Tableau 8.1 Tâches impliquées dans la gestion des opérations des bénéficiaires Fonctions
Tâches
Gestion des données personnelles relatives aux bénéficiaires
Corriger les erreurs liées aux services ou à la gestion de l’information Assurer une logistique de mise en œuvre adéquate Assurer un ensemble de prestations ou de services corrects Assurer l’exactitude du statut et de la progression des bénéficiaires Respecter la conformité aux critères d’éligibilité
Contrôle et suivi des conditionnalités
Vérifier ou contrôler le respect des conditionnalités spécifiques au programme
Mécanisme de gestion des réclamations
Corriger les erreurs liées aux services ou à la gestion de l’information Donner aux bénéficiaires la possibilité de s’exprimer sur l’administration du programme
Source : Tableau conçu pour cette publication.
Elle traite les informations issues de différents flux et les traduit en un flux unique, ce qui permet aux gestionnaires du programme de prendre des décisions en vue d’obtenir les résultats suivants : ll Mise à jour du système de gestion des opérations des bénéficiaires (y compris les bénéficiaires qui sortiront du programme) ll Mise à jour des prestations ou des services ll Mise à jour de la logistique de mise en œuvre ll Application de pénalités ou de sanctions pour le non-respect des conditionnalités ainsi que pour les cas de fraude ll Apport ou enregistrement de solutions pour les réclamations ll Identification et planification des actions supplémentaires sur le terrain Les flux d’informations peuvent varier d’un programme à l’autre. Comme le montre la figure 8.3,
342
ces flux peuvent inclure les trois principales procédures de gestion des opérations des bénéficiaires : la gestion des données relatives aux bénéficiaires, le contrôle du respect des obligations et les informations sur les réclamations. Ils peuvent aussi inclure le rapprochement des prestations et des services du cycle précédent ainsi qu’une liste des bénéficiaires nouvellement inscrits, qui sont intégrés pour la première fois dans le cycle récurrent. La fréquence de ces tâches est fonction de l’approche et des cycles de prestations d’un programme. Dans les programmes qui s’appuient sur une approche impulsée par les gestionnaires, la gestion des opérations des bénéficiaires s’aligne normalement sur les cycles de paiement. Autrement dit, si un programme fournit des prestations tous les deux mois, les processus de gestion des opérations des bénéficiaires ont lieu à la même fréquence. Par exemple, dans les programmes TMC réguliers tels que le programme Pantawid Pamilyang Pilipino (4Ps) des Philippines, le programme Benazir d’aide au revenu (BISP) du Pakistan et le programme Jawtno du Bangladesh, la collecte, la numérisation et le traitement des informations relatives à la gestion des opérations des bénéficiaires respectifs s’alignent sur leurs cycles de paiement. La logique qui sous-tend cet alignement est simple. Le calcul du montant des prestations et la logistique de mise en œuvre doivent être aussi précis que possible à chaque cycle. La gestion des opérations des bénéficiaires permet une mise à jour permanente de leur identité, des montants qu’ils ont perçus et du lieu de perception. Par ailleurs, dans les programmes qui fonctionnent selon des approches à la demande, la gestion des opérations des bénéficiaires reflète normalement l’intensité des interactions du programme avec un individu ou un ménage. Le programme Puente al Desarrollo du Costa Rica en est un exemple. Ce programme propose un ensemble de prestations et de services personnalisés pour chaque bénéficiaire, sur la base d’un diagnostic du ménage et d’un plan d’action individualisé (PAI). La fréquence des tâches de gestion des opérations des bénéficiaires est fonction des interactions prévues entre le travailleur social (appelé cogestor) et le ménage, ce qui varie selon les bénéficiaires. Dans de nombreux programmes basés sur des approches impulsées par les gestionnaires, les différents flux d’informations sont planifiés de telle sorte qu’ils
LES SYSTÈMES DE MISE EN ŒUVRE DE LA PROTECTION SOCIALE : UN MANUEL DE RÉFÉRENCE