Intitulé de la partie
Justificatifs
Contenu Indique les différents éléments à fournir en fonction des différentes étapes du projet (PC, avant-projet…) qui permettront de prouver des mesures engagées pour respecter l’engagement.
Applicabilité
Définit si l’engagement est applicable pour la construction, la rénovation et/ou l’aménagement.
Contexte réglementaire
Rappelle les règles déjà existantes en lien avec l’engagement (PLU, RT 2012…) que les opérateurs doivent obligatoirement respecter.
Bonnes pratiques
Mentionne tous les éléments qui permettront d’aider et d’orienter les opérateurs vers différentes méthodologies ou solutions techniques pour répondre à l’engagement.
Pour comprendre
Définit plus précisément certains termes ou notions techniques pour apporter des informations complémentaires à l’opérateur s’il ne maîtrise pas le sujet.
Financements disponibles
Fait l’état des lieux des aides et subventions existantes qui pourraient être attribuée par la mairie, le département ou la région pour la mise en place de ces engagements.
Ressources
Indique des liens vers des guides de bonne pratique déjà existants dans d’autres villes ou réalisés par des organismes.
Exemples illustrés
Apporte plusieurs exemples d’opération existante (si possible dans la région lilloise) qui répondent à l’engagement.
1.2 La méthodologie •
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Organisation du travail d’équipe