchets abandonnés diffus.
Atawey a lancé sa nouvelle station hydrogène mobile dont les premières livraisons auront lieu dès avril 2022.
TER : la SNCF perd son premier marché
La SNCF et Thello, filiale de Trenitalia, ont perdu l’appel d’offres des TER sur la ligne Marseille-Nice, au profit d’un autre concurrent français, Transdev, associé à Alstom et à l’entreprise BTP NGE, qui entrera donc en gare en 2025 pour dix ans. Au programme, des rames neuves, un nouvel atelier de maintenance et deux fois plus de fréquences quotidiennes. La ligne en question concerne 10 % de l’offre TER régionale, soit 2,6 millions de trains/km, 50 millions d’euros de chiffre d’affaires par an et 250 millions d’euros d’investissement sur la durée du contrat. Avec l’arrivée en octobre du TGV Thello entre Paris, Lyon et Milan, la concurrence ferroviaire commence à devenir une réalité en France. Autre conséquence de la libéralisation du rail : la réouverture de lignes secondaires abandonnées par la SNCF. Une vingtaine de projets sont sur la table, portés par des petits opérateurs et par la SNCF. www.clubtechnicites.fr/762518 et www.clubtechnicites.fr/765122
en bref
Un guide pour les marchés publics de fournitures réseaux
Pour éviter « la concurrence déloyale » de certains pays, le gouvernement a édité un guide d’accompagnement pour la passation de marchés publics de fournitures réseaux (eau, énergie, transports et services postaux). L’objectif est d’aider et de sécuriser les entités adjudicatrices pour exclure ou préférer certaines offres en fonction de la provenance géographique du matériel proposé. www.clubtechnicites.fr/764064
TOPclics…
1. Bâtiment
RE2020 : les premiers décret et arrêté sont enfin parus www.clubtechnicites.fr/760199
2. Décentralisation
Ce que prévoit désormais le projet de loi 3DS www.clubtechnicites.fr/757440
3. Aménagement du territoire
Emmanuel Macron lance la saison 2 d’Action cœur de ville www.clubtechnicites.fr/762379
actus du
Le dossier du club
Le vélo de plus en plus tout terrain
© Iryna - stock.adobe.com
Au sommaire :
1. Plan Vélo : résultats satisfaisants, mais des efforts à poursuivre 2. Comment Chambéry assure l’entretien des pistes cyclables 3. Aménagements de pistes cyclables : un cercle vertueux pour l’environnement
www.clubtechnicites.fr/dossiers/velo-a-la-conquete-des-villes Parent pauvre de la chaîne de déplacements il y a encore dix ans, la petite reine a su se faire une place non négligeable, en particulier en milieu urbain, grâce notamment à l’émergence et à la prolifération des systèmes de libre-service. S’inspirant d’exemples étrangers où le vélo est roi (Pays-Bas et Japon notamment), les collectivités françaises jonglent entre aménagements de voirie, incitations financières et solutions d’intermodalité pour favoriser l’essor de ce mode de déplacement peu accidentogène, non polluant et aux bénéfices sanitaires reconnus. Si la ville est désormais un terrain (presque) conquis, le vélo doit encore se frayer un chemin en zone périurbaine, rurale et peu dense où (notamment) la discontinuité des itinéraires freine encore son essor.
4. Les coronapistes en terrains conquis 5. 2020 : année record pour la pratique du vélo 6. Le vélo veut encore gagner du terrain 7. Le vélo à la conquête des villes – Introduction…
Clarification sur l’avenir des boues de Step
Nouvelles exigences d’hygiénisation liées au coronavirus, nouveaux taux de déchets verts pouvant être incorporés en vue du compostage, définition d’un socle commun pour les matières fertilisantes et les supports de culture… le référentiel réglementaire concernant la gestion des boues d’assainissement est fluctuant ! Pour faire le point sur les nouveautés réglementaires et préparer les prochaines échéances, vous pouvez revoir notre webinaire en replay : bit.ly/3aluuHa
Le Cerema et l’OFB ont signé une convention-cadre pour renforcer leur coopération.
Développer la mobilité en montagne
Issu du plan Avenir montagnes, l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) Avenir montagnes mobilités, piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) et France Mobilités, a été lancé mi-septembre. Il vise à accompagner des territoires dans la mise en place de solutions de mobilité durables, innovantes et de proximité. Les projets devront prendre en compte l’accompagnement des publics vulnérables, l’intermodalité et la multimodalité, les transports collectifs, etc. Ils devront aussi associer les habitants, les acteurs locaux ou d’autres collectivités. Doté de dix millions d’euros sur deux ans, cet AMI sélectionnera une cinquantaine de territoires en deux vagues, d’ici la fin de l’année et courant 2022. Une attention particulière sera portée aux études préalables portant sur des ascenseurs valléens. Une aide financière d’un montant maximal de 200000 euros sera accordée aux projets, dans la limite de 50 % de leur coût total. www.clubtechnicites.fr/766181
en bref
Des leviers financiers pour l’écologie méconnus en banlieue
Une étude commandée par l’association Ville et Banlieue à l’Agence France locale révèle que les communes de banlieue rencontrent des difficultés pour financer une transition aussi sociale qu’écologique. Si elles ont beaucoup recours aux subventions publiques, d’autres possibilités « inégalement utilisées » existent : emprunts traditionnels, prêts fléchés, partenariats public-privé, implication des citoyens... www.clubtechnicites.fr/764754 Pour une meilleure gestion des routes
Cet été, le Cerema et l’Inria ont signé un projet de recherche doté d’un budget de 2,2 millions d’euros sur quatre ans, baptisé Road-AI. Il s’agit de mettre en place une nouvelle gestion des infrastructures routières par le biais de solutions numériques. L’objectif est de disposer d’infrastructures de transport plus durables, plus sûres et plus résilientes grâce à une gestion efficace, efficiente et responsable.
Barbara Pompili,
ministre de la Transition écologique, faisant le bilan des trois premières années du plan Vélo.
Les piétons veulent marcher
Le collectif « Place aux piétons » a dévoilé début septembre les résultats de la première édition d’un baromètre national sur les villes marchables. Via la réduction des conflits d’usages avec les véhicules motorisés, la réduction des coupures urbaines et le développement d’un mobilier urbain adapté, les collectivités peuvent agir sur de nombreux « points noirs » identifiés par les répondants pour rendre la ville de demain plus apaisée. www.clubtechnicites.fr/762344
Plus de 350 km de pistes cyclables à Lyon
D’ici à 2026, 49 des 59 communes de la métropole de Lyon seront raccordées à une piste cyclable du futur réseau express vélo baptisé « Les voies lyonnaises ». 250 km à travers douze lignes traverseront une quarantaine de communes. Les premières réalisations sont annoncées pour 2022, dans le centre de Lyon. Ajoutés à la centaine de kilomètres existants, ces nouveaux équipements cyclables vont donner naissance à un réseau de plus de 350 km, moyennant un investissement de la métropole de 100 millions d’euros. www.clubtechnicites.fr/765469
GRTgaz crée une direction hydrogène pour accompagner le développement des bassins d'hydrogène et des réseaux de transport.
CVE et Ile-deFrance Énergies ont inauguré Equimeth, unité de méthanisation spécialisée dans les biodéchets de dimension territoriale en Ile-de-France. L'Ademe a présenté un nouveau programme intitulé « Territoire engagé transition écologique » qui va regrouper ses deux labels phares, qui concernent l'énergie (Cit'ergie) et l'économie circulaire (ECi). L’idée est de renforcer la complémentarité entre ces deux démarches mais surtout d’aller vers une stratégie plus globale s’intéressant à toutes les dimensions de la transition écologique : performance énergétique des bâtiments publics et de l’habitat privé, mobilité, énergies alternatives aux énergies fossiles, déchets, sobriété de la gestion des ressources naturelles ou encore en utilisant le levier de la commande publique. www.clubtechnicites.fr/764444
Des navettes électriques en convoi
Les premières navettes baptisées « Cristal » vont bientôt circuler dans le centre-ville d’Ajaccio. La collectivité a acheté huit navettes urbaines et climatisées au constructeur Lohr, pour un coût de 360 000 euros. Outre la traction électrique, l'intérêt du système est la possibilité de moduler le nombre de véhicules et de rouler avec une seule navette ou en convoi. Le système d’attelage mécanique est actionné depuis le poste de conduite. En mode solo, la navette peut transporter quatorze passagers. En mode convoi, la capacité monte à cinquante-six personnes pour quatre navettes. Avec une autonomie annoncée de 120 km, à une vitesse maximum de 50 km/h, les navettes se rechargent aux stations terminus sur une prise électrique triphasée de 32 ampères. Orange, Avignon et Saverne vont aussi s’équiper. À Strasbourg, la compagnie des transports prévoit de lancer un appel d’offres pour des convois de trois à quatre navettes. www.clubtechnicites.fr/766742
en bref
Connaître son empreinte environnementale numérique
L’Observatoire socialmedia des territoires a lancé début septembre l’outil « ReponsiWeb », qui analyse gratuitement l’empreinte environnementale et la mise en accessibilité des sites publics. Un classement par taille de collectivités permet de se situer, et pourquoi pas, de décider d’engager les actions nécessaires pour progresser. www.clubtechnicites.fr/765875 Seveso : moins de 10 % des logements sécurisés
L’Association nationale des collectivités pour la maîtrise des risques technologiques majeurs (Amaris) a dressé le bilan des politiques de prévention et de gestion des risques mises en œuvre. La sécurité des riverains des sites Seveso reste un point noir. Sur les 16 000 logements concernés par des travaux de sécurisation, seuls 1 500 ont été traités. Il reste des freins à lever, notamment financiers, ces travaux étant coûteux. www.clubtechnicites.fr/764600
11000
COMMUNES vont obtenir un recensement de l’état de leurs ponts dans le cadre du plan France relance.
actus du
en bref c'est vous qui le dites !
En réaction à l’entretien de Marie-Noëlle
Battistel sur les friches, un lecteur qui se fait appeler « Rétablissons les faits » estime que « ce n’est pas aux collectivités ou à l’État de payer le coût de la dépollution de ces sites, mais bien aux pollueurs (rappelons le principe pollueur-payeur). Le fonds friches ne devrait être financé qu’avec les contributions des industriels pour s’assurer qu’il n’y ait plus de sites orphelins suite à la liquidation judiciaire des entreprises ».
www.clubtechnicites.fr/764940
Plus de moyens pour la transition écologique en 2022
Le ministère de la Transition écologique (MTE) voit son budget augmenter de 1,5 % et atteindre 49,9 milliards d’euros (Md€) en 2022, selon le projet de loi de finances. Ce budget ne comprend pas les 30 Md€ du plan de relance, dont 70 % seront engagés d’ici la fin de l’année et la totalité en 2022. Le domaine de l’énergie voit 6,1 Md€ consacrés au soutien des énergies renouvelables. Côté logement, le soutien à la rénovation thermique est prolongé avec MaPrim’Rénov, doté de 2 Md€. Côté transports, 150 millions d’euros (M€) sont ajoutés au budget des infrastructures, pour un total de 340 M€ – hors budget de l’AFITF. Le budget de la biodiversité se voit conforté de +15 M€ de crédits. Enfin, le fonds de prévention des risques majeurs se voit abondé de 30 M€ supplémentaires pour les dépenses liées à la tempête Alex, portant son budget à 235 M€ en 2022, soit une augmentation de 70 % en deux ans. Côté emploi, le MTE continuera à perdre des emplois, mais à un rythme nettement moindre : - 350 équivalents-temps plein (ETP) en 2022, contre une baisse de 1 200 ETP en moyenne les années précédentes. www.clubtechnicites.fr/765339
Alstom et Plastic Omnium ont signé un accord afin de créer des solutions de stockage d’hydrogène embarquées pour le ferroviaire.
Spie Batignolles est devenu actionnaire majoritaire des sociétés MSV et Paysages de l’Oust.
Face au changement climatique dans le bassin AdourGaronne, particulièrement touché avec un déficit de 250 millions de m3 par an, un rapport du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) a étudié la possibilité de recourir aux retenues hydroélectriques. Pour compenser la perte économique engendrée pour EDF, le rapport préconise d’augmenter les stocks d’eau existants en installant des stations de transfert d’énergie par pompage. Par ailleurs, il demande de mettre en place un nouveau modèle économique de gestion de l’eau. L’agence de l’eau compte s’appuyer sur les établissements publics territoriaux de bassin. Pour aller plus loin sur les aspects gouvernance et tarification, une expérimentation va être menée pendant deux ans sur six sites pilotes : Tarn, Aveyron, Neste, Garonne, Adour amont et Charente. www.clubtechnicites.fr/766779
Plan Vélo : des efforts à poursuivre
Le ministère de la Transition écologique a présenté, mi-septembre, le bilan des trois premières années du plan Vélo. Depuis 2019, les déplacements à vélo et les itinéraires cyclables ont augmenté de 30 % : 40 000 km d’itinéraires en 2017, 53 000 km aujourd’hui. Afin de connaître les besoins et attentes des collectivités, la Fédération française des usagers de la bicyclette (FUB) lance son 3e baromètre des villes cyclables. Le gouvernement compte également sur les récents programmes de financement. www.clubtechnicites.fr/763780
31
31 janvier 2022
L’édition 2022 « Paysage & biodiversité » du concours Capitales françaises de la biodiversité est ouverte jusqu’au 31 janvier 2022. Il identifie et valorise les actions exemplaires des communes et intercommunalités françaises en faveur de la nature. www.capitale-biodiversite.fr
750M¤
C’EST LE COÛT DES DÉGÂTS sur les équipements publics engendrés par les crues dans les Alpes-Maritimes en 2020.
