Maintenance immobilière - volume 11 numéro 1

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DE BONS TUYAUX

LES CODES DE CONSTRUCTION ET DE SÉCURITÉ Les travaux de construction sont régis par de nombreux codes et normes. Il en va de même pour les travaux d’entretien des bâtiments. Henri Bouchard Expert invité

Au Québec, deux codes sont applicables, soit le Code de construction du Québec et le Code de sécurité. Comme son nom l’indique, le premier vise les travaux de construction, ce qui comprend également les travaux de réparation et de rénovation. La Régie du bâtiment du Québec (RBQ) a la responsabilité de faire respecter les exigences du Code de construction du Québec. Afin d’assurer la qualité des travaux de cons­ truction et la sécurité du public, la Loi sur le bâtiment prévoit l’adoption du Code de construction du Québec (CCQ) et du Code de sécurité (CS) pour les bâtiments et les équipements destinés à l’usage du public et certaines installations, comme les installa­­tions de plomberie ou de gaz, les installa­tions sous pression et les équipements pétroliers. Le CCQ doit être respecté par les entre­ preneurs qui exécutent les travaux ainsi que par les concepteurs de plans et devis.

Henri Bouchard est directeur du Service technique à la CMMTQ. Il voit à l’interprétation et à l’explication des articles des codes régissant la mécanique du bâtiment. En plus de rédiger des articles, des guides techniques et des formations, il donne des conférences, participe à des comités de la RBQ et siège au comité permanent du CNRC ainsi qu’à des comités nationaux de CSA.

Le CS s’adresse aux propriétaires de bâti­ ments, d’équipements et d’installations. Plus précisément, il s’adresse aux propriétaires de bâtiments commerciaux, industriels et institutionnels. Il vise aussi les bâtiments d’habitation de plus de deux étages et de plus de huit logements. Son application est également sous la supervision de la RBQ.

Les deux codes sont divisés en chapitres, qui constituent en fait des spécialités. Le CCQ regroupe 10 chapitres, soit : I - Bâtiment I.1 - Efficacité énergétique des bâtiments II - Gaz III - Plomberie IV - Ascenseurs et autres appareils élévateurs V - Électricité VII - Remontées mécaniques VIII - Installation d’équipements pétroliers IX - Jeux et manèges X - Lieux de baignade Pour sa part, le CS compte huit chapitres, soit : I - Plomberie (8 articles) II - Électricité (17 articles) III - Gaz (62 articles) IV - Ascenseurs et autres appareils élévateurs (9 articles) V - Remontées mécaniques (8 articles) VI - Installation d’équipements pétroliers (174 articles) VII - Jeux et manèges (52 articles) VIII - Bâtiment (82 articles) Que ce soit pour les parties construction ou sécurité, la plupart des municipalités du Québec ont des exigences spécifiques qu’il convient d’observer pendant les travaux de construction ou pour la surveillance et l’entretien du bâtiment.

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MAINTENANCE IMMOBILIÈRE : : PRINTEMPS 2021


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